Délibérations et procès-verbaux - Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts (44e législature, 1re session)

Aller au contenu

Ouvre dans une nouvelle fenêtre Parlement du Canada

Visitez le parlement

Visitez

English

Sénateurs

Sénateurs

Les 105 sénateurs du Canada donnent une voix forte aux régions et aux groupes sous-représentés au Parlement.

Visitez Sénateurs

Liste des sénateurs

Coordonnées des sénateurs

Total des sièges au Sénat

Diplomatie Parlementaire

La Présidente

Biographie

Rôle de la Présidente

Décisions et déclarations

Nouvelles et événements

Contactez-nous

Chambre

Chambre

Lisez ou regardez les plus récents débats du Sénat et voyez comment les sénateurs vous représentent au Parlement.

Visitez Chambre

Feuilleton et Feuilleton des préavis

Journaux du Sénat

Débats du Sénat (hansard)

Votes

LEGISinfo

Visionner/Écouter

Calendrier

Références procédurales

Règlement du Sénat

Document d’accompagnement du Règlement du Sénat

Notes de procédure

Décisions des Présidents

La procédure du Sénat en pratique

Comités

Comités

Les comités du Sénat mènent des études approfondies sur les projets de loi et examinent des enjeux qui vous tiennent à cœur.

Visitez Comités

Affaires

Horaire de toutes les réunions

Études et projets de loi

Rapports

Membres des sous-comités du programme et de la procédure

Participer

Pour les témoins

Centre des médias

Alertes des comités

Bulletin électronique

Ressources

À propos des comités

Visionner/Écouter

LEGISinfo

Références procédurales

Nouvelles

Nouvelles

Restez à jour sur les activités du Sénat et découvrez des articles sur les personnes, l’histoire et la procédure du Sénat.

Visitez Nouvelles

Communiqués

Avis aux médias

Centre des médias

SenCA+

Personnalités

Nouvelles

Opinions

Comment et pourquoi

À propos

À propos

Trouvez des références procédurales, des rapports financiers et des informations sur la réhabilitation de la Colline du Parlement.

Visitez À propos

Le Sénat expliqué

Art et architecture

Art et patrimoine

Collection en ligne

Architecture et réhabilitation

Transparence et responsabilité

Rapports financiers

Présences des sénateurs

Administration et soutien

L'accessibilité au Sénat

Visite

Visites virtuelles

Carrières

Programme des pages

Programme d'emploi pour étudiants

Ressources

Publications

Galerie de photos

Références procédurales

Publications

Participez

Participez

Découvrez comment vous pouvez visiter le Sénat, contribuer à ses travaux et suivre ses délibérations.

Visitez Participez

SENgage

Simulation du Sénat

Visite

Visites virtuelles

Visionner/Écouter

LEGISinfo

Témoins pour les comités

Alertes des comités

Bulletin électronique

Contactez-nous

Rechercher

AGFO - Comité permanent

Agriculture et forêts

Menu - AGFO

Accueil

À propos

Membres

Réunions

Affaires

Affaires

Études et projets de loi

Mémoires et autres documents

Rapports

Chercher dans les délibérations

Témoins

Nouvelles

Session précédente :

44-1

44 e législature, 1 re session

(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)

Choisissez une session différente

45 e législature

1 re session

(26 mai 2025 - présent)

44 e législature

1 re session

(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)

43 e législature

2 e session

(23 septembre 2020 - 15 août 2021)

1 re session

(5 décembre 2019 - 18 août 2020)

42 e législature

1 re session

(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)

41 e législature

2 e session

(16 octobre 2013 - 2 août 2015)

1 re session

(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)

40 e législature

3 e session

(3 mars 2010 - 26 mars 2011)

2 e session

(26 janvier 2009 - 30 décembre 2009)

1 re session

(18 novembre 2008 - 4 décembre 2008)

39 e législature

2 e session

(16 octobre 2007 - 7 septembre 2008)

1 re session

(3 avril 2006 - 14 septembre 2007)

38 e législature

1 re session

(4 octobre 2004 - 28 novembre 2005)

37 e législature

3 e session

(2 février 2004 - 23 mai 2004)

2 e session

(30 septembre 2002 - 12 novembre 2003)

1 re session

(29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)

36 e législature

2 e session

(12 octobre 1999 - 22 octobre 2000)

1 re session

(22 septembre 1997 - 18 septembre 1999)

35 e législature

2 e session

(27 février 1996 - 27 avril 1997)

1 re session

(17 janvier 1994 - 2 février 1996)

Télécharger en format PDF

LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 11 mai 2023

(44) [ Français ]

Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Burey, Cotter, Deacon ( Nouvelle-Écosse ), Duncan, Jaffer, Klyne, Oh, Petitclerc et Simons (10).

Participent à la réunion : Joanne Markle LaMontagne, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 avril 2022, le comité poursuit son étude sur l’état de la santé des sols au Canada.

TÉMOIN :

Fédération de l'agriculture de l'Île-du-Prince-Édouard :

Donald Killorn, directeur général.

Donald Killorn fait une déclaration puis répond aux questions.

À 10 h 21, la séance est suspendue.

À 10 h 25, conformément à l’article 12-6(1)

d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin de discuter d’un projet de rapport.

Il est convenu que le comité permette la transcription de la

partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu'une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

À 10 h 33, la séance est suspendue.

À 10 h 34, le comité reprend ses travaux en séance publique.

Le Comité examine une ébauche de demande de budget supplémentaire d'étude spéciale sous l’ordre de renvoi du comité à étudier l’état de la santé des sols au Canada, pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024.

Il est convenu que la demande suivante de budget supplémentaire d'étude spéciale sous l’ordre de renvoi du comité à étudier l’état de la santé des sols au Canada, pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024, soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.

ACTIVITÉ 1 : MISSION D’ÉTUDE À ROME, ITALIE

134 764 $

TOTAL

134 764 $

À 10 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité ,

Ferda Simpson

Haut de page