Agriculture, Fisheries, Energy and Natural Resources — 31 October 2024 (43rd Legislature, 1st Session)

CAPERN 2024-10-31

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Journal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles - Assemblée nationale du Québec

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27e législature, 5e session (22 octobre 1965 - 23 octobre 1965)

27e législature, 4e session (21 janvier 1965 - 6 août 1965)

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(29 novembre 2022 au 10 septembre 2025)

Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

jeudi 31 octobre 2024

Vol. 47 N° 40

Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la

Loi sur les mines et d’autres dispositions

Aller directement au contenu du Journal des débats

Heures

11 h

11 h 30

12 h

12 h 30

14 h 30

15 h

15 h 30

16 h

Journal des débats

11 h (version non révisée)

(Onze heures vingt-sept minutes)

Le Président (M. Rivest) : Alors,

bonne commission à tous. Nous allons travailler ensemble aujourd'hui. Ayant

constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de l'agriculture, des

pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles ouverte.

La Commission est réunie afin de

poursuivre l'étude détaillée du projet de loi no 63, Loi modifiant la

Loi sur

les mines et d'autres dispositions.

M. le secrétaire, est-ce qu'il y a des

remplacements?

Le Secrétaire : Oui, M. le

Président. M. Bernard (Rouyn-Noranda—Témiscamingue) est remplacé par M. Caron

(Portneuf); M. Montigny (René-Lévesque) est remplacé par Mme Lachance

(Bellechasse); M. Fortin (Pontiac), par Mme Setlakwe (Mont-Royal—Outremont);

et Mme...

Le Secrétaire : ...et Mme

Rizqy (Saint-Laurent) par Mme Dufour (Mille-Îles),

Le Président (M. Rivest) : Merci

beaucoup. Lors de l'ajournement de nos travaux hier, nous étions à l'étude de

l'article 79 tel qu'amendé. Je vous rappelle que l'étude de

l'article 75 avait été suspendue. Est-ce qu'il y a d'autres interventions

sur l'article 79 tel qu'amendé? Mme la députée de Mille-Îles.

Mme Dufour : Merci, M. le

Président. Je vais revenir sur la caractérisation des substances minérales des

résidus miniers, l'alinéa 4°. Il y a avait eu des enjeux qu'il y avait... bien,

en fait, des craintes qui avaient été émises par, je crois que c'était Québec

meilleure mine, sur... sur les impacts environnementaux qu'il pourrait y avoir

de... de tout ce qui est l'exploitation, là, des résidus miniers. Moi, je pense

qu'on a un grand potentiel. D'ailleurs, avec ma collègue, on avait rencontré le

maire de The

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAPERN 2024-10-31
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions capern 43 1 journal debats CAPERN 241031.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	00c97361ba424b25e905eee3478693a24ab0c3c5

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