Bill document — Vigie #111447

Vigie 111447

Quebec — Bills

PREMIÈRE SESSION QUARANTE ET UNIÈME LÉGISLATURE Commission des finances publiques Rapport Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 88 –

Loi sur le développement de l’industrie des boissons alcooliques artisanales Procès-verbaux des séances des 11, 16 et 17 février 2016 _________________________________________________________________ QUÉBEC Dépôt à l'Assemblée nationale : n° 1908-20160218

TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE SÉANCE, LE JEUDI 11 FÉVRIER 2016 ...................................................... 1 REMARQUES PRÉLIMINAIRES ................................................................................ 2 AUDITIONS .................................................................................................................. 2 DEUXIÈME SÉANCE, LE MARDI 16 FÉVRIER 2016 .................................................. 4 AUDITIONS (suite) ....................................................................................................... 5 TROISIÈME SÉANCE, LE MERCREDI 17 FÉVRIER 2016 ........................................... 7 AUDITIONS (suite) ....................................................................................................... 8 ANNEXES I.

Liste des organismes qui ont été entendus II. Liste des mémoires des organismes qui n’ont pas été entendus

Commission des finances publiques Procès-verbal Première séance, le jeudi 11 février 2016 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 88 –

Loi sur le développement de l’industrie des boissons alcooliques artisanales (Ordre de l’Assemblée le 9 février 2016) Membres présents : M. Bernier (Montmorency), président M. Bonnardel (Granby) , p orte-parole du deuxième groupe d'opposition en matière de finances M. Fortin (Pontiac) M. Girard (Trois-Rivières) M. Habel (Sainte-Rose) M. Leitão (Robert-Baldwin), ministre des Finances M. Marceau (Rousseau), porte-parole de l'opposition officielle en matière de finances et revenu M. Matte (Portneuf) M. Polo (Laval-des-Rapides) M. Villeneuve (Berthier) en remplacement de M.

Lelièvre (Gaspé) Témoins (par ordre d’intervention) : Association des vignerons du Québec : M. Yvan Quirion, président M. Charles-Henri de Coussergues, président, vignoble L’Orpailleur Société des alcools du Québec : M. Alain Brunet, président-directeur général Regroupement Le Québec dans nos verres : M. Léon Courville, membre Association des viniculteurs négociants du Québec : M. Robert Champagne, président, vice-président des ventes, Québec et Atlantique, Marques Constellation, Québec Inc. M. Sébastien Nadeau, secrétaire général

Commission des finances publiques Procès-verbal 2 M. Jean Gattuso, président et chef de la direction, Industrie Lassonde inc. M. Sylvain Fontaine, vice-président principal, ventes et marketing, Kruger Vins et spiritueux M. Pascal Lepitre, directeur général, Vins Arista M. Jocelyn Robert, Marques Constellation, Québec Inc. Association des micro-distilleries du Québec : M. Stéphan Ruffo, vice-président M. Jean-Patrick Laflamme, vice- président affaires publiques, responsable du dossier des micro-distilleries, Conseil de la transformation alimentaire Union des producteurs agricoles : M.

Marcel Groleau, président général Mme Guylaine Gosselin, directrice-générale Mme Catherine St-Georges, Direction des recherches et politiques agricoles ___________________________ La Commission se réunit à la salle du Conseil législatif de l’hôtel du Parlement. À 11 h 26, M. Bernier (Montmorency) déclare la séance ouverte. M. le secrétaire informe la Commission du remplacement. Il est convenu de poursuivre les travaux au-delà de l’heure prévue. REMARQUES PRÉLIMINAIRES M. Leitão (Robert-Baldwin), M. Marceau (Rousseau) et M. Bonnardel (Granby) font des remarques préliminaires.

AUDITIONS La Commission entend l’Association des vignerons du Québec. À 12 h 22, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension.

Commission des finances publiques Procès-verbal 3 La Commission entend la Société des alcools du Québec. À 13 h 02, la Commission suspend ses travaux jusqu’à 15 heures. ___________________________ À 15 h 06, la Commission reprend ses travaux. La Commission entend le Regroupement Le Québec dans nos verres. À 15 h 45, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Association des viniculteurs négociants du Québec. À 16 h 31, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Association des micro-distilleries du Québec.

À 17 h 13, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Union des producteurs agricoles. À 17 h 48, M. le président lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au lundi 15 février 2016, à 14 heures, où elle poursuivra un autre mandat. Le secrétaire de la Commission, Le vice-président de la Commission, Original signé par Original signé par _____________________________ _____________________________ Cédric Drouin Jean-François Lisée CD/sq Québec, le 11 février 2016

Commission des finances publiques Procès-verbal Deuxième séance, le mardi 16 février 2016 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 88 –

Loi sur le développement de l’industrie des boissons alcooliques artisanales (Ordre de l’Assemblée le 9 février 2016) Membres présents : M. Lisée (Rosemont), vice-président M. Bonnardel (Granby) , p orte-parole du deuxième groupe d'opposition en matière de finances M. Fortin (Pontiac) M. Girard (Trois-Rivières) M. Habel (Sainte-Rose) M. Leitão (Robert-Baldwin), ministre des Finances M. Marceau (Rousseau), porte-parole de l'opposition officielle en matière de finances et revenu M. Merlini (La Prairie) M. Polo (Laval-des Rapides) M. Turcotte (Saint-Jean), président de séance M.

Villeneuve (Berthier) en remplacement de M. Lelièvre (Gaspé) Autres députées présentes M me Massé (Sainte-Marie–Saint-Jacques) Mme Simard (Charlevoix–Côte-de-Beaupré) Témoins (par ordre d’intervention) : Association des cidriculteurs artisans du Québec : M. Michel Jodoin, président M. Marc-Antoine Lasnier, secrétaire-trésorier M me Catherine St-Georges, coordonnatrice Institut national de santé publique du Québec : Dr Réal Morin, directeur scientifique, Direction du développement des individus et des communautés

Commission des finances publiques Procès-verbal 5 Dr Alain Poirier, vice -président à la valorisation scientifique et aux communications Dre Nicole April, médecin conseil Association des distilleries artisanales du Québec : M. Éric Lafrance, président M. André Caron, secrétaire M. Janos Sivo, trésorier Association des microbrasseries du Québec : M. Frédérick Tremblay, président M.

Jean-Pierre Tremblay, directeur général Mme Catherine Dionne-Forster, secrétaire Conseil canadien du commerce de détail : Me Nathalie St-Pierre, vice-présidente, Développement durable et Québec Me Carole Fortin , d irectrice, Relatio ns gouvernementales et Affaires publiques, Division alimentation ___________________________ La Commission se réunit à la salle du Conseil législatif de l’hôtel du Parlement. À 9 h 50, M. Turcotte (Saint-Jean) déclare la séance ouverte. M. le secrétaire informe la Commission du remplacement. AUDITIONS (suite) La Commission entend l’Association des cidriculteurs artisans du Québec.

À 10 h 33, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Institut national de santé publique du Québec. À 11 h 17, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Association des distilleries artisanales du Québec.

Commission des finances publiques Procès-verbal 6 À 11 h 53, la Commission suspend ses travaux jusqu’à 15 h 15. ___________________________ À 15 h 20, la Commission reprend ses travaux sous la présidence de M. Lisée (Rosemont). La Commission entend l’Association des microbrasseries du Québec. À 16 heures, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend le Conseil canadien du commerce de détail. À 16 h 35, M. le président suspend les travaux quelques instants avant de poursuivre un autre mandat.

Le secrétaire de la Commission, Le vice-président de la Commission, Original signé par Original signé par _____________________________ _____________________________ Cédric Drouin Jean-François Lisée CD/sq Québec, le 16 février 2016

Commission des finances publiques Procès-verbal Troisième séance, le mercredi 17 février 2016 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 88 –

Loi sur le développement de l’industrie des boissons alcooliques artisanales (Ordre de l’Assemblée le 9 février 2016) Membres présents : M. Bonnardel (Granby) , p orte-parole du deuxième groupe d'opposition en matière de finances M. Fortin (Pontiac) M. Girard (Trois-Rivières) M. Habel (Sainte-Rose) Mme Hivon (Joliette) en remplacement de M. Therrien (Sanguinet) M. Leitão (Robert-Baldwin), ministre des Finances M. Marceau (Rousseau), porte-parole de l'opposition officielle en matière de finances et revenu M. Matte (Portneuf) M. Villeneuve (Berthier) en remplacement de M.

Lelièvre (Gaspé) Témoins (par ordre d’intervention) : Association des détaillants en alimentation du Québec : M. Florent Gravel, président-directeur général M. Pierre-Alexandre Blouin, vice-président, Affaires publiques M. Jasen Gaouette, membre M. Éric Courtemanche, membre Éduc’Alcool : M. Hubert Sacy, directeur général Association des distillateurs canadiens : M. C.J. Hélie, vice-président exécutif M. Alain Bolduc, conseiller pour le Québec

Commission des finances publiques Procès-verbal 8 Vignerons indépendants du Québec : Mme Charlotte Reason, présidente M. Rémi Martel, administrateur ___________________________ La Commission se réunit à la salle du Conseil législatif de l’hôtel du Parlement. À 15 h 04, Mme Hivon (Joliette) déclare la séance ouverte. M. le secrétaire informe la Commission des remplacements. AUDITIONS (suite) La Commission entend l’Association des détaillants en alimentation du Québec. M. Habel (Sainte-Rose) remplace M me la présidente. L’audition se poursuit. À 15 h 51, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension.

La Commission entend Éduc’Alcool. M me Hivon (Joliette) reprend ses fonctions à la présidence. L’audition se poursuit. À 16 h 34, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Association des distillateurs canadiens. À 17 h 17, la Commission reprend ses travaux après une suspension de 19 minutes. L’audition se poursuit. À 17 h 28, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension.

Commission des finances publiques Procès-verbal 9 La Commission entend les Vignerons indépendants du Québec. Il est convenu de poursuivre les travaux au-delà de l’heure prévue. L’audition se poursuit. M me la présidente dépose les mémoires des organismes qui n’ont pas été entendus (annexe II). À 18 h 10, Mme la présidente lève la séance et la Commission , ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die. Le secrétaire de la Commission, Le vice-président de la Commission, Original signé par Original signé par _____________________________ _____________________________ Cédric Drouin Jean-François Lisée CD/sq Québec, le 17 février 2016

Commission des finances publiques

ANNEXE I Liste des organismes qui ont été entendus

Liste des organismes qui ont été entendus Association des détaillants en alimentation du Québec 021M Association des distillateurs canadiens 023M Association des distilleries artisanales du Québec 007M Association des microbrasseries du Québec 018M Association des micro-distilleries du Québec 012M Association des vignerons du Québec 008M Association des viniculteurs négociants du Québec 013M Cidriculteurs artisans du Québec 019M Conseil canadien du commerce de détail 022M Éduc’alcool 014M Institut national de santé publique du Québec 015M Regroupement Le Québec dans nos verres Société des alcools du Québec Union des producteurs agricoles du Québec 011M Vignerons indépendants du Québec 017M

Commission des finances publiques

ANNEXE II Liste des mémoires des organismes qui n’ont pas été entendus

Liste des mémoires des organismes qui n’ont pas été entendus Association des marchands dépanneurs et épiciers du Québec 024M Association des restaurateurs du Québec 016M Association pour la santé publique du Québec 025M Boutiques hors-taxes frontalières du Québec 001M Confédération des syndicats nationaux 005M Conseil québécois de la coopération et de la mutualité 010M Constellation Brands 020M Coopérative des cidriculteurs artisans du Québec 009M Distillerie du St-Laurent 002M Miellerie La Miellée et Distillerie du Québec inc. 003M Regroupement des alcools de petits fruits du Québec 004M Terroirs Québec 006M

Document details

Collection	Quebec — Bills
Citation	Vigie 111447
Type	bill
Volume / chapter	MediaId ANQ.Vigie.Bll.DocumentGenerique 111447 amp process Default amp token ZyMoxNwUn8ikQ TRKYwPCjWrKwg vIv9rjij7p3xLGT
Language	en
Format	pdf
Source	PROVINCIAL
Identifier	1ad2d3aa3123df6db6e86d42b0ebaeb55c1ff34e

Source file is stored in the law ingest library (pdf).