Transportation and the Environment — 29 May 2009 (39th Legislature, 1st Session)

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39 e législature, 1 re session

(13 janvier 2009 au 22 février 2011)

Le vendredi 29 mai 2009 - Vol. 41 N° 17

Consultations particulières sur le projet de loi n° 42 - Loi modifiant la

Loi sur la qualité de l'environnement et d'autres dispositions législatives en matière de changements climatiques

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Table des matières

Auditions (suite)

Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA)

Institut canadien des produits pétroliers (ICPP)

Mémoires déposés

Remarques finales

M. Scott McKay

Mme Line Beauchamp

Autres intervenants

M. François Legault, président

M. Irvin Pelletier, président suppléant

M. Patrick Huot

M. Yves-François Blanchet

M. Sylvain Gaudreault

M. Jean-Paul Diamond

* M. Patrick Bonin, AQLPA

* M. Dominique Neuman, idem

* M. Louis Forget, ICPP

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Journal des débats

(Onze heures vingt-deux minutes)

Le Président (M. Legault): À l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle de vouloir éteindre la sonnerie de leurs téléphones cellulaires.

Et donc, le mandat de la commission est de procéder à des consultations particulières et de tenir des auditions publiques à l'égard du projet de loi n° 42, Loi modifiant la

Loi sur la qualité de l'environnement et d'autres dispositions législatives en matière de changements climatiques.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire: Oui, M. le Président. M. Blanchet (Drummond) remplace M. Boucher (Johnson) et M. Turcotte (Saint-Jean) remplace M. Villeneuve (Berthier).

Le Président (M. Legault): Merci. Je vais vous lire maintenant l'ordre du jour. Donc, nous allons recevoir, dans un premier temps, pour une période d'une heure, l'Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique. Il y aura ensuite suspension. Cet après-midi, à 15 heures, nous allons recevoir M. Alain Webster, qui est vice-recteur à l'administration et au développement durable de l'Université de Sherbrooke. Ensuite, à 16 heures, nous allons recevoir l'Institut canadien des produits pétroliers. Et finalement, à 17 heures, il y aura les remarques finales et il y aura donc ajournement à 17 h 15.

Auditions (suite)

Donc, j'invite le premier groupe à prendre place. Ils sont déjà en place. Je rappelle que le temps alloué pour la période de présentat

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CTE 2009-05-29
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cte 39 1 journal debats CTE 090529.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	6b616f18e2a3209063031588327b6d19bd62ccf9

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