Culture and Education — 9 October 2025 (43rd Legislature, 2nd Session)

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Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

jeudi 9 octobre 2025

Vol. 48 N° 2

Étude détaillée du projet de loi n° 94, Loi visant notamment à renforcer la laïcité dans le réseau de l’éducation et modifiant diverses dispositions législatives

Aller directement au contenu du Journal des débats

Heures

12 h

12 h 30

13 h 30

14 h

14 h 30

15 h

15 h 30

Journal des débats

12 h (version non révisée)

(Douze heures vingt et une minutes)

La Présidente (Mme Bogemans) : À

l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la session de la

Commission de la culture et de l'éducation ouverte.

La commission est réunie afin de

poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 94, Loi

visant notamment à renforcer la laïcité dans le réseau de l'éducation et

modifiant diverses dispositions législatives.

M. le secrétaire, y a-t-il des

remplacements?

Le Secrétaire : Oui, Mme la

Présidente. M. Lévesque (Chauveau) est remplacé par Mme Haytayan

(Laval-des-Rapides) et Mme Gentilcore (Terrebonne) par M. Bérubé

(Matane-Matapédia).

La Présidente (Mme Bogemans) : Merci,

M. le secrétaire. Tout d'abord, nous avons reçu un nouveau plan d'étude par

blocs. La parole est à vous, Mme la ministre.

Mme LeBel : Oui. Merci, Mme

la Présidente. Tel qu'on en avait discuté à la séance précédente, on s'est

engagé, au début de la séance actuelle, de vous déposer un plan complet. Hier,

on a travaillé sur la base d'un plan préliminaire qui ne comprenait pas tous

les articles du projet de loi. Naturellement, nous allons faire tous les

articles du projet de loi dans l'étude détaillée. Alors, on déposerait telle

que... telle quelle... voyons, conformément à l'engagement qu'on a pris, un

plan complet qui indique un bloc supplémentaire qui fait l'énumération des

articles qui étaient manquants dans le bloc... dans le plan précédent.

La Présidente (Mme Bogemans) : Merci.

Il est en ce moment sur Greffier?

Une voix : ...

La Présidente (Mme Bogemans) :

Parfait. Donc, consentement. Parfait. Lors de la suspension de nos travaux

hier, nous en étions à l'étude de l'amendement proposé par la ministre à l'article 15.

Y a-t-il d'autres

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CCE 2025-10-09
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cce 43 2 journal debats CCE 251009.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	5422a0226846a66bcac8a889a9d6ac7a310f3527

Source file is stored in the law ingest library (html).