House Proceedings — 5 December 2017 (41st Legislature, 1st Session)

2017-12-05

Quebec — Debates (Hansard)

Le Vice-Président (M. Gendron) : Alors, on vous remercie de votre déclaration. Je

cède maintenant la parole à M. le député de Borduas pour sa déclaration

d'aujourd'hui. À vous, M. le député.

M. Jolin-Barrette : Merci, M. le Président. Le temps des fêtes est,

pour plusieurs, synonyme de réjouissances. C'est l'époque de l'année où

on célèbre et on festoie, que ce soit en famille, entre collègues ou entre

amis.

Pour

d'autres, cette même période est synonyme d'entraide et de bienveillance. C'est

le cas pour l'équipe d'Opération Nez rouge de la Vallée-du-Richelieu, qui,

depuis maintenant 25 ans, permet chaque année à des centaines de citoyens

de regagner leurs domiciles sans avoir mis leur vie ou celle des autres en

danger. C'est aussi le cas pour le Club optimiste de McMasterville, qui permet une redistribution des dons

recueillis par les bénévoles d'Opération Nez rouge auprès d'organismes

soutenant diverses initiatives jeunesse de la région.

Alors,

M. le Président, bravo et merci à tous les bénévoles et organisateurs qui ont

été par le passé et qui sont encore aujourd'hui

partie prenante de ce beau projet qu'est Nez rouge, un projet qui a

certainement contribué à améliorer le bilan routier sur les routes de la Vallée-du-Richelieu! Une pensée toute

spéciale, M. le Président, pour M. Daniel Doucet et son équipe, collaborateurs de longue date. Je suis

personnellement convaincu que leur implication depuis 25 ans a sauvé de

nombreuses vies. Félicitations à tous les bénévoles! Merci, M. le Président.

Vice-Président (M. Gendron) : Alors, on vous remercie, M. le

député, pour votre déclaration.

Je cède maintenant la parole à M.

le député de Saint-Jean pour qu'il puisse faire la sienne. À vous.

M. Turcotte : Merci,

M. le Président. C'est à

titre de

membre de l'équipe Solidarité en action de l'opposition officielle que je m'adresse afin de souligner le

lancement, le 17 octobre dernier, de la campagne CA$$$H pour le rehaussement du Programme de soutien aux organismes communautaires, communément

appelé PSOC. Je tiens d'ailleurs à saluer les représentantes du Centre

de ressources des femmes de Beauport, du Centre-Femmes d'aujourd'hui, du Centre des femmes de la Basse-Ville et du Centre

Femmes de Portneuf qui sont avec nous dans les tribunes, ici, aujourd'hui.

collègues députés peuvent témoigner du travail extraordinaire qu'accomplissent

les organismes communautaires. Ils répondent aux préoccupations et

viennent en aide quotidiennement à nos concitoyennes et nos concitoyens. C'est pourquoi je désirais et je

désire prendre quelques instants pour souligner le lancement de cette campagne

et surtout remercier sincèrement les

organismes communautaires autonomes, qui aident tous les jours des milliers et

des milliers de Québécoises et de

Québécois partout, dans toutes les régions du Québec. Merci beaucoup, M. le

Président.

Vice-Président (M. Gendron) : On vous remercie, M. le député. Je

cède maintenant la parole à M. le député de Maskinongé pour sa

déclaration d'aujourd'hui. À vous, M. le député.

M. Plante :

Merci beaucoup, M. le Président. Donc, vendredi dernier, M. le Président, s'est

tenue la 59e édition du Téléthon du Noël du pauvre. Cette année,

c'est plus de 475 000 $ qui ont été amassés.

Noël du pauvre, c'est plus de 2 000 bénévoles qui ont oeuvré, depuis ces

derniers mois, à collecter des dons et

organiser des activités de financement et à prendre de leur temps pour apporter

du bonheur durant la période des fêtes pour

les familles démunies. Il faut rappeler qu'un don au Noël du pauvre signifie

redonner dans notre communauté, car l'argent amassé est redistribué

localement dans chacun des secteurs participants.

D'ailleurs,

je désire féliciter l'ensemble des bénévoles impliqués dans les comités locaux

de ma circonscription, celle de

Maskinongé, pour leur dévouement et leur ardeur au travail. Je remercie

également toutes les personnes qui ont fait un don. Votre don saura

faire la différence. Merci, M. le Président.

Le Vice-Président

(M. Gendron) : On vous remercie de votre déclaration. Je cède

maintenant la parole à M. le député de Chambly pour sa déclaration d'aujourd'hui.

À vous, M. le député.

Roberge : M. le Président, aujourd'hui, j'aimerais souligner les

performances exceptionnelles de deux jeunes sportifs de ma

circonscription qui se sont démarqués cet automne.

Tout

d'abord, Édouard Plafter, de Saint-Basile-le-Grand, qui a remporté les

Championnats québécois de cyclocross qui

se tenaient le 22 octobre dernier. Le jeune homme de seulement neuf ans,

qui pratique le cyclocross depuis l'âge de trois ans, célébrait sa

première mais certainement pas sa dernière victoire en compétition.

Victor Avon, quant à

lui, est un jeune joueur de soccer de Chambly. Le 4 novembre, il a obtenu

des notes parfaites dans les épreuves de

jonglerie, de slalom et de conduite de balle aux jeux techniques provinciaux

Savi 2017. Le jeune Victor s'est

ainsi hissé au sommet du classement général, devenant ainsi le grand champion

de l'événement chez les U10.

tiens donc à féliciter Édouard, Victor et tous ceux qui les soutiennent et qui

les encouragent au quotidien. Merci.

Vice-Président (M. Gendron) : On vous remercie de votre déclaration.

Je cède maintenant la parole à Mme la députée

de Sainte-Anne—Sainte-Marie...

Ce n'est pas vrai pantoute! Saint-Henri—Sainte-Anne, Saint-Henri—Sainte-Anne.

Anglade : Merci, M. le Président. M. le Président, je désire souligner

la présence aujourd'hui dans les tribunes de l'Assemblée nationale d'une

délégation du Regroupement des jeunes chambres de commerce du Québec, laquelle inclut son président-directeur général,

M. Monsef Derraji, que je salue et que j'ai plaisir à côtoyer depuis déjà

de nombreuses années.

Depuis 25 ans,

ce regroupement soutient un réseau de 40 jeunes chambres de commerce et

d'ailes jeunesse qui vise à consolider,

accompagner, sensibiliser, éduquer les jeunes entrepreneurs dans leurs

aventures entrepreneuriales. Il

s'agit également du seul organisme de la relève d'affaires qui regroupe

12 organisations culturelles, véritable pont entre le Québec et

plusieurs régions de la planète. Plusieurs initiatives porteuses de changement

et d'avenir sont issues du regroupement, et je cite celle-là qui me touche

particulièrement : la réalisation du projet Entreprendre en région, qui consiste à effectuer des missions commerciales en

région afin d'inciter les jeunes entrepreneurs immigrants ou issus de la

diversité à s'y installer.

Cher regroupement, le

gouvernement est fier d'être partenaire avec vous, cette relève québécoise

d'affaires importante. Merci, M. le Président.

Le Vice-Président

(M. Gendron) : Merci, Mme la députée. Je cède maintenant la parole à

M. le député de Mont-Royal pour sa déclaration d'aujourd'hui. À vous, M. le

député.

M. Arcand :

M. le Président, il me fait plaisir de souligner en cette Chambre,

conjointement avec ma collègue d'Outremont,

le 20e anniversaire du Carrefour jeunesse-emploi de Côte-des-Neiges. Et je

salue d'ailleurs les membres de l'équipe, que j'aperçois ici dans les

tribunes.

Depuis

1997, le carrefour jeunesse-emploi accompagne les jeunes adultes de 16 à

35 ans résidant ou de passage à Côte-des-Neiges, ville Mont-Royal et

Outremont en les motivant, en les encadrant dans leurs démarches d'intégration

à l'emploi, de retour aux études ou dans leurs projets de création

d'entreprise.

Encore une fois, je

suis très fier du travail qui a été accompli. J'en profite également pour

féliciter tout le personnel et en

particulier le directeur général, M. Jean Isseri. Merci pour votre

constance et grand dévouement auprès de

nos jeunes. Et encore une fois un joyeux 20e anniversaire et longue vie au

Carrefour jeunesse-emploi de Côte-des-Neiges! Merci, M. le Président.

Vice-Président (M. Gendron) : On vous remercie, M. le député de

Mont-Royal. Et cette dernière déclaration met fin à la rubrique

Déclarations de députés.

Les travaux sont

suspendus pour quelques instants. Les travaux sont suspendus.

(Suspension de la séance à

13 h 52)

Le Président : Mmes, MM. les

députés, nous allons nous recueillir quelques instants.

Merci. Veuillez vous asseoir.

Nous poursuivons les affaires courantes.

Aujourd'hui, il n'y a pas de déclarations

ministérielles.

À la rubrique Présentation de projets de loi, M.

le leader du gouvernement.

Fournier : Bonjour, M. le Président. Je vous demanderais d'appeler l'article c, s'il vous plaît, éventuellement, un peu

plus tard. Bonjour.

Le Président : Bonjour, tout

court.

M. Fournier : Je vous demanderais

d'appeler l'article c, M. le Président.

Le Président : C'est bon,

bonjour, tout court? C'est parfait.

Alors, nous

poursuivons les affaires courantes, ai-je dit, mais on m'indique qu'il y a deux

membres du Parlement catalan qui sont ici, Mmes Eulàlia Reguant et

Anna Gabriel, qui sont ici. Je les salue.

Alors, à

l'article c du feuilleton, selon M. le leader du gouvernement, M. le ministre

responsable de l'Administration gouvernementale

et de la Révision permanente des programmes et président du Conseil du trésor présente le projet de loi n° 163, Loi

concernant la mise en oeuvre de recommandations du comité de retraite de

certains régimes de retraite du secteur public et modifiant diverses

dispositions législatives. M. le ministre.

Arcand : Merci, M.

le Président. Ce projet de loi modifie différentes lois qui instituent des régimes de retraite

du secteur public afin, notamment, de donner suite à des recommandations des

comités de retraite.

Le projet de loi prévoit, pour la reconnaissance rétroactive du service, les conditions

et modalités pour que soit crédité le service accompli par un employé

d'un employeur alors que ce dernier n'a pas effectué sur le traitement de l'employé la retenue annuelle prévue au Régime de retraite des employés du gouvernement et

des organismes publics ou au Régime de retraite du personnel

d'encadrement.

Le projet de

loi permet aussi d'utiliser tout ou en

partie des congés de maladie accumulés

au crédit de l'employé participant au

Régime de retraite du personnel d'encadrement ou au Régime de retraite des

agents de la paix en services correctionnels,

si les conditions de travail de cet employé le prévoient, afin de payer le coût

du rachat d'années de service.

Le projet de

loi modifie également la

Loi sur le régime de retraite des agents de la paix en

services correctionnels afin de

prévoir que le partage du coût pour le service effectué à compter du

1er janvier 2025 se fasse à parts égales entre les employés et

les employeurs. De plus, il modifie la composition du comité de retraite de ce

régime.

En outre, le

projet de loi permet le partage, lors de la cessation de la vie commune de

conjoints de fait, des droits accumulés au

titre de certains régimes de

retraite.

Enfin, le

projet de loi apporte des modifications de concordance et inclut des

dispositions diverses et transitoires, M. le Président.

Le Président : Est-ce que

l'Assemblée accepte d'être saisie de ce projet de loi? M. le leader adjoint.

M. Rochon : Nous souhaitons la tenue

de consultations particulières sur ce projet de loi, M. le Président.

Le Président : M. le leader.

M. Fournier : ...des échanges sur le

sujet, M. le Président.

Le Président : Alors, est-ce

que c'est adopté? Adopté. M. le leader.

M. Fournier : Je vous demanderais

d'appeler l'article b, M. le Président.

Président : Bien sûr. Alors, à l'article b du feuilleton,

Mme la ministre responsable de l'Accès à l'information et de la Réforme des institutions démocratiques

présente le projet de loi n° 140, Loi concernant les services dont bénéficie

un ancien premier ministre. Mme la ministre.

Mme Weil :

Merci, M. le Président. Ce projet de loi modifie la

Loi sur l'exécutif afin

d'encadrer les services dont bénéficie

un ancien premier ministre. À cette fin, le projet de loi décrit ces services

Document details

Collection	Quebec — Debates (Hansard)
Citation	2017-12-05
Type	hansard
Volume / chapter	fr travaux parlementaires assemblee nationale 41 1 journal debats 20171205 210061.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	094033ec88d4b120e2154213825881124d0ec5a9

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