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Ontario — Bills

2ND SESSION, 38TH LEGISLATURE, ONTARIO 55 ELIZABETH II, 2006 2e SESSION, 38e LÉGISLATURE, ONTARIO 55 ELIZABETH II, 2006 Bill 95 Projet de loi 95

An Act to amend the Employment Standards Act, 2000 and the Occupational Health and Safety Act with respect to providing information to student employees about employment rights Loi modifiant la Loi de 2000 sur les normes d’emploi et la

Loi sur la santé et la sécurité au travail à l’égard de la fourniture de renseignements aux étudiants salariés sur les droits en matière d’emploi Ms Horwath Mme Horwath Private Member’s Bill Projet de loi de député 1st Reading April 6, 2006 2n d Reading 3r d Reading Royal Assent 1 re lecture 6 avril 2006 2 e lecture 3 e lecture Sanct ion royale Printed by the Legislative Assembly of Ontario Imprimé par l’Assemblée législative de l’Ontario

EXPLANATORY NOTE NOTE EXPLICATIVE The Bill amends the Employment Standards Act, 2000 and the Occupational Health and Safety Act to require employers to give their student employees sp ecified information about both Acts by posting a poster in workplaces and providing copies of a booklet. Le projet de loi modifie la Loi de 2000 sur les normes d’emploi et la

Loi sur la santé et la sécurité au travail afin d’exiger des employeurs qu’ils donnent à leurs étudiants salariés des rensei- gnements précisés au sujet de ces lois en affichant une affiche dans les lieux de travail et en fournissant des copies d’une bro- chure.

Bill 95 2006 Projet de loi 95 2006

An Act to amend the Employment Standards Act, 2000 and the Occupational Health and Safety Act with respect to providing information to student employees about employment rights Loi modifiant la Loi de 2000 sur les normes d’emploi et la

Loi sur la santé et la sécurité au travail à l’égard de la fourniture de renseignements aux étudiants salariés sur les droits en matière d’emploi Note: This Act amends or repeals more than one Act. For the legislative history of these Acts, see Public Statutes – Detailed Legislative History on www.e-Laws.gov.on.ca. Remarque : La présente loi modifie ou abroge plus d’une loi. L’historique législatif de ces lois figure à l’ Historique législatif détaillé des lois d’intérêt public dans www.lois- en-ligne.gouv.on.ca.

Her Majesty, by and with the advice and consent of the Legislative Assembly of the Province of Ontario, enacts as follows: Sa Majesté, sur l’avis et avec le consentement de l’Assemblée législative de la province de l’Ontario, édicte : EMPLOYMENT STANDARDS ACT, 2000 LOI DE 2000 SUR LES NORMES D’EMPLOI 1. The Employment Standards Act, 2000 is amended by adding the following section: 1. La Loi de 2000 sur les normes d’emploi est modi- fiée par adjonction de l’article suivant : Information re student employees

Interpretation Renseignements : étudiants salariés Interprétation 2.1

(1) In this section, 2.1

(1) La définition qui suit s’applique au présen t article. “student employee” means an employee who is a studen t under 18 years of age and, (

a) works fewer than 28 hours in a work week, or (

b) is employed during a school holiday. «étudiant salarié» Employé qui est un étudiant de moins de 18 ans et qui, selon le cas :

a) travaille moins de 28 heures par semaine de travail;

b) est employé pendant un congé scolaire. Minister to prepare poster and booklet

(2) The Minister shall prepare and publish a poster and a booklet in accordance with the following requirements: Préparation d’une affiche et d’une brochure par le ministre

(2) Le ministre prépare et publie une affiche et une brochure conformément aux exigences suivantes : 1. The poster and the booklet shall provide the fol- lowing information: 1. L’affiche et la brochure fournissent les renseigne- ments suivants : i. A statement that the minimum wage for stu- dent employees is different than the minimum wage for most other employees. i. Une déclaration portant que le salaire mini- mum des étudiants salariés est différent de ce- lui de la plupart des autres employés. ii.

A statement of the current minimum wage fo r student employees and for other employees, as prescribed by the regulations. ii. Un énoncé du salaire minimum actuel que prescrivent les règlements tant pour les étu- diants salariés que pour les autres employés. iii. A statement that the employer must pay all wages earned, including , where the employ- ment contract so provides, wages earned for time worked immediately before the start of a shift or immediately after the end of a shift. iii.

Une déclaration portant que l’employeur doit verser le salaire gagné, y compris, lorsque le contrat de travail le prévoit, le salaire gagné pour les heures travaillées immédiatemen t avant le début ou immédiatement après la fin d’un poste.

2 EMPLOYMENT STATUTE LAW AMENDMENT ACT (INFORMING STUDENTS OF THEIR EMPLOYMENT RIGHTS), 2006 iv. A

summary prepared by the Director of Em- ployment Standards of the rights set out in Parts VII (Hours of Work and Eating Peri- ods), VIII (Overtime Pay), IX (Minimu m Wage), X (Public Holidays), XI (Vacation with Pay), XIV (Leaves of Absence), and XV (Termination and Severance of Employment) of this Act and, where the Director considers appropriate, an explanation of complex provi- sions in the Act and their interaction. iv.

Un résumé préparé par le directeur des nor- mes d’emploi au sujet des droits énoncés aux parties VII (Heures de travail et pauses- repas), VIII (Rémunération des heures sup- plémentaires), IX (Salaire minimum), X (Jours fériés), XI (Vacances et indemnité de vacances), XIV (Congé

s) et XV (Licencie- ment et cessation d’emploi) de la présente loi et, lorsque le directeur l’estime approprié, une explication des dispositions complexes de la Loi et de leur interaction. v. A

summary prepared by the Director or Di- rectors appointed under the Occupational Health and Safety Act of the rights set out in

Part V (Right to Refuse or to Stop Work Where Health or Safety In Danger) of tha t Act and, where the Dir ector or Directors con- sider appropriate, an explanation of complex provisions in the Act and their interaction. v. Un résumé préparé pa r le ou les directeurs nommés en vertu de la

Loi sur la santé et la sécurité au travail au sujet des droits énoncés à la

partie V (Droit de refuser ou d’arrêter de travailler en cas de danger pour la santé ou la sécurité) de cette loi et, lorsque le ou les di- recteurs l’estiment approprié, une explication des dispositions complexes de la Loi et de leur interaction. vi. Information about how to contact, vi. Des renseignements sur la façon de commu- niquer avec les entités suivantes : A. the Employment Standards Branch, A. la Direction des normes d’emploi, B. the Occupational Health and Safety Branch, and B. la Direction de la santé et de la sécurité au travail, C. the local union, if applicable.

C. le syndicat local, le cas échéant. 2. The information provided in the poster and the booklet shall be written in plain, non-legal lan- guage that is easy for student employees to under- stand. 2. Les renseignements fournis sur l’affiche et dans l a brochure sont formulés en langage clair et non ju- ridique que peuvent facilement comprendre les étudiants salariés. 3. The poster and the booklet shall be in both English and French. 3. L’affiche et la brochure sont rédigées et en français et en anglais. 4. The poster and the booklet shall provide the same information. 4.

L’affiche et la brochure fournissent les mêmes renseignements. Design requirements of poster

(3) The poster shall, Affiche : exigences en matière de conception

(3) L’affiche : (

a) have dimensions of at least 60 centimetres by 100 centimetres; and

a) d’une part, mesure au moins 60 centimètres su r 100 centimètres; (

b) have a title that is at least 5 centimetres in height.

b) d’autre part, comporte un

titre mesurant au moins 5 centimètres de hauteur. If poster or booklet not up to date

(4) If the Minister believes that the poster and the booklet prepared under subsection (2) have become out of date, he or she shall prepare and publish a new poster and booklet. Cas où l’affiche et la brochure ne sont pas à jour

(4) S’il croit que l’affiche et la brochure préparées en application du paragraphe (2) ne sont plus à jour, le mi- nistre en prépare et en publie des nouvelles. Material to be posted

(5) Every employer who employs a student employee shall post and keep posted a copy of the most recen t poster published by the Minister under this

section in a t least one conspicuous place in every workplace of the employer where it is likely to come to the attention o f student employees in that workplace. Obligation d’afficher

(5) Chaque employeur qui emploie des étudiants sala- riés affiche et laisse affichée une copie de la plus récente affiche publiée par le ministre en application du présen t

article à au moins un endroit bien en vue de chacun de ses lieux de travail où les étudiants salariés sont susceptibles d’en prendre connaissance.

LOI DE 2006 MODIFIANT DES LOIS EN CE QUI A TRAIT À L’EMPLOI 3 ( FOURNITURE DE RENSEIGNEMENTS AUX ÉTUDIANTS SUR LEURS DROITS EN MATIÈRE D’EMPLOI) Poster to be visible and in good repair

(6) Every employer shall ensu re that the poster is at all times unobstructed, clean and in good repair. Affiche visible et en bon état

(6) Chaque employeur veille à ce que l’affiche soit en tout temps libre de tout obstacle, propre et en bon état. Booklet to be distributed

(7) Every employer shall provide to every student em- ployee, immediately on hiring the student employee, a copy of the most recent booklet published by the Minister under this section. Distribution de la brochure

(7) Chaque employeur fournit à chaque étudiant sala- rié, dès le moment de son embauche, une copie de la plus récente brochure publiée par le ministre en application d u présent article. Record of distribution of booklet

(8) Every employer shall keep a record of the name o f every student employee whom the employer hires, the date on which the student employee is hired and the date on which the booklet is given to the student employee, and the student employee shall acknowledge that he o r she has received and read the booklet by signing the rec- ord. Dossier de distribution de la brochure

(8) Chaque employeur tient un dossier et y consigne le nom de chaque étudiant salarié qu’il embauche, la date d’embauche de celui-ci ainsi que la date à laquelle la bro- chure lui est remise et l’étudiant reconnaît avoir reçu et lu la brochure en apposant sa signature sur le dossier. Where majority language not English or French

(9) If the majority language of a workplace of an em- ployer is a language other than English or French, the employer shall so notify the Minister and in the notice shall identify the majority language of the workplace. Langue de la majorité autre que le français ou l’anglais

(9) Si la langue de la majorité dans un lieu de travail de l’employeur n’est pas le français ou l’anglais, celui-ci en avise le ministre et précise dans l’avis la langue de l a majorité dans le lieu de travail. Minister to provide translation to employer

(10) If the Minister receives a notice under subsection (9), the Minister shall, Le ministre fournit une traduction à l’employeur

(10) S’il reçoit un avis en application du paragraphe (9), le ministre fait ce qui suit, selon le cas : (

a) if the Minister has pr epared a translation of the poster and the booklet into the majority language identified in the notice, provide it to the employer; or

a) s’il a préparé une traduction de l’affiche et de la brochure dans la langue de la majorité précisée dans l’avis, il la fournit à l’employeur; (

b) if the Minister has not prepared such a translation of the poster and the bo oklet, prepare one within 45 days of the day the notice was given, and pro- vide it to the employer.

b) s’il n’a pas préparé une telle traduction, il en pré- pare une dans les 45 jours qui suivent celui de la remise de l’avis et la fournit à l’employeur. Employer to provide translation to student employee

(11) The employer shall, on receiving the translation provided by the Minister under subsection (10), L’employeur fournit la traduction aux étudiants salariés (11) Lorsqu’il reçoit la traduction fournie par le minis- tre en application du paragraphe (10), l’employeur fait ce qui suit : (

a) post and keep posted a copy of the translation o f the poster next to the copy of the poster; and

a) il affiche et laisse affichées côte à côte une copie de la traduction et la copie de l’affiche; (

b) include a copy of the translation of the booklet with the copy of the booklet when providing the booklet to a student employee.

b) il joint une copie de la traduction de la brochure à la copie de cette dernière lorsqu’il fournit la bro- chure à un étudiant salarié. Transition

(12) The requirements set out in this

section apply in respect of student employees who are hired on or after the day the Employment Statute Law Amendment Ac t (Informing Students of their Employment Rights), 200 6 comes into force. Disposition transitoire

(12) Les exigences énoncées au présent

article s’appli- quent à l’égard des étudiants salariés qui sont em bauchés le jour de l’entrée en vigueur de la Loi de 2006 modifiant des lois en ce qui a trait à l’emploi (fourniture de rensei- gnements aux étudiants sur leurs droits en matière d’emploi) ou par la suite. OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY ACT

LOI SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL 2. The Occupational Health and Safety Act is amended by adding the following section: 2. La

Loi sur la santé et la sécurité au travail est mo- difiée par adjonction de l’article suivant :

4 EMPLOYMENT STATUTE LAW AMENDMENT ACT (INFORMING STUDENTS OF THEIR EMPLOYMENT RIGHTS), 2006 Duty of employer to provide information about Act

Interpretation Obligation de l’employeur de fournir des renseignements au sujet de la Loi Interprétation 26.1

(1) In this section, 26.1

(1) La définition qui suit s’applique au présen t article. “student employee” has the same meaning as in subsec- tion 2.1 (1) of the Employment Standards Act, 2000. «étudiant salarié» S’entend au sens du paragraphe 2.1 (1) de la Loi de 2000 sur les normes d’emploi. Material to be posted

(2) Every employer who employs a student employee shall post and keep posted a copy of the most recen t poster published by the Minister under

section 2.1 of the Employment Standards Act, 2000 in at least one con- spicuous place in every workplace of the employer where it is likely to come to the attention of student employees in that workplace. Document à afficher

(2) Chaque employeur qui emploie des étudiants sala- riés affiche et laisse affichée une copie de la plus récente affiche publiée par le ministre en application de l’article 2.1 de la Loi de 2000 sur les normes d’emploi à au moins un endroit bien en vue de chacun de ses lieux de travail où les étudiants salariés sont susceptibles d’en prendre connaissance. Poster to be visible and in good repair

(3) Every employer shall ensu re that the poster is at all times unobstructed, clean and in good repair. Affiche visible et en bon état

(3) Chaque employeur veille à ce que l’affiche soit en tout temps libre de tout obstacle, propre et en bon état. Booklet to be distributed

(4) Every employer shall provide to every student em- ployee, immediately on hiring the student employee, a copy of the most recent booklet published by the Minister under

section 2.1 of the Employment Standards Act, 2000. Distribution de la brochure

(4) Chaque employeur fournit à chaque étudiant sala- rié, dès le moment de son embauche, une copie de la plus récente brochure publiée par le ministre en application de l’article 2.1 de la Loi de 2000 sur les normes d’emploi. Record of distribution of booklet

(5) Every employer shall keep a record of the name o f every student employee whom the employer hires, the date on which the student employee is hired and the date on which the booklet is given to the student employee, and the student employee shall acknowledge that he o r she has received and read the booklet by signing the rec- ord. Dossier de distribution de la brochure

(5) Chaque employeur tient un dossier et y consigne le nom de chaque étudiant salarié qu’il embauche, la date d’embauche de celui-ci ainsi que la date à laquelle la bro- chure lui est remise et l’étudiant reconnaît avoir reçu et lu la brochure en apposant sa signature sur le dossier. Where majority language not English or French

(6) If the majority language of a workplace of an em- ployer is a language other than English or French, the employer shall so notify the Minister and in the notice shall identify the majority language of the workplace. Langue de la majorité autre que le français ou l’anglais

(6) Si la langue de la majorité dans un lieu de travail de l’employeur n’est pas le français ou l’anglais, celui-ci en avise le ministre et précise dans l’avis la langue de l a majorité dans le lieu de travail. Minister to provide translation to employer

(7) If the Minister receives a notice under subsection (6), the Minister shall, Le ministre fournit une traduction à l’employeur

(7) S’il reçoit un avis en application du paragraphe (6), le ministre fait ce qui suit, selon le cas : (

a) if the Minister has pr epared a translation of the poster and the booklet into the majority language identified in the notice, provide it to the employer; or

a) s’il a préparé une traduction de l’affiche et de la brochure dans la langue de la majorité précisée dans l’avis, il la fournit à l’employeur; (

b) if the Minister has not prepared such a translation of the poster and the bo oklet, prepare one within 45 days of the day the notice was given, and pro- vide it to the employer.

b) s’il n’a pas préparé une telle traduction, il en pré- pare une dans les 45 jours qui suivent celui de la remise de l’avis et la fournit à l’employeur. Employer to provide translation to student employee

(8) The employer shall, on receiving the translation provided by the Minister under subsection (7), L’employeur fournit la traduction aux étudiants salariés (8) Lorsqu’il reçoit la traduction fournie par le ministre en application du paragraphe (7), l’employeur fait ce qui suit : (

a) post and keep posted a copy of the translation o f the poster next to the copy of the poster; and

a) il affiche et laisse affichées côte à côte une copie de la traduction et la copie de l’affiche;

LOI DE 2006 MODIFIANT DES LOIS EN CE QUI A TRAIT À L’EMPLOI 5 ( FOURNITURE DE RENSEIGNEMENTS AUX ÉTUDIANTS SUR LEURS DROITS EN MATIÈRE D’EMPLOI) (

b) include a copy of the translation of the booklet with the copy of the booklet when providing the booklet to a student employee.

b) il joint une copie de la traduction de la brochure à la copie de cette dernière lorsqu’il fournit la bro- chure à un étudiant salarié. Transition

(9) The requirements set out in this

section apply in respect of student employees who are hired on or after the day the Employment Statute Law Amendment Act (In- forming Students of their Employment Rights), 200 6 comes into force. Disposition transitoire

(9) Les exigences énoncées au présent

article s’appli- quent à l’égard des étudiants salariés qui sont em bauchés le jour de l’entrée en vigueur de la Loi de 2006 modifiant des lois en ce qui a trait à l’emploi (fourniture de rensei- gnements aux étudiants sur leurs droits en matière d’emploi) ou par la suite. Commencement 3. This Act comes into force on the da y it receives Royal Assent. Entrée en vigueur 3. La présente loi entre en vi gueur le jour où elle reçoit la sanction royale.

Short title 4. The

short title of this Act is the Employment Stat- ute Law Amendment Act (In forming Students o f thei r Employment Rights), 2006.

Titre abrégé 4. Le

titre abrégé de la présente loi est Loi de 200 6 modifiant des lois en ce qui a trait à l’emploi (fourniture de renseignements aux étudiants sur leurs droits en ma- tière d’emploi).

Document details

Collection	Ontario — Bills
Citation	p38 s2 bill 95 bill text 38 2 en b095.pdf
Type	bill
Volume / chapter	p38 s2 bill 95 bill text 38 2 en b095.pdf
Language	en
Format	pdf
Source	PROVINCIAL
Identifier	74d163593a0ab00730e1a2137a1ebb786a4bcb05

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