Agriculture, Fisheries, Energy and Natural Resources — 8 October 2024 (43rd Legislature, 1st Session)

CAPERN 2024-10-08

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Journal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles - Assemblée nationale du Québec

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Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

mardi 8 octobre 2024

Vol. 47 N° 32

Étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la

Loi sur les mines et d’autres dispositions

Aller directement au contenu du Journal des débats

Heures

15 h

15 h 30

16 h

16 h 30

17 h

17 h 30

18 h

18 h 30

19 h

Journal des débats

15 h (version non révisée)

(Quinze heures vingt minutes)

Le Président (M. Montigny) : Alors,

à l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de

la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources

naturelles ouverte.

La commission est réunie afin d'entreprendre

l'étude détaillée du projet de loi n° 63, Loi modifiant la

Loi sur les mines et

d'autres dispositions.

Mme la secrétaire, est-ce qu'il y a des

remplacements aujourd'hui?

La Secrétaire : Oui, M. le

Président. M. Sainte-Croix (Gaspé) est remplacé par Mme Picard

(Soulanges) et Mme Rizqy (Saint-Laurent), par Mme Dufour (Mille-Îles).

Le Président (M. Montigny) : Merci.

Alors, maintenant, avant de débuter, je dépose les mémoires qui ont été reçus

depuis la fin des consultations particulières.

Nous débutons avec les remarques

préliminaires. Mme la ministre, vous disposez donc de 20 minutes.

Mme Blanchette Vézina : Merci.

Merci, M. le Président. Très heureuse ce matin... cet après-midi, je devrais

dire, de débuter l'étude détaillée...

Mme Blanchette Vézina : Et

du projet de loi no 63 modifiant la

Loi sur les mines. Dans les dernières

semaines, on a pu entendre différentes positions lors des consultations

particulières. On aura pu constater aussi que parfois les positions sont

divergentes. Mais le constat, il est unanime, c'est-à-dire qu'il faut moderniser

la loi pour un développement plus harmonieux de l'activité minière au Québec.

Donc, je serai très heureuse de pouvoir

faire l'étude détaillée avec l'ensemble de la commission. Je remercie

d'ailleurs... Je vous remercie, M. le Président. Je remercie l'ensemble des

députés de notre gouverne

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAPERN 2024-10-08
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions capern 43 1 journal debats CAPERN 241008.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	3da4d442c5fbb7467008f58c4ec460946d073dd7

Source file is stored in the law ingest library (html).