Transportation and the Environment — 17 August 2011 (39th Legislature, 2nd Session)

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le mercredi 17 août 2011 - Vol. 42 N° 26

Étude détaillée du projet de loi n° 89 - Loi modifiant la

Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect

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Table des matières

Étude détaillée (suite)

Document déposé

Intervenants

Mme Danielle Doyer, présidente

M. Pierre Arcand

Mme Martine Ouellet

M. Guy Ouellette

M. Sylvain Gaudreault

* M. Michel Rousseau, ministère du Développement durable,

de l'Environnement et des Parcs

* Mme Francine Gauvin, idem

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Journal des débats

(Quatorze heures six minutes)

La Présidente (Mme Doyer): Alors, mesdames messieurs, bonjour, mes collègues députés, M. le ministre de l'Environnement et du Développement durable, ma collègue porte-parole du développement durable, de l'environnement. Alors, j'espère que vous avez passé un bon été.

Je veux saluer aussi le personnel de l'Assemblée nationale, particulièrement Mme Louisette Cameron, qui s'en vient nous rejoindre à la commission, notre nouvelle secrétaire. Parce que M. Henley est à la Commission des finances, hein, je crois. Alors, Mme Cameron va travailler avec nous. Alors, comme je l'ai déjà pratiqué dans toutes sortes d'autres vies de députée, je pense qu'on est en voiture. Alors, bienvenue à la commission, Mme Cameron.

Et nous allons commencer notre travail. Bonjour au député qui vient de se joindre à nous, le député de Jonquière.

Alors, à l'ordre, s'il vous plaît! Je déclare la séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte. Je demanderais à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs téléphones cellulaires.

La commission est réunie afin de poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 89, Loi modifiant la

Loi sur la qualité de l'environnement afin d'en renforcer le respect.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire: Oui, Mme la Présidente. M. Reid (Orford) sera remplacé par M. Matte (Portneuf) et M. Girard (Gouin), par M. Gaudreault (Jonquière).

Étude détaillée (suite)

La Présidente (Mme Doyer): Merci. Au moment de l'ajournement de nos travaux, en juin dernier, nous avons terminé en adoptant l'article 21 tel qu'il avait été amendé. Je vous propose donc de passer à l'article 22, à moins que vous ne souhaitiez poursuivre avec un des articles qui avaient été suspendus. Y a-t-il des interventions su

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CTE 2011-08-17
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cte 39 2 journal debats CTE 110817.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	2f08e24767b8321bb62a4d7d0a89471a4589a38d

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