Agriculture, Fisheries, Energy and Natural Resources — 9 October 2024 (43rd Legislature, 1st Session)

CAPERN 2024-10-09

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Journal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles - Assemblée nationale du Québec

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32e législature, 3e session (9 novembre 1981 - 10 mars 1983)

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32e législature, 1re session (19 mai 1981 - 18 juin 1981)

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31e législature, 4e session (6 mars 1979 - 18 juin 1980)

31e législature, 3e session (21 février 1978 - 20 février 1979)

31e législature, 2e session (8 mars 1977 - 22 décembre 1977)

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28e législature, 5e session (24 février 1970 - 12 mars 1970)

28e législature, 4e session (25 février 1969 - 23 décembre 1969)

28e législature, 3e session (20 février 1968 - 18 décembre 1968)

28e législature, 2e session (20 octobre 1967 - 20 octobre 1967)

28e législature, 1re session (1 décembre 1966 - 12 août 1967)

27e législature, 6e session (25 janvier 1966 - 18 avril 1966)

27e législature, 5e session (22 octobre 1965 - 23 octobre 1965)

27e législature, 4e session (21 janvier 1965 - 6 août 1965)

27e législature, 3e session (14 janvier 1964 - 31 juillet 1964)

27e législature, 2e session (21 août 1963 - 23 août 1963)

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26e législature, 2e session (10 novembre 1960 - 10 juin 1961)

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Journal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

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43 e législature, 1 re session

(29 novembre 2022 au 10 septembre 2025)

Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

mercredi 9 octobre 2024

Vol. 47 N° 33

Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la

Loi sur les mines et d’autres dispositions

Aller directement au contenu du Journal des débats

Heures

11 h

11 h 30

12 h

12 h 30

14 h 30

15 h

15 h 30

16 h

16 h 30

17 h

17 h 30

18 h

Journal des débats

11 h (version non révisée)

(Onze heures quinze minutes)

Le Président (M. Montigny) : Alors,

à l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de

la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources

naturelles ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien

vouloir éteindre la sonnerie de leurs appareils électroniques maintenant.

La commission est réunie afin de

poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 63, la Loi modifiant la

Loi sur les mines et d'autres dispositions.

Mme la secrétaire, est-ce qu'il y a des

remplacements ce matin?

La Secrétaire : Oui, M. le

Président. M. Sainte-Croix (Gaspé) est remplacé par Mme Lecours

(Lotbinière-Frontenac) et Mme Rizqy (Saint-Laurent) est remplacée par Mme Dufour

(Mille-Îles).

Le Président (M. Montigny) : Merci

beaucoup. Lors de l'ajournement de nos travaux hier, nous en étions à l'étude

de la motion préliminaire déposée par le député de Pontiac. M. le député, vous

avez la parole.

M. Fortin : Combien de temps me reste-t-il, M. le Président?

Le Président (M. Montigny) : Il

vous reste 13 m 5 s.

M. Fortin : Treize minutes. Très bien. En fait, je vais simplement...

probablement conclure mon argumentaire et le faire de la façon la plus... la

plus directe, la plus simple, la plus, j'espère, facile à saisir pour les

députés autour de la table. C'est-à-dire que les gens qu'on souhaite inviter

ici, là, que ce soit les gens du comité Clean Growth, développement propre, j'imagine,

en français, du ministère des Ressources naturelles du Canada, que ce soit le

ministre des Ressources naturelles antérieur, que ce soit..

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAPERN 2024-10-09
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions capern 43 1 journal debats CAPERN 241009.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	2edbba2b8d8948f65e64f10c4c34ce13d5bd1af2

Source file is stored in the law ingest library (html).