Agriculture, Fisheries, Energy and Natural Resources — 3 February 2010 (39th Legislature, 1st Session)

CAPERN 2010-02-03

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(13 janvier 2009 au 22 février 2011)

Le mercredi 3 février 2010 - Vol. 41 N° 19

Étude détaillée du projet de loi n° 57 -

Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier

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Table des matières

Organisation des travaux

Étude détaillée

Territoires forestiers du domaine de l'État

Aménagement durable des forêts et gestion du milieu forestier

Droits forestiers (suite)

Document déposé

Intervenants

M. Alexandre Cloutier, président suppléant

M. Pierre Paradis, président

Mme Nathalie Normandeau

M. Denis Trottier

M. Marjolain Dufour

M. Luc Ferland

M. Janvier Grondin

M. Daniel Bernard

Mme Johanne Gonthier

M. Amir Khadir

Mme Charlotte L'Écuyer

Mme Stéphanie Vallée

M. Norbert Morin

M. Georges Mamelonet

* M. Richard Savard, ministère des Ressources naturelles et de la Faune

* Mme Karine Grignon, idem

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Journal des débats

(Neuf heures quarante minutes)

Le Président (M. Cloutier): Alors, on va commencer, il est 9 h 40. Je vais faire comme le président de l'Assemblée nationale: Collègues, à l'ordre! Collègues!

Alors, on va reprendre les travaux de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles. Je demanderais à toutes les personnes dans la salle, dont leur téléphone est ouvert, de bien fermer leur téléphone cellulaire.

Alors, la commission est réunie aujourd'hui pour poursuivre les travaux du projet de loi n° 57,

Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier.

Alors, Mme la présidente, est-ce qu'il y a... Mme la secrétaire, pardon, est-ce qu'il y a des remplacements?

La Secrétaire: Oui, M. le Président. M. Billette (Huntingdon) est remplacé par Mme Vallée (Gatineau); Mme Bouillé (Iberville) par M. Ferland (Ungava); M. Gaudreault (Jonquière) par M. Dufour (René-Lévesque); M. Pinard (Saint-Maurice) par M. Cloutier (Lac-Saint-Jean); et M. Deltell (Chauveau) par M. Grondin (Beauce-Nord).

Organisation des travaux

Le Président (M. Cloutier): Merci, Mme la secrétaire. Alors, je vous rappelle que, hier soir, à 18 heures, nous avons ajourné nos travaux et nous discutions de l'article 89. Nous avons suspendu, alors nous allons reprendre l'étude de l'article 89. Je vois le député Roberval qui demande la parole, alors je vais céder la parole au député de Ro

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAPERN 2010-02-03
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions capern 39 1 journal debats CAPERN 100203.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	064b1ecb92a241beb7945382bd9cd770dc1aedb7

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