Bill document — Vigie #197803

Vigie 197803

Quebec — Bills

PREMIÈRE SESSION QUARANTE-TROISIÈME LÉGISLATURE Commission de l’économie et du travail Rapport Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 44, Loi modifiant principalement la

Loi sur le ministère de l’Économie et de l’Innovation en matière de recherche Procès-verbaux des séances des 20 et 27 mars 2024 20 24 Dépôt à l'Assemblée nationale : n° 1483-20240328

TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE SÉANCE, LE MERCREDI 20 MARS 2024 ................................................. 1 REMARQUES PRÉLIMINAIRES ................................................................................ 2 AUDITIONS .................................................................................................................. 2 DEUXIÈME SÉANCE, LE MERCREDI 27 MARS 2024 ................................................ 4 AUDITIONS (suite) ....................................................................................................... 5 ANNE XES I. P ersonnes et organismes qui ont été entendus II. Mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus

Commission de l’économie et du travail Procès-verbal Première séance, le mercredi 20 mars 2024 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 44, Loi modifiant principalement la

Loi sur le ministère de l’Économie et de l’Innovation en matière de recherche (Ordre de l’Assemblée le 12 mars 2024, rétroactif au 29 février 2024) Membres présents : Mme D’Amours (Mirabel), présidente M. Beauchemin (Marguerite-Bourgeoys), porte-parole de l’opposition officielle en matière d’économie et d’innovation, en remplacement de M me Cadet (Bourassa- Sauvé) M. Bouazzi (Maurice-Richard), porte -parole du deuxième groupe d’opposition en matière d’économie et d’innovation, en remplacement de M. Leduc (Hochelaga - Maisonneuve) M. Chassin (Saint-Jérôme) en remplacement de M. Tremblay (Dubuc) M.

Dufour (Abitibi-Est) M. Martel (Nicolet–Bécancour) Mme McGraw (Notre-Dame-de-Grâce) en remplacement de M me Lakhoyan Olivier (Chomedey) M. Skeete (Sainte-Rose), ministre délégué à l’Économie Témoins (par ordre d’intervention) : Scientifique en chef du Québec : M.

Rémi Quirion, Scientifique en chef du Québec M me Carole Jabet, directrice scientifique, Fonds de recherche du Québec - Santé Mme Janice Bailey, directrice scientifique, Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies Mme Louise Poissant, directrice scientifique, Fonds de recherche du Québec - Société et culture Bureau de coopération interuniversitaire : M. Daniel Jutras, président du Conseil d’administration et recteur de l’Université de Montréal M me Caroline Aubé, présidente du Comité de la recherche et directrice de la recherche et transfert, HEC Montréal

Commission de l’économie et du travail Procès-verbal 2 Association francophone pour le savoir : M. Martin Maltais, président, professeur en financement et politiques d’éducation à l’Université du Québec à Rimouski, campus de Lévis Mme Sophie Montreuil, directrice générale M. Jean -Pierre Perreault, président sortant, vice- recteur à la recherche et aux études supérieures à l’Université de Sherbrooke U nion étudiante du Québec : Mme Catherine Bibeau-Lorrain, présidente F édération étudiante collégiale du Québec : Mme Laurence Mallette-Léonard, présidente M.

Étienne Langlois, vice-président F édération québécoise des professeures et professeurs d’université : Mme Madeleine Pastinelli, présidente M. Finn Makela, vice-président _________ __________________ L a Commission se réunit à la salle Marie-Claire-Kirkland de l’hôtel du Parlement. À 11 h 18, Mme D’Amours (Mirabel) déclare la séance ouverte. Mme la secrétaire informe la Commission des remplacements. RE MARQUES PRÉLIMINAIRES M. S keete (Sainte-Rose), M . Beauchemin (Marguerite-Bourgeoys) et M. Bouazzi (Maurice-Richard) font des remarques préliminaires.

AUDI TIONS La C ommission entend le Scientifique en chef du Québec. À 12 h 18, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. L a Commission entend le Bureau de coopération interuniversitaire.

Commission de l’économie et du travail Procès-verbal 3 À 12 h 59, la Commission suspend ses travaux jusqu’à 15 heures. ___________________________ À 15 h 03, la Commission reprend ses travaux. La Commission entend l’Association francophone pour le savoir. À 15 h 53, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Union étudiante du Québec. À 16 h 40, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend la Fédération étudiante collégiale du Québec. À 17 h 25, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension.

La Commission entend la Fédération québécoise des prof esseures et professeurs d’université. À 18 h 10, M me la présidente lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au jeudi 21 mars 2024, à 8 h 30, où elle se réunira en séance de travail. La secrétaire suppléante de la Commission, La présidente de la Commission, Original signé par Original signé par ___________________________________ ___________________________ Carolyne Paquette Sylvie D’Amours CP/ws Québec, le 20 mars 2024

Commission de l’économie et du travail Procès-verbal Deuxième séance, le mercredi 27 mars 2024 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 44, Loi modifiant principalement la

Loi sur le ministère de l’Économie et de l’Innovation en matière de recherche (Ordre de l’Assemblée le 12 mars 2024, rétroactif au 29 février 2024) Membres présents : Mme D’Amours (Mirabel), présidente M. B eauchemin (Marguerite-Bourgeoys), porte -parole de l’opposition officielle en matière d’économie et d’innovation, en remplacement de Mme Cadet (Bourassa- Sauvé) M. Bouazzi (Maurice-Richard), porte -parole du deuxième groupe d’opposition en matière d’économie et d’innovation, en remplacement de M. Leduc (Hochelaga- Maisonneuve) M. Chassin (Saint -Jérôme) en remplacement de Mme Boivin Roy (Anjou–Louis-Riel) M.

Dufour (Abitibi-Est) M. Skeete (Sainte -Rose), ministre délégué à l’Économie M. Tremblay (Dubuc) Mme Tremblay (Hull) Témoins (par ordre d’intervention) : F édération des cégeps : M. Bernard Tremblay, président-directeur général M. Sylvain Poirier, directeur adjoint de la recherche Mme Marie-Claude Deschênes, directrice générale, Cégep de La Pocatière R éseau des CCTT - Synchronex : M. François Drouin, président du conseil d’administration, directeur général , TransBiotech M.

Michel Lesage, président -directeur général Mme Nancy Déziel, administratrice , directrice générale, Centre national en Électrochimie et en Technologies environnementales Mme Aurélie Licois, directrice, Qualité et performance

Commission de l’économie et du travail Procès-verbal 5 Pr Vincent Larivière, directeur scientifique adjoint, Observatoire des sciences et des technologies, Université de Montréal _________ __________________ L a Commission se réunit à la salle Marie-Claire-Kirkland de l’hôtel du Parlement. À 15 h 02, Mme D’Amours (Mirabel) déclare la séance ouverte. Mme la secrétaire informe la Commission des remplacements. AUDI TIONS (suite) L a Commission entend la Fédération des cégeps. À 15 h 50, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. L a Commission entend le Réseau des CCTT - Synchronex.

À 16 h 41, la Commission reprend ses travaux après une suspension de 7 minutes. Mme Tremblay (Hull) remplace Mme la présidente. L a Commission entend Pr Vincent Larivière. Mme la présidente dépose les mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus (annexe II). À 17 h 23, M me la présidente lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au jeudi 28 mars 2024, à 8 heures, où elle se réunira en séance de travail.

La secrétaire de la Commission, La présidente de la Commission, Or iginal signé par Original signé par __________________________ ___________________________ Nathalie Belhumeur Sylvie D’Amours NB/ws Q uébec, le 27 mars 2024

Commission de l’économie et du travail

ANNEXE I Personnes et organismes qui ont été entendus

Personnes et organismes qui ont été entendus Association francophone pour le savoir 002M Bureau de coopération interuniversitaire 003M Fédération des cégeps 005M Fédération étudiante collégiale du Québec 008M Fédération québécoise des professeures et professeurs d'université 001M Larivière, Vincent 013M Réseau des CCTT - Synchronex 010M Scientifique en chef du Québec 006M Union étudiante du Québec 004M

Commission de l’économie et du travail

ANNEXE II Mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus

Mémoires des personnes et organismes qui n'ont pas été entendus Association pour la recherche au collégial 012M Confédération des syndicats nationaux 007M Regroupement étudiant de maîtrise, diplôme et doctorat de l’Université de Sherbrooke 009M Syndicat des professeurs et professeures de l'Université Laval 011M

Document details

Collection	Quebec — Bills
Citation	Vigie 197803
Type	bill
Volume / chapter	MediaId ANQ.Vigie.Bll.DocumentGenerique 197803 amp process Default amp token ZyMoxNwUn8ikQ TRKYwPCjWrKwg vIv9rjij7p3xLGT
Language	en
Format	pdf
Source	PROVINCIAL
Identifier	28b2e86fbf42531c90d729d8123b2a6d5df5c172

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