Délibérations et procès-verbaux - Comité sénatorial permanent des peuples autochtones (44e législature, 1re session)

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LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 2 mai 2023

(39) [ Français ]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 10 h 1, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Boniface, Coyle, Francis, Greenwood, LaBoucane-Benson et Sorensen (8).

Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Cadre canadien des droits de la personne)

TÉMOIN (par vidéoconférence) :

À

titre personnel :

Jeremy Matson.

Jeremy Matson fait une déclaration puis répond aux questions

À 10 h 33, la séance est suspendue.

À 10 h 40, la séance reprend.

À 10 h 52, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité ,

Andrea Mugny

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