(Onze heures seize minutes)

Présidente (Mme Poulet) :

À l'ordre, s'il vous plaît!

Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission

de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir

éteindre la sonnerie de votre... de vos appareils électroniques.

La commission est réunie afin d'entreprendre la

lecture détaillée du projet de loi n° 498, Loi proclamant la Journée

nationale de l'érable.

M. le secrétaire, est-ce qu'il y a des

remplacements?

Le Secrétaire : Oui, Mme la

Présidente. M. Bernard (Rouyn-Noranda—Témiscamingue) est remplacé par M. Reid (Beauharnois); Mme Bogemans

(Iberville) est remplacée par M. Allaire (Maskinongé); M. St-Louis

(Joliette) est remplacé par Mme Poulet (Laporte).

La Présidente (Mme Poulet) : Merci.

Alors, nous débutons les remarques préliminaires. M. le député de Beauce-Sud et

auteur du projet de loi, vous disposez de 20 minutes.

M. Poulin : Merci beaucoup, Mme la

Présidente. C'est un plaisir de vous retrouver en cette fin d'avant-midi avec les collègues. Évidemment, mes premières

salutations seront pour nos collègues députés qui nous accompagnent, d'autres se joindront dans les prochaines minutes.

D'abord, M. le député de Gaspé, M. le député de Jonquière, M. le député

de Maskinongé, Mme la députée de Verdun, c'est un plaisir de

vous retrouver. Comme je le disais, d'autres collègues se joindront dans

les prochaines minutes. Je veux saluer également les gens qui m'accompagnent,

Mme Thibaudeau, de mon bureau de circonscription, également madame... Me Benoit

et Me Royer, qui sont légistes pour l'Assemblée nationale, qui seront là, s'il y a des enjeux, évidemment, pour appuyer

la commission sur des enjeux spécifiques concernant la législation de cette loi. Évidemment, vous, Mme

la Présidente, le secrétaire de commission et l'ensemble des gens qui

nous accompagnent aujourd'hui.

C'est une belle journée, évidemment, parce qu'en

décembre dernier, tout juste avant la fin des travaux parlementaires, j'ai déposé ce projet de loi consacrant la

Journée nationale de l'érable. Il est important de le mentionner, c'est

un projet de loi de député, hein, ce n'est pas un projet de loi qui est déposé

par un ministre, donc c'est un moment agréable, je pense, que nous avons entre

collègues de pouvoir faire cheminer une loi et de faire reconnaître certains

éléments qui nous tiennent à coeur. Et j'avais déposé cette loi-là, évidemment,

en présence de l'ensemble des collègues, mais aussi des producteurs acéricoles

du Québec et du Conseil de transformation alimentaire, qui sont deux

organisations fort importantes au Québec, qui croient foncièrement à la

reconnaissance des produits d'érable. Maintenant, il faut savoir que le Québec

n'avait pas de journée nationale qui était consacrée à l'érable. C'est, au-delà

de la symbolique, c'est évidemment notre

identité, c'est une industrie, ce sont des hommes, des femmes, des valeureux

dans toutes les régions du Québec qui sont

en ce moment en période acéricole, mais c'est aussi la marque de commerce

du Québec à l'international.

Quelques chiffres, Mme la Présidente, avant de

venir au coeur du projet de loi. En 2022, le Québec comptait plus de 13 300 producteurs acéricoles,

qui étaient regroupés sur 6 323 entreprises. Je vous parlais d'enjeux

internationaux : en 2022, le Québec a produit environ 91 % de

la production canadienne et 73 % de la production mondiale de sirop d'érable. Les produits d'érable du Québec étaient

vendus dans 72 pays à travers le monde. En 2022, d'ailleurs, la part des exploitations canadiennes destinée aux États-Unis

était de 64 %. Alors, on a un lien très fort aussi dans la production de

sirop d'érable et dans l'exportation au niveau américain.

Il est important aussi de mentionner que, bon,

je suis député de Beauce-Sud, alors on est une région très, très acéricole.

D'ailleurs, selon les plus récents chiffres, le nombre d'entreprises en

production en Chaudière-Appalaches, c'est

3 100. C'est majeur, là, puis je vous donne d'autres exemples : en

Estrie, 813; dans le Centre-du-Québec, 741; Laval, Lanaudière, Montréal, 122. Et

lorsqu'on fait des sous-sous-régions, je me permets de le mentionner, sur le

nombre d'entreprises en Beauce, 1 102

entreprises, quand on prend Appalaches, Beauce, Lotbinière, 1 211. Alors,

la région que je représente, et j'en suis fier, on est l'endroit où on

retrouve le plus d'entreprises acéricoles à travers le Québec.

Évidemment, lorsqu'on est député depuis

6 ans, bien, on est proche de ces gens-là. On comprend les enjeux

d'entailles en terres privées, en terres publiques. On comprend leur réalité

qui est de plus en plus importante avec les changements

climatiques, qui vient impacter aussi le milieu acéricole. Mais surtout, c'est

la promotion du sirop d'érable au Québec qui est

fondamentale. Avec la pandémie, et... les gouvernements ont fait de nombreuses

campagnes pour l'achat local, pour

l'importance de consommer local, mais il n'y a rien d'acquis, Mme la

Présidente, il n'y a rien d'acquis lorsqu'on parle du sirop d'érable.

l'intérieur du projet de loi, on souhaite faire une journée nationale de

l'érable le troisième dimanche d'octobre. Et là on dit : Pourquoi au mois d'octobre, Samuel? On est... on est

dans le temps des sucres, c'est le moment pour pouvoir le faire et c'est une question qui est revenue

également de la part des citoyens. Parce que le sirop d'érable n'appartient

pas au temps des sucres. C'est notre huile

d'olive, c'est quelque chose qu'on doit consommer à l'année longue. Rapidement,

dans mes discussions avec les producteurs

acéricoles, avec le Conseil de transformation alimentaire, avec l'Association

des restaurateurs, avec les gens qui oeuvrent également dans les grands marchés

de l'alimentation, on mentionnait que

l'intérêt envers le sirop d'érable diminue après la période des sucres. L'été,

il y a moins ce réflexe-là de le mettre dans nos cartes au restaurant,

l'automne non plus, et même pendant la période des fêtes. Alors il faut

remettre de l'avant le sirop d'érable après

la période estivale, ne serait-ce que pour la consommation des produits et la

possibilité de pouvoir démontrer aussi à notre jeunesse, à

l'international, aux gens qui viennent nous visiter, l'importance du sirop

d'érable.

en décrétant cette journée-là, ce sera suivi d'actions. Évidemment, on ne peut

présumer du vote des parlementaires qui se fera lors de l'adoption

finale, je le souhaite, le plus rapidement possible, et nos leaders le savent également, après ce processus de commission

parlementaire, évidemment. Ce qu'on souhaite aussi, c'est que les

grandes villes du Québec jouent un plus grand rôle dans la promotion des sirops

d'érable, évidemment que Québec, qui est

notre capitale, Montréal, qui reçoit un nombre important de touristes

internationaux. Que nos jeunes aussi puissent prendre plus conscience de tout

le cheminement de l'acériculture : de l'eau d'érable, des tubulures, des

bouilleuses, de l'impact que ça peut avoir.

Et à l'intérieur du

projet de loi, d'ailleurs, Mme la Présidente, je ferai une proposition afin

qu'on puisse étudier le libellé d'abord et ensuite les articles, parce qu'il y

a deux articles, alors le libellé vient réellement placer ce pour quoi nous

sommes réunis aujourd'hui, mais on souligne effectivement l'histoire

culturelle, sociale et culinaire du Québec, la production mondiale de sirop

d'érable, l'impact dans le développement économique des régions, parce que

c'est partout, là. Évidemment, je suis député de Beauce-Sud, mais c'est partout

qu'on retrouve de l'acériculture au Québec, que le sirop d'érable et ses

produits dérivés représentent un attrait majeur pour le Québec et les visiteurs

internationaux, j'en parlais.

On a également fait

référence au patrimoine immatériel du Québec qui vient encapsuler l'apport de

tous celles et ceux qui ont travaillé à la découverte de l'eau d'érable, du

sirop d'érable, et je vous invite à aller lire ce patrimoine immatériel du

Québec qui a été décrété en 2021 pour le gouvernement du Québec... par le

gouvernement du Québec, mais qui vient bien encapsuler ce que c'est, bâtir

notre identité québécoise. Mme la Présidente, je me le disais : Si l'huile d'olive, pour certains... nous, le sirop

d'érable, ça nous représente énormément, et que ça a un impact, justement, sur notre fierté et notre nation

québécoise, puis surtout, bien, ça met de l'avant les régions. On est tous et

toutes des régionalistes, on croit à l'importance des régions du Québec.

Bien, d'avoir cette journée-là, elle est importante.

là, je sais, Mme la Présidente, et peut-être, je devance, puis là, on dit des

journées, les journées, des journées. Bien, oui, il y en a, Mme la Présidente,

il y en a qui ont été proclamées dans le passé. Je vous donne des

exemples : des journées

québécoises des allergies alimentaires, Journée québécoise de l'UNICEF, journée

québécoise de la démocratie, de la médiation familiale. Il y a même une Journée

québécoise des centres communautaires de loisir, journée québécoise évidemment, sur des enjeux fort importants, de

lutte contre l'homophobie, de la vérité et la réconciliation en instaurant un

congé férié, à ce moment-là, il n'y avait pas eu de consentement pour le congé

férié, mais du moins, au fédéral, il y a eu un travail de fait, la Journée québécoise de la recherche en

établissement et adaptation. On a

beaucoup, beaucoup de journées qui

ont été décrétées au Québec avec le temps, Mme la Présidente. Mais l'érable,

pour moi, c'est fondamental, c'est important. On va marquer l'histoire,

chacun et chacune, comme Québécois.

ça, c'est sans compter toutes les semaines, hein? On le sait, la semaine des

familles, la semaine des personnes handicapées, la semaine des

rencontres interculturelles, de la garde scolaire, de la déficience

intellectuelle. Il y en a beaucoup, Mme la

Présidente, mais je le répète encore une fois, l'érable fait

partie de notre

identité et c'est fondamental.

Alors, c'est pour

cette raison-là que nous sommes réunis aujourd'hui. Évidemment, je suis très

ouvert aux recommandations à la fois de mes collègues du gouvernement, si vous

en avez, des collègues de l'opposition également,

de la députée de Verdun et du député de Pontiac, qui sont avec nous

aujourd'hui. C'est un projet de loi que je veux évidemment apolitique,

parce que l'érable, il n'y a personne qui a le monopole, on s'entend. On en

consomme tous, du sirop d'érable, de la

tire, on connaît tous des acériculteurs, ça nous tient tous à coeur. Alors, je

vous tends la main, de député à

député, je le rappelle, pour qu'on puisse, oui, faire avancer cette loi-là dans

les prochaines semaines et que, dès octobre 2024, on puisse avoir

officiellement la première Journée nationale de l'érable au Québec dont

l'industrie alimentaire sera partenaire, nos

épiciers, nos restaurateurs, les producteurs acéricoles, nos institutions

d'enseignement. C'est majeur, c'est

plus que symbolique, là. On veut réellement remettre de l'avant l'érable au

Québec comme il se doit.

a, j'en parlais lors de l'adoption de principe, des émissions de télévision qui

sont suivies par des millions de

téléspectateurs ces jours-ci sur le plan alimentaire, où on met davantage

l'érable de l'avant. Ça fait que ça a un impact, Mme la Présidente, dans

la réserve mondiale, dans la consommation, auprès de nos acériculteurs. Non

seulement qu'ils sachent qu'ils sont

considérés, qu'ils sont importants pour le Québec, qu'ils collaborent à

l'économie des régions... bien, il faut, Mme la Présidente, nous, comme

parlementaires, décréter cette journée nationale-là de l'érable.

Alors,

je vous remercie, Mme la Présidente, pour l'intérêt. Et encore une fois, merci

à mes collègues d'être avec nous aujourd'hui.

Présidente (Mme Poulet) : Merci, M. le député. Alors, j'invite le député de Pontiac à

faire ses remarques préliminaires.

M. Fortin : Merci et bonjour, Mme la Présidente. Bonjour, chers

collègues, merci du délai de quelques minutes me permettant de terminer une

autre activité. La main tendue du député de Beauce-Sud, je crois qu'il a déjà

bien reçu le message, du moins de notre part, mais, j'en suis certain, de

l'ensemble des formations politiques, qu'on l'accepte, sa main tendue.

C'est... Des fois, ça peut paraître anodin, là,

de proclamer une journée pour ci, une journée pour ça, mais pour les gens qui

oeuvrent dans un milieu ou un autre, les gens qui sont affectés par une cause

ou une autre, ça a une signification importante. Et, pour nous, comme

Québécois, l'érable, ça nous rejoint tous. Alors, d'avoir une journée dédiée à

l'érable, on voit ça d'une façon positive.

Je porte aujourd'hui, Mme la Présidente,

l'épinglette pour la journée nationale sur la santé mentale positive qui

était... qui émane... qui est aujourd'hui, le 13 mars, et qui émane d'un

projet de loi de député, comme celui que dépose

le député de Beauce-Sud, qui avait été déposé dans la dernière législature

par mon collègue de D'Arcy-McGee, David Birnbaum. Et pour des gens qui ont

vécu des épisodes de santé mentale, des épisodes difficiles au point de vue de leur santé mentale et qui ont reçu un support

de leur famille, de leurs collègues, de leurs amis, qui ont pu vivre ça avec ce

soutien-là, je pense que c'est... c'est important de le reconnaître, mais ça me

permet... entre autres, aujourd'hui, le fait d'avoir une journée là-dessus, ça me permet de revenir sur cet enjeu-là,

d'en parler, de parler des enjeux que les gens vivent puis ça nous permet, comme parlementaires, et je

l'espère pour bon nombre de Québécois, de se rappeler de l'importance de

cet enjeu bien particulier là.

Je vous en

cite une autre, Mme la Présidente. Cette semaine, c'est la semaine nationale

sur la sécurité agricole, alors occasion pour nous tous, pour des agriculteurs,

pour leurs familles, pour les gens qui oeuvrent, pour leurs enfants

aussi, pour les gens qui sont présents sur nos fermes au Québec, de parler des

enjeux de sécurité agricole.

Alors, le

fait d'avoir une journée nationale de l'érable, j'espère, lorsque ce sera

adopté et on espère que ce sera en vigueur en octobre de cette année, bien, ça

nous permettra, un peu comme pour cette journée et cette semaine-là, de réaliser tous les bienfaits des produits l'érable,

que ce soit au niveau économique, que ce soit au niveau de nos traditions,

que ce soit au niveau de nos moments en famille. J'en parlais également lors de

l'adoption du principe, ce que ça veut dire

pour moi, pour ma famille, pour les moments heureux que j'ai pu vivre avec mon

grand-père, ma grand-mère, mon père, ma mère, ce que je vis présentement

avec mes enfants, et que je leur partage, ce sont des... c'est des traditions

qu'on se doit non seulement de préserver, mais de faire la promotion auprès de

tous les Québécois qui n'ont peut-être pas la chance de vivre ces moments-là.

Soit qu'ils viennent de milieux urbains, soit qu'ils sont des nouveaux

arrivants au Québec, des gens qu'on doit inclure dans nos... dans nos

traditions de longue date. Alors, d'avoir

une journée qui nous permet de parler des traditions, des produits, de

l'innovation, de l'apport économique de l'érable, on voit ça d'une façon

très positive.

Alors, je

lève mon chapeau au député pour avoir soumis l'idée aux parlementaires. Et, Mme

la Présidente, le plus rapidement ce serait adopté, et le plus

rapidement on pourra célébrer. Voilà.

Présidente (Mme Poulet) : Merci, M. le député. Alors, j'invite la députée de

Verdun à faire ses remarques préliminaires.

Mme Zaga Mendez : Merci, Mme la

Présidente. Je commence par saluer le projet de loi de notre collègue député de

Beauce-Sud qui, je pense, comme le disait notre collègue de Pontiac, fait

l'unanimité auprès de tous les groupes politiques à l'Assemblée nationale.

C'est une excellente initiative, bien sûr, pour

célébrer l'apport de la production acéricole, l'apport du sirop d'érable. Oui, l'apport économique, je ne vais pas

m'étaler là-dessus, on l'a bien dit, comment la production est au coeur des... du développement économique de plusieurs

régions au Québec, ça représente près de 13 000 emplois au Québec.

Le sirop nous fait rayonner, rayonner le Québec à l'international. On est très

fiers de le rappeler que c'est 72 % de la production mondiale qui vient du Québec. C'est beaucoup, c'est plus de

deux tiers et c'est chez nous que ce sirop-là se produit. On a parlé des recettes, également, économiques, mais

j'aimerais ça vous parler d'autres aspects que, rapidement, on a... ont

été élaborés.

Oui, il y a

l'économie, que c'est important, mais tout le legs culturel, écologique et

d'habitation et d'aménagement du territoire qui passe par nos érablières et nos

productions acéricoles, ça s'inscrit dans cette identité québécoise, dans

l'identité de notre pays en plus de son paysage. Puis là, je vais me permettre,

parce qu'on est entre nous, de parler un peu plus de nos rapports

personnels avec le sirop peut-être.

De mon côté, ma première canne de sirop, je ne

l'ai pas ouverte quand j'étais enfant, je l'ai ouverte quand j'étais

adolescente parce que c'est là que je suis arrivée au Québec, comme des

milliers des personnes qui arrivent de partout dans le monde, puis c'est une

tradition qui est extrêmement facile d'adapter, puis s'approprier, puis de se

sentir québécois quand on est fier d'ouvrir une canne à la maison, eh oui,

manger nos crêpes au sirop d'érable, mais également de l'introduire dans notre

gastronomie puis... Parce qu'on est en entre nous, encore une fois, je nous...

je me permets de parler des histoires que j'ai entendu, que c'est comme on

mélange le français avec notre langue maternelle, on utilise le sirop pour nos

desserts, même si on vient d'un autre coin du monde, et ça, c'est le Québec. Ça, c'est notre grande fierté, puis je trouve que

c'est tellement beau comment un produit de notre... de notre histoire puis de

notre culture peut créer ces liens-là.

autre lien dont j'ai le goût de vous parler, c'est que, bien sûr, la production

acéricole est importante partout dans

les régions, mais également en ville. Et comme députée de Verdun,

vous savez, chaque année, la société de développement commercial de la

rue Wellington organise la plus grande cabane à sucre urbaine, c'est la cabane Panache, qui réunit des milliers de personnes qui

n'ont peut-être pas la chance d'aller rencontrer ou aller dans des cabanes

à sucre en Beauce, mais qui vont manger du sirop puis vont profiter des

produits de l'érable à Montréal, et, ça aussi, c'est un très beau lien entre

nos différentes régions du Québec grâce à notre production acéricole.

Je veux vous parler également que... on parlait,

bon, tout l'apport culturel, faire une mention au fait que c'est une tradition

qui nous permet d'apprendre l'histoire québécoise depuis les Premières Nations.

Il faut savoir que c'est une tradition qui

vient... un legs des Premières Nations au Québec jusqu'à la... la modernisation

de notre système agricole, mais il faut, quand on célèbre, puis j'ai le

goût de passer ce message-là aussi aujourd'hui, quand on célèbre le sirop d'érable, il faut aussi mentionner l'impératif de

préserver ce patrimoine-là, penser à nos forêts publiques, surtout, qu'il

faut protéger... protéger face aux changements climatiques. On... comme on

entend aujourd'hui puis on a le goût de célébrer nos producteurs et

productrices, il faut aussi tendre l'oreille à toutes leurs demandes face à la

protection de nos érablières en terres

publiques, à augmenter l'accès à ces érablières-là. C'est une demande qui est

présente. Je voulais quand même prendre le... le moment de le... de le

mentionner, de savoir que ça prend 50 ans de maturation avant de pouvoir

récolter quoi que ce soit dans une érablière. Il faut donc agir vite pour

l'avenir, c'est à la fois l'avenir économique,

mais aussi une méthode naturelle pour s'adapter aux changements climatiques,

pour absorber du carbone dans le sol. Et les producteurs et productrices

acéricoles nous l'ont dit à plusieurs reprises, c'est : Il faut garantir

le développement de la production en forêt

publique, ça passe par garantir 200 000 hectares d'érablières en

forêt publique. Je veux juste les citer :

«Les érablières en zone verte, majoritairement

situées sur les terres privées, bénéficient ainsi d'une meilleure protection

que celles situées en zone non agricole. S'il est clair que la protection des

érablières en zone agricole ne doit en aucun

cas fléchir à l'issue de la consultation nationale lancée par le MAPAQ, elle

doit également s'inscrire comme une priorité pour les érablières situées

en forêt publique.»

Donc, je voulais quand même nous rappeler que

lorsqu'on célèbre, oui, on célèbre notre identité et l'apport économique, l'apport culturel, pensons toujours — puis

j'espère que cette journée de l'érable là va nous permettre de nous sensibiliser — à

comment, dans l'avenir, nous allons continuer à écouter les demandes du milieu

et continuer à créer ces liens-là entre les Québécois et Québécoises d'un peu

partout sur le territoire. Merci beaucoup.

Présidente (Mme Poulet) : Merci, Mme la députée. Est-ce qu'il y a d'autres

membres qui souhaitent faire des remarques préliminaires? Oui, M. le

député de Jonquière.

M. Gagnon : Je vais faire ça très

simple, parce que j'ai... j'ai de la visite du... du Saguenay—Lac-Saint-Jean

puis je leur ai dit, effectivement, que c'était une journée... une journée

typique. Je veux simplement dire, chez nous, au

Saguenay—Lac-Saint-Jean, particulièrement dans la région de Dubuc, dans l'arrondissement

de Dubuc, il y a eu un développement économique,

qui sont les bateaux de croisière. Et puis c'est des milliers de personnes qui

arrivent de la Basse-Côte-Nord, puis le premier arrêt du bateau européen, c'est souvent à La Baie que

ça se passe, et puis la ville de Saguenay,

chez nous, a eu la grande ouverture de confier le premier contact, à... à ces

plaisanciers-là qui viennent mettre le pied au Québec, à un centre

communautaire, dont les représentants sont là aujourd'hui, qu'on appelle le

Patro de Jonquière, chez nous, dans lequel... c'est mon organisation, et ils

ont dit à... à cette équipe dynamique là, le milieu

communautaire : Vous serez, avec votre décorum d'improvisation puis ce

qu'on connaît chez nous, vous serez le

premier contact avec ces plaisanciers-là, alors habillés un peu à la manière

cabane à sucre. Mais, derrière tout ça, l'année dernière, le centre communautaire, le premier contact que les

plaisanciers avaient avec Québec... au Québec, quand on mettait le pied sur le port, c'était des jeunes

formés par l'organisme communautaire, avec leurs personnages. Et, l'année

dernière, le premier contact avec ces plaisanciers-là, ils ont remis

35 000 bâtons de sucre à la population.

Alors, je trouvais ça extraordinaire, c'est une

porte d'entrée chez nous, avec le produit chez nous. Alors, je veux féliciter les bâtisseurs de ce centre

communautaire là qui sont là aujourd'hui. Et puis l'érable est partout. Puis,

ça va être un beau moment aujourd'hui. Merci à tout le monde. C'était ma petite

anecdote, mais je la trouvais... je la trouvais belle. Alors, respect au

bâton de sucre!

Présidente (Mme Poulet) : Merci beaucoup. Est-ce qu'il y a d'autres membres

qui voudraient se prononcer? Non? Parfait.

Alors, nous en sommes maintenant aux motions

préliminaires. Alors, s'il n'y en a pas, M. le député de Beauce-Sud,

j'ai compris que vous vouliez devancer la lecture du préambule et, par la

suite, faire la lecture des articles. Est-ce que j'ai consentement?

Consentement. Alors, M. le député de Beauce-Sud, allez-y.

M. Poulin : Oui. Alors, projet de

loi n° 498, Loi proclamant la Journée nationale de l'érable :

«Considérant que les produits de l'érable

occupent une place importante dans l'histoire culturelle, sociale et culinaire

du Québec;

«Considérant

la place prépondérante du Québec dans la production mondiale du sirop d'érable;

«Considérant

les retombées positives de l'acériculture sur le développement économique des

régions du Québec;

«Considérant

que le sirop d'érable et ses produits dérivés représentent un attrait majeur

pour les Québécois et les visiteurs internationaux;

«Considérant

que les traditions du temps des sucres ont été désignées comme éléments du

patrimoine immatériel du Québec;

«Considérant

que les produits de l'érable et les traditions qui y sont liées ont contribué à

bâtir l'identité québécoise et qu'ils doivent continuer d'être une source

de fierté pour la nation québécoise;

«Considérant qu'il y

a lieu de promouvoir les produits [d'érable] du Québec et de reconnaître la

contribution des personnes qui mettent en valeur ces produits en proclamant le

troisième dimanche du mois d'octobre Journée nationale de l'érable.»

Est-ce que je peux

commenter, Mme la Présidente?

La Présidente (Mme

Poulet) : Oui. Allez-y.

M. Poulin :

Excellent. Quelques... pour nos

parlementaires, là, quelques éléments. Vous voyez que le mot «Québec» et

«Québécois» est ressorti beaucoup. Je l'ai souhaité pour ne pas que... parce

que journée nationale aurait pu être une journée canadienne, là, parce que... même si on est une nation, j'ai voulu que

le mot «Québécois» ressorte beaucoup. Alors, vous voyez, à chaque alinéa le mot

«Québec», «Québécois» est ressorti énormément. Identité québécoise, ça, c'est

important.

Ensuite,

j'en ai parlé tout à l'heure, le patrimoine immatériel du Québec. Mme la

députée de Verdun, vous parlez de l'importance de l'apport

des Premières Nations, l'importance des premières... des premières cabanes à

sucre qui a eu lieu dans les régions du Québec par de multiples gens. Le

patrimoine immatériel vient... que, lorsqu'on va lire, englober beaucoup, beaucoup de ces gens-là. Et, bon, culturel, social,

culinaire, je l'ai souhaité également. Alors, je vous précise ces... ces

éléments-là.

La Présidente (Mme

Poulet) : Merci, M. le député. Est-ce qu'il y a des interventions?

M. Fortin : Simplement

pour dire, Mme la Présidente, que député fait bien de... de nommer à répétition

le Québec, les Québécois pour ne pas qu'il y ait de confusion, surtout

quand on parle des produits de l'érable, la feuille d'érable, qu'on connaît sur

le drapeau canadien. Alors, il fait bien de le faire.

Mais, de façon... de

façon générale, les différents considérants qui sont proposés, là, par... par

le député dans son projet de loi, nous

apparaissent faire une... un bon... un bon résumé de tout l'apport, de toute la

place, de toutes les retombées du... de l'érable et ses produits au

Québec.

Alors,

je n'ai pas de... je n'ai rien de particulier à rajouter. Je crois que ça fait

déjà le tour de la question et que... et que ça représente bien tout...

tout l'intérêt qu'on a pour, justement, la Journée nationale de l'érable.

La Présidente (Mme

Poulet) : Parfait. Merci, M. le député. Est-ce qu'il y a d'autres

interventions?

Mme Zaga

Mendez : Rapidement, de notre côté, c'est... c'est très clair, ça

répond à nos attentes du milieu. Le député de Beauce-Sud a très bien expliqué

aussi autant la raison pour la... la date, le choix des dates. C'était notre

première question, mais elle était tout à fait répondue. Et, bien sûr, de

reconnaître l'ensemble de l'apport... ne pas se limiter seulement à l'apport économique mais social des patrimoines, des

différents types de patrimoines. Donc, nous sommes satisfaits avec ça.

La Présidente (Mme Poulet) : Parfait.

Merci. Est-ce qu'il y a d'autres interventions? Non. Alors, la commission est prête...

Pardon, je vais maintenant appeler aux voix le... le préambule. Alors, est-ce

que le préambule est adopté?

La Présidente (Mme Poulet) : Adopté. Parfait. Alors, la commission est prête

maintenant à prendre en considération l'article 1 du projet de loi.

M. le député de Beauce-Sud, veuillez en faire la lecture.

M. Poulin : Le Parlement du Québec décrète ce qui suit :

«Le troisième dimanche du mois d'octobre est proclamé Journée nationale

de l'érable.»

La Présidente (Mme

Poulet) : Est-ce qu'il y a des interventions?

Fortin : ... le député a très bien

expliqué l'autre jour pourquoi... pourquoi c'est en octobre, ce qui peut

paraître un peu surprenant à bien des gens alors qu'on est dans la saison des

sucres. Il y a toutes sortes de festivals. J'en vois qu'il y en... il y en a un

à l'Assemblée nationale, Mme la Présidente. Alors, le député nous a très bien

fait la démonstration, là, pourquoi c'est important de se rappeler de l'apport

de nos produits de l'érable à l'année longue.

La Présidente (Mme

Poulet) : Parfait. Alors, est-ce que l'article 1 est adopté?

Présidente (Mme Poulet) : Maintenant, si vous pouvez faire la... la

lecture de l'article 2.

M. Poulin :

La présente loi entre en vigueur le (indiquer ici la date de la sanction de la

présente loi).

Alors, après

l'adoption finale, ça va être plus facile.

La Présidente (Mme

Poulet) :

Est-ce qu'il y a des interventions? Non. Est-ce que

l'article 2 est adopté?

La Présidente (Mme

Poulet) : Parfait. Alors, maintenant, est-ce que le

titre du projet de

loi est adopté?

La Présidente (Mme Poulet) : Parfait.

Alors, je propose que la commission recommande la... Il n'y a pas de... renumérotation, pardon. Alors, je propose que la

commission adopte une motion d'ajustement des références. Cette motion

est-elle adoptée.

La Présidente (Mme Poulet) : Nous

sommes maintenant rendus à l'étape des remarques finales. Je cède la parole

à la députée de Verdun.

Mme Zaga

Mendez : Merci, Mme la Présidente. Parce que je vais me répéter de ce

qu'on a dit tout à l'heure. Bien, très

contente de cette initiative qu'on va continuer à saluer de la part de... du

député de Beauce-Sud. C'est... c'est une des commissions les

plus efficaces que j'ai vues. Je salue. On va le dire entre nous. Mais c'est ça

qui arrive quand on est capables de

reconnaître quelque chose qui fait l'unanimité puis qui... qui donne le sens

d'unir le Québec. Moi, c'est ça que

je retiens de... de l'intention qu'il y a derrière ça. Quand on célèbre les

différentes... comment je peux dire, apports... l'apport différent du

sirop d'érable, de l'acériculture à notre société, on cherche du commun, puis,

le commun, des fois, il manque... on manque de... de ce sens-là. Puis là on a

quelque chose que tous les Québécois et Québécoises vont pouvoir s'approprier,

célébrer et s'unir comme nation pour aller plus loin et toujours en écoutant

nos producteurs et productrices qui attendent encore, bien sûr, à l'avenir,

d'autres gestes pour protéger ce patrimoine.

La Présidente (Mme

Poulet) : Merci beaucoup, Mme la députée. M. le député de Pontiac.

M. Fortin : Oui.

Merci, Mme la Présidente. Bien, comme la... comme la députée vient de le dire,

là, effectivement, on a adopté le tout assez promptement. Et... et le projet de

loi ici vient nous permettre de célébrer l'érable, ses produits, ses artisans, les gens qui travaillent... qui

travaillent en forêt. Mais il faut aussi se rappeler, Mme la Présidente, le

potentiel qu'on a encore, hein? On

parlait du pourcentage élevé de la production mondiale qu'on a ici au Québec,

ça ne veut pas dire qu'on ne peut pas

faire mieux, Mme la Présidente, ça ne veut pas dire qu'il n'y a pas un

potentiel pour développer le secteur de l'érable, développer les

érablières dans... dans certaines régions. Ma région en fait partie, de

ceux-là, là où il y a un potentiel incroyable, je pense au Témiscamingue, je

pense à La Vallée-de-la-Gatineau, des régions qui... qui ont une forêt qui s'y prête et qui n'ont pas été exploitées au même

titre que, par exemple, les forêts de... de la Beauce, disons. Alors, il y a au Québec un potentiel

immense, que ce soit en forêt privée ou en forêt publique, pour, disons,

étendre notre expertise et faire en sorte qu'on devienne encore davantage qu'on

l'est aujourd'hui le leader incontestable au niveau mondial de l'érable

et de ses produits.

Alors, je nous

encourage, j'encourage le gouvernement, le ministre de l'Agriculture à... à

tout mettre en place pour que ces régions-là puissent se développer au niveau

de l'érable. Il y a un potentiel non négligeable qu'on se doit d'exploiter, Mme

la Présidente.

Enfin, et là je vais

vous partager un petit... je vais partager à nos auditeurs et aux gens qui sont

ici un petit secret de l'Assemblée nationale, ce n'est pas rare qu'après

l'adoption, parfois ardue, là, d'un... d'un projet de loi, que les députés d'un

parti et de l'autre se rencontrent avec peut-être un petit verre de

célébration, hein? Avoir planifié mon

affaire un peu mieux, j'aurais amené la première batch de notre sirop d'érable

de cette année, Mme la Présidente, de notre érablière familiale, mais, bon, il

y a toujours de la semaine prochaine, et ça me fera grand plaisir de partager

avec... avec les députés un de nos

produits... un de nos produits familiaux dont on est les plus fiers, Mme la

Présidente.

Présidente (Mme Poulet) : Alors, merci, M. le député de Pontiac.

Bien hâte de goûter à votre sirop d'érable. Alors, est-ce qu'il y a

d'autres remarques, d'autres interventions? Oui.

M. Poulin : Ah! bien, est-ce que les

collègues parlent avant moi?

La Présidente (Mme

Poulet) : Oui, c'est... Exactement, oui.

M. Poulin : OK. Parfait. Allez-y.

La Présidente (Mme Poulet) : Est-ce

qu'il y a d'autres... d'autres interventions? Oui. Allez-y, monsieur.

Sainte-Croix : ...bien, j'aimerais à mon tour, moi, souligner

l'initiative de mon collègue député de Beauce qui a le mérite d'unir,

dans le fond, hein, d'unir les... les Québécois et les Québécoises derrière

leur... leur culture, leur patrimoine. Et puis, tu sais, moi, je pense qu'à

tous les... à chaque occasion qu'on peut célébrer le Québec dans son histoire,

dans sa culture, dans son territoire, les Québécois d'ici et d'ailleurs, bien,

moi, c'est toujours une bonne nouvelle.

C'est toujours une bonne nouvelle d'unir et de célébrer derrière ce que nous

sommes au Québec. Et puis, bien, c'est un projet de loi qui, je pense, a

ce mérite-là, d'une part, mérite de reconnaître aussi un apport économique,

culturel, patrimonial, territorial important.

Et puis,

bien, félicitation, M. le député. Très heureux d'être ici aujourd'hui pour

entendre ça puis très heureux de faire

partie de cette belle... belle

réflexion. Merci.

La Présidente (Mme Poulet) : Merci,

député de Gaspé. Est-ce qu'il y a d'autres interventions? Non. Alors, s'il n'y

a pas d'autre intervention, je cède finalement la parole au député de Beauce-Sud

et auteur du projet de loi.

M. Poulin : Merci, Mme la

Présidente. Je veux remercier évidemment l'ensemble des collègues pour votre participation,

votre écoute pour procéder au processus pour faire adopter cette loi-là.

Il y a quelque chose aussi d'un peu émouvant,

hein? Parce qu'à un moment donné on va tous quitter la politique, puis on va regarder dans le rétroviseur, puis on va dire :

Est-ce qu'on... est-ce qu'on a fait des choses? Il y a des choses qu'on

aura faites qui auront changé le parcours des gens de façon momentanée puis il

y a des choses qu'on aura faites de peut-être un petit peu plus symboliques,

mais qui va traverser le temps. Et aujourd'hui, tous ensemble, on peut dire

qu'on... qu'on a mis une pierre pour pouvoir honorer l'industrie de

l'acériculture au Québec de façon durable avec cette Journée nationale de

l'érable là, pour évidemment nos acériculteurs, pour celles et ceux qui les

côtoient, pour nos familles, on l'a bien indiqué, pour ce que ça a changé aussi

dans nos vies, pour l'industrie de la restauration, pour notre côté

rassembleur. La députée de Verdun l'a bien indiqué, le député de Pontiac,

député de Jonquière, également, député de Gaspé, l'impact que ça a pour... pour

le Québec, et cette capacité à rassembler.

Maintenant, le travail commence, Mme la

Présidente. Évidemment, il y aura l'adoption finale, alors je ne peux pas

présumer du vote des parlementaires, même si ça sent bon, là, avec ce que

j'entends, je pense, ça devrait bien aller.

Mais le travail va commencer. Il va commencer pour les grandes bannières de...

de l'épicerie, va commencer pour les

restaurateurs, va commencer pour aussi le Conseil de transformation

alimentaire. Nous, comme parlementaires, on vient leur donner l'outil

ultime pour le célébrer, pour dire : Les 125 élus de l'Assemblée

nationale croient à l'importance de célébrer cette Journée nationale de

l'érable là, mais il va falloir le célébrer dans chacune de nos circonscriptions au Québec, il va falloir tenir

des événements en octobre prochain, partout, pour que ça puisse réellement

avoir un impact. On a nos institutions scolaires également avec lesquelles on

souhaite travailler. Alors, le travail ne fait que commencer parce que l'objectif, c'est de le célébrer, c'est de le

faire connaître et c'est de réellement rappeler tout... tout le travail,

mais tout l'impact que ça a dans nos vies.

J'ai quelques remerciements à faire, à Paule

Thibaudeau, de mon bureau de circonscription, évidemment, qui m'accompagne

aujourd'hui, à Me Benoit, Me Royer, qui m'ont accompagné cet été,

parce qu'il y a eu un travail de recherche également à savoir, si on dépose ça

à l'Assemblée nationale, l'impact que ça aura, les semaines qui se sont tenues

dans le passé, la jurisprudence, les enjeux juridiques, l'impact que ça a. Ça a

été pour moi un travail d'été fort agréable, Mme la Présidente, et je remercie

Me Benoit, Me Royer de m'avoir accompagné, comme ils accompagnent

évidemment d'autres élus de toutes les formations politiques pour les projets

de loi.

Je veux remercier le Conseil de transformation

alimentaire, avec qui on a eu de merveilleux échanges pour la création de cette

journée-là, les producteurs acéricoles du Québec, qui travaillent très fort et

qui nous alimentent de statistiques et de l'importance de défendre cette

industrie-là et ces enjeux-là.

évidemment, Mme la Présidente, à vous, qui avez présidé de façon extraordinaire

nos travaux parlementaires, au secrétariat de la commission

parlementaire aussi, à mes collègues députés. On est en route vers l'adoption

finale. Merci, tout le monde.

Présidente (Mme Poulet) : Merci beaucoup. Alors, je souhaite également vous

remercier, M. le député de Beauce-Sud, pour cette initiative, pour toutes les raisons

qui ont été soulevées ici durant la commission. Alors, je vous remercie

de votre collaboration.

La commission ayant accompli son mandat,

j'ajourne ses travaux sine die.

(Fin de la séance à 11 h 51)