CAT — 6 June 2011 (39th Legislature, 2nd Session)

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le lundi 6 juin 2011 - Vol. 42 N° 11

Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 204, Loi concernant le projet d'amphithéâtre multifonctionnel de la Ville de Québec

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Table des matières

Organisation des travaux

Étude détaillée

Motion d'amendement

Débat sur la recevabilité

Mme Agnès Maltais

Mme Sylvie Roy

Mme Agnès Maltais

M. Raymond Bernier

M. Éric Caire

M. Raymond Bernier

Décision de la présidence

Autres intervenants

Mme Marie Malavoy, présidente

M. Laurent Lessard

M. Marc Picard

M. Norbert Morin

M. Daniel Ratthé

M. Marc Carrière

M. Jean D'Amour

Mme Johanne Gonthier

M. Georges Mamelonet

* M. Serge Giasson, ville de Québec

* M. François Gagnon, ministère des Affaires municipales,

des Régions et de l'Occupation du territoire

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Journal des débats

(Quatorze heures six minutes)

La Présidente (Mme Malavoy): À l'ordre, s'il vous plaît! Nous avons donc largement quorum, et je déclare la séance de la Commission de l'aménagement du territoire ouverte. Je vous demande de vérifier que vos téléphones sont en mode silencieux.

Et je vous rappelle surtout que le mandat de la commission est de procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 204, Loi concernant le projet d'amphithéâtre multifonctionnel de la Ville de Québec.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire: Oui, Mme la Présidente. M. Diamond (Maskinongé) sera remplacé par M. Matte (Portneuf); M. Tremblay (Masson), par M. St-Arnaud (Chambly); M. Villeneuve (Berthier), par M. Marceau (Rousseau); et M. Grondin (Beauce-Nord), par Mme Roy (Lotbinière).

La Présidente (Mme Malavoy): Je vous remercie.

Je vous informe aussi que nous avons avec nous des représentants de la ville de Québec qui sont présents et qui pourront, avec le consentement de la commission, répondre à d'éventuelles questions sur le projet de loi -- donc, ce n'est pas pour une consultation, c'est vraiment pour l'étude détaillée du projet de loi -- et je vais vous les présenter: Me Serge Giasson, directeur du Service des affaires juridiques; Mme Isabelle Chouinard, directrice de la Division du droit contractuel et immobilier du Service des affaires juridiques; et madame... maître -- pardon, je m'excuse, j'aurais dû dire maître à chacun et chacune d'entre vous -- Me Emmanuelle Toussaint, directr

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAT 2011-06-06
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cat 39 2 journal debats CAT 110606.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	4215b35ad81312ba9039f7333cebb3c76f8833a8

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