Bill document — Vigie #222013

Vigie 222013

Quebec — Bills

TROISIÈME SESSION QUARANTE-TROISIÈME LÉGISLATURE Commission de la santé et des services sociaux Rapport Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 23, Loi visant principalement à mieux accompagner les personnes dont l ’état mental pourrait représenter un risque pour leur propre sécurité ou celle d’autrui Procès-verbaux des séances des 6 et 7 mai et d es 2 et 3 juin 2026 2026 Dépôt à l'Assemblée nationale : n° 145-20260604

TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE SÉANCE, LE MERCREDI 6 MAI 2026 ....................................................... 1 REMARQUES PRÉLIMINAIRES ................................................................................ 2 AUDITIONS .................................................................................................................. 2 DEUXIÈME SÉANCE, LE JEUDI 7 MAI 2026 ............................................................... 3 AUDITIONS (suite) ....................................................................................................... 4 TROISIÈME SÉANCE, LE MARDI 2 JUIN 2026 ............................................................ 6 AUDITIONS (suite) ....................................................................................................... 8 QUATRIÈME SÉANCE, LE MERCREDI 3 JUIN 2026 ................................................ 10 AUDITIONS (suite) ..................................................................................................... 11 ANNEXES I.

Personnes et organismes qui ont été entendus II. Mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal Première séance, le mercredi 6 mai 2026 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 23, Loi visant principalement à mieux accompagner les personnes dont l ’état mental pourrait représenter un risque pour leur propre sécurité ou celle d ’autrui (Ordre de l’Assemblée le 6 mai 2026, rétroactif au 29 avril 2026) Membres présents : M. Provençal (Beauce-Nord), président M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine) Mme Bélanger (Prévost), ministre de la Santé Mme Bogemans (Iberville) M. Bussière (Gatineau) M.

Fontecilla (Laurier-Dorion) en remplacement de M. Cliche-Rivard (Saint-Henri– Sainte-Anne) M. Gagnon (Jonquière) M. Lemieux (Saint-Jean) en remplacement de Mme Picard (Soulanges) Mme Prass (D’Arcy-McGee), porte -parole de l ’opposition officielle en matière de services sociaux Témoins (par ordre d’intervention) : M.

Luc Vigneault, conférencier et formateur en santé mentale Association des médecins psychiatres du Québec : Dre Claire Gamache, présidente du conseil d’administration Dr Maxime Dussault-Laurendeau, secrétaire du conseil d’administration ___________________________ La Commission se réunit à la salle Marie-Claire-Kirkland de l’hôtel du Parlement. À 16 h 44, M. Provençal (Beauce-Nord) déclare la séance ouverte. Mme la secrétaire informe la Commission des remplacements.

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal 2 REMARQUES PRÉLIMINAIRES Mme Bélanger (Prévost), Mme Prass (D’Arcy-McGee), M. Fontecilla (Laurier-Dorion) et M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine) font des remarques préliminaires. AUDITIONS La Commission entend M. Luc Vigneault. À 17 h 45, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Association des médecins psychiatres du Québec. À 18 h 28, M. le président lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au jeudi 7 mai 2026, après les avis touchant les travaux des commissions.

La secrétaire de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Original signé par __________________________ _________________________ Vicky Boucher Luc Provençal VB/cv Québec, le 6 mai 2026

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal Deuxième séance, le jeudi 7 mai 2026 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 23, Loi visant principalement à mieux accompagner les personnes dont l ’état mental pourrait représenter un risque pour leur propre sécurité ou celle d ’autrui (Ordre de l’Assemblée le 6 mai 2026, rétroactif au 29 avril 2026) Membres présents : M. Provençal (Beauce-Nord), président M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine) Mme Bélanger (Prévost), ministre de la Santé Mme Bogemans (Iberville) M. Bussière (Gatineau) M.

Fontecilla (Laurier-Dorion) en remplacement de M. Cliche-Rivard (Saint-Henri– Sainte-Anne) M. Gagnon (Jonquière) M.

Lemieux (Saint-Jean) en remplacement de Mme Picard (Soulanges) Mme Prass (D’Arcy-McGee), porte -parole de l ’opposition officielle en matière de services sociaux Témoins (par ordre d’intervention) : Protecteur du citoyen : Mme Assunta Gallo, vice -protectrice aux services aux usagers et aux mandats spéciaux Me Isabelle East-Richard, direction des affaires juridiques et institutionnelles Mme Vicky Pageau, coordonnatrice, Direction des enquêtes en santé et services sociaux CAP santé mentale : Mme Sylvie Sélesse, présidente du conseil d’administration M.

René Cloutier, directeur général Mme Suzanne Péloquin, experte-conseil Ordre des travailleurs sociaux et des thérapeutes conjugaux et familiaux du Québec : Mme Valérie Fernandez, présidente M. Stéphane Richard, directeur des affaires professionnelles M. Alain Hébert, conseiller principal aux affaires professionnelles

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal 4 Association des policières et policiers provinciaux du Québec : M. Dominic Roberge, président M. Rock Soucy, vice-président M. Jasmin Rainville, vice-président Me Marco Gaggino Me Patrick Martin-Ménard, cabinet Ménard, Martin Avocats, accompagné de : Me Marilou Bernier, cabinet Ménard, Martin Avocats M. Jean-François Plouffe, chargé de dossiers et de communication, Action autonomie ___________________________ La Commission se réunit à la salle Marie-Claire-Kirkland de l’hôtel du Parlement. À 11 h 47, M.

Provençal (Beauce-Nord) déclare la séance ouverte. Mme la secrétaire informe la Commission des remplacements. Il est convenu de poursuivre les travaux au-delà de l’heure prévue. AUDITIONS (suite) La Commission entend le Protecteur du citoyen. À 12 h 28, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend CAP santé mentale. À 13 h 01, la Commission suspend ses travaux jusqu’à 14 heures. ___________________________ À 14 h 01, la Commission reprend ses travaux. La Commission entend l’Ordre des travailleurs sociaux et des thérapeutes conjugaux et familiaux du Québec.

À 14 h 46, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension.

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal 5 La Commission entend l’Association des policières et policiers provinciaux du Québec. À 15 h 39, la Commission reprend ses travaux après une suspension de 8 minutes. La Commission entend Me Patrick Martin-Ménard. À 16 h 24, M. le président lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au mardi 12 mai 2026, à 15 h 15, où elle en entreprendra un autre mandat. La secrétaire de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Original signé par __________________________ _________________________ Vicky Boucher Luc Provençal VB/cv Québec, le 7 mai 2026

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal Troisième séance, le mardi 2 juin 2026 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 23, Loi visant principalement à mieux accompagner les personnes dont l ’état mental pourrait représenter un risque pour leur propre sécurité ou celle d ’autrui (Ordre de l’Assemblée le 6 mai 2026, rétroactif au 29 avril 2026) Membres présents : M. Provençal (Beauce-Nord), président M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine) Mme Bélanger (Prévost), ministre de la Santé Mme Bogemans (Iberville) M. Bussière (Gatineau) M.

Fontecilla (Laurier-Dorion) en remplacement de M.

Cliche-Rivard (Saint-Henri– Sainte-Anne) Mme Jeannotte (Labelle) en remplacement de Mme Abou-Khalil (Fabre) Mme Picard (Soulanges) Mme Prass (D’Arcy-McGee), porte -parole de l ’opposition officielle en matière de services sociaux Mme Schmaltz (Vimont) Témoins (par ordre d’intervention) : Institut national de psychiatrie légale Philippe-Pinel : Me Annie-Pierre Ouimet-Comtois, responsable des services juridiques Dre Myriam Le Blanc, psychiatre et cheffe des services externes et carcéraux Me Isabelle Cournoyer, chargée de cours, Université de Sherbrooke Bureau du coroner : Me Reno Bernier, coroner en chef Me Géhane Kamel, coroner en chef adjointe M.

Paul-André Perron, aviseur principal du coroner en chef en prévention des décès

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal 7 Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse : Mme Nadine Koussa, présidente Mme Stéphanie Gareau, vice-présidente responsable du mandat Jeunesse Mme Myrlande Pierre, vice-présidente responsable du mandat Charte Me Evelyne Pedneault, conseillère juridique Institut québécois de réforme du droit et de la justice : Pr Pierre Noreau, président Me Alexandra Pasca, directrice générale Mme Valentine Fau, responsable du volet recherche Regroupement provincial des comités des usagers : Mme Sylvie Tremblay, directrice générale Association des groupes d ’intervention en défense des droits en santé mentale du Québec : Mme Julie Rivard, présidente M.

François Winter, administrateur Mme Nancy Melanson, co-coordonnatrice et responsable du volet sociopolitique Mme Nadine Huppé, déléguée, ReprésentACTION Regroupement des ressources alternatives en santé mentale du Québec : Mme Anne-Marie Boucher, co –coordonnatrice et responsable de l ’action sociopolitique Mme Marie-Pier Béland, responsable de l ’administration et du soutien de l ’action sociopolitique Mme Christine Jacques, coordonnatrice, Escouade 24-7 du Bas-St-Laurent Dre Catherine Éthier, psychologue, Médecins du monde ___________________________ La Commission se réunit à la salle Marie-Claire-Kirkland de l’hôtel du Parlement.

À 10 heures, M. Provençal (Beauce-Nord) déclare la séance ouverte. Mme la secrétaire informe la Commission des remplacements.

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal 8 AUDITIONS (suite) La Commission entend l’Institut national de psychiatrie légale Philippe-Pinel. À 10 h 51, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend Me Cournoyer. À 11 h 34, la Commission suspend ses travaux jusqu ’après les avis touchant les travaux des commissions. ___________________________ À 15 h 21, la Commission reprend ses travaux. Il est convenu de poursuivre les travaux au-delà de l’heure prévue. La Commission entend le Bureau du Coroner.

À 16 h 07, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse. À 16 h 57, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Institut québécois de réforme du droit et de la justice. À 17 h 43, la Commission suspend ses travaux jusqu’à 18 h 40. ___________________________ À 18 h 46, la Commission reprend ses travaux. La Commission entend le Regroupement provincial des comités des usagers. À 19 h 33, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension.

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal 9 Il est convenu de poursuivre les travaux au-delà de l’heure prévue. La Commission entend l’Association des groupes d’intervention en défense des droits en santé mentale du Québec. À 20 h 26, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend le Regroupement des ressources alternatives en santé mentale du Québec. À 21 h 12, M. le président lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au mercredi 3 juin 2026, après les avis touchant les travaux des commissions.

La secrétaire de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Original signé par __________________________ _________________________ Vicky Boucher Luc Provençal VB/cv Québec, le 2 juin 2026

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal Quatrième séance, le mercredi 3 juin 2026 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 23, Loi visant principalement à mieux accompagner les personnes dont l ’état mental pourrait représenter un risque pour leur propre sécurité ou celle d’autrui (Ordre de l’Assemblée le 6 mai 2026, rétroactif au 29 avril 2026) Membres présents : M. Provençal (Beauce-Nord), président M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine) Mme Bélanger (Prévost), ministre de la Santé M. Bussière (Gatineau) M.

Fontecilla (Laurier-Dorion) en remplacement de M. Cliche-Rivard (Saint-Henri– Sainte-Anne) M. Gagnon (Jonquière) Mme Picard (Soulanges) Mme Prass (D’Arcy-McGee), porte -parole de l ’opposition officielle en matière de services sociaux Témoins (par ordre d’intervention) : Clinique juridique itinérante : Me Donald Tremblay, directeur général M. Sébastien Foccroulle-Bussières, coordonnateur des affaires publiques M. Félix Lévesque, coordonnateur Association des spécialistes en médecine d’urgence du Québec : Dr Gilbert Boucher, président M.

Simon Bissonnette, directeur général Dre Karine Plouffe, urgentologue, Hôpital du Sacré-Cœur-de-Montréal ___________________________ La Commission se réunit à la salle Marie-Claire-Kirkland de l’hôtel du Parlement. À 11 h 33, M. Provençal (Beauce-Nord) déclare la séance ouverte.

Commission de la santé et des services sociaux Procès-verbal 11 Mme la secrétaire informe la Commission du remplacement. Il est convenu de poursuivre les travaux au-delà de l’heure prévue. AUDITIONS (suite) La Commission entend la Clinique juridique itinérante. À 12 h 18, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Association des spécialistes en médecine d’urgence du Québec. M. le président dépose les mémoires des personnes et des organismes qui n ’ont pas été entendus (annexe II).

À 12 h 56, M. le président lève la séance et la Commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die. La secrétaire de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Original signé par __________________________ _________________________ Vicky Boucher Luc Provençal VB/cv Québec, le 3 juin 2026

Commission de la santé et des services sociaux

ANNEXE I Personnes et organismes qui ont été entendus

Personnes et organismes qui ont été entendus Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé mentale du Québec 035M Association des médecins psychiatres du Québec 005M Association des policières et policiers provinciaux du Québec 011M Association des spécialistes en médecine d'urgence du Québec 014M Bureau du coroner CAP santé mentale 002M Clinique juridique itinérante 052M Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse 050M Cournoyer, Isabelle 001M Institut national de psychiatrie légale Philippe-Pinel 027M Institut québécois de réforme du droit et de la justice 033M Martin-Ménard, Patrick 065M Ordre des travailleurs sociaux et des thérapeutes conjugaux et familiaux du Québec 009M Protecteur du citoyen 008M Regroupement des ressources alternatives en santé mentale du Québec 039M Regroupement provincial des comités des usagers 038M Vigneault, Luc 006M

Commission de la santé et des services sociaux

ANNEXE II Mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus

Mémoires des personnes et organismes qui n'ont pas été entendus Action autonomie 025M Appartements supervisés 3SM Résidence Santé Globale 057M APUR Québec 059M Association des directeurs de police du Québec 013M Association des infirmières praticiennes spécialisées du Québec 019M Association des juristes progressistes 029M Association des médecins gériatres du Québec 021M Association des psychologues du Québec 066M Association pour la santé publique du Québec 034M Auto-Psy (région de Québec) 042M Avant-garde en santé mentale 060M Barreau du Québec 053M Beaurivage-Laroche, Élodie Champagne-Mercier, Léa Cormier, Dominic Dutrisac, Carl Paquin, Camille 018M Beaudet-Latendresse, Victor Bernier, Marilou Saumure, Jacob 065M Centre d’entraide Émotions 040M Chambre des notaires du Québec 058M

Cloutier-Tanguay, Jean-Philippe Savard, Anne-Marie 022M Collège des médecins du Québec 012M Commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador 016M Corporation des services d’ambulance du Québec 003M Directeurs de la protection de la jeunesse et directeurs provinciaux du Québec 004M Droits et Recours en Santé Mentale Gaspésie-Les-Îles 045M Droits-Accès de l'Outaouais 023M Équipe de recherche et d’action en santé mentale et culture 067M Fédération interprofessionnelle de la santé du Québec 007M Giguère-Marchal, Audrey 061M Groupe de promotion et de défense des droits en santé mentale - 02 031M Hénault-Bernier, Isabelle Morin, Charles-Albert 006M La Bouffée d’Air du KRTB 054M L'A-DROIT de Chaudière-Appalaches 028M Legault, Philippe 037M L'En-Droit de Laval 049M Les Usagers de la santé du Québec 055M Lessard, Alexanne 043M Ligue des droits et libertés 044M L'R des centres de femmes du Québec 041M

Médecins du monde Canada 046M Mouvement jeunes et santé mentale 048M Ordre des infirmières et infirmiers du Québec 017M Ordre des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec 063M Ordre des psychologues du Québec 047M Organisation pour la Santé Mentale Oeuvrant à la Sensibilisation et à l’Entraide 026M Pro-Def Estrie 020M Ramsay , Joseph-Alexandre 024M Regroupement des organismes communautaires autonomes jeunesse du Québec 051M ReprésentACTION santé mentale Québec 015M Réseau d’aide aux personnes seules et itinérantes de Montréal 030M Réseau québécois d’action pour la santé des femmes 032M Ressource d'aide et d'information en défense des droits en santé mentale de l'Abitibi- Témiscamingue 036M Service de police de la Ville de Montréal 062M Table des regroupements provinciaux d’organismes communautaires et bénévoles 056M Union des municipalités du Québec 064M Urli, Anne-Marie 010M

Document details

Collection	Quebec — Bills
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Format	pdf
Source	PROVINCIAL
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