Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire - Assemblée nationale du Québec

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32e législature, 3e session (9 novembre 1981 - 10 mars 1983)

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le jeudi 14 avril 2011 - Vol. 42 N° 1

Étude des crédits budgétaires 2011-2012

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Table des matières

Promotion et développement de la Capitale-Nationale

Remarques préliminaires

M. Sam Hamad

Mme Agnès Maltais

Discussion générale

Document déposé

Document déposé

Adoption des crédits

Documents déposés

Autres intervenants

M. Norbert Morin, vice-président

M. Michel Pigeon

M. Patrick Huot

M. Michel Matte

M. Gérard Deltell

* M. Claude Pinault, Bureau de la Capitale-Nationale

* M. Jacques Langlois, Commission de la capitale nationale

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Note de l'éditeur:

Les crédits des volets Transports, Voirie et Transport maritime du ministère des Transports ont été étudiés à la Commission des transports et de l'environnement respectivement les 19, 20 et 21 avril 2011.

Journal des débats

(Dix-neuf heures trente-deux minutes)

Le Président (M. Morin): Bonsoir à tous. Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de l'aménagement du territoire ouverte. Comme à l'habitude, mesdames messieurs, vérifiez vos téléphones cellulaires.

La commission est réunie afin de procéder à l'étude des crédits budgétaires du portefeuille Transports pour l'année financière 2011-2012. Une enveloppe de trois heures a été allouée pour l'étude du programme 3 intitulé Promotion et développement de la Capitale-Nationale.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire: Oui, M. le Président. M. Carrière (Chapleau) sera remplacé par M. Huot (Vanier); M. D'Amour (Rivière-du-Loup) par M. Matte (Portneuf); M. Diamond (Maskinongé) par M. Pigeon (Charlesbourg); M. Ratthé (Blainville) par Mme Maltais (Taschereau); et M. Grondin (Beauce-Nord) par M. Deltell (Chauveau).

Promotion et développement

de la Capitale-Nationale

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la secrétaire. Conformément à l'entente intervenue entre les groupes parlementaires, nous allons, au cours de la période d'échange, procéder à une discussion d'ordre général sur l'ensemble des crédits du programme 3 intitulé Promotion et développement de la Capitale-Nationale. Nous procéderons par blocs d'environ 20 minutes, incluant questions et réponses. Je mettrai aux voix les crédits quelques minutes avant la fin de la période de trois heures qui nous est allouée pour l'étude de ce volet.

Puisque nous avons commencé nos travaux à 19 h 32, donc nous poursuivrons la séance au-delà de l'heure prévue, c'est-à-dire 22 h 2. C'est ça? 32, excusez. Il me manquait un 30 minutes.

Remarques préliminaires

Nous allons commencer, sans plus tarder, avec les remarques préliminaires. M. le ministre des Transports et ministre responsable de la région de la Capitale-Nationale, vous avez la parole pour un maximum de 10 minutes.

M. Sam Hamad

M. Hamad: Merci, M. le Président. Alors, je voudrais saluer ma collègue la députée de Taschereau et mes collègues les députés ministériels présents ici: le député de Vanier, le député de Portneuf et le député de Charlesbourg.

C'est avec beaucoup de fierté, M. le Président, que je participe à cette séance d'étude des crédits pour notre capitale nationale. Je l'ai fait certes à

titre de ministre responsable de la région mais aussi comme citoyen fier d'appartenir à la plus belle région au Québec. Et vous me permettez de dire ça, M. le Président, même si vous... ce n'est pas votre région, mais je sais que vous adorez la région de Québec.

Ce soir, je suis accompagné par Alexandre Boucher, qui est directeur de cabinet adjoint et responsable de la région de Québec. À ma droite, il y a M. Claude Pinault; il est le sous-ministre associé au Bureau de la Capitale-Nationale. Il est accompagné par Mme Marlène Lefrançois, qui travaille en administration pour la Capitale-Nationale. À ma gauche, c'est M. Langlois, Jacques Langlois, qui est le P.D.G. de la Commission de la capitale nationale; et, à sa gauche, Mme Hélène Turcotte, qui s'occupe de l'administration pour la capitale nationale; et, bien sûr, Mme Michèle Drouin, qui est en arrière de moi, aussi qui s'occupe du Bureau de la Capitale-Nationale avec M. Pinault.

Au cours des dernières années, la région de la Capitale-Nationale s'est démarquée par une vitalité exceptionnelle dans toutes les sphères d'activité. Depuis 2008, il se passe chez nous quelque chose d'unique auquel aspire toute grande ville. C'est simple, c'est ici que ça se passe, Québec a la cote. Fini la morosité, place à la fierté. D'un gala de boxe à un concert de musique sur les plaines en passant par une expérience touristique unique ou pour l'innovation scientifique, tout réussit à Québec. C'est simple, la région de la Capitale-Nationale est devenue un véritable symbole de succès.

Ce succès repose d'abord sur une attitude collective face à l'avenir. C'est l'esprit Québec, un mélange unique de gros bon sens, de confiance, de fierté et de capacité à rêver.

Cet esprit Québec, je l'ai ressenti partout où je suis allé. Partout, j'ai constaté cette attitude empreinte de confiance en l'avenir. Ici, les grues s'élèvent dans le ciel, les chantiers s'ouvrent partout et créent de l'emploi. Ici, on retrouve le plus bas taux de chômage au pays et l'une des croissances économiques les plus soutenues. Ici, la culture rayonne, le tourisme se renouvelle, le sport mobilise et l'économie fleurit. Bref, cette ville, cette région génère la fierté. Et cette ville mérite d'être propulsée encore plus loin.

Cette confiance en l'avenir est certainement l'un des éléments fondamentaux de la force exceptionnelle de l'économie de la capitale nationale. Elle se traduit concrètement par la progression remarquable de son PIB, produit intérieur brut, qui a bondi de plus de 3 % en 2010 pour atteindre un nouveau sommet de près de 26 milliards de dollars.

Évidemment, cet esprit Québec est aussi présent dans notre capacité collective à générer des projets. Ainsi, on recense aujourd'hui pas moins de 160 projets de 1 million ou plus qui se réaliseront d'ici 2015. Ensemble, ils vont générer plus de 10 milliards de dépenses en immobilisations. Pensons au nouvel amphithéâtre, au super PEPS, à l'agrandissement du Musée national des beaux-arts, du Centre de foires ou de l'aéroport international Jean-Lesage, sans oublier les investissements privés, entre autres ceux de Frima ou de Beenox, qui évoluent dans l'art numérique et le divertissement interactif.

Dans le secteur de la construction, la région a connu une année exceptionnelle avec 6 650 mises en chantier dans le secteur domiciliaire. Pour 2011, Québec continuera à produire une activité soutenue avec la construction de 5 500 unités. Mentionnons également le fonds de développement économique de la région qui a contribué à la réalisation de 102 projets. Un tel bilan est le digne reflet du dynamisme exceptionnel de la communauté d'affaires de Québec.

La région de la Capitale-Nationale, c'est aussi un foyer d'innovation. À cet égard, le fonds d'innovation, issu de la démarche ACCORD, dresse un bilan intéressant, avec une pépinière de 10 projets au fort potentiel de création de richesse collective.

Tous ces chiffres témoignent de la vitalité de la région, mais ils sont surtout la preuve indéniable de la confiance en l'avenir qui anime Québec. C'est dans cet esprit que le gouvernement du Québec a posé un véritable geste d'avenir en soutenant la construction d'un nouvel amphithéâtre multifonctionnel en collaboration avec la ville de Québec. Porté par un maire passionné par le développement de sa ville et avec qui nous travaillons étroitement, l'amphithéâtre mobilise toute la région et constitue un véritable symbole de la renaissance de Québec.

En annonçant un investissement de 200 millions de dollars, le premier ministre du Québec a posé un geste de leadership, un geste d'avenir pour la région de la Capitale-Nationale, car, il faut se le dire, n'eût été du premier ministre et de notre gouvernement, le projet du nouvel amphithéâtre n'aurait jamais pu voir le jour.

** (19 h 40) **

Notre gouvernement a posé un autre geste d'avenir avec le réaménagement de l'entrée de la capitale nationale. Cette démarche, qui vise à moderniser les têtes des ponts, se traduira par un investissement de 1 milliard de dollars sur 10 ans. Ce grand projet deviendra une signature de l'entrée de la capitale, en plus d'améliorer la configuration routière, réduire la congestion et permettre une offre renouvelée et performante en transport en commun. C'est cette vision qui nous anime comme gouvernement et que nous voulons insuffler sur toute la région.

Bonne nouvelle, les crédits budgétaires, cette année, sont maintenus pratiquement au même niveau que l'an dernier, 62 millions de dollars, et ce, malgré le contexte financier, budgétaire actuel. Il s'agit là d'un financement stable sur lequel la ville de Québec et les acteurs du développement de la région peuvent compter pour bâtir des projets d'avenir. Ainsi, le gouvernement verse 24,7 millions de dollars à la ville de Québec, 5,8 millions au CLD, 5,8 millions au fonds de développement économique de la région. L'enveloppe comporte aussi des crédits de 18,5 millions pour la Commission de la capitale nationale.

Ces crédits versés à la commission lui permettent de réaliser notamment la mise en oeuvre du prolongement de la promenade Samuel-De Champlain jusqu'au parc de la plage Jacques-Cartier de même que l'aménagement du sentier des Grèves, qui permettra de rejoindre Cap-Rouge dès l'automne prochain. Pensons aussi à la réalisation du projet de réaménagement du domaine Cataraqui, sans oublier la modernisation de l'Observatoire de la capitale.

Si Québec se porte bien sur le plan économique, sa vitalité culturelle ne se dément pas. L'offre culturelle est typique d'une région qui vibre en façonnant son avenir. Du navire amiral que constitue le Festival d'été aux succès d'un créateur notoire, Robert Lepage, en passant par le Festival des musiques militaires ou Les Fêtes de la Nouvelle-France, Québec rayonne ici et comme ailleurs. Québec met en mots, en mouvements, en images et en musique toute sa créativité et son sens de la fête pour une vie culturelle effervescente.

Deux ans après le grand sommet de Québec horizon culture, la capitale continue de générer des projets innovateurs dans le domaine culturel. Le dernier en lice est le magnifique projet de transformation de l'édifice de l'Institut canadien de Québec en Maison de la littérature, qui se réalisera au coût de 10 millions de dollars.

Québec rayonne aussi au

chapitre du tourisme. La beauté de la ville, qui surplombe le Saint-Laurent, l'Europe en Amérique, son caractère festif et son cachet historique sont autant d'éléments qui font de Québec une destination touristique unique. C'est dans cette perspective que nous avons annoncé en septembre dernier l'octroi d'une enveloppe de 1,9 million de dollars pour positionner Québec comme une destination unique en Amérique du Nord en matière de croisières internationales. L'objectif: faire passer le nombre de passagers en transit à 40 000 personnes d'ici 2012.

La Capitale-Nationale, c'est aussi une région de champions: c'est les Rouge et Or, la meilleure équipe de football universitaire du pays; c'est Alex Harvey et ses exploits en ski de fond; c'est aussi Dominique Maltais avec ses succès en planche à neige; sans oublier nos jeunes athlètes qui, encore cette année, ont permis à la région de terminer au premier rang aux Jeux du Québec. Mais c'est aussi tous ces bénévoles et ces organisations sportives qui se donnent corps et âme pour transmettre la passion sportive à nos jeunes.

D'ailleurs, grâce à Claude Rousseau et au financement accordé par notre gouvernement, Québec accueillera le Congrès SportAccord 2012. Ce congrès réunira 1 500 délégués issus des grandes instances sportives comme le CIO et les fédérations internationales.

Malgré les incertitudes de l'économie mondiale, la capitale nationale continue de tirer son épingle du jeu. Pour cela, je crois qu'il faut saluer tous les décideurs et toute la population pour leur engagement. Ici, il n'y a pas d'indifférence, il y a de la passion, il y a de la confiance en l'avenir et surtout des gens qui travaillent ensemble. C'est ça, l'esprit Québec. Merci.

Le Président (M. Morin): Merci, M. le ministre des Transports et ministre responsable de la région de la Capitale-Nationale. Maintenant, j'inviterais Mme la porte-parole de l'opposition officielle et députée de Taschereau à faire ses remarques préliminaires, pour un maximum de 10 minutes.

Mme Agnès Maltais

Mme Maltais: Merci, M. le Président. Elles seront brèves. Je vais d'abord vous saluer, saluer les collègues qui sont ici et le ministre particulièrement, saluer le président de la Commission de la capitale nationale, les personnes qui l'accompagnent, le sous-ministre et les personnes qui l'accompagnent aussi.

Nous sommes un peu, si vous voulez, l'Équipe Québec, nous aussi, puisque nous sommes des gens qui croyons profondément en cette région, en son dynamisme, en sa valeur, et nous avons, nous aussi, à l'animer, mais à l'animer à travers sa vie politique. Je pense que, tous les deux, le ministre et moi, nous y participons amplement. On est ici puis on anime cette vie politique parce qu'on y croit profondément, à cette région, et ça, de chaque côté de l'Assemblée nationale, on s'entend là-dessus. On s'entend très souvent, d'ailleurs, sur plein de dossiers: comme celui de l'amphithéâtre.

La capitale aime le hockey, ce qui nous vaut probablement de très faibles cotes d'écoute ce soir, M. le Président, puisque, imaginez-vous, si le débat des chefs n'a pas réussi à... à... ne voulait même pas compétitionner avec le hockey, imaginez-vous un débat entre le ministre responsable de la région et la députée de Taschereau, sûrement qu'on ne bat pas le hockey ce soir en cote d'écoute.

C'est une région qu'on aime, c'est une région dynamique; toutefois, il faut toujours la protéger. C'est pour ça que je vais avoir des questions pointues sur les budgets. Après tout, je fais face à un gouvernement, actuellement, qui a fait que les investissements publics au Québec ont dépassé l'investissement privé. Donc, c'est quelque chose de notable. Il y a aussi des fonds en capital de risque qui ont diminué beaucoup dans la région, et on sait que la région est une région qui travaille très fort sur les nouvelles technologies, les bibliothèques, tout ça. Donc, simplement, ça, c'est l'environnement général.

Le taux de chômage dans la région, taux de chômage, Statistique Canada vient de nous sortir 7 %. Ce n'est pas nécessairement permanent, je pense qu'il faut... on a une région dynamique, mais ça veut simplement dire: Vigilance, il faut être vigilant.

Alors, M. le Président, je suis prête, avec le ministre, à essayer de compétitionner le match Canadiens-Bruins.

Le Président (M. Morin): Vous avez terminé?

Mme Maltais: Oui.

Discussion générale

Le Président (M. Morin): Maintenant, comme Mme la députée de Taschereau a terminé, nous allons débuter l'étude des crédits. Afin de favoriser le plus grand nombre d'échanges, je vous invite, dans la mesure du possible, à formuler des questions et des réponses brèves.

Alors, je suis prêt à reconnaître Mme la députée de Taschereau, porte-parole de l'opposition officielle de la capitale nationale.

Mme Maltais: Merci, M. le Président. Alors, évidemment, j'aime bien, au début, qu'on regarde un peu les chiffres; c'est toujours instructif puis ça met la table pour le débat. La première question que je vais poser au ministre, c'est une remarque que j'ai... qui m'a fait un peu sursauter.

Dans l'étude des crédits, dans le programme Promotion et développement de la Capitale-Nationale -- donc, le sous-ministre va sûrement se sentir interpellé -- dans les questions, la deuxième partie, les demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle, en page 1, il y a l'affectation... la question sur la ventilation détaillée des sommes accordées au Bureau de la Capitale-Nationale: vraiment, la première dans le cahier... deuxième partie, là, les renseignements... ce qu'on appelle les questions particulières, l'Affectation à un fonds spécial, le fonds de développement régional dont vient de parler le ministre: normalement, il y a près de 300 millions de dollars dans ce fonds-là, soit 2 959 000 $.

Or, il y a un petit astérisque à côté, et on lit ceci: « La mise en oeuvre du Plan d'action pour la réduction et le contrôle des dépenses 2010-2014 a eu pour conséquence de réduire le financement du fonds de développement régional à hauteur de 1 886 582 $. » On a donc perdu 1 million de dollars sur le fonds de 3 millions? Est-ce que vous pouvez me confirmer qu'il y a 1 million de dollars sur 3 millions de dollars qui a été soutiré au fonds de développement régional pour le Plan de réduction et de contrôle des dépenses, donc 33 %?

Le Président (M. Morin): M. le ministre.

M. Hamad: Si vous permettez, je vais demander à M. Pinault de répondre à ces questions.

Le Président (M. Morin): M. Pilon... Est-ce que j'ai le consentement...

Des voix: Oui.

Le Président (M. Morin): Oui? Si vous voulez bien vous identifier.

M. Pinault (Claude): Claude Pinault, sous-ministre associé, au Bureau de la Capitale-Nationale.

Le Président (M. Morin): Allez-y.

M. Pinault (Claude): M. le Président, Mme la députée, vous faites référence au fonds de la CRE, c'est le financement de la CRE -- FDR. Il faut savoir qu'en 2010-2011 le budget voté en l'année était de 2 958 995 $. C'est en cours d'année, dans le cadre de la politique relative aux réductions des dépenses gouvernementales, qu'il y a eu cette réduction en cours d'année, et c'est pour ça... et, dès les nouveaux budgets de cette année, comme vous avez pu voir, c'est un retour au chiffre normal, au budget normal.

Ce qu'on a vérifié quand cette compression s'est produite, c'est: En quoi celle-ci pouvait nuire au fonctionnement...

Mme Maltais: M. le Président...

Le Président (M. Morin): Oui?

Mme Maltais: ...je veux bien que le sous-ministre réponde à des questions, mais j'aimerais ça que, quand on... quand on... Je comprends que parfois on a un match politique, là, mais, quand je pose des questions brèves, j'aime avoir des réponses brèves à la question. Et, inquiétez-vous pas, je vais revenir sur l'impact. Mais j'aimerais ça que vous... j'aimerais ça que la réponse équivaille à peu près autant la question. La question que j'ai posée, c'est: Vous me confirmez donc que nous avons perdu 33 %, cette année, du fonds de développement régional?

** (19 h 50) **

Le Président (M. Morin): Mme la députée de Taschereau, je vérifiais au grain. Allez-y, monsieur...

M. Pinault (Claude): Alors, la réponse courte, Mme la députée, à votre question, c'est que cette réduction venait d'un fonds qui, non utilisé, n'a pas eu d'impact sur le fonctionnement et n'a pas eu d'impact sur l'action des CRD... de la CRE. C'était dans des fonds non utilisés; si vous voulez, des surplus. Alors, en ce sens-là, on ne peut pas affirmer, d'après les chiffres que nous avons vus, que ça touchait au fonctionnement, pendant l'année en question, de la CRE. C'est de ce point de vue là, puisque c'était, faut-il le rappeler, dans des surplus non utilisés.

Le Président (M. Morin): Mme la députée.

Mme Maltais: Donc, ce que vous me dites, c'est que ce n'est pas un fonds qu'on va retrouver dans le budget de l'année prochaine.

M. Pinault (Claude): L'année prochaine... le budget de cette année, là, les crédits, c'est le même budget qu'ils avaient l'année passée. Cette coupure s'est faite l'année passée. Dans ce sens-là, ça n'a aucun impact.

Le Président (M. Morin): Mme la députée.

Mme Maltais: Vous dites qu'une coupure de 1 million de dollars n'a eu aucun impact sur la région. M. le ministre.

M. Hamad: C'étaient des surplus. Alors, les surplus, on ne les utilisait pas. C'étaient des surplus que la CRE avait. C'est là la décision du ministre des Affaires municipales a prise pour l'ensemble... En passant, cette coupure-là, elle n'est pas faite juste pour la région de Québec, elle était faite pour toutes les régions du Québec. Et le total des coupures, c'était 25 millions, qui étaient faites dans toutes les CRE, partout au Québec, où il y avait des surplus.

Le Président (M. Morin): Mme la députée, je vais vous laisser échanger, pour ne pas que je vous coupe, pour...

Mme Maltais: Ah! O.K. Parfait.

Le Président (M. Morin): O.K.? Je vais surveiller ça.

Mme Maltais: Mais, s'il y avait des surplus, comme ça...

M. Hamad: ...vous permettez d'ajouter?

Mme Maltais: Oui, oui.

M. Hamad: Parce que... vous voyez venir le surplus. Ce n'était pas un surplus de l'année, c'était un surplus cumulé depuis la création des CRE, 2004, je pense.

Mme Maltais: Parfait. Sur la Commission de la capitale nationale, on examine aussi toujours leur budget. J'ai remarqué... C'est toujours intéressant de connaître, vous savez, le fonds pour la mise en valeur de la capitale. En 2010-2011 -- je sais que ça aussi, c'est un fonds pour les investissements -- il y avait 3 790 000 $, et, l'année prochaine, 2011-2012, il va y avoir 2 829 500 $. Est-ce que... Pouvez-vous nous expliquer, là, la diminution du fonds de 1 million de dollars?

M. Hamad: Mais ce que... Je vous demanderais juste un petit service. Quand vous allez... Juste nous référer à quelle question. Ça va aller plus vite pour nous deux, là.

Mme Maltais: Toujours... Année après année, M. le ministre, dans l'étude des crédits comme ça...

M. Hamad: Non, les questions...

Mme Maltais: ...la capitale nationale, les questions 20, 21, 22.

M. Hamad: O.K. Parfait. Merci. Commission de la capitale.

Mme Maltais: C'est le budget de la Commission de la capitale nationale, que le président connaît bien.

M. Hamad: Oui, oui, oui. Parce qu'on a des cahiers différents. Alors, peut-être laisser M. Langlois, si vous permettez, M. le Président?

Le Président (M. Morin): M. Langlois, si vous voulez bien vous identifier.

M. Langlois (Jacques): Jacques Langlois. Je suis président-directeur général de la Commission de la capitale. M. le Président, en fait, ce qui est facile à comprendre, c'est que ce fonds de mise en valeur là, il fluctue durant l'année. On part avec un montant, on fait des investissements. Comme, cette année, par exemple, on a fait la rénovation de l'Observatoire de la capitale. Donc, on empiète sur le fonds.

Et ce que vous avez comme... pour 2010-2011... c'est-à-dire pour 2011-2012, vous avez des prévisions budgétaires et vous n'avez pas des résultats d'exercice, ce qui fait en sorte que, pour voir l'état du fonds réel pour l'exercice, il faudra avoir les états financiers. Ce qui veut dire qu'on fait une provision, une prévision, mais c'est les chiffres de fermeture de l'année qui vont nous dire exactement ce qu'il y a dans le fonds. Puis je vous rappelle que, comme on n'est pas astreints aux crédits périmés, ces sommes-là qu'on a en excédent sont versées au fonds de mise en valeur.

Donc, c'est une espèce de vase communiquant.

Mme Maltais: Parfait.

M. Langlois (Jacques): C'est beau?

Mme Maltais: Merci, M. le Président. J'apprécie ces explications que... Bon an, mal an, je pose la même question au président de la Commission de la capitale nationale pour qu'il nous explique les fluctuations de son fonds.

J'aimerais parler un peu de l'amphithéâtre. Dans l'étude des crédits, dans la page... la réponse à la question n° 18... 18 -- la dernière page; ce n'est pas compliqué, c'est la dernière question -- nous avons demandé copie de l'entente intervenue entre le gouvernement du Québec et la ville de Québec relativement au financement du nouvel amphithéâtre. On nous a dit que la convention d'aide financière est en préparation au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire.

La question que je pose, c'est: Si vous n'avez pas de convention d'aide financière, moi, j'ai demandé une entente. Il a dû y avoir une entente entre le Bureau de la Capitale-Nationale ou le ministre, qui a annoncé le 200 millions, et la ville de Québec. Il a dû y avoir quelque chose. Il a dû y avoir une lettre, il a dû y avoir un document, il a dû y avoir une entente. Tu n'annonces pas 200 millions de dollars comme ça sans avoir quelque chose d'écrit. Alors, moi, ce que je veux savoir, c'est... ce que je m'attendais à avoir, c'est quelque chose, une lettre entre le... une convention d'entente quelconque entre la ville et le ministre. Est-ce que je pourrais avoir un document?

Le Président (M. Morin): M. le ministre.

M. Hamad: En fait, il n'y a pas d'entente pour le moment parce qu'on est en train la faire, une convention avec les Affaires municipales. Cependant -- cependant -- il y a une confirmation, il y a une lettre, que je peux déposer. La lettre est écrite par le premier ministre du Québec, où il confirme le 200 millions de dollars, et en même temps la lettre du premier ministre donne les conditions où le gouvernement du Québec avance le 200 millions. Alors, je peux soumettre cette lettre-là, si vous voulez, M. le Président, puis elle prendra connaissance.

Il faut comprendre que la lettre permettait au gouvernement du Québec de confirmer son positionnement, c'est-à-dire d'avancer le 200 millions, et il y avait des conditions assujetties à ce montant-là. Les conditions, c'est que... comme vous le savez, le gouvernement du Québec a une politique de gouvernance de tous les projets de 40 millions et plus. Chaque réalisation d'un projet de 40 millions et plus doit suivre la politique du gouvernement du Québec, du gouvernement, c'est-à-dire dossier d'affaires initial, la vérification... quel choix de méthode de construction et les appel d'offres, etc.

Tout ce cheminement-là pour la construction de l'amphithéâtre, il est décrit dans la lettre... Je vais la déposer. M. le Président, vous permettez?

Le Président (M. Morin): Oui.

M. Hamad: Vous en prendrez une copie pour moi, s'il vous plaît.

Document déposé

Le Président (M. Morin): M. le ministre, vous me confirmez que vous déposez? Oui.

M. Hamad: ...donner la copie. M. le Président, une fois qu'on a... une fois qu'on a... on a donné la lettre au maire Labeaume, ça lui a permis d'avancer son dossier. Et là, par la suite évidemment, il y a Infrastructure Québec qui travaille...

Et d'ailleurs, lorsqu'on a décidé de... de... la première annonce que nous avons faite, à l'automne, où on a décidé d'aller jusqu'à 40 quelques pour cent du projet, on a décidé déjà de mettre Infrastructure Québec dans le projet pour faire le montage du projet, c'est-à-dire voir les coûts de construction, la validation de méthode de construction ou la façon qu'on va le faire, et ça, Infrastructure Québec est impliquée. Et par la suite, bien, là il va y avoir une entente qui va être préparée par les deux. Et il y a eu aussi... Suite à l'annonce la première fois, il y a eu une mise en place d'un comité directeur.

Le comité directeur, c'était le directeur général de la ville de Québec, avec le directeur général d'Infrastructure Québec, et M. Pinault, qui participait aussi à

titre de Bureau de la Capitale-Nationale.

Mme Maltais: Donc, il n'y a pas d'entente comme telle entre la ville et le gouvernement, c'est le gouvernement qui a écrit une espèce de lettre de principe ou d'annonce... une lettre d'annonce, mais sans...

M. Hamad: ...oui.

Mme Maltais: C'est le document qui existe, et maintenant la convention d'aide financière est en préparation. Elle est prévue pour quand, cette convention?

M. Hamad: En fait, juste clarifier ce que vous avez dit, ce n'est pas... Le gouvernement du Québec a répondu à une demande du maire de Québec. Le maire de Québec nous a demandé une contribution de 200 millions de dollars, et le gouvernement du Québec a répondu à sa demande. Ça, on est dans l'année 2011, et la réponse du gouvernement du Québec, il a dit oui pour la demande du maire. Cependant, cette acceptation-là, elle est conditionnelle à l'application de la politique du gouvernement du Québec relativement à la gouvernance.

Et je parle toujours de la construction, parce que les opérations, ça, ça appartient à la ville, après. Et donc... Et par la suite on a formé un comité directeur avec la ville de Québec, et, comme j'ai dit, il y a les gens... J'ai ici... d'ailleurs, je peux soumettre ça, c'est le mandat du comité directeur.

Une voix: ...

M. Hamad: ...sur le site Internet de la ville de Québec. Je peux aussi déposer ça pour information... en fait, ce qu'on a. Le mandat du comité directeur est de planifier, coordonner, superviser les différentes étapes menant à l'élaboration, à la conception et à la réalisation de l'amphithéâtre multifonctionnel de Québec. Responsabilités du comité directeur: autoriser... autorise le cadre de gestion, ainsi le changement et l'envergure du projet, autorise le budget du projet ainsi que toute augmentation de coûts, informer du déroulement du projet et l'utilisation de la contingence.

Alors, les membres du comité directeur: Alain Marcoux, le directeur général, et François Picard, vice-président; Jean Rochette, directeur; Normand Bergeron, P.D.G. d'Infrastructure Québec; Gabriel Soudry, vice-président.

** (20 heures) **

Mme Maltais: Merci, M. le ministre...

M. Hamad: Oui, oui.

Mme Maltais: Comme vous l'avez dit, c'est sur le site...

M. Hamad: Oui, oui, mais je vous le donne, là. C'est...

Mme Maltais: Merci, c'est gentil.

M. Hamad: On pourrait faire une copie.

Mme Maltais: Est-ce que c'est un... Juste pour bien comprendre, parce que, moi, mon travail, c'est de suivre ce que vous faites puis de vérifier que vous allez livrer la marchandise dans les cadres prévus puis selon les règles du jeu. C'est simplement mon travail. On est tous d'accord pour l'amphithéâtre. Maintenant, pour suivre vos travaux, il faut que je comprenne bien.

Est-ce qu'il y a eu un décret? Est-ce qu'il y a eu un mémoire au Conseil des ministres avant ça? Quelle est, un peu, la démarche qui s'est faite pour arriver à cette entente?

M. Hamad: L'enveloppe budgétaire, elle est dans le PQI, qu'on appelle, c'est le Plan québécois d'infrastructures, parce que l'amphithéâtre, c'est une infrastructure québécoise. Alors, ça, c'est prévu, on l'avait prévu dans notre PQI, donc le 200 millions de dollars est réservé pour le PQI. Ça, ça veut dire quoi? Ça veut dire que, dans le budget de dépenses que nous avons actuellement, il y a 200 millions de prévus. Donc, ce n'est pas une coupure dans d'autres programmes ou d'autre chose. Il est prévu, il est là.

Évidemment, on sait très bien que le début des travaux, ce n'est pas pour demain. Donc, les dépenses de 200 millions, ça va étaler sur la période de la construction, qui est de deux, trois ans, si ma mémoire est bonne. Ça, c'est la première chose.

La confirmation du premier ministre du Québec engage le gouvernement du Québec. Donc, ça, c'est l'engagement du gouvernement du Québec qui lui dit... une lettre pour M. le maire, de dire: On s'engage maintenant pour réaliser le projet. Parce que le projet, il n'est pas commencé, hein? On comprend que, là, on a confirmé l'intention du gouvernement du Québec. Par la suite, on va faire l'entente et on va appliquer la politique de gouvernance.

Mme Maltais: Donc, les budgets, M. le ministre, sont prévus dans quelle année budgétaire, que je puisse suivre le projet?

M. Hamad: En fait, c'est le PQI sur cinq ans, ça veut dire 2011-2015... 2010-2015. Alors, on a 200 millions que c'est prévu pour cette infrastructure-là. Comme on prévoit pour... Compte tenu que c'est le ministère des Transports, comme on prévoit des infrastructures, des routes, etc., cet argent-là, il est là.

Mme Maltais: Oui, mais le PQI, c'est toujours une prévision sur cinq ans. Donc, le 200 millions, est-ce qu'il va arriver complètement à une année précise? Est-ce qu'il arrive cette année? Est-ce qu'il arrive dans trois ans, à la fin de la construction? C'est ça que je veux un peu comprendre.

M. Hamad: O.K. Alors, nous, on a confirmé qu'on donne 200 millions. Maintenant, il y a encore du travail à faire par la ville et par Infrastructure Québec: il faut qu'ils préparent un plan d'affaires initial, il faut qu'ils mettent l'estimé des travaux définitif, il faut qu'ils préparent les coûts de construction, il faut qu'ils préparent la méthode de construction préconisée qu'ils vont recommander. Par la suite, il faut... on va avoir un échéancier de construction et de réalisation qui va nous permettre de savoir exactement les dépenses vont être étalées sur quoi.

Mais on le sait à peu près; ce projet-là, ça va prendre trois ans de construction, donc le 200 millions va être étalé sur à peu près trois ans. Ça, c'est la

partie du Québec. De l'autre côté, il y a la

partie de la ville de Québec, qui est 200 millions aussi.

Mme Maltais: O.K. J'aimerais ça...

M. Hamad: ...maximal de 400 millions du projet de l'amphithéâtre.

Mme Maltais: Ça a fait beaucoup parler, ce 400 millions. Est-ce que le ministre pourrait me décrire ce que contient ce 400 millions?

M. Hamad: C'est l'amphithéâtre.

Mme Maltais: ...contient, ce 400 millions, en... Qu'est-ce que ça comprend?

M. Hamad: C'est le...

Mme Maltais: Est-ce que ça comprend seulement le coût de construction?

M. Hamad: En fait, c'est... évidemment, un coût de projet, pour bâtir un amphithéâtre, ça commence par l'étude d'ingénierie, ça commence par l'évaluation du sol, les études géotechniques, la gestion de projet, la construction, la mise en service. Tous ces coûts-là, c'est des 400 millions, selon l'évaluation de la ville de Québec, qui l'a faite par un consultant qui s'appelle SNC-Lavalin. Il est basé sur cette évaluation-là.

Maintenant, c'est un budget de la ville de 400 millions. Il faut toujours dire que c'est la ville qui avait évalué les coûts de 400 millions. L'entente que nous avons avec la ville, c'est que, nous, on contribue à 50 % pour un maximum de coût de projet de 400 millions. Si la ville décide d'ajouter un autre aréna à l'amphithéâtre, puis ça, ce n'était pas prévu, c'est la ville qui prendra le risque et les coûts attachés à ça.

Mme Maltais: Alors, comme... est-ce que les coûts d'actualisation sont compris dans le 400 millions?

M. Hamad: En fait, lorsqu'on estime un coût de construction, on l'évalue avec... évidemment il y a un coût d'indexation, qu'on appelle. Donc, on va indexer les coûts sur le nombre d'années de construction. C'est normalement dans l'estimation, on fait ces calculs-là.

Mme Maltais: Et les coûts de financement?

M. Hamad: Il n'y a pas de coût de financement, parce que c'est des coûts bruts où on paie... en fait, ce n'est pas un projet privé, on n'a pas de coût de financement, parce que c'est la ville qui va payer 200 millions, et, nous, on paie 200 millions. Les coûts de financement rattachés aux subventions de la ville ne sont pas dans le 400 millions. Comme le maire, il l'a présenté d'ailleurs, c'est dans ses coûts à la ville. Et ce qu'il y a là-dedans normalement, c'est les contingences, c'est les frais d'indexation des coûts sur l'échelon de... en fait, sur la durée du projet. Si on était dans le privé, il y aurait des coûts de financement.

Mme Maltais: Est-ce que vous pouvez nous ventiler le 400 millions?

M. Hamad: Bien, il faut demander au maire de vous donner les détails.

Mme Maltais: Ah! Vous ne connaissez pas la ventilation du 400 millions?

M. Hamad: C'est l'estimé qui est fait par le maire, qui nous a soumis la demande de 400 millions.

Mme Maltais: Mais là vous participez à 50 %, vous devez connaître ce que comprend le 400 millions, je ne peux pas croire.

M. Hamad: ...son estimé par une firme qui s'appelle SNC-Lavalin, et maintenant ça, c'est l'entente de principe. Maintenant, ce que nous allons faire, nous, on a demandé à Infrastructure Québec de déterminer exactement... On l'a dit, en passant, ce n'est pas la première fois qu'on le mentionne. On l'a dit à l'automne, on l'a dit aux mois de janvier et février aussi, ce que nous avons demandé à Infrastructure Québec, d'évaluer exactement les coûts de projet, mettre en place l'échéancier, les méthodes de construction, etc.

L'entente que nous avons avec la ville de Québec, c'est une entente de principe où le gouvernement du Québec va subventionner. Maintenant, on va établir exactement les coûts, et il doit respecter la politique québécoise. C'est là qu'il faut aller par Infrastructure Québec, où on fait exactement l'estimation complète du projet.

Mme Maltais: Je suis étonnée de voir que le ministre n'est pas... ne peut pas me décrire le 400 millions, qui est à peu près ceci: 235 millions, je pense, l'étude de SNC-Lavalin, plus coûts d'indexation, plus TPS, TVQ, ça donne à peu près -- et le coût de financement -- 400 millions de dollars. Donc, c'est ce que je m'attendais comme réponse à peu près, c'est ce que j'avais...

M. Hamad: Le principe, on est sur le principe que, nous, on va payer 50 % pour un montant maximal de 400 millions. Les détails exacts, on l'établit maintenant, c'est à notre demande d'ailleurs de faire l'estimation détaillée par Infrastructure Québec selon tous les projets ou les politiques que nous appliquons dans tous les projets au Québec actuellement.

Alors, l'évaluation de 400 millions, c'est une évaluation très préliminaire qui a été faite par la ville de Québec et à la demande du maire. Le maire est venu, il nous a demandé, il nous a dit: Moi, j'évalue mon projet à 400 millions, et, nous, on a dit: On va aller à 50 %, mais par contre on va faire toute l'évaluation détaillée, on va faire l'estimation détaillée, et, nous, on ne va pas au-delà de 400 millions.

Le Président (M. Morin): Merci, M. le ministre. Maintenant, le premier bloc étant terminé, je voudrais entendre le député de Charlesbourg.

** (20 h 10) **

M. Pigeon: Merci, M. le Président. Alors, M. le Président, permettez-moi de saluer M. le ministre, toute l'équipe qui l'accompagne, saluer les collègues ainsi que les personnes qui les accompagnent, M. le Président, vous-même et les gens de la commission. Et permettez-moi, M. le Président, de revenir sur les propos qu'a tenus le ministre, là, au début de cette période d'échange.

Comme vous le savez, je m'intéresse au développement et à l'économie de la ville de Québec depuis plusieurs années et je suis évidemment, tout comme le ministre, extrêmement fier des succès de la capitale. Et les mots clés dans ça, je pense, sont assez évidents, et un de ces mots clés, c'est « diversification économique » . Un autre de ces mots clés, c'est « technologie » , et j'aimerais me permettre de dire, et ça ne vous surprendra pas, M. le Président, qu'un autre de ces mots clés pour le développement de Québec, c'est « Université Laval » . M. le ministre a souligné à juste

titre le symbole très fort que représente le Rouge et Or. Et c'est important, les symboles, hein? C'est important qu'on se sente gagnants, qu'on sente qu'on vit dans une ville dynamique, hein? Les Américains disent: « Nothing succeeds like success » , et je pense que c'est un peu vrai pour Québec. Et ce que le Rouge et Or représente plus que tout, c'est le symbole fort d'un Québec gagnant. Le Rouge et Or, quand on évoque le Rouge et Or, généralement on évoque la victoire, on évoque des gens qui sont gagnants, qui sont dynamiques, qui sont entreprenants, et je suis, pour les raisons que vous connaissez, très fier de ça.

On peut relier aussi l'Université Laval à la technologie, j'évoquais ce mot-là, l'importance que ce mot-là peut avoir pour la ville de Québec, et aussi la diversification économique. On sait à quel point le secteur des assurances est fort à Québec, le secteur du bioalimentaire. Et, si on se permet d'aller jeter un coup d'oeil sur le site Web de Québec International, on peut voir aussi que tout ce qui touche l'électronique, les technologies de l'information et les communications, les sciences de la vie, je pense que c'est un autre élément extrêmement important.

Mais, au-delà de ça, il y a aussi d'autres éléments importants qu'on peut retenir, entre autres la culture. Et là j'aurai peut-être l'occasion, dans un autre bloc, de revenir sur toute la question de la culture, mais la culture sous tous ses aspects, là, ça représente vraiment pour Québec, je dirais, un impact très, très fort. Québec est une ville qui vit de façon culturelle. Le maire a souligné récemment, et j'assistais d'ailleurs à la cérémonie, la création de la Maison de la littérature. Enfin, on pourrait avoir plusieurs exemples.

On peut parler aussi de patrimoine, je pense que Québec est une ville de patrimoine. Et, comme Québec est une ville de patrimoine, c'est aussi une ville de tourisme. Et qui dit tourisme dit congrès. Je pense qu'il y a des gens ici qui connaissent ça, les congrès, hein, je pense que M. Pinault me fait signe qu'il a déjà entendu parler un peu du Centre des congrès.

Et je me permets de signaler, par exemple, que j'étais à la rencontre de la Confédération parlementaire des Amériques à Toluca, au Mexique, il y a quelques semaines, et la réunion, l'assemblée générale aura lieu à Québec, et évidemment on est très fiers de pouvoir montrer à tous les parlementaires des Amériques à quel point Québec est une ville extraordinaire.

Alors, au-delà de ça, bien sûr, et là on vante au Québec, ça va bien, je pense que c'est vrai, mais ce qu'on veut surtout, bien sûr, c'est que ça continue. Ce qu'on souhaite, c'est que Québec continue de se développer économiquement, culturellement, socialement. On veut que l'emploi se développe, on veut aussi que la richesse se développe. Et M. le ministre a fait état de divers éléments, mais j'aimerais que M. le ministre nous décrive un peu plus la stratégie qu'il a pour la continuation, la poursuite du développement économique et culturel de la ville de Québec.

Le Président (M. Morin): M. le ministre, vous avez une question de votre collègue de Charlesbourg.

M. Hamad: Alors, je veux remercier de la question du député de Charlesbourg. Et, vous le savez, je le répète souvent, c'est mon ancien professeur à l'Université Laval, il m'a enseigné en génie. Et, le PEPS, on se souvient très bien, le PEPS, le député de Chauveau y était présent, je pense, à cette annonce-là où le député de Charlesbourg était le recteur de l'Université Laval, et c'est lui qui a initié ce projet important pas juste pour les athlètes, pas juste pour les étudiants de l'université, mais pour l'ensemble de la population, région de Québec.

Et d'ailleurs, si jamais on a une question là-dessus -- je vais prendre de l'avance -- le projet va très bien, il suit l'échéancier et les coûts.

Alors, sur le plan économique, M. le Président, je suis très fier de voir les chiffres, très fier de voir les résultats, et honnêtement c'est au-delà de toute l'espérance de tout le monde. Lorsqu'on se promène un peu partout au Canada ou ailleurs, on entend les gens parler de Québec, et, pour la première fois, M. le Président...

Je vais vous conter une histoire personnelle. Quand je suis arrivé ici, très, très jeune, vous savez, les jeunes arrivent du... quittent des autres pays, ils pensent au rêve américain, et le rêve américain, c'était la réussite. C'est l'accès à l'éducation, l'accès à la santé, la réussite, etc. Et, récemment, je suis allé à New York rencontrer le lieutenant-gouverneur de l'État de New York, récemment élu, Robert Duffy, et, vous savez, l'État de New York, c'est un État important dans l'économie américaine.

Et c'était dans le cadre de discussions sur le train à haute vitesse avec New York, Montréal, et dans mes responsabilités de Transports. Mais, lorsqu'on a expliqué au lieutenant-gouverneur et à deux sénateurs de l'État de New York, sur l'état de l'économie du Québec, c'est la première fois de ma vie que j'entends un haut placé et dans un État qui quand même, dans l'économie américaine, est une

partie importante... D'abord, il était impressionné par le succès du Québec, et particulièrement par les succès de Québec, et nous demandait comment nous avons fait, comment on a réussi à faire ça. Et là, évidemment, pour la première fois j'étais... j'ai senti qu'on est devenu un modèle, on est devenu aujourd'hui le rêve de d'autres, et pas loin. C'est le rêve des Américains à côté, d'un État qui... vous le connaissez bien, l'État de New York, sur le plan économique.

Pourquoi ils nous demandent comment nous avons fait? Parce que, si on regarde, on prend les chiffres clés dans l'économie de la région de Québec, l'augmentation du produit intérieur brut de la région du Québec, si on prend un barème 2002 - 2003 puis on regarde, aujourd'hui, à Québec qu'est-ce que c'est arrivé, bien il y a une augmentation de 24 % dans l'espace de huit ans. 24 % comme PIB, c'est énorme, dans l'espace de huit ans. Ça veut dire une croissance économique constante et une création de richesse constante dans la région de Québec, c'est-à-dire une augmentation de 5 milliards du PIB de la région de Québec.

Regardons maintenant sur les citoyens qui nous écoutent ce soir. Le revenu personnel par habitant, en 2002, était à peu près 29 000 $, et toujours on disait qu'on traînait en arrière de la moyenne canadienne, la moyenne québécoise, et etc., et aujourd'hui le revenu a augmenté. Le revenu personnel par habitant dans la région de Québec, il est rendu à 38 000 $, c'est-à-dire 33 % d'augmentation dans l'espace, encore une fois, de huit ans. Et, si on regarde les ventes au détail, elles ont augmenté, depuis huit ans, de 41 %. Si on regarde, les permis de bâtir ont augmenté de 113 %.

Et je peux continuer à mentionner plein, plein de chiffres. Si on regarde le nombre de personnes qui travaillaient dans la région de Québec, le nombre, l'augmentation entre 2002 et 2010, il y a 40 000 personnes de plus qui travaillent dans la région de Québec. 40 000 personnes de plus, c'est comme la ville de Boucherville au complet actuellement dans la ville de Québec, et on sait très bien que la croissance de la population n'a pas suivi nécessairement le même rythme que l'augmentation du nombre d'emplois dans la région de Québec. Alors, c'est énorme, M. le Président.

Et, lorsqu'on parle de taux de chômage, le taux de chômage juste avant ce trimestre-là, nous avons le plus bas taux de chômage au Canada. C'est à peu près équivalent à la ville de Regina, et c'était à peu près 0,1 % de différence entre les deux. Mais c'était le plus beau taux de chômage dans l'Est du Canada et c'était le meilleur taux de chômage jamais connu dans la région de Québec depuis que les statistiques comptent, dans les années soixante-dix.

Récemment, il y a eu un taux de chômage de 7 %, et la première réaction de tout le monde: Est-ce qu'il y a eu des pertes d'emploi? Est-ce que il y a eu une crise économique dans la région de Québec? Comment ça se fait qu'on a monté de 4,5 % à 7 %? La raison, c'est que la région de Québec est un succès. En fait, c'est le succès de la région de Québec qui fait que le taux de chômage a augmenté, et je vais m'expliquer.

Ce qui est arrivé, c'est que la région de Québec, le fait qu'elle est devenue, sur le plan économique, une ville attirante, il y a eu plus de monde sur le marché du travail. Il y a des gens des régions, probablement, ils ont quitté les autres régions pour venir s'installer à Québec, se sont déclarés disponibles pour travailler.

Et ça veut dire que nos politiques pour encourager les retraités à rester sur le marché du travail le plus longtemps possible marchent, puisque ces gens-là qui ont pris leur retraite, qui sont sortis en dehors du marché du travail, aujourd'hui ont décidé de revenir sur le marché du travail. Parce qu'il y a eu, malgré tout que le taux de chômage a augmenté, puis c'est rare, il y a eu un 7 500 emplois de créés. Par contre... 7 100 emplois de créés.

Par contre, il y a eu 15 000 personnes sur le marché du travail qui étaient disponibles qui ne l'étaient pas, déclarées, avant, ce qui fait que la statistique de 7 % a changé. Mais il reste, il demeure que la région de Québec, sur le plan économique, est un modèle aujourd'hui à tous les niveaux.

Ça, c'est... on parlait de création de richesse, on parlait des emplois et on a parlé aussi des investissements. Bon an, mal an, depuis trois ans, le gouvernement du Québec, les investissements du gouvernement du Québec dans la région de Québec, c'est autour de 700 à 800 millions de dollars par année. À ce jour, on a à peu près 600 quelques millions d'annoncés, de projets dans la région de Québec, des investissements gouvernementaux.

** (20 h 20) **

Dans les remarques de ma collègue la députée de Taschereau, elle a dit: Il y a plus d'investissements publics que privés. Oui. Il y a une raison derrière ça, c'est la théorie de base économique. C'est que, quand il y a une crise économique dans un... En passant, dans les pays de droite comme dans les pays de gauche, les pays de gauche, c'est à l'année longue, c'est toutes les années, et, dans les pays de droite, quand l'économie est en baisse, quand il y a une crise économique, il faut substituer les investissements privés temporairement pour permettre au privé de reprendre ses forces puis revenir sur le marché.

Donc, il y a des investissement massifs au niveau des gouvernements, et ce que, d'ailleurs, le gouvernement fédéral fait. Puis là je regarde mon collègue le député de... le chef de l'ADQ, parce que je sais qu'il s'inspire souvent de la politique fédérale, et là, bien, c'est exactement le plan d'action économique fédéral, c'est l'objectif d'investir dans l'économie. Donc, c'est l'investissement du gouvernement fédéral, en même temps les investissements du gouvernement du Québec qui nous permettent de constituer des investissements privés.

Cependant, dans la région de Québec, les investissements privés sont maintenus, pas à un rythme très élevé, sont maintenus dans la région de Québec, qui permet quand même, lorsqu'on voit les grues à Québec actuellement, quand on fait le tour rapidement, la majorité des grues dans la région de Québec, c'est du privé. Ce n'est pas les projets gouvernementaux mais plutôt du privé. Donc, il y a un investissement dans l'immobilier, il y a un investissement dans les entreprises, et on continue à créer des emplois à ce niveau-là, M. le Président.

Le Président (M. Morin): Avez-vous terminé? Oui? Oui, M. le député de Vanier, allez.

M. Huot: Merci, M. le Président. Ça me fait plaisir de vous retrouver en commission parlementaire, M. le Président. Ça n'arrive pas tous les jours que vous présidez une commission parlementaire dans laquelle je siège, donc ça me fait plaisir de vous retrouver ici. Je salue M. le ministre, son équipe, mes collègues de Portneuf, Charlesbourg, Taschereau, Chauveau qui sont présents avec nous. Comme l'a dit tout à l'heure la députée de Taschereau, on est une sorte d'Équipe Québec à nous autres.

Donc, ça me fait plaisir d'être ici en cette dernière séance de crédits de la semaine. On siège du... Il y en a demain, pardon, il y en a demain. Moi, je n'en ai pas demain, c'est mon seul congé que j'ai. Moi, je... on siège depuis le début de la semaine du matin au soir, M. le Président. Donc, moi, ça termine ma semaine de crédits pour la Capitale-Nationale. Ça termine très, très bien la semaine, de parler de la Capitale-Nationale.

Je pense qu'on est tous passionnés de la ville de Québec, du grand Québec, de la grande Capitale-Nationale. On pourrait tous en parler des heures, M. le Président. Et ça a été abordé tout à l'heure, on est devenus une ville de champions. Et, nos champions, on est capables de les mettre en évidence aussi, ils sont capables de travailler ensemble, on est capables de... C'est rendu notre force. Notre dynamisme, Québec, c'est notre capacité à se mobiliser, à travailler, tout le monde, dans la même direction.

Et le député de Charlesbourg en a parlé avec le Rouge et Or, ce qu'il fait, mais même les Remparts, c'est devenu un modèle aussi. Les Remparts, tout le monde regarde ça avec beaucoup d'attention. Je jasais récemment avec Claude Rousseau, le patron des Remparts, puis je lui disais: Quand on annonce à un joueur de la ligue junior majeur du Québec qu'il vient d'être échangé aux Remparts, il doit s'en venir avec le grand sourire puis à la course, c'est un cadeau.

Les gens, quand on leur annonce qu'ils sont échangés aux Remparts, c'est comme un cadeau qu'on leur fait, ils sont contents de s'en venir ici, là, ils sont contents de s'en venir à Québec. C'est une organisation modèle. On parle beaucoup des Canadiens de Montréal qui sont une sorte de dynastie, mais les Remparts, c'est ça au niveau junior. Donc, c'est une fierté pour Québec aussi.

Et Les Capitales de Québec, moi, j'en parle à chaque année, à chaque occasion qu'on a de parler de la Capitale-Nationale dans l'étude des crédits, Les Capitales de Québec. Je suis un ancien joueur de baseball. Le groupe, entre autres, autour de Michel Laplante, c'est un groupe de champions aussi qui font rayonner la ville de Québec puis qui sont devenus un modèle, un modèle aussi pour les autres organisations dans le baseball, dans le baseball indépendant.

Donc, tout ça pour dire, moi, je voulais revenir à Équipe Québec. Le ministre a abordé la question de l'Équipe Québec dans ses remarques d'introduction. C'est Claude Rousseau qu'on a nommé à la tête, un champion, un vrai champion qu'on a nommé à la tête en novembre 2009. Je crois qu'il reste seulement un quatre minutes environ au bloc, M. le Président...

Le Président (M. Morin): ...bien calculé.

M. Huot: J'ai bien calculé. C'est parce que je vais vouloir que le ministre nous parle un petit peu de l'état d'avancement des travaux d'Équipe Québec. On sait qu'il y avait eu un mandat, bon, de planification stratégique du développement du sport, de regrouper les personnes-ressources. C'est des études sur les infrastructures, évaluer les projets d'aménagement. On a gardé un oeil beaucoup sur Vancouver 2010 pour voir le type d'infrastructure qui était fait, la promotion du Québec, l'analyse de propositions d'affaires.

Il y avait quatre projets, quatre infrastructures jugées prioritaires: l'amphithéâtre, on en a parlé un peu; la piste de descente, ça a fait beaucoup les manchettes; l'anneau de glace; la mise aux normes du Colisée actuel pour le patinage artistique, patinage de vitesse, etc.

Donc, j'aimerais peut-être que le ministre nous fasse un peu un état des travaux, un état de... l'état d'avancement des travaux menés par Claude Rousseau et son Équipe Québec. Qu'est-ce qu'il peut nous dire sur l'état des lieux... des travaux d'Équipe Québec, pardon?

Le Président (M. Morin): Oui, M. le ministre. Vous avez le goût de répondre à cette question?

M. Hamad: Oui. Merci, M. le Président. Je veux remercier et féliciter le travail effectué par mon collègue député de Vanier, un travail exceptionnel, et surtout son support à l'Équipe Québec et l'équipe de Québec.

Je suis content d'entendre la députée de Taschereau dire ce soir que, moi aussi, je vais faire

partie de l'Équipe Québec. Et évidemment, je suis convaincu, le député de Chauveau attend sa place. Et ça ne vous coûte rien, en passant, ce n'est pas... c'est juste la fierté que nous partageons ensemble ici.

Je me souviens, lorsque le premier ministre m'a confié... m'a reconfié la responsabilité de la région de Québec, ma première intervention, ce que j'ai dit, c'est qu'on va mettre en place Équipe Québec. Et c'était plus large. Ce n'était pas l'Équipe Québec de Claude Rousseau, c'était mettre les gens ensemble pour travailler à l'intérêt de la région de Québec.

Par la suite, compte tenu les besoins de la région de Québec qu'on a sentis, on a mis en place le comité Claude Rousseau Équipe Québec où... avec trois mandats en fait, c'est attirer des championnats mondiaux dans la région de Québec, sportifs, faire l'inventaire des équipements et faire des études sur les équipements que nous avons besoin.

Alors, Équipe Québec, je suis convaincu, je vais avoir probablement des questions là-dessus, mais, grosso modo, M. le Président, Équipe Québec a fait quatre études, en fait, sur quatre infrastructures, c'est l'amphithéâtre, c'est la montagne, la descente de la montagne, c'est l'anneau de glace et les travaux nécessaires pour le Colisée Pepsi actuellement. Et on sait très bien que, suite à l'analyse qui a été faite pour l'amphithéâtre, ça nous a permis de prendre la décision avec la ville de Québec pour aller de l'avant sur le projet de l'amphithéâtre. Les autres éléments, évidemment, sont en discussion.

La montagne, l'anneau de glace, on a vu aujourd'hui le maire de Québec où il demandait au gouvernement ou à tous les autres partis politiques de s'engager sur les besoins de la ville de Québec, et, entre autres, c'est l'anneau de glace.

Alors, moi, je veux profiter de l'occasion, remercier Claude Rousseau et son équipe de bénévoles qui ont travaillé très fort et ont tenu plusieurs réunions, plusieurs rencontres. Ils ont contribué énormément à l'avancement de la région de Québec, particulièrement dans le domaine des sports, des infrastructures sportives, dans l'attraction pour la région de Québec. Évidemment, l'équipe continue à travailler très fort, et nous sommes très fiers de ces réalisations-là qui ont été faites. Et je suis convaincu que la région de Québec est sortie gagnante de ce que nous avons mis en place comme Équipe Québec.

Le Président (M. Morin): Merci, M. le ministre. Mme la porte-parole de l'opposition officielle et députée de Taschereau, vous avez 20 minutes à disposer.

Mme Maltais: Très bien. Alors, deux choses. D'abord, vous savez, ça n'a pas été compliqué, j'ai demandé à mon recherchiste, qui est super gentil, Jean-Philippe, d'aller en haut, et il est arrivé avec la réponse à la question que j'ai posée tout à l'heure: les coûts de construction de l'amphithéâtre, selon l'étude que le ministre a dans les mains, seraient à peu près de 304 millions de dollars; l'indexation est calculée à un taux de 4 %, les intérêts pendant la construction s'ajoutent, TPS, TVQ, et ça donne 400 millions de dollars. Voilà donc le résultat, comment on est arrivé au montant de 400 millions de dollars.

Une voix: ...

Mme Maltais: O.K., mais c'est l'étude que vous avez normalement entre les mains, qui est SNC-Lavalin, et c'est ce que...

M. Hamad: SNC-Lavalin?

** (20 h 30) **

Mme Maltais: Sur l'autre chose, sur la part public-privé des investissements, il n'y a aucun endroit où les investissements publics sont plus élevés que les investissements privés, nulle part au Canada, nulle part en Amérique du Nord et nulle part dans l'OCDE. Alors, si c'est à quelque part dans un pays, c'est au Québec, et vous venez donc de vous dire peut-être que le Québec devrait être pays. Sinon, je ne sais pas de quel pays vous parlez, parce que dans aucun pays les investissements publics ne sont plus élevés que les investissements privés. Alors, il y a comme un petit problème de compréhension, mais, bien sûr, je pense, on va laisser aller, là.

Ce qui m'étonne toutefois beaucoup plus que cette petite erreur, c'est le contenu de la lettre que le ministre vient de déposer, M. le Président. C'est la première fois que je la vois, et en deuxième page on lit ceci: « D'autre part, en ce qui a trait à la participation du gouvernement fédéral au financement de l'amphithéâtre, je continue de souhaiter que ce dernier sera au rendez-vous et je vous invite fortement à poursuivre vos efforts et vos discussions à cet égard. »

C'est donc dire que le premier ministre lui-même, lui-même, a complètement, complètement abandonné toute idée d'aller chercher des investissements du fédéral dans l'amphithéâtre. C'est le premier ministre qui signe une lettre de renonciation face au fédéral comme je n'en ai jamais vu. Je sais que ça fait rire le ministre, sauf que je suis étonnée de voir une telle lettre de renonciation signée par un ministre.

Ça me fait comprendre pourquoi, à la question n° 16, qui s'intitule Démarches auprès du gouvernement fédéral par le ministre responsable de la Capitale-Nationale dans le dossier du financement de l'amphithéâtre , je demandais les dates des rencontres du ministre avec les autorités fédérales, on m'a répondu: « Cette question ne semble pas pertinente à l'exercice de l'étude des crédits. »

Bien, la réponse est dans la lettre qui vient d'être déposée. Le gouvernement du Québec a laissé le maire seul. C'est pour ça que c'est... il y avait seulement lui qu'il fallait qu'il se batte avec le gouvernement. C'est écrit dans la lettre du premier ministre, ils ont encore une fois abandonné face au fédéral, et j'en suis fort déçue parce que c'est notre argent qui est là-bas, c'est encore notre argent qui est à Ottawa puis c'est notre argent qui va encore continuer à dormir là, puis on n'y touchera pas.

Pour les PPP, est-ce que le ministre s'engage à ce que l'amphithéâtre ne soit pas bâti en PPP?

Le Président (M. Morin): M. le ministre.

M. Hamad: Alors, M. le Président, tout d'abord, honnêtement, là, honnêtement, là, on se souvient très bien du Parti québécois, quand le gouvernement fédéral est venu mettre de l'argent dans la région de Québec, et on se souvient très bien... la députée de Taschereau a été... faisait

partie du gouvernement où on a refusé de l'argent du fédéral. Là, tout à coup, un changement majeur, là on veut l'argent du fédéral. Bon. Je suis d'accord qu'il faut... ça prend l'argent du fédéral.

Maintenant, ça n'arrête pas de dire que, leur siège social à Ottawa, le Bloc, qui défend les intérêts du Québec, si on n'a pas eu l'argent du fédéral ici pour le Colisée, c'est parce que le gouvernement à Québec n'a pas fait sa job, mais est-ce qu'on peut dire aussi: C'est un grand échec du Bloc québécois, le siège social du Parti québécois à Ottawa? Parce qu'ils disaient: Partout où on écoute M. Duceppe, partout où que, moi, je défends les intérêts du Québec... Est-ce que je dois dire... je dois comprendre ce soir que la députée de Taschereau est en train de dire que M. Duceppe n'a pas fait sa job?

Il a laissé le maire tout seul à courir chercher de l'argent du fédéral? C'est ça que je dois comprendre, puisque le fédéral, il n'a pas mis d'argent? Donc, on a laissé le maire tout seul, donc le Bloc québécois n'a pas réussi à aller chercher de l'argent. C'est ça que ça veut dire.

Mais ce qui est écrit vraiment dans la lettre, ce n'est pas ça, M. le Président. Ce qui est dit dans la lettre, c'est qu'on encourage le maire à aller chercher l'argent du fédéral, c'est-à-dire qu'on est d'accord que le fédéral investisse dans le projet, et, tel que partagé avec le maire, où le maire nous a dit qu'il est prêt à travailler pour aller chercher de l'argent du fédéral, on était d'accord avec ça. Mais, si je comprends aujourd'hui, c'est que, s'ils nous blâment parce que le fédéral n'a pas investi de l'argent, bien ils devraient blâmer le premier parti qui est en face du gouvernement fédéral à tous les jours, c'est-à-dire qu'eux autres, c'est un échec à Québec.

Alors, je suis convaincu que tous les autres candidats des autres partis dans la région de Québec vont être contents d'entendre ça, que c'est blâmé par sa propre famille parce qu'ils n'ont pas réussi à aller chercher de l'argent dans la région de Québec.

Mme Maltais: Est-ce que l'amphithéâtre va se faire en PPP ou non?

M. Hamad: Alors, bien... je vais répondre parce que vous avez... je prends le pourcentage de votre question, vous avez parlé... en tout cas, vous voulez changer de sujet, on va changer de sujet. Je comprends qu'elle veut changer de sujet. O.K. On ne parlera plus de l'argent fédéral.

Le Président (M. Morin): Pour la réponse, mais... Allez.

M. Hamad: Alors, on revient aux PPP. On ne veut plus parler de l'argent fédéral, je comprends. On revient aux PPP. En fait, M. le Président, il n'y a pas de recette pour chaque projet. On le sait que la tendance ne sera pas nécessairement un PPP. On sait que la tendance ne sera pas un PPP. Cependant, Infrastructure Québec va regarder toutes les alternatives, les possibilités qui existent dans le domaine de la construction pour trouver la meilleure façon pour faire ce projet-là. Et je ne prendrai pas la décision aujourd'hui. On va laisser les spécialistes analyser ce projet-là pour nous ramener, après, la recommandation nécessaire pour ce projet-là.

Le Président (M. Morin): Mme la députée de Taschereau.

Mme Maltais: Combien de temps avant qu'on sache la décision d'Infrastructure Québec? À peu près quel échéancier?

M. Hamad: C'est en 2011.

Mme Maltais: En 2011. On n'a pas d'idée, donc, mais... pour... Donc, il n'y a pas... rien qui peut se faire comme travaux avant la décision d'Infrastructure Québec?

M. Hamad: Bon. Il peut... il peut... La ville de Québec, elle est sur son terrain, donc la ville de Québec peut effectuer des analyses géotechniques, ce qui est nécessaire pour faire l'évaluation. La ville de Québec peut engager le personnel pour gérer le projet, donc il peut y avoir des travaux en parallèle où on est en train de préparer l'analyse, les coûts, la méthode, etc.

Mme Maltais: Comme le ministre de la capitale est aussi ministre des Transports, il a sûrement entre les mains les coûts du réaménagement du secteur. Ce serait intéressant pour la population de le connaître. Et, s'il a entre les mains des études concernant ce réaménagement, s'il a un échéancier, on aimerait ça le connaître.

M. Hamad: En fait, nous sommes en train de travailler... Il y avait un projet avant. Il existe depuis longtemps. D'ailleurs, je me rappelle, le maire L'Allier m'en a parlé déjà en 2003-2004, de la sortie de boulevard Hamel vers Laurentien. Il y avait déjà des esquisses... pas des esquisses, mais plutôt des réflexions sur cet endroit-là. Et, suite, maintenant, au positionnement de l'amphithéâtre, le ministère des Transports est en train de travailler, de voir quelles sont les solutions définitives qu'on peut faire autour de l'aménagement de... autour du Colisée.

Tous les travaux d'aménagement, c'est-à-dire boulevard Hamel avec l'autoroute Laurentienne, ça, c'était prévu qu'on fasse des travaux. Maintenant, on va le faire en fonction des installations de l'amphithéâtre.

Mme Maltais: Comme il y avait déjà des études, vous avez donc une bonne idée des coûts d'aménagement?

M. Hamad: ...parce que ce n'était pas la même chose. Dans le temps, c'est qu'on ne faisait pas l'amphithéâtre à l'emplacement où le maire a décidé de le faire aujourd'hui. L'amphithéâtre aujourd'hui est vraiment sur le coin de Hamel avec Laurentien, ce qui n'était pas le cas avant. Avant, c'était un terrain qui appartenait au ministère des Transports. Et d'ailleurs, dans le projet du maire, le terrain, il appartient en

partie au ministère des Transports, qu'on va céder à la ville pour bâtir son amphithéâtre. Et donc il y a des travaux pour la ville, il y a des travaux pour le ministère des Transports, parce qu'il y a des... c'est vraiment conjoint entre le ministère des Transports et nous autres.

Mme Maltais: Parfait. Merci.

M. Hamad: Le ministère des Transports et la ville.

Mme Maltais: D'accord. Merci. Voilà pour les questions que j'avais sur l'amphithéâtre.

Le maire vient de sortir aujourd'hui ses deux grandes priorités, TGV et tramway. Sur le TGV, bien il y a une étude qui avait été annoncée et qui devait être livrée il y a maintenant un an, un an et demi. Elle devait coûter 3 millions... au début, elle devait coûter 2 millions de dollars, ensuite 3 millions de dollars. Aujourd'hui, est-ce qu'on peut savoir si l'étude est enfin terminée et combien a coûté l'étude sur le TGV?

M. Hamad: Ça, M. le Président, c'est les crédits du ministère des Transports, mais ça me fait plaisir de répondre à la question. Et ce que j'aimerais ce soir... je vais donner les réponses à ce sujet-là, mais ce que je souhaite ce soir, c'est l'engagement des deux autres partis sur le THV. On va l'appeler plus THV, parce que TGV, c'est une technologie française, juste pour le bénéfice de tout le monde.

Et donc, en fait, définitivement l'étude a eu des retards, définitivement des retards importants, et c'est dû aux données qu'ils ont obtenues. À un moment donné, il fallait refaire la base de données qu'ils ont obtenue, et ça a causé des retards importants.

Maintenant, cette étude-là, il faut comprendre, l'objectif, c'était une mise à jour, mise à niveau des études qui étaient réalisées dans les années 1997-1998 sur un THV entre Québec et Windsor. Mais ce que je... Alors donc, lorsqu'on... L'étude... Nous avons reçu l'étude, et maintenant on est en train de l'analyser pour voir... Après, par la suite, on va rendre publics les résultats de l'étude. Vous le savez, cette étude-là, c'est conjoint avec le gouvernement de l'Ontario et le gouvernement fédéral. Et il y a une entente que les trois gouvernements annoncent les résultats de l'étude ensemble, en même temps.

Donc, bientôt, lorsque les trois gouvernements vont s'entendre sur une date, et chaque gouvernement prend le temps d'analyser l'étude, il y aura une annonce sur les résultats de l'étude.

Cependant... cependant, ce qui est important, M. le Président, et c'est fondamental, et j'apprécie la question de ma collègue députée de Taschereau, le THV, pour Québec, il est fondamental. Si on veut un jour positionner Québec sur l'économie canadienne et l'économie nord-américaine et l'économie du Nord-Est des États-Unis, le positionnement d'un THV, un train à haute vitesse, entre Québec, Montréal et Toronto, il est essentiel pour le développement futur de Québec.

Parce qu'avec l'annonce du président Obama, où il a décidé d'investir dans les THV, ou les trains à haute vitesse, aux États-Unis, alors c'est le positionnement qui s'en vient actuellement. On sait qu'il y a deux projets potentiels actuellement aux États-Unis, c'est la Californie et New York, Boston, Vermont et l'État de l'Est. Donc, si ces États-là vont avoir leur THV, il sera essentiel pour le Canada d'embarquer dans ce dossier-là. Et là c'est important actuellement que tous les partis politiques au Québec s'engagent derrière un projet mobilisateur comme celui-là.

** (20 h 40) **

Le Président (M. Morin): Merci, M. le ministre.

Mme Maltais: Il me semble que ça fait des années qu'on est pour le THV ou TGV, on ne s'excitera pas trop avec les besoins d'appui politique, c'est même... Vous savez, les gens du gouvernement fédéral avaient appelé ça le « Duceppe Express » , et ils riaient de lui à l'époque. Alors, vous voulez parler du chef du Bloc, vous devriez saluer à quel point il s'est battu contre le gouvernement fédéral pour réussir à avoir le TGV.

Aujourd'hui, ils ont financé l'étude, mais vous ne nous avez toujours pas dit combien a coûté l'étude? On aimerait savoir quand vous l'avez reçue et surtout quand elle va être rendue publique. Parce qu'on sait qu'on a déjà de la misère à avoir l'étude sur le pont Champlain. C'est très difficile d'avoir des études, c'est la... Les questions vous ont été posées ce matin à l'Assemblée nationale. C'est difficile d'avoir les études si on attend que tout le monde veut livrer. Des fois, le gouvernement conservateur ne veut pas livrer. Alors, combien elle a coûté, quand est-ce que vous l'avez reçue, puis quand est-ce qu'on va réussir à pouvoir l'analyser, en fait, la population, la regarder?

Le Président (M. Morin): M. le ministre.

M. Hamad: En passant, pour le pont Champlain, c'est faux, nous n'avons jamais eu l'étude finale du pont Champlain. Et le député de Gouin, il a mis probablement l'Assemblée nationale dans l'erreur. Et la CMM a confirmé qu'elle n'a jamais eu l'étude, premièrement. Deuxièmement, maintenant, on revient, alors c'est l'occasion de dire au député de Gouin que malheureusement il a été mal informé, puis le papier qu'il avait, c'est une résolution qui dit: Étant donné que... nous pensons que... Mais, dans le fond, nous, le gouvernement du Québec, on n'a pas eu, on n'a pas reçu l'étude finale du pont Champlain.

Maintenant, on revient à l'étude. À mes connaissances, je n'ai pas le chiffre ici exact, je pense que c'est 3 millions, les coûts de l'étude de THV. C'étaient 3 millions à trois gouvernements, évidemment partagés en trois gouvernements, c'était ça, si ma mémoire est bonne, par mémoire, parce que je n'ai pas les chiffres ici.

Mme Maltais: Et puis est-ce que... quand est-ce qu'on... quand est-ce que vous l'avez reçue, quand est-ce qu'on risque de l'avoir un jour?

M. Hamad: Ce qu'on... Là, votre question, c'est quand est-ce qu'on va l'annoncer, ou annoncer les résultats de l'étude, ou dévoiler les résultats de l'étude, c'est-à-dire?

Mme Maltais: ...l'étude, puis quand est-ce qu'on risque d'avoir, de rendre publique l'étude pour qu'on puisse, nous aussi, en juger?

M. Hamad: C'est il y a un mois qu'on a reçu cette étude-là, et, vous le savez, évidemment, on reçoit une étude, il faut qu'on l'analyse, il faut qu'on la regarde, et en même temps on ne peut pas... c'est une entente à trois, donc, par respect aux deux autres partenaires qui ont payé pour l'étude, on attend que les trois décident. Et, vous savez, c'est actuellement... il y a des élections, alors, pour eux, actuellement il n'y a plus de ministre des Transports en place, alors on attend que... en avoir un nouveau, ministre des Transports, pour décider avec les trois gouvernements de l'annonce, de...

Mme Maltais: O.K. Donc, après les élections, vous, probablement qu'après les élections l'analyse au Québec va être terminée. Est-ce qu'on peut avoir quand même, vu que ça fait un mois que vous l'avez, un avant-goût de la faisabilité du THV?

M. Hamad: Tout est faisable dans la vie, c'est à quel prix!

Mme Maltais: Ah! Sur le tramway, qui est l'autre grand projet, est-ce qu'il y a actuellement au ministère des Transports des études de faisabilité d'un tramway à Québec?

M. Hamad: À mes connaissances, je ne pense pas qu'il y en a. Je n'ai jamais... Personnellement, je n'ai pas vu, je vais le vérifier au ministère des Transports, mais je ne pense pas qu'il y a une étude. Je vais vérifier, mais je ne pense pas qu'il y a eu une étude au ministère des Transports sur le tramway. La question est qu'il y a une étude sur le tramway, s'il y a...

Mme Maltais: Sur le tramway.

M. Hamad: Sur le tramway, s'il y a eu des études sur le tramway? À mes connaissances, je ne pense pas.

Mme Maltais: Pourtant, c'est un projet qui est dans l'air...

M. Hamad: À la ville de Québec, je me souviens, en 2002, le maire L'Allier, il y avait une étude sur le tramway à Québec, qu'il a faite lui-même. Dans le temps, c'était la ville. Mais, moi, je n'ai pas vu, là, d'étude récente sur le tramway. Étude récente, depuis 2003, on n'a pas eu d'étude sur le tramway.

Le plan de mobilité durable de la ville de Québec présente le tramway comme solution avec un tracé qui est complètement nouveau de tout ce qui a été étudié avant. Je me souviens, en 2001-2002, le projet du maire L'Allier, ce n'était pas le même tracé.

Mme Maltais: ...même si le plan de mobilité durable de la ville de Québec est déposé depuis quand même quelques années, ça fait un an... Non, c'est... Ou c'est celui de cet automne dont vous me parlez?

M. Hamad: C'est récent, oui, la ville de Québec, c'est récent.

Mme Maltais: O.K. Donc, c'est celui de cet automne. Mais il n'y a pas eu actuellement d'étude de faisabilité faite par le ministère des Transports, et le ministère des Transports ne participe à aucune étude de faisabilité en collaboration avec la ville de Québec.

Sur le tramway, là, il faut s'entendre, ça va être financé par le gouvernement du Québec, parce que, comme à Montréal, les transports de ce type, les métros et trains de banlieue sont... les transports en commun sont financés par le gouvernement du Québec; à Québec, le tramway, ça va être financé par le gouvernement du Québec. Donc, les études aussi normalement font

partie des travaux que doit faire un gouvernement.

Donc, est-ce qu'il va y avoir une... au moins, qu'est-ce que vous êtes en train de préparer? Comment vous travaillez? Est-ce qu'il va y avoir un... Est-ce que le ministère des Transports a actuellement dans son budget de quoi faire l'étude du tramway? Je comprends que vous êtes ministre des Transports, mais vous êtes aussi ministre responsable de la Capitale-Nationale, puis d'habitude on s'interroge sur ce type de sujet ici, là, vous le savez très bien.

M. Hamad: Pour mettre les choses, là... c'est que le maire a présenté des scénarios de plan de mobilité de main-d'oeuvre. Il a fait la consultation, et là son rapport final, il ne l'a pas présenté publiquement encore. Il ne l'a pas rendu public. Alors donc, il faut attendre que la ville rende public son rapport. Et évidemment on le sait par la consultation. Publiquement, il est connu que, dans la consultation, le maire a présenté un trajet de tramway. Ce trajet-là n'a jamais été étudié avant. Alors, il y a eu des études sur d'autres trajets dans le temps de M. L'Allier. Donc, là, ça, c'est le premier élément.

Donc, il faut que la ville, à un moment donné, présente ou rende public leur plan de mobilité durable.

Pour le tramway, si... Évidemment, c'est clair, on le sait, qu'il va y avoir un tramway dans le plan de développement de mobilité durable du maire, parce que d'ailleurs, aujourd'hui, il l'a demandé aux autres gouvernements. Les études pour... les études d'ingénierie puis d'analyse, puis tout ça, c'est fait... c'est payé par le gouvernement du Québec, comme on paie l'étude du métro à Montréal, comme on paie plein d'autres dans le transport en commun. Alors, ça, c'est payé par le gouvernement du Québec. Et les coûts d'immobilisations, les coûts de construction du tramway à Québec, le futur, si jamais il y en a un, c'est payé à 100 % par le gouvernement du Québec, définitivement. Alors...

Mme Maltais: On s'entend, c'est exactement ce que je venais de dire.

M. Hamad: Oui. Bien... Oui. Mais c'est parce que... la différence, c'est que vous avez dit que le tramway... le plan de mobilité n'est pas public encore, on ne sait pas qu'est-ce qu'il y a là-dedans publiquement. Et la demande... Donc, on est en train de regarder, de voir c'est quoi, les possibilités après. Mais les études seront payées par le gouvernement du Québec, 100 %.

Mme Maltais: Donc, elles risquent de démarrer cette année?

M. Hamad: Les études, si ça démarre cette année, ce n'est pas une grosse charge financière pour le gouvernement du Québec. Ce qui est plus important évidemment, c'est l'achat du tramway, où on parle de plus que 1 milliard de dollars, le coût du tramway à Québec.

Mme Maltais: Ça me va pour ce bloc-là.

Le Président (M. Morin): Oui. Nous sommes... nous nous dirigeons vers Portneuf. Allez, M. le député de Portneuf.

M. Matte: Je vous remercie, M. le Président. Je voudrais également, en ce début, là, souhaiter la bienvenue et... mes salutations au ministre et à son équipe, ainsi que les gens qui l'accompagnent. Je voudrais aussi saluer la députée de Taschereau, le député de Chauveau ainsi que mes collègues de Charlesbourg et de Vanier.

J'ai écouté avec beaucoup d'attention le préambule des questions de mes deux collègues, là, de gauche à droite. Ils ont fait l'éloge des Rouge et Or et des Capitales et des Remparts avec beaucoup de fierté, et je me sentais aussi un besoin de mentionner que Portneuf, parce que je représente le comté de Portneuf et j'ai été préfet de Portneuf, de mentionner que Portneuf a vu naître Chantal Petitclerc, une athlète paraplégique, où on ne compte plus ses médailles d'or. Mais il y a aussi des gens, là, de culture, comme Lynda Lemay, qui est une chanteuse qui est d'une renommée internationale, ainsi que Luc Plamondon, qui est un parolier, et Denys Arcand, un cinéaste.

Donc, vous voyez que Portneuf fait

partie de la Capitale-Nationale, donc c'est avec beaucoup, là, de fierté que nous pouvons témoigner ce soir de ces personnalités mais de ces équipes. Puis, vous savez, ça contribue avec un certain dynamisme à nous dépasser. C'est ce qui est important.

Donc, je ne vous l'apprendrai pas, M. le Président, mais Portneuf fait

partie de la grande région de la Capitale-Nationale. Puis, si Québec... Je considère que Québec est un peu la locomotive de cette grande région de la Capitale-Nationale, et toutes les MRC qui gravitent alentour de ça profitent directement ou indirectement du dynamisme de la ville de Québec. On le sait, son dynamisme, sa progression et son développement jaillissent aussi, ça déborde, là, sur les frontières de la ville, et je pense que ce sont toutes les MRC qui en profitent.

Alors, M. le ministre, je sais que vous maîtrisez, vous connaissez vraiment le dossier de la Capitale-Nationale. Ma question est à l'effet de savoir: Êtes-vous en mesure de nous dire comment les MRC, plus particulièrement de Portneuf et de La Jacques-Cartier, qui font un peu la couronne, là, de la ville de Québec... Quels sont les bénéfices, là, qu'on en retire, de ce dynamisme de la ville de Québec, là? En d'autres mots, là, êtes-vous en mesure de nous donner des exemples, là, que les MRC de La Jacques-Cartier et de Portneuf profitent de ce dynamisme et de ce développement-là?

** (20 h 50) **

M. Hamad: ...remercier...

Le Président (M. Morin): Attention à votre réponse, M. le ministre.

M. Hamad: Pardon?

Le Président (M. Morin): Attention à votre réponse.

M. Hamad: Merci, M. le Président. C'est... En fait, j'aimerais féliciter et aussi remercier le député de Portneuf pour sa question. Et je le sais qu'il connaît sa région par coeur, et il travaille très fort dans son comté, évidemment.

Souvent, on a tendance... Lorsqu'on parle de la région de Québec, on parle de la ville de Québec. Et heureusement la région de Québec, c'est plus large que la ville de Québec, c'est... on a Charlevoix, les deux MRC de Charlevoix, on a Jacques-Cartier puis on a Portneuf aussi. Et, à chaque coin de la région de Québec, il y a un détail, c'est distinctif, et c'est vraiment des éléments importants de chaque coin. Et Portneuf, M. le Président, va bien aussi, va bien. Ce n'est pas juste la ville de Québec qui économiquement va bien, mais Portneuf aussi va bien.

Et Portneuf, récemment, grâce à l'intervention des élus régionaux, des élus de la place, les maires, les MRC ont décidé aussi de se doter d'une image de marque pour maximiser leur positionnement. Alors, c'est... Évidemment, ils ont commencé par une image touristique en 2009, qui était un succès, et aussi ils continuent à mettre en valeur les événements, les attraits, à ce niveau-là, porteurs qui sont, par exemple... mon collègue participe évidemment à tout ça, c'est Biennale du lin, Festival des films sur l'environnement, Vallée Bras-du-Nord.

Et aussi ils ont fait l'exercice agroalimentaire, parce qu'il y a beaucoup de cultivateurs, il y a beaucoup de... L'industrie agroalimentaire est importante à Portneuf. Alors, pensons au fromage, par exemple, dont Alexis de Portneuf, ou... un autre fromage aussi, c'est... qui exporte la majeure

partie de sa production. Alors, imaginez, de Portneuf vers le monde, vers les États-Unis et vers ailleurs pour le fromage de Portneuf. Et évidemment ça fait rayonner pas juste Portneuf, mais ça fait rayonner le Québec aussi.

En termes de dynamisme économique dans Portneuf, on ne peut pas oublier... le site Internet Vivre Portneuf faisait état de 184 offres d'emploi dans Portneuf. C'est intéressant de voir qu'il y a une dynamique économique dans la région... dans Portneuf, et, lorsqu'on affiche 184 emplois, ça veut dire que la vie économique est... va bien, ça veut dire que les entreprises sont dynamiques et aussi que... Ces statistiques-là parlent d'elles-mêmes, ça veut dire qu'il y a rigueur économique intéressante. Et ce qu'il est intéressant de voir aussi, souvent, c'est le taux de natalité, de voir... Est-ce que les gens...

Souvent, on dit: Les gens quittent les régions. Mais, dans Portneuf, dans l'année 2009-2010, il y a eu 229 jeunes de plus, ce qu'on avait en moyenne, -- alors, ça, c'est intéressant -- entre 15 et 34 ans. Donc, il y a un rajeunissement, donc il y a une jeunesse qui... qui l'est, à Portneuf, et ça veut dire que les gens restent à Portneuf ou il y en a qui viennent s'installer à Portneuf. Alors, ça, c'est important.

Et aussi Portneuf a commencé, avec les élus de Portneuf, d'avoir une stratégie d'attractivité des immigrants, pour attirer... Pourquoi? Pour enrichir Portneuf et aussi, bien sûr, attirer les meilleurs bras, les meilleurs cerveaux pour l'économie de Portneuf, et ça, ça donne une dynamique intéressante qui va en même temps bonifier l'ensemble des voisins, comme la ville de Québec.

Jacques-Cartier, maintenant, aussi est une MRC qui est dynamique. On sait qu'il y a eu une augmentation du nombre de jeunes aussi dans Jacques-Cartier. Il y a beaucoup de jeunes familles qui s'en vont s'installer dans Jacques-Cartier. Il y a une augmentation de 9,25 % du nombre de jeunes entre 15 et 35 ans en 2009-2010, M. le Président, ce qui est très important comme chiffre. Et c'est très important comme statistique, ça veut dire que la vie continue d'être intéressante dans Jacques-Cartier.

Aussi, un autre exemple de positionnement, c'est le slogan de Jacques-Cartier, c'est En Jacques-Cartier, les grands airs de Québec . Et définitivement quelqu'un qui connaît bien Jacques-Cartier, comme le député de Chauveau, on sait qu'il y a une belle rivière, il y a des beaux endroits à vivre. Et aussi... Sur le plan économique, aussi, il y a des beaux endroits. Par exemple, on pense à l'attrait comme Village Vacances Valcartier ou station de ski de Stoneham, du Relais, aussi Station touristique Duchesnay, et on comprend bien son positionnement.

Alors, tous ces attraits touristiques là dans Jacques-Cartier sont très intéressants pour l'économie régionale.

Et aussi... on peut parler aussi... Ça, c'est le positionnement en termes de plein air et de nature. Et aussi il vient bonifier l'offre du Centre-du-Québec, parce que c'est un endroit important en termes économiques. Et, dans un esprit de « win-win » , aussi, on devrait accompagner évidemment les gens de ces municipalités-là pour les supporter dans leurs démarches.

Un autre exemple qui prouve que la couronne de Québec sait tirer profit de l'agglomération de Québec. Alors, il y a une étude de l'Institut de la statistique du Québec, publiée en décembre 2010: deux des cinq MRC du Québec ayant le plus haut revenu par habitant disponible se retrouvent dans la région de la Capitale-Nationale. Jacques-Cartier, 31 000 $, et L'Île-d'Orléans, 31 000 $, comparativement, en moyenne, pour l'ensemble du Québec, à 26 000 $ par année comme revenu moyen.

Alors, ça démontre aussi... il y a une création de richesse à Jacques-Cartier, il y a une création de richesse dans le comté de mon collègue le député de Montmorency, ou dans L'Île-d'Orléans, où les revenus sont augmentés. Ça démontre le positionnement encore, comme j'ai dit au début, que la région de Québec est une région où on a su mieux créer la richesse. Et, bien sûr, lorsqu'on voit les revenus moyens par habitant augmenter de plusieurs... de 33 % depuis 2003, c'est énorme et c'est une belle démonstration de création de richesse. Merci.

Le Président (M. Morin): Merci, M. le ministre. M. le député de Vanier, vous voulez nous parler.

M. Huot: Oui. Merci, M. le Président. Merci de me céder la parole. Je vais revenir en lien avec ce que je disais tantôt. On a eu un peu de temps pour parler d'Équipe Québec, des mandats d'Équipe Québec, de Claude Rousseau, de toute, disons, l'industrie du sport. J'ai vanté nos équipes des Remparts, des Capitales, du Rouge et Or. Mon collègue de Charlesbourg, lui, dans sa première question, parlait beaucoup de l'état de la situation économique de la région de la Capitale-Nationale. On le sait, ça fait plusieurs années qu'on le dit, ça, c'est par des décisions historiques, là.

Par le passé, il y a eu plusieurs décisions, là, au cours des dernières années qui ont fait en sorte que Québec a réussi à diversifier son économie. On le répète à chaque fois, c'est important de le répéter, parce qu'il y a encore des gens qui disent: On sait bien, Québec s'en est tirée mieux parce que c'est une ville de fonctionnaires. Mais ce n'est plus ça, Québec. On a réussi notre diversification économique. On a des créneaux d'excellence maintenant même qui ont été identifiés avec la démarche ACCORD, les régions des démarches ACCORD, Québec en a, il y a des décisions qui ont été prises.

Je vais sans doute vouloir parler plus tard... on aura sans doute le temps ce soir de parler de l'industrie de l'optique-photonique, mais là je voulais parler de l'industrie du sport. On est devenus avec une véritable industrie du sport, c'est devenu un moteur de développement économique, l'industrie du sport, pour la grande région de Québec, aussi. Et on est en train de se positionner encore plus. Équipe Québec, c'est un peu ça aussi, là.

C'est de jeter les bases pour développer des infrastructures sportives pour devenir un endroit vers où le monde entier va se tourner pour regarder qu'est-ce que Québec fait, comment Québec se développe pour attirer des événements internationaux. SportAccord, qui s'en vient l'année prochaine, je pense que les gens n'ont pas saisi encore l'ampleur de l'événement qui s'en vient.

Je me souviens, j'étais à l'annonce avec le maire, avec le ministre responsable de la Capitale, avec Serge Ferland, qui est d'ailleurs un homme d'affaires qui a pignon sur rue dans... entre autres, chez la députée de Taschereau, qui a une épicerie, le Métro Ferland, qui en a un également dans le comté de Vanier, c'est un autre champion, ça, qui est présent, qui est impliqué avec J'ai ma place aussi, qui est impliqué un petit peu partout, qui est présent, un homme d'affaires qui a réussi, qui a roulé sa bosse puis qui s'implique un petit peu partout.

Un autre champion qui est à la tête, avec P.-Michel Bouchard, de l'équipe pour SportAccord. Les gens ne réalisent pas, M. le Président, à quel point c'est gros.

** (21 heures) **

L'année dernière, M. le ministre, je pense que c'était à Londres, ou quelque chose comme ça. Cette année, c'était à Londres. L'année d'avant, c'était dans une très grande ville aussi. Et là on a choisi Québec, on a choisi Québec. Là, on pourrait envoyer un signal, donc. C'est 1 500 délégués qui s'en viennent, là, à Québec, des dirigeants de fédérations internationales; c'est une vitrine exceptionnelle pour Québec, ce que ça va être, SportAccord. Et, nous, on a dit: On veut attirer des événements sportifs internationaux à Québec. Bien, quelle belle occasion de le faire grâce à SportAccord.

On le sait, on en a de plus en plus. Red Bull Crashed Ice, qui est devenu une espèce de signature pour Québec, qui est une publicité incroyable, des images exceptionnelles qui sont diffusées par le monde. Pour la télé, c'est incroyable, les images qu'on voit avec tout ça: il y a le Marathon des deux rives; le Challenge Bell; il y a plusieurs événements comme ça qui sont devenus... qui roulent depuis plusieurs années.

Mais on veut aller plus loin. On a annoncé le volley-ball, il n'y a pas tellement longtemps, qui est... le volley-ball de plage, qui est quelque chose d'assez majeur qui s'en vient l'été prochain. Donc, tout ça, toute cette stratégie-là pour faire de Québec une plaque tournante du sport, des événements sportifs internationaux, bien c'est des décisions qu'on a prises parce qu'on croit dans cette industrie-là, on croit dans le sport comme moteur de développement économique. Donc, je vais vouloir entendre le ministre un peu sur cette question-là, sur, appelons ça: Québec, ville sportive par excellence.

Lui, comment il voit les prochaines années, pour la région de la Capitale-Nationale, comme ville ou comme région sportive par excellence?

Le Président (M. Morin): M. le ministre.

M. Hamad: En fait, il a raison, mon collègue député de Vanier, et il a assisté à l'annonce, conférence de presse avec le maire Labeaume, pour l'accueil, en 2012, de SportAccord. Cette année, ils sont à Londres; l'année dernière, ils étaient à Dubai. Et, lorsqu'on a soumis la candidature de la ville de Québec, la ville de Québec compétitionnait contre Paris, contre des grandes villes, et finalement après Londres, c'est Québec, et c'est très important.

C'est la première fois, si ma mémoire est bonne, qu'ils viennent en Amérique du Nord, c'est à Québec qu'ils arrivent, et 1 500 personnes influentes dans le domaine des sports à tous les niveaux, ils vont ici, ils vont venir ici, à Québec, pour faire le congrès, et, bien sûr, les membres du Comité olympique aussi, international, vont être là avec le SportAccord. C'est une belle victoire pour Québec, et nous sommes très fiers d'avoir participé à cette victoire-là.

Maintenant, vous savez, mon collègue l'a dit, Québec, ville sportive, Québec, ville culturelle, Québec, ville... ville économique, ville touristique, mais aussi, ce qui est le fun pour les Québécois, c'est une ville sportive. Alors, le ProTour cycliste 2010, c'était la première fois qu'on tenait ça, la première fois où le tour de cyclisme en France vient à Québec, et c'était un grand succès. Pour ceux qui l'ont regardé, où ils se rappellent des images de Québec, l'été, c'était magnifique, magnifique, et ces images-là ont traversé le monde, ont voyagé partout dans le monde.

Le Red Bull Crashed Ice, mon collègue en a parlé, les images, encore une fois, sont formidables. La Coupe du monde de patinage de vitesse courte piste, en octobre 2010 -- il y a eu ça à Québec; championnat mondial du vélo de montagne, encore une fois, septembre, ici, dans notre région; le Marathon Deux Rives, évidemment, un travail extraordinaire fait par Denis Therrien sur le terrain à chaque année; et Challenge Bell qui... chaque année, on a des belles activités; coupe Vanier, bien sûr; et, bien sûr, le fameux tournoi international pee-wee à Québec. Alors, c'est énorme chez nous.

Les activités à venir, maintenant, où Équipe Québec a travaillé pour préparer ce qui s'en vient, et nous aurons aussi des années pleines d'activités ou des coupes du monde.

Par exemple, championnats du monde de surf des neiges, 2013; Coupe du monde du surf des neiges, hiver 2012; Championnat canadien de ski de fond, hiver 2012; étape de Coupe du monde de ski de fond avec une autre ville canadienne, décembre 2012; Circuit mondial de volley-ball de plage, première fois dans l'histoire qu'on a ce championnat-là ici, en Amérique du Nord, c'est à Québec, c'est en juillet 2011, et on a eu l'occasion de supporter et annoncer cette activité-là; Coupe du monde, bien sûr, vélo de montagne, encore 2011; édition 2011 de ProTour cyclisme, cette année encore, on aura le même spectacle que l'année dernière; et finalement finale du Grand Prix de patinage artistique, en décembre 2011.

Voilà des activités où, nous autres, M. le Président, en résumé, là, on a mis en place Équipe Québec avec un objectif d'attirer des championnats mondiaux à Québec. Voici des résultats concrets. Juste un an et demi de travail et nous avons plusieurs championnats. On va mettre davantage Québec sur la mappe. Deuxièmement, on a dit à l'Équipe Québec: Vous allez faire une étude détaillée sur toutes les infrastructures. Quatre rapports déjà préparés, complétés sur l'amphithéâtre, sur le Colisée, sur l'anneau de glace et, bien sûr, sur aussi la montagne. Ça, c'est une étape importante de préparer Québec pour attirer...

Évidemment, pour ça, les besoins d'infrastructures que nous avons, actuellement et dans le futur, répondent aux ambitions de Québec d'attirer davantage des championnats. Et surtout, bien sûr, à chaque fois qu'on attire un championnat, on attire un événement, comme, par exemple, on ne sait jamais, mais, moi, je le souhaite, la visite royale à Québec...

Une voix: ...

M. Hamad: Et imaginez, si le prince William avec sa femme viennent à Québec, comment ça va être encore une fois l'image de Québec... Et j'aimerais, bien sûr, entendre mes collègues là-dessus, voir s'ils sont d'accord ou ils vont être là avec nous, peut-être, s'ils viennent à Québec, les accueillir.

Et je regarde la députée de Taschereau, je l'invite avec moi de venir accueillir le prince William avec sa femme à Québec. Imaginez, M. le Président, cette visite royale là, si elle vient à Québec, le coeur de l'Amérique, comment on peut avoir des retombées touristiques pour Québec. On aura, ce n'est pas un record, l'année prochaine, et, cette année, si on peut profiter de ça, de cet événement-là, bien ça sera très bien pour Québec, pour l'image de Québec. Les gens vont voir pas juste Québec ville sportive, ville du tourisme, mais ville d'amour, aussi.

Et, pour ça, j'invite mes collègues, j'espère qu'ils vont venir à Québec. Je le souhaite. Tout dépend de notre réception, comment elle sera, et si nous sommes accueillants... mais je sais que les Québécois sont très accueillants. Voilà.

Le Président (M. Morin): Merci, M. le ministre. Vous auriez une minute, M. le député de Vanier.

M. Huot: Bien, je vais terminer ça, M. le...

Le Président (M. Morin): Monsieur...

M. Huot: ...le bloc, M. le Président.

Le Président (M. Morin): M. le député de Vanier, il y a peut-être votre député et collègue qui...

M. Matte: Non, non, mais on voulait tout simplement...

Une voix: Non. On l'aurait reporté...

M. Matte: ...si vous voulez terminer...

M. Huot: Oui. Oui, bien, je vais être en mesure de...

Le Président (M. Morin): Allez.

M. Huot: ...je vais finir là-dessus en disant... Même, on peut parler... moi, je parlais de ville sportive par excellence, mais on pourrait même aller jusqu'à dire ville d'excellence. Québec, de plus en plus, fait l'envie des autres régions autour. C'est tout le sentiment de fierté qui habite Québec maintenant. On réussit bien, ça va bien à Québec, mais aussi, on réussit bien et on se vend bien parce qu'on a des bons ambassadeurs. On parlait beaucoup du sport, on a des ambassadeurs... Bon, Claude Rousseau est devenu un symbole d'ambassadeur sportif. Mais on a nommé des sportifs aussi que...

On a des athlètes olympiques qui ont réussi, mais on nous a parlé de Chantal Petitclerc, qui est une ambassadrice.

Une voix: ...

M. Huot: Marie-Claude Prémont, une autre. Alex Harvey, Pierre Harvey, qui a réussi... qui a fait des Olympiques... un des rares qui a fait des Olympiques d'été et des Olympiques d'hiver. C'est devenu des ambassadeurs pour la grande région de Québec. Aussi... J'oublie son prénom...

Une voix: ...

M. Huot: M. Drolet, qui a le Manoir Neuville, qui est un champion de patinage artistique, aussi. Donc, grâce à ces personnes-là, on a des ambassadeurs sportifs. Et on me dit... Tu peux parler de Michel Matte, aussi. C'est ce que mon collègue... Ah! je n'ai pas le droit de le nommer. Pardon.

Le Président (M. Morin): Merci, M. le député de Vanier.

M. Huot: Et donc, grâce à nos ambassadeurs, M. le Président, on rayonne encore plus.

Le Président (M. Morin): Dans mon temps, c'étaient les Écureuils de Donnacona qui étaient très populaires.

Des voix: Ha, ha, ha!

Le Président (M. Morin): Maintenant, M. le chef du deuxième groupe d'opposition et député de Chauveau. Bonsoir. Vous avez 11 minutes.

M. Deltell: Merci, M. le Président. Dans mon cas, moi, c'étaient les Guerriers de Loretteville. Alors... Mais je n'ai jamais joué là, là, ça a arrêté au niveau « mosquito » , moi, puis j'ai décidé de faire autre chose dans la vie que de jouer au hockey.

Alors, M. le Président, merci bien. Salutations à M. le ministre, à mes amis collègues députés ministériels, Mme la porte-parole de l'opposition officielle pour la Capitale-Nationale, chers amis de la Commission de la capitale nationale, fonctionnaires, soyez les bienvenus. Merci, M. le Président.

M. le Président, moi aussi, ça me fait plaisir de parler d'Équipe Québec. C'est un projet qu'on soutient. On était d'accord lorsque ça a été lancé. D'ailleurs, dans la circonscription de Chauveau, on s'en souvient tous -- moi, je m'en souviens, en tout cas, les gens étaient bien contents de me voir là -- c'était bien, parce que justement l'esprit qui animait de groupe-là, c'était un esprit de construction. On voulait construire quelque chose à Québec. On voulait évaluer les possibilités, attirer des événements, construire des infrastructures, en raison de ces événements-là, et faire rayonner la capitale.

C'était une bonne idée. C'est de belles réalisations. On en est tous fiers. Et c'est toute la région de Québec qui y gagne. Et on est heureux de ça et on tient à le souligner. On était aussi très fiers, évidemment, du travail de Claude Rousseau et de son équipe. Chaque fois, ils ont livré la marchandise. On pouvait être pour, on pouvait être contre les démarches qui avaient été faites, mais ils l'ont fait de façon professionnelle et rigoureuse, et on est tous très heureux.

On voit aussi, justement, l'Équipe Québec au-delà de cette équipe-là. On parle de... La députée de Taschereau, tout à l'heure, parlait de l'Équipe Québec qui est pluripartite. C'est la même chose aussi ailleurs dans la... au Québec. J'entends souvent, moi, mon collègue le député de Shefford qui me parle de l'axe Johnson-Shefford-Brome-Missisquoi, trois comtés, dans le Centre-du-Québec et l'Estrie, où on a cet axe-là de trois couleurs différentes, trois partis différents, mais le même esprit qui les anime. Donc, tant mieux quand les députés peuvent parler d'une seule voix et travailler dans le sens commun pour les Québécois.

** (21 h 10) **

Maintenant, ce n'est pas parce qu'on est d'accord sur les objectifs qu'on baisse les bras sur la vigilance, bien au contraire. J'aimerais avec vous aborder deux points: la question du nouvel amphithéâtre à Québec et également le train à haute vitesse. Honnêtement, je vais vous le dire tout de suite, M. le Président, on ne voulait pas parler du THV ce soir, parce qu'évidemment c'est la capitale nationale, mais, puisque le thème a été pas mal abordé, on va y aller. Et d'autant plus que le maire, aujourd'hui, en a fait une priorité, on l'a tous su, et que le ministre de la Capitale-Nationale est également ministre des Transports, bien saisissons la balle au bond.

On sait que... D'abord, je veux rassurer le ministre: on est d'accord, on est en faveur de ça, mais encore faut-il que ce soit viable. Et, comme l'a dit si bien le ministre tout à l'heure, tout se fait, ça dépend du prix. Alors, on verra quels sont les impacts, quelles sont les retombées, qu'est-ce que ça amène. Mais, sur le principe, on est d'accord, on s'entend là-dessus.

Maintenant, il y a une étude qui est faite. On apprend ce soir que le ministre a l'étude en main; on verra quels seront les résultats. Le ministre a avoué bien candidement, et ça arrive parfois qu'il y a des dépassements dans les temps, puis tout ça, quand vient le temps de faire les études, mieux vaut attendre un petit peu, mais avoir une étude complète que le faire... que d'avoir une étude à moitié faite mais dans les délais prévus.

L'ennui là-dedans, M. le Président, c'est le budget. Tout à l'heure, le ministre... la députée de Taschereau demandait quelle avait été la facture finale. Je ne veux pas prendre en faux le ministre, là, ce n'est pas ça l'idée, il ne l'avait pas. Nous, on l'a. Nous, on l'a parce qu'on a demandé les autorisations du sous-ministre sur la Loi des contrats des organismes publics, du 1er novembre 2009 au 1er octobre 2010, pour le ministère des Transports, et, en date d'un document du 15 octobre, la facture finale, le 9 juin, était de 6 460 144,75 $.

Donc, d'un budget initial de 3 millions de dollars pour faire une étude sur le train à haute vitesse, on est rendus à une facture finale de 6,5 millions. Ça, c'est plus que deux fois le coût initial.

On peut comprendre qu'il y ait certains dépassements de coûts quand les délais sont plus longs. Puis tout ça, ça va, on peut tolérer un 10 %, 15 % de marge de manoeuvre, mais là, M. le Président, on parle de plus de deux fois le coût, là. À l'origine, l'étude devait coûter 3 millions de dollars, ça coûte 6,5 millions. Comment ça se fait qu'on a eu des dépassements de coûts aussi faramineux? Et, quand on sait que la nature même de l'étude porte sur l'impact économique, et tout ça, comment ça va coûter, ça annonce mal pour ce qui s'en vient. M. le Président, ma question est fort simple au ministre: Comment ça se fait qu'il y a eu un tel dépassement de coûts à l'étape où on est à l'étude même?

Le Président (M. Morin): M. le ministre.

M. Hamad: M. le Président, je vais avoir les chiffres. Je ne m'attendais pas qu'on parle de crédits du ministère des Transports ce soir; je vais avoir les chiffres. Cependant -- cependant -- si ma mémoire est bonne, je pense que le député de Chauveau, il se trompe, parce que le total qu'il a en main, c'est le chiffre pour ce qui s'en vient, total, ce n'est pas le coût de l'étude. Alors, vous vérifierez avec vos... Et, de toute façon, on va avoir des crédits, là, pour le transport, on va voir les chiffres, mais ce que je pense, ce n'est pas 6 millions, O.K.?

Mais on verra, mais je ne pense pas que c'est 6 millions. Alors, ça, c'est le premier élément. Le deuxième, maintenant, donc le chiffre que vous avez, je pense, c'est pour les dépenses à venir, etc.; on verra, là, le détail.

Pour le THV, il faut qu'il soit viable, mais il faut comprendre dans le contexte, c'est que le gouvernement américain subventionne un projet comme ça. Parce que, si on demande à un privé, par exemple, complètement privé, 100 %, ce qui n'existe pas nulle part au monde, de dire: Tu bâtis un THV tout seul, tu l'opères, il faut qu'il soit rentable, c'est impossible. Pourquoi?

Parce que c'est toujours la même question: les routes, il faut... il y a un péage, il faut bâtir ça sur... la même chose un THV, ça prend des chemins de fer complètement différents de ce que nous avons, ça prend des infrastructures, alors il faut voir comment le gouvernement peut intervenir et comment le privé peut intervenir.

Puis je pense qu'il y a la place pour les deux; il y a la place pour le gouvernement et la place pour le privé de faire... évidemment, de rendre moins de coûts pour le gouvernement, plus rentable, mais aussi, il ne faut pas non plus que les coûts deviennent tellement chers que le monde, le peuple n'est pas capable des les prendre, ça devient un luxe plutôt que...

Mais, si on regarde par contre, ce qui est intéressant de voir, et c'est important -- puis je suis heureux de voir que les deux collègues sont d'accord avec ça, malgré qu'on le savait qu'ils étaient d'accord, mais c'est le fun de le répéter: imaginez, si on arrive avec un THV Québec-Montréal en 1 h 30 min, mettons, quel est l'impact? Moi, j'ai vu une ville en France... une ville en France... Reims, en France, qui est 300 kilomètres de Paris.

Il y a eu un TGV où on peut faire ça dans... dans... je pense, c'est, si ma mémoire est bonne, en bas de une heure, je pense, qu'on peut le faire, et une heure quelques, je pense, 1 h 15 min, et, depuis qu'on a mis le TGV entre Paris et Reims... D'ailleurs, SNC-Lavalin, ils ont le siège social à Reims. C'est une ville de Champagne. Aujourd'hui, elle est devenue une ville économique... de développement économique grâce au TGV.

Il y a des investissements dans l'immobilier, il y a des investissements dans la compagnie, alors c'est exactement la même situation que Québec, et, en ayant ces infrastructures-là, imaginez, les gens, aujourd'hui, à Montréal, dans la région de Montréal, pour se déplacer le matin, il y en a qui passent deux heures de temps.

Imaginez, vous demeurez à Québec, vous pouvez partir travailler à Montréal, si vous voulez, vous pouvez partir, aller à Trois-Rivières, etc., et ça permet... ça devient un changement majeur, et je suis convaincu que Québec sera gagnante, comme aussi pour Montréal, ils seront gagnants avec Toronto, comme Montréal sera gagnante avec New York, avec Boston. Alors, tous ces liens-là, je pense que ça devient un élément stratégique majeur pour l'Ontario, pour le Québec, et particulièrement avec nos voisins américains. Parce qu'actuellement les États américains, ils sont déterminés à le faire, leur TGV...

THV, entre New York, Albany, Windsor, et donc ça sera vraiment intéressant pour nous autres de développer ce projet-là et le travailler et ça sera une très belle occasion de bâtir un lien qui était là dans les années... Je sais que le député de Chauveau aime beaucoup l'histoire, est meilleur que moi dans l'histoire puis il sait que, dans l'histoire du chemin de fer au Canada, c'était l'élément clé qui a bâti le pays puis le commerce. On peut revenir à la même chose aujourd'hui.

Le Président (M. Morin): M. le député de Chauveau.

M. Deltell: De l'histoire, parlons à l'avenir. Parlons de l'amphithéâtre. Peut-être juste une parenthèse, là: c'est vraiment pour... on vous en reparlera plus tard, mais c'est vraiment pour confirmer au ministre que ça vient de son cabinet... de son ministère, le chiffre que nous avons sorti, que c'est bien identifié comme étant le montant du supplément et que ça se rajoute à la facture du 3 millions de dollars, mais on aura l'occasion d'y revenir... quand même l'assurer là-dessus.

Parlons de l'amphithéâtre, M. le Président. La députée de Taschereau, par ses questions, a permis de préciser certaines choses sur la facture totale, la participation, la TPS, et tout ça. Notre propos, à l'Action démocratique, a toujours été le même: on souhaitait le nouvel amphithéâtre, on a été les premiers à le proposer avec Sylvain Légaré, l'ancien député de Vanier, que je salue et à qui je rends hommage, d'ailleurs, parce que c'est lui qui est le premier qui a eu le courage de mettre ça sur la place publique, eh bien, voilà que l'accord est maintenant fait, mais il manque un partenaire, à savoir le privé.

Il y a eu un privé qui s'est manifesté, nous le saluons, nous sommes très heureux de voir que le privé s'est joint à ce projet-là, et c'est ce qui fait que nous sommes en accord avec ce projet-là. Sauf que, pour nous, le privé devait permettre de réduire d'autant la facture aux contribuables. Or, je ne comprends toujours pas pourquoi le premier ministre et le ministre ont dit que c'était 200 millions, advenant une facture totale de 400 millions -- c'est 50 % -- et qu'on refusait que le privé puisse réduire d'autant la facture du provincial.

Le maire, lorsque l'annonce a été faite du partenariat avec l'entrepreneur privé, il a dit que ça va aller réduire la facture au municipal. Pourquoi est-ce qu'on n'a pas profité de cette occasion-là pour réduire d'autant la facture du provincial? Au risque de me répéter, parce que je l'ai répété souvent dans un point de presse: Pourquoi s'être privés du p