Transportation and the Environment — 11 May 2010 (39th Legislature, 1st Session)

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(13 janvier 2009 au 22 février 2011)

Le mardi 11 mai 2010 - Vol. 41 N° 63

Étude détaillée du projet de loi n° 90 - Loi concernant le parc national du Mont-Orford

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Table des matières

Remarques préliminaires

Mme Line Beauchamp

M. Pierre Reid

Amendements déposés

Mme Line Beauchamp (suite)

M. André Villeneuve

M. Etienne-Alexis Boucher

M. André Villeneuve (suite)

Motion proposant d'entendre le Centre québécois du droit de l'environnement

M. André Villeneuve

Mme Line Beauchamp

M. Etienne-Alexis Boucher

M. Pierre Reid

Mise aux voix

Motion proposant d'entendre le Barreau du Québec

M. Etienne-Alexis Boucher

M. André Villeneuve

M. Pierre Reid

M. Scott McKay

Mise aux voix

Motion proposant d'entendre le Conseil régional de l'environnement de l'Estrie

M. Scott McKay

M. André Villeneuve

M. Etienne-Alexis Boucher

Mme Line Beauchamp

Mise aux voix

Motion proposant d'entendre la Société pour la nature

et les parcs du Canada --

Section Québec

M. Etienne-Alexis Boucher

M. Scott McKay

M. André Villeneuve

Mise aux voix

Étude détaillée

Vente des actifs reliés au centre de ski et au terrain de golf du mont Orford

Autres intervenants

Mme Danielle Doyer, présidente

M. Guy Ouellette, président suppléant

Mme Charlotte L'Écuyer, vice-présidente

M. Patrick Huot

M. Jean-Paul Diamond

M. André Drolet

M. Marc Carrière

* Mme Madeleine Paulin, ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs

* Témoin interrogé par les membres de la commission

Journal des débats

(Dix heures cinq minutes)

La Présidente (Mme Doyer): Alors, À l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte.

Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs téléphones cellulaires.

La commission est réunie afin de procéder à l'étude détaillée du projet de loi n° 90, Loi concernant le parc national du Mont-Orford.

M. le secrétaire, y a-t-il des remplacements?

Le Secrétaire: Il n'y a aucun remplacement, Mme la Présidente.

Remarques préliminaires

La Présidente (Mme Doyer): Merci. Nous débuterons donc sans plus tarder avec les remarques préliminaires. Mme la ministre, vous disposez d'un maximum de 20 minutes pour vos remarques préliminaires. À vous la parole.

Mme Line Beauchamp

Mme Beauchamp: Mme la Présidente, nous avons tenu des consultations partic

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CTE 2010-05-11
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cte 39 1 journal debats CTE 100511.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	18e9bb0193aef44e4fc22b6950eca3d445fdf88e

Source file is stored in the law ingest library (html).