Transportation and the Environment — 28 May 2009 (39th Legislature, 1st Session)

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(13 janvier 2009 au 22 février 2011)

Le jeudi 28 mai 2009 - Vol. 41 N° 16

Consultations particulières sur le projet de loi n° 42 - Loi modifiant la

Loi sur la qualité de l'environnement et d'autres dispositions législatives en matière de changements climatiques

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Table des matières

Remarques préliminaires

Mme Line Beauchamp

M. Scott McKay

Auditions

Conseil patronal de l'environnement du Québec (CPEQ)

Bourse de Montréal

Équiterre

Autres intervenants

Mme Charlotte L'Écuyer, vice-présidente

M. Patrick Huot, président suppléant

Mme Lucie Charlebois

M. Jean-Paul Diamond

M. Denis Trottier

M. Dave Turcotte

M. François Bonnardel

* M. Jean-Luc Allard, CPEQ

* M. Jules Lauzon, idem

* M. Léon Bitton, Bourse de Montréal

* M. Hugo Séguin, Équiterre

* M. Thomas Duchaine, idem

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Journal des débats

(Quatorze heures quarante-sept minutes)

La Présidente (Mme L'Écuyer): À l'ordre, s'il vous plaît! Bonjour. Nous allons débuter. Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs téléphones cellulaires. On en a entendu un sonner tantôt, là. Merci.

Le mandat de la commission est de procéder à des consultations particulières et de tenir des auditions publiques à l'égard du projet de loi n° 42, Loi modifiant la

Loi sur la qualité de l'environnement et d'autres dispositions législatives en matière de changements climatiques.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire: Oui, Mme la Présidente. M. Trottier (Roberval) remplace M. Boucher (Johnson); M. Turcotte (Saint-Jean) remplace M. Villeneuve (Berthier); et M. Bonnardel (Shefford) remplace M. Picard (Chutes-de-la-Chaudière).

La Présidente (Mme L'Écuyer): Aujourd'hui, notre ordre du jour: 14 h 45, remarques préliminaires; 15 heures, Conseil patronal de l'environnement du Québec, représenté par M. Jean-Luc Allard, vice-président Environnement, SNC-Lavalin Environnement inc. et délégué du CPEQ; M. Jules Lauzon, directeur général, Association canadienne des fabricants de produits chimiques et membre du conseil d'administration du CPEQ; Mme Julie Sauriol, adjointe à la présidente; à 16 heures, la Bourse de Montréal, représentée par M. Léon Bitton, vice-président, Recherche et développement; 17 heures, Équiterre

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CTE 2009-05-28
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cte 39 1 journal debats CTE 090528.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	734bdfe90a54602b3244bf9b5c312c8751fc0b0b

Source file is stored in the law ingest library (html).