Bill document — Vigie #203101

Vigie 203101

Quebec — Bills

PREMIÈRE SESSION QUARANTE-TROISIÈME LÉGISLATURE C ommission de la culture et de l’éducation R apport C onsultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 64, Loi instituant le Musée national de l’histoire du Québec Pr ocès-verbaux des séances des 17, 18, 19 et 24 septembre 2024 2024 Dépôt à l'Assemblée nationale : n° 1848-20240924

TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE SÉANCE, LE MARDI 17 SEPTEMBRE 2024 ............................................. 1 REMARQUES PRÉLIMINAIRES ................................................................................ 2 AUDITIONS .................................................................................................................. 2 DEUXIÈME SÉANCE, LE MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2024 ..................................... 3 AUDITIONS (suite) ....................................................................................................... 4 TROISIÈME SÉANCE, LE JEUDI 19 SEPTEMBRE 2024 .............................................. 6 AUDITIONS .................................................................................................................. 7 QUATRIÈME SÉANCE, LE MARDI 24 SEPTEMBRE 2024 ......................................... 9 AUDITIONS ................................................................................................................ 10 ANNEXES I.

Personnes et organismes qui ont été entendus II. Mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus

Commission de la culture et de l’éducation Procès-verbal Première séance, le mardi 17 septembre 2024 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 64, Loi instituant le Musée national de l’histoire du Québec (Ordre de l’Assemblée le 10 septembre 2024, rétroactif au 27 juin 2024) Membres présents : M. Asselin (Vanier-Les Rivières) M. Émond (Richelieu) Mme Garceau (Robert-Baldwin), porte-parole de l’opposition officielle en matière de culture et de communications M.

Lacombe, ministre de la Culture et des Communications Mme Poulet (Laporte), présidente de séance, en remplacement de M me Dionne (Rivière- du-loup–Témiscouata) M. Poulin (Beauce-Sud) M. Rivest (Côte-du-Sud) M. Zanetti (Jean-Lesage), porte-parole du deuxième groupe d’opposition en matière de culture et de communications, en remplacement de Mme Ghazal (Mercier) Témoins (par ordre d’intervention) : M. Martin Pâquet, professeur titulaire, Département des sciences historiques, Université Laval Fédération Histoire Québec : M.

Jean Rey-Regazzi, directeur général ___________________________ La Commission se réunit à la salle Pauline-Marois de l’hôtel du Parlement. À 15 h 20, M me Poulet (Laporte) déclare la séance ouverte. M me la secrétaire informe la Commission des remplacements.

Commission de la culture et de l’éducation Procès-verbal 2 REMARQUES PRÉLIMINAIRES M. Lacombe (Papineau), Mme Garceau (Robert-Baldwin) et M. Zanetti (Jean-Lesage) font des remarques préliminaires. AUDITIONS La Commission entend M. Martin Pâquet. À 16 h 19, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend la Fédération Histoire Québec. À 17 h 05, M me la présidente lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au mercredi 18 septembre 2024, après les avis touchant les travaux des commissions.

La secrétaire suppléante de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Original signé par ___________________________________ _________________________ Carolyne Paquette André Fortin CP/ws Québec, le 17 septembre 2024

Commission de la culture et de l’éducation Procès-verbal Deuxième séance, le mercredi 18 septembre 2024 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 64, Loi instituant le Musée national de l’histoire du Québec (Ordre de l’Assemblée le 10 septembre 2024, rétroactif au 27 juin 2024) Membres présents : M. Asselin (Vanier-Les Rivières) M. Émond (Richelieu) M me Garceau (Robert-Baldwin), porte -parole de l’opposition officielle en matière de culture et de communications M.

Lacombe (Papineau), ministre de la Culture et des Communications Mme Poulet (Laporte), présidente de séance, en remplacement de M me Dionne (Rivière- du-Loup–Témiscouata) M. Poulin (Beauce-Sud) M. Rivest (Côte-du-Sud) Mme Tremblay (Hull) M. Zanetti (Jean-Lesage), porte-parole du deuxième groupe d’opposition en matière de culture et de communications, en remplacement de Mme Ghazal (Mercier) Autre député présent : M. Bérubé (Matane-Matapédia) Témoins (par ordre d’intervention) : Fondation Lionel-Groulx : M me Myriam D’Arcy, directrice générale Mme Lucia Ferretti, historienne et administratrice M.

Jacques Beauchemin, sociologue et administrateur Institut d’histoire de l’Amérique française : M. Thomas Wien, président et professeur associé, Département d’histoire, Université de Montréal Mme Karine Hébert, vice- présidente et professeure, Département des l ettres et humanités, Université du Québec à Rimouski

Commission de la culture et de l’éducation Procès-verbal 4 M. Yves Bergeron, titulaire de la Chaire sur la gouvernance des musées et le droit de la culture, Département d'histoire de l'art, Université du Québec à Montréal (UQAM), accompagné de : Mme Lisa Baillargeon, professeure de sciences comptables, École des sciences de la gestion, UQAM, et cotitulaire de la Chaire sur la gouvernance des musées M. Pierre Bosset, professeur au département de sciences juridiques, UQAM, membre de la Chaire sur la gouvernance des musées M.

Jonathan Livernois, professeur titulaire, Département de littérature, théâtre et cinéma, Université Laval M. Gérard Bouchard, professeur émérite, Programme de recherches sur les mythes sociaux et les imaginaires collectifs, Université du Québec à Chicoutimi M. Laurier Turgeon, professeur titulaire, directeur de l'Institut du patrimoine culturel, Université Laval ___________________________ La Commission se réunit à la salle Pauline-Marois de l’hôtel du Parlement. À 11 h 24, M me Poulet (Laporte) déclare la séance ouverte. M me la secrétaire informe la Commission des remplacements.

AUDITIONS (suite) La Commission entend la Fondation Lionel-Groulx. À 12 h 11, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Institut d’histoire de l’Amérique française. À 12 h 51, la Commission suspend ses travaux jusqu’à 15 heures. ___________________________

Commission de la culture et de l’éducation Procès-verbal 5 À 15 h 02, la Commission reprend ses travaux. La Commission entend M. Yves Bergeron. À 15 h 50, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend M. Jonathan Livernois. À 16 h 37, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend M. Gérard Bouchard. À 17 h 28, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend M. Laurier Turgeon.

À 18 h 12, M me la présidente lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au jeudi 19 septembre 2024, après les avis touchant les travaux des commissions. La secrétaire suppléante de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Original signé par ___________________________________ _________________________ Éloïse Roy-Gamache André Fortin ERG/ws Québec, le 18 septembre 2024

Commission de la culture et de l’éducation Procès-verbal Troisième séance, le jeudi 19 septembre 2024 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 64, Loi instituant le Musée national de l’histoire du Québec (Ordre de l’Assemblée le 10 septembre 2024, rétroactif au 27 juin 2024) Membres présents : M. Asselin (Vanier-Les Rivières) M. Émond (Richelieu) Mme Garceau (Robert-Baldwin), porte -parole de l’opposition officielle en matière de culture et de communications M.

Lacombe, ministre de la Culture et des Communications Mme Poulet (Laporte), présidente de séance, en remplacement de M me Dionne (Rivière- du-Loup–Témiscouata) M. Poulin (Beauce-Sud) M. Rivest (Côte-du-Sud), président de séance M. Zanetti (Jean-Lesage), porte-parole du deuxième groupe d’opposition en matière de culture et de communications, en remplacement de Mme Ghazal (Mercier) Témoins (par ordre d’intervention) : Syndicat de professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec : M. Martin Trudel, troisième vice-président Mme Mélanie Robert, conseillère en relations du travail et à la négociation M.

Jean-Francois Landry, conseiller politique M. Jean Hébert, vice- président, Regroupement des géographes du Québec accompagnée de : Mme Nathalie Gravel, professeure agrégée, Université Laval et présidente, Association canadienne des géographes Mme Christine Bernier, professeure agrégée et directrice du programme de muséologie, Université de Montréal Société du patrimoine politique du Québec : Mme Manon Blanchet, vice-présidente M. Alain Lavigne, vice-président M. Dave Turcotte, administrateur

Commission de la culture et de l’éducation Procès-verbal 7 M. Olliv ier Hubert, directeur, Département d’histoire, Université de Montréal , entendu conjointement avec le Groupe d'étude sur le colonialisme québécois : M. Mathieu Arsenault, professeur adjoint, Département d’histoire, Université de Montréal Mme Éléna Choquette, professeure, Département des sciences sociales, Université du Québec en Outaouais M. François Dansereau, directeur, Archives des jésuites au Canada ___________________________ La Commission se réunit à la salle Pauline-Marois de l’hôtel du Parlement. À 11 h 29, M.

Rivest (Côte-du-Sud) déclare la séance ouverte. M. le secrétaire informe la Commission des remplacements. AUDITIONS La Commission entend le Syndicat de professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec. À 12 h 11, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension sous la présidence de M me Poulet (Laporte). La Commission entend M. Jean Hébert. À 12 h 48, la Commission suspend ses travaux jusqu’à 14 heures. ___________________________ À 14 h 05, la Commission reprend ses travaux. La Commission entend Mme Christine Bernier.

À 14 h 46, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend la Société du patrimoine politique du Québec.

Commission de la culture et de l’éducation Procès-verbal 8 À 15 h 33, la Commission reprend ses travaux. La Commission entend conjointement M. Olliv ier Hubert et le Groupe d'étude sur le colonialisme québécois. À 16 h 16, M me la présidente lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au mardi 24 septembre 2024, à 9 h 45, où elle poursuivra son mandat. Le secrétaire suppléant de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Original signé par __________________________________ _________________________ Dominic Garant André Fortin DG/ws Québec, le 19 septembre 2024

Commission de la culture et de l’éducation Procès-verbal Quatrième séance, le mardi 24 septembre 2024 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 64, Loi instituant le Musée national de l’histoire du Québec (Ordre de l’Assemblée le 10 septembre 2024, rétroactif au 27 juin 2024) Membres présents : M. Asselin (Vanier-Les Rivières) M. Émond (Richelieu) Mme Garceau (Robert-Baldwin), porte -parole de l’opposition officielle en matière de culture et de communications M.

Lacombe, ministre de la Culture et des Communications Mme Poulet (Laporte), présidente de séance, en remplacement de M me Dionne (Rivière- du-Loup–Témiscouata) M. Rivest (Côte-du-Sud) M. Zanetti (Jean-Lesage), porte-parole du deuxième groupe d’opposition en matière de culture et de communications, en remplacement de Mme Ghazal (Mercier) Témoins (par ordre d’intervention) : Conseil en Éducation des Premières Nations : M. Denis Gros-Louis, directeur général M.

John Martin, conseiller de la communauté, Gesgapegiag Mme Catherine Larochelle, professeure agrégée, Département d'histoire, Université de Montréal et Mme Camille Robert, doctorante et chargée de cours, Département d'histoire, Université de Montréal Mme Johanne Lamoureux, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en muséologie citoyenne et professeure titulaire, Département d'histoire de l'art et d'études cinématographiques, Université de Montréal ___________________________ La Commission se réunit à la salle Pauline-Marois de l’hôtel du Parlement. À 9 h 46, Mme Poulet (Laporte) déclare la séance ouverte.

Mme la secrétaire informe la Commission des remplacements.

Commission de la culture et de l’éducation Procès-verbal 10 AUDITIONS La Commission entend le Conseil en Éducation des Premières Nations. À 10 h 36, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend conjointement Mme Catherine Larochelle et Mme Camille Robert. À 11 h 25, la Commission reprend ses travaux après une suspension de 6 minutes. La Commission entend M me Johanne Lamoureux. Mme la présidente dépose les mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus (annexe II).

À 12 h 08, M me la présidente lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au sine die. La secrétaire suppléante de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Original signé par ___________________________________ _________________________ Ann-Philippe Cormier André Fortin APC/ws Québec, le 24 septembre 2024

Commission de la culture et de l’éducation

ANNEXE I Personnes et organismes qui ont été entendus

Personnes et organismes qui ont été entendus Bergeron, Yves 006M Bernier , Christine 004M Bouchard, Gérard 001M Conseil en Éducation des Premières Nations 013M Fédération Histoire Québec 008M Fondation Lionel-Groulx 002M Groupe d'étude sur le colonialisme québécois 007M Hébert, Jean 010M Hubert , Ollivier 007M Institut d’histoire de l’Amérique française 011M Lamoureux, Johanne Larochelle, Catherine 017M Livernois, Jonathan 003M Pâquet, Martin 005M Robert, Camille 017M Société du patrimoine politique du Québec 012M Syndicat de professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec 009M Turgeon, Laurier 015M

Commission de la culture et de l’éducation

ANNEXE II Mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus

Mémoires des personnes et organismes qui n'ont pas été entendus Assemblée des Premières Nations Québec-Labrador 013M Chaire de recherche sur la gouvernance des musées et le droit de la culture 006M Institut Tshakapesh 013M Réseau de recherche sur les communautés québécoises d'expression anglaise 016M Réseau du patrimoine anglophone du Québec 014M

Document details

Collection	Quebec — Bills
Citation	Vigie 203101
Type	bill
Volume / chapter	MediaId ANQ.Vigie.Bll.DocumentGenerique 203101 amp process Default amp token ZyMoxNwUn8ikQ TRKYwPCjWrKwg vIv9rjij7p3xLGT
Language	en
Format	pdf
Source	PROVINCIAL
Identifier	34de862f053763306b202873f62f15c8844b0ab6

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