Public Finance — 19 April 2012 (39th Legislature, 2nd Session)

CFP 2012-04-19

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le jeudi 19 avril 2012 - Vol. 42 N° 69

Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du volet Revenu

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Table des matières

Remarques préliminaires

M. Raymond Bachand

M. Irvin Pelletier

Discussion générale

Document déposé

Autres intervenants

M. Claude Bachand, président

M. Stéphane Billette

M. Emmanuel Dubourg

M. Marc Carrière

* M. Jean St-Gelais, Revenu Québec

* M. André Legault, idem

* M. Florent Gagné, idem

* M. Marc Simard, idem

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Journal des débats

(Dix-neuf heures trente minutes)

Le Président (M. Bachand, Arthabaska): Donc...

Une voix: ...

Le Président (M. Bachand, Arthabaska): Donc, M. le ministre, je ne veux pas vous rappeler à l'ordre, mais j'allais le dire quand même: À l'ordre, s'il vous plaît! Mais vous me semblez tout à fait à l'ordre. Donc, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des finances publiques ouverte. Si vous avez des cellulaires, et les nombreux cellulaires accompagnent les nombreuses personnes qui sont ici, veuillez bien les fermer, s'il vous plaît, pour nous permettre de mieux nous concentrer, parce que le député de Rimouski et bien d'autres personnes sont « disturbées » par ces petits appareils, n'est-ce pas?

La commission est réunie afin de procéder à l'étude du sujet Revenu.

Mme la secrétaire, est-ce qu'il y a des remplacements?

La Secrétaire: Non, M. le Président, pas de remplacement.

Le Président (M. Bachand, Arthabaska): Pour ce qui est de l'organisation des travaux, je vous indique... Mais, avant même de vous expliquer la procédure, je veux saluer -- et je manquerais à tous mes devoirs de ne pas le faire -- M. le député de Huntingdon, bonjour, M. le député, M. le député de Chapleau et notre ami M. le député de Viau. Bonjour, M. le député. Je suis sûr et convaincu que vous êtes heureux d'être ici ce soir. M. le ministre, c'est un plaisir et un honneur de vous avoir avec toute votre équipe. Vous avez beaucoup d'amis, c'est commode dans ces temps-ci. M. le député de Rimouski, bienvenue à votre commission qui est aussi la nôtre.

Donc, pour ce qui est de l'organisation des travaux, je vous indique que nous procéderons de la façon suivante: remarques préliminaires, en commençant par M. le ministre, bien sûr, et une discussion d'ordre général sur le sujet Revenu par blocs d'environ 20 minutes... incluant, pardon, les questions et les réponses en alternance entre le g

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CFP 2012-04-19
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cfp 39 2 journal debats CFP 120419.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	23fb50cced6935a5e291cf36fe37e6a9aebd7078

Source file is stored in the law ingest library (html).