Transportation and the Environment — 20 March 2025 (43rd Legislature, 1st Session)

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Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

jeudi 20 mars 2025

Vol. 47 N° 85

Étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

Aller directement au contenu du Journal des débats

Heures

14 h

14 h 30

15 h

15 h 30

16 h

Journal des débats

14 h (version non révisée)

(Quatorze heures quatre minutes)

Le Président (M. St-Louis) : Alors,

excusez-moi, à l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare

la séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte.

La commission est réunie afin de

poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant

diverses dispositions en matière d'environnement. Mme la secrétaire, y a-t-il

des remplacements?

La Secrétaire : Oui, M. le

Président. M. Bernard (Rouyn-Noranda—Témiscamingue) est remplacé par Mme Lachance

(Bellechasse); Mme Grondin (Argenteuil) est remplacée par M. Caron

(Portneuf); M. Lemay (Masson) est remplacé par M. Provençal Beauce-Nord; Mme

Mme Tardif (Laviolette—Saint-Maurice) est remplacée par M. Thouin

(Rousseau); M. Grandmont (Taschereau) est remplacé par Mme Labrie

(Sherbrooke); et M. St-Pierre Plamondon (Camille-Laurin) est remplacé par M. Arseneau

(Îles-de-la-Madeleine).

Le Président (M. St-Louis) : Merci,

Mme la secrétaire. Lors de l'ajournement de nos travaux, nous étions à l'étude

d'un amendement proposé par le ministre à l'article 72. Est-ce qu'il y a d'autres

interventions sur l'amendement proposé à l'article 72 du projet de loi? Mme

la députée.

Mme Dufour : Oui. Merci, M.

le Président. J'étais… je peux le dire, je n'étais pas présente lorsque l'amendement

a été déposé. Je n'ai pas d'enjeu avec le retrait de «prioritairement», je

dirais, mais je vais quand même, après que ça, ce soit adopté, venir avec

quelque chose concernant les… le 15 % restant.

Le Président (M. St-Louis) : D'accord.

Est-ce qu'il y a d'autres interventions sur l'amendement? Il n'y a pas d'autre

intervention. Je vais mettre l'amendement aux voix. Est-ce que l'amendement est

adopté? L'amendement a été adopté. Nous retournons à l'étude de l'article 72.

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CTE 2025-03-20
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cte 43 1 journal debats CTE 250320.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	0a093b3fba787cccaca4b8964456258c10d4446c

Source file is stored in the law ingest library (html).