Transportation and the Environment — 2 April 2025 (43rd Legislature, 1st Session)

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43 e législature, 1 re session

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Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

mercredi 2 avril 2025

Vol. 47 N° 90

Étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

Aller directement au contenu du Journal des débats

Heures

11 h 30

12 h

12 h 30

15 h

15 h 30

16 h

16 h 30

17 h

17 h 30

18 h

Journal des débats

11 h 30 (version non révisée)

(Onze heures cinquante-six minutes)

Le Président (M. St-Louis) : Alors,

bonjour, tout le monde. Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la

Commission des transports et de l'environnement ouverte.

La commission est réunie afin de

poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant

diverses dispositions en matière d'environnement.

Mme la secrétaire, y a-t-il des

remplacements?

La Secrétaire : Oui, M. le

Président. Mme Blouin (Bonaventure) est remplacée par M. Lamothe

(Ungava); Mme Grondin (Argenteuil) est remplacée par M. Martel

(Nicolet-Bécancour); M. Lemay (Masson) est remplacé par M. Poulin

(Beauce-Sud); M. Montigny (René-Lévesque) est remplacé par M. Thouin

(Rousseau); M. Derraji (Nelligan) est remplacé par Mme McGraw

(Notre-Dame-de-Grâce); M. Grandmont (Taschereau) est remplacé par M. Leduc

(Hochelaga-Maisonneuve); et M. St-Pierre Plamondon (Camille-Laurin) est

remplacé par M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine).

Le Président (M. St-Louis) : Merci,

Mme la secrétaire. Lors de l'ajournement des travaux, hier, nous en étions à l'étude

de l'article 90 du projet de loi. Est-ce qu'il y a des interventions? Mme

la députée de Mille-Îles.

(Interruption)

Mme Dufour : Donc, il y a un

bruit. Oui. Bonjour, M. le Président. Alors, lorsqu'on s'est quittés, il y

avait...

Mme Dufour : ...une question

qui avait été posée, à savoir... bien, c'était en lien avec le dernier...

l'avant-dernier paragraphe de l'article 90, puis là on parlait de quels

autres... quels types de mesures on pourrait... on pourrait, en fait... En

fait, c'était plutôt, là... je me souviens que Mme, ici, avait parlé de

reboisement, parc récréatif, parce que ça, je l'ai écrit, habitat faunique en

terre privée. Là, je pense qu'on par

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CTE 2025-04-02
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cte 43 1 journal debats CTE 250402.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	66616133dd47140bc1b4081bd18b948027b3968f

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