Institutions — 15 January 2009 (39th Legislature, 1st Session)

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(13 janvier 2009 au 22 février 2011)

Le jeudi 15 janvier 2009 - Vol. 41 N° 1

Élection du président et du vice-président

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Table des matières

Élection du président, M. Bernard Drainville

Élection du vice-président, M. Claude Bachand

Intervenants

M. Yvon Vallières, président de l'Assemblée

M. Bernard Drainville, président de la commission

Mme Véronique Hivon

M. Bernard Drainville

M. François Ouimet

M. Claude Bachand

Journal des débats

(Douze heures cinquante-sept minutes)

Le Président (M. Vallières): À l'ordre, s'il vous plaît! Alors, chers collègues, il me fait plaisir de venir vous rencontrer en cette commission et de pouvoir procéder, comme le prévoit l'article 134 du règlement, à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.

Alors, conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé, le 14 janvier 2009, que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle et que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Élection du président,

M. Bernard Drainville

Alors, à ce moment-ci, je suis prêt à recevoir les propositions pour le poste de président.

Mme Hivon: Oui. Alors, M. le Président, conformément à notre règlement, je propose que le député de Marie-Victorin, M. Bernard Drainville, soit élu président de la Commission des institutions pour la durée de son mandat.

Le Président (M. Vallières): Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Vallières): Elle est adoptée. Est-ce que, du côté... de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Vallières): Est-ce que, de la part de la députée indépendante ? elle n'est pas là ? cette proposition est adoptée? Bon, je constate... Non, je ne peux pas constater l'absence, mais on fera ça autrement. Ce sera quand même adopté.

Bon, alors, très bien. Alors, je proclame donc M. le député de Marie-Victorin élu à la présidence de la Commission des institutions.

M. Drainville: Merci.

Le Président (M. Vallières): Ça me fait plaisir. Je vous souhaite un bon mandat à tous et toutes. Vous allez

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CI 2009-01-15
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions ci 39 1 journal debats CI 090115.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	18448d401c77da66d68379d4cec9f94d966868a8

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