Agriculture, Fisheries, Energy and Natural Resources — 1 October 2009 (39th Legislature, 1st Session)

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39 e législature, 1 re session

(13 janvier 2009 au 22 février 2011)

Le jeudi 1 octobre 2009 - Vol. 41 N° 7

Consultation générale sur le projet de loi n° 57 -

Loi sur l'occupation du territoire forestier

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Table des matières

Auditions (suite)

Conférence régionale des élus de l'Estrie (CRE de l'Estrie) et Commission régionale

sur les ressources naturelles et le territoire de l'Estrie (CRRNT-Estrie)

Comité consultatif pour l'environnement de la Baie James (CCEBJ)

Mémoires déposés

Remarques finales

M. Denis Trottier

Mme Nathalie Normandeau

Motion de réimpression

Mise aux voix

Le vice-président, M. Claude Pinard

Autres intervenants

M. Daniel Bernard

M. Janvier Grondin

M. Stéphane Billette

Mme Marie Bouillé

M. Luc Ferland

* M. Maurice Bernier, CRRNT-Estrie

* M. Roch Grenier, idem

* M. Dany Senay, idem

* M. Jean-Claude Thibault, idem

* M. Jean Picard, CCEBJ

* M. Marc Jetten, idem

* M. Serge Alain, idem

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Journal des débats

(Onze heures vingt-six minutes)

Le Président (M. Pinard): À l'ordre, s'il vous plaît! À l'ordre, s'il vous plaît! À l'ordre, s'il vous plaît! Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de l'agriculture, de...

Des voix: ...

Le Président (M. Pinard): Excusez-moi, chers collègues! Excusez-moi, chers collègues! À l'ordre, s'il vous plaît! À l'ordre, s'il vous plaît! Mon épouse, qui est professeure, me disait toujours: Les élèves sont tannants, il va mouiller demain. Alors, souhaitons qu'il ne tombe pas trop de neige.

Alors, je disais donc qu'ayant constaté le quorum je déclare la séance de la Commission de l'agriculture, de l'énergie et des ressources naturelles ouverte. Je demande immédiatement à toutes les personnes ici présentes de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs téléphones cellulaires.

Le mandat de la commission est de tenir des auditions publiques dans le cadre de la consultation générale sur le projet de loi n° 57,

Loi sur l'occupation du territoire forestier.

Alors, Mme la secrétaire, avons-nous des remplacements ce matin?

La Secrétaire: Oui, M. le Président. M. Gaudreault (Jonquière) est remplacé par Mme Doyer (Matapédia) et M. Picard (Chutes-de-la-Chaudière) est remplacé par M. Grondin (Beauce-Nord).

Le Président (M. Pinard): Alors, merci, madame. Ce ma

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAPERN 2009-10-01
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions capern 39 1 journal debats CAPERN 091001.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	14875bc95e392405502f7ee33100a65a1998b96b

Source file is stored in the law ingest library (html).