Transportation and the Environment — 27 May 2009 (39th Legislature, 1st Session)

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(13 janvier 2009 au 22 février 2011)

Le mercredi 27 mai 2009 - Vol. 41 N° 15

Étude détaillée du projet de loi n° 30 - Loi modifiant la

Loi sur les véhicules hors route

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Table des matières

Remarques préliminaires

M. Norman MacMillan

M. Stéphane Bergeron

M. Janvier Grondin

M. Norman MacMillan

Étude détaillée

Équipement obligatoire

Lieux de circulation

Règles concernant l'utilisation des véhicules hors route

Contrôle de l'application de la loi

Dispositions réglementaires

Dispositions pénales

Dispositions transitoires et finales

Entrée en vigueur

Remarques finales

M. Janvier Grondin

M. Stéphane Bergeron

M. Norman MacMillan

Autres intervenants

Mme Charlotte L'Écuyer, vice-présidente

* Mme Stéphanie Cashman-Pelletier, ministère des Transports

* M. Simon Lapointe, idem

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Journal des débats

(Quinze heures deux minutes)

La Présidente (Mme L'Écuyer): À l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte.

M. MacMillan: Attendons. Excusez-moi... Parce qu'on ne veut pas brusquer mon...

La Présidente (Mme L'Écuyer): Non, il ne faudrait pas.

M. MacMillan: Si on le brusque, on peut être ici trop longtemps.

Des voix: Ha, ha, ha!

La Présidente (Mme L'Écuyer): Je commençais sans toi.

Une voix: Est-ce que vous auriez osé?

La Présidente (Mme L'Écuyer): Pardon?

Une voix: On était sur le bord.

La Présidente (Mme L'Écuyer): On était sur le bord. C'est le ministre qui m'a fait...

Une voix: ...

La Présidente (Mme L'Écuyer): À l'ordre! Patrick, on ne répète jamais ce qui a été dit dans la salle quand les gens ne sont pas là. Ha, ha, ha!

Des voix: ...

La Présidente (Mme L'Écuyer): Excusez! À l'ordre, s'il vous plaît! À l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs téléphones cellulaires.

La commission est réunie afin de procéder à l'étude détaillée du projet de loi n° 30, Loi modifiant la

Loi sur les véhicules hors route.

M. le secrétaire, y a-t-il des remplacements?

Le Secrétaire: Oui, Mme la Présidente. M. McKay (L'Assomption) est remplacé par M. Bergeron (Verchères) et M. Picard (Chutes-de-la-Chaudière) est remplacé par M. Grondin (Beauce-Nord)

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CTE 2009-05-27
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cte 39 1 journal debats CTE 090527.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	4d99883f18ea39a559b911c51f5916084679b98d

Source file is stored in the law ingest library (html).