Bill 496 — Loi visant à reconnaître l’amiral blanc en tant qu’insecte emblématique du Québec (43rd Legislature, 1st Session)

Bill 496

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Projet de loi n° 496, Loi visant à reconnaître l’amiral blanc en tant qu’insecte emblématique du Québec - Assemblée nationale du Québec

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29e législature, 4e session (15 mars 1973 - 25 septembre 1973)

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29e législature, 2e session (23 février 1971 - 24 décembre 1971)

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28e législature, 4e session (25 février 1969 - 23 décembre 1969)

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13e législature, 4e session (11 janvier 1916 - 16 mars 1916)

13e législature, 3e session (7 janvier 1915 - 5 mars 1915)

13e législature, 2e session (11 novembre 1913 - 19 février 1914)

13e législature, 1re session (5 novembre 1912 - 21 décembre 1912)

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12e législature, 3e session (10 janvier 1911 - 24 mars 1911)

12e législature, 2e session (15 mars 1910 - 4 juin 1910)

12e législature, 1re session (2 mars 1909 - 29 mai 1909)

11e législature, 4e session (3 mars 1908 - 25 avril 1908)

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Projet de loi n° 496, Loi visant à reconnaître l’amiral blanc en tant qu’insecte emblématique du Québec

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Pour en savoir plus sur les types de projets de loi et les étapes de leur cheminement

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Renseignements

Auteur

Grondin, Agnès ,

Députée d’Argenteuil

Type

Public de député

Ce projet de loi :

a été présenté à la

43 e législature, 1 re session

a été réinscrit à la

43 e législature, 2 e session

1 octobre 2025.

a été réinscrit à la

43 e législature, 3 e session

6 mai 2026.

Étapes de cheminement

Signification des termes utilisés :

Amendement (une ou des modifications ont été apportées au projet de loi à cette étape)

À la majorité des voix (le projet de loi a franchi cette étape à la majorité des voix des député

s) Vote : Pour, Contre, Abstention (le projet de loi a franchi cette étape à la suite d’un vote des députés dont les résultats sont affiché

s) La date de sanction est suivie de l’année et du numéro de

chapitre de la loi sanctionnée tels qu’ils figureront dans les Lois du Québec. À

titre d’exemple, l’expression « 2007, c. 7 » figurant à la suite d’une date de sanction signifie « Lois du Québec 2007,

chapitre 7 ».

Présentation

Loi visant à reconnaître l’amiral blanc en tant qu’insecte emblématique du Québec

(PDF,

219 Ko)

Séance du

9 juin 2023

Adoption du principe

Séance du

24 février 2026

Étude détaillée en commission

Commission de la culture et de l’éducation

Étude détaillée du projet de loi n° 496, Loi visant à reconnaître l’amiral blanc en tant qu’insecte emblématique du Québec

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Date de la dernière modification : 4 septembre 2009

Document details

Collection	Quebec — Bills
Citation	Bill 496
Type	bill
Volume / chapter	fr travaux parlementaires projets loi projet loi 496 43 1.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	3d05543468e7af4ce3db9c998426715b81f08682

Source file is stored in the law ingest library (html).