Bill 35, Health Quality and Patient Safety Act — 58th Parliament, 2nd Session

58-2-35

New Brunswick — Bills

2nd Session, 58th Legislature New Brunswick 64-65 Elizabeth II, 2015-2016 2e session, 58e législature Nouveau-Brunswick 64-65 Elizabeth II, 2015-2016 BILL PROJET DE LOI 35 35 Health Quality and Patient Safety Act

Loi sur la qualité des soins de santé et la sécurité des patients Read first time: March 31, 2016 Read second time: Committee: Read third time: Première lecture : le 31 mars 2016 Deuxième lecture : Comité : Troisième lecture : HON. VICTOR BOUDREAU L’HON. VICTOR BOUDREAU

2016 BILL 35 PROJET DE LOI 35 Health Quality and Patient Safety Act

Loi sur la qualité des soins de santé et la sécurité des patients Table of Contents Table des matières 1

Definitions health care organization — organisme de soins de santé patient safety incident — incident lié à la sécurité d’un patient regional health authority — régie régionale de la santé 1 Définitions incident lié à la sécurité d’un patient — patient safety incident organisme de soins de santé — health care organization régie régionale de la santé — regional health authority 2 Quality of care and safety of patients committee personal health information — renseignements personnels sur la santé personal information — renseignements personnels 2 Comité de la qualité des soins et de la sécurité des patients renseignements personnels — personal information renseignements personnels sur la santé — personal health information 3 Patient safety incidents and other incidents 3 Incidents liés à la sécurité des patients et autres incidents 4 Notice to patient 4 Avis au patient 5 Non-retaliation 5 Interdiction de représailles 6 Confidentiality of information 6 Confidentialité des renseignements 7 Inadmissibility of evidence 7 Inadmissibilité de la preuve 8 Apologies apology — excuses dental practitioner — dentiste medical practitioner — médecin medical staff — personnel médical midwife — sage-femme oral and maxillofacial surgeon — chirurgien buccal et maxillo-facial 8 Excuses chirurgien buccal et maxillo-facial — oral and maxillofacial surgeon dentiste — dental practitioner excuses — apology médecin — medical practitioner personnel médical — medical staff sage-femme — midwife 9 Offences 9 Infractions 10 Regulations 10 Règlements 11 Child and Youth Advocate Act 11

Loi sur le défenseur des enfants et de la jeunesse 12 Ombudsman Act 12

Loi sur l’Ombudsman 13 Commencement 13 Entrée en vigueur 1

Her Majesty, by and with the advice and consent of the Legislative Assembly of New Brunswick, enacts as follows: Sa Majesté, sur l’avis et avec le consentement de l’Assemblée législative du Nouveau-Brunswick, édicte :

Definitions Définitions 1 The following

definitions apply in this Act. 1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi. “health care organization” means (

a) a regional health authority, (

b) Ambulance New Brunswick Inc., and (

c) any other organization prescribed by regulation. (organisme de soins de santé) “patient safety incident” means an unintended event that (

a) occurs when health services are received by a patient, and (

b) contributes to or results in, or could have con- tributed to or resulted in, harm to the patient or the death of the patient. ( incident lié à la sécurité d’un patient) “regional health authority” means a regional health authority as defined in the Regional Health Authorities Act. (régie régionale de la santé) « incident lié à la sécurité d’un patient » Événement involontaire qui, à la fois :

a) se produit lorsque le patient reçoit des soins de santé;

b) soit lui cause ou aurait pu lui causer un préjudice ou cause ou aurait pu causer son décès, soit y contri- bue ou aurait pu y contribuer. (patient safety incident) « organisme de soins de santé » S’entend :

a) d’une régie régionale de la santé;

b) d’Ambulance Nouveau-Brunswick Inc.;

c) de tout autre organisme que prévoient les règle- ments. (health care organization) « régie régionale de la santé » S’entend selon la défi- nition que donne de ce terme la

Loi sur les régies régio- nales de la santé. (regional health authority) Quality of care and safety of patients committee Comité de la qualité des soins et de la sécurité des patients 2(1) The following

definitions apply in this section. 2(1) Les définitions qui suivent s’appliquent au pré- sent article. “personal health information” means personal health information as defined in the Personal Health Informa- tion Privacy and Access Act. (renseignements personnels sur la santé) “personal information” means personal information as defined in the Right to Information and Protection of Privacy Act. (renseignements personnels) « renseignements personnels » S’entend selon la défi- nition que donne de ce terme la

Loi sur le droit à l’infor- mation et la protection de la vie privée . (personal information) « renseignements personnels sur la santé » S’entend selon la définition que donne de ce terme la

Loi sur l’ac- cès et la protection en matière de renseignements per- sonnels sur la santé. (personal health information) 2(2) A health care organization shall establish and maintain a quality of care and safety of patients commit- tee. 2(2) L’organisme de soins de santé crée et maintient un comité de la qualité des soins et de la sécurité des pa- tients. Projet de loi 35

Loi sur la qualité des soins de santé et la sécurité des patients 2

2(3) A quality of care and safety of patients committee shall perform the following duties: 2(3) Il incombe au comité de la qualité des soins et de la sécurité des patients : (

a) conduct quality reviews of patient safety inci- dents and other incidents reported to it under

section 3; and

a) de procéder à l’analyse des incidents liés à la sé- curité des patients et autres incidents signalés en ap- plication de l’article 3; (

b) after a review has been conducted, report the relevant facts of the incident and its recommendations to the board of directors of the health care organiza- tion for the purposes of improving the quality of health care and the safety of patients and to prevent the occurrence of similar incidents.

b) une fois l’analyse terminée, de faire rapport au conseil de l’organisme de soins de santé des faits per- tinents concernant l’incident et de ses recommanda- tions en vue d’améliorer la qualité des soins de santé et la sécurité des patients et de prévenir la survenance d’incidents semblables. 2(4) A report made under paragraph (3)(

b) shall not contain personal information or personal health informa- tion. 2(4) Le rapport établi en application de l’alinéa

(3) b) ne contient ni renseignements personnels ni renseigne- ments personnels sur la santé.

Patient safety incidents and other incidents Incidents liés à la sécurité des patients et autres incidents 3(1) As soon as possible after a patient safety incident occurs, the health care organization that provided the health services shall notify the quality of care and safety of patients committee and the patient involved. 3(1) Dans les plus brefs délais après que se produit un incident lié à la sécurité d’un patient, l’organisme de soins de santé concerné en avise le comité de la qualité des soins et de la sécurité des patients ainsi que le patient en question. 3(2) If an incident occurs that could have resulted in a patient safety incident and the health care organization determines that there is an ongoing safety risk to pa- tients, the health care organization shall notify the qual- ity of care and safety of patients committee. 3(2) Si l’incident qui se produit aurait pu entraîner un incident lié à la sécurité d’un patient et qu’il juge qu’une menace permanente se pose pour la sécurité des patients, l’organisme de soins de santé en avise le comité de la qualité des soins et de la sécurité des patients. 3(3) In its discretion, a health care organization may notify the quality of care and safety of patients commit- tee of any other incident that could have resulted in a pa- tient safety incident. 3(3) L’organisme de soins de santé peut, à son appré- ciation, aviser le comité de la qualité des soins et de la sécurité des patients de tout autre incident qui aurait pu entraîner quelque autre incident lié à la sécurité d’un pa- tient.

Notice to patient Avis au patient 4 After a quality review of a patient safety incident has been conducted by the quality of care and safety of pa- tients committee, the health care organization shall no- tify the patient of 4 Au terme de l’analyse de l’incident lié à la sécurité d’un patient à laquelle procède le comité de la qualité des soins et de la sécurité des patients, l’organisme de soins de santé avise le patient : (

a) the relevant facts of the incident,

a) des faits pertinents concernant l’incident; (

b) the recommendations of the quality of care and safety of patients committee, and

b) des recommandations du comité de la qualité des soins et de la sécurité des patients; (

c) any steps that will be taken to improve the qual- ity of heath care and the safety of patients.

c) des mesures qui seront prises pour améliorer la qualité des soins et la sécurité des patients, le cas échéant. Health Quality and Patient Safety Act Bill 35 3

Non-retaliation Interdiction de représailles 5 No person shall dismiss, suspend, demote, disci- pline, harass or otherwise disadvantage a person by rea- son that the latter has disclosed information to a health care organization or a quality of care and safety of pa- tients committee in connection with a patient safety inci- dent or other incident referred to in

section 3. 5 Il est interdit de congédier, de suspendre, de rétro- grader, de punir ou de harceler une personne ou de lui faire subir tout autre désavantage pour le motif qu’elle a divulgué des renseignements à un organisme de soins de santé ou à un comité de la qualité des soins et de la sécu- rité des patients concernant un incident lié à la sécurité d’un patient ou à quelque autre incident que vise l’arti- cle 3.

Confidentiality of information Confidentialité des renseignements 6 Despite the Right to Information and Protection of Privacy Act , a statement, declaration, record or docu- ment provided to the quality of care and safety of pa- tients committee in the course of a quality review is con- fidential and shall not be communicated to any person. 6 Par dérogation à la

Loi sur le droit à l’information et la protection de la vie privée , les déclarations, les dos- siers ou les documents qu’une personne fournit au comi- té de la qualité des soins et de la sécurité des patients dans le cadre du processus d’analyse demeurent confi- dentiels et ne peuvent être communiqués à qui que ce soit.

Inadmissibility of evidence Inadmissibilité de la preuve 7 Except on the trial of any person for an offence in re- spect of the person’s sworn testimony, no statement made or answer or evidence given by that or any other person in the course of any quality review by the quality of care and safety of patients committee is admissible in evidence against any person in any court or at any in- quiry or in any other proceedings. 7 À l’exclusion du procès d’une personne pour une in- fraction à l’égard de son témoignage sous serment, la dé- claration faite, la réponse donnée ou la preuve apportée par elle ou par une autre personne dans le cadre du pro- cessus d’analyse auquel procède le comité de la qualité des soins et de la sécurité des patients sont inadmissibles en preuve contre quiconque devant un tribunal ou dans le cadre d’une enquête ou de toute autre instance.

Apologies Excuses 8(1) The following

definitions apply in this section. 8(1) Les définitions qui suivent s’appliquent au pré- sent article. “apology” means an expression of sympathy or regret, a statement that one is sorry or any other words or ac- tions indicating contrition or commiseration, whether or not the words or actions admit or imply an admission of fault in connection with the incident to which the words or actions relate. (excuses) “dental practitioner” means a person lawfully entitled to practise dentistry in the Province. (dentiste) “medical practitioner” means a person lawfully enti- tled to practise medicine in the Province. (médecin) “medical staff” means medical practitioners, oral and maxillofacial surgeons, dental practitioners and mid- wives who are appointed by a board of directors to the medical staff of a regional health authority and given privileges. (personnel médical) « chirurgien buccal et maxillo-facial »

Dentiste dont le nom est inscrit au registre des dentistes spécialistes et qui est titulaire d’un permis de spécialiste en chirurgie buccale et maxillo-faciale délivré conformément à la Loi dentaire du Nouveau-Brunswick de 1985. (oral and maxillofacial surgeon) « dentiste » Personne habilitée à exercer la dentisterie dans la province. (dental practitioner) « excuses »

Manifestation de sympathie ou de regret, fait pour quelqu’un de se dire désolé ou tous autres mots ou actes indiquant de la contrition ou de la commiséra- tion, qu’ils constituent ou non un aveu, même implicite, de faute relativement à l’incident en cause. (apology) « médecin » Personne habilitée à exercer la médecine dans la province. (medical practitioner) Projet de loi 35

Loi sur la qualité des soins de santé et la sécurité des patients 4

“midwife” means a midwife as defined in the Midwif- ery Act. (sage-femme) “oral and maxillofacial surgeon” means a dental prac- titioner whose name is entered in the specialists register and who is the holder of a specialist’s licence in oral and maxillofacial surgery issued under the New Brunswick Dental Act, 1985. (chirurgien buccal et maxillo-facial) « personnel médical » Médecins, chirurgiens buccaux et maxillo-faciaux, dentistes et sages-femmes que le con- seil nomme pour faire

partie du personnel médical d’une régie régionale de la santé et auxquels il accorde des pri- vilèges. (medical staff) « sage-femme » S’entend selon la définition que donne de ce terme la

Loi sur les sages-femmes. (midwife) 8(2) A member of the medical staff, an employee of a health care organization or a health care organization may make an apology in connection with a patient safety incident or other incident referred to in

section 3 and the apology 8(2) Le membre du personnel médical, un employé de l’organisme de soins de santé ou l’organisme de soins de santé peut présenter des excuses relativement à un inci- dent lié à la sécurité d’un patient ou à tout autre incident que vise l’article 3, et cette présentation d’excuses : (

a) does not constitute, in law, an express or implied admission of fault or liability by the person in connec- tion with the incident,

a) n’emporte pas en droit aveu, même implicite, de faute ou de responsabilité de sa part; (

b) despite any wording to the contrary in any con- tract of insurance or indemnity and despite any other Act or law, does not void, impair or otherwise affect any insurance or indemnity coverage for any person in connection with the incident, and

b) n’a pas pour effet, en dépit de toute stipulation contraire figurant dans un contrat d’assurance ou d’in- demnisation et malgré toute autre loi ou règle de droit, d’annuler ou de diminuer la garantie d’assurance ou d’indemnisation à l’égard de toute personne physique ou morale ou d’avoir quelque autre incidence sur cette garantie; (

c) shall not be taken into account in any determina- tion of fault or liability in connection with the inci- dent.

c) ne doit pas peser dans la détermination de la faute ou de la responsabilité liée à l’incident. 8(3) Despite any other Act or law, evidence of an apology by a member of the medical staff, an employee of a health care organization or a health care organiza- tion in connection with a patient safety incident or other incident referred to in

section 3 is not admissible in any civil proceeding, administrative proceeding or arbitration as evidence of the fault or liability of any person in con- nection with the incident. 8(3)

Malgré toute autre loi ou toute règle de droit, la preuve de la présentation d’excuses par le membre du personnel médical, par un employé de l’organisme de soins de santé ou par l’organisme de soins de santé rela- tivement à un incident lié à la sécurité d’un patient ou à tout autre incident que vise l’article 3 est inadmissible dans le cadre d’une instance civile, d’une instance admi- nistrative ou d’un arbitrage pour établir la faute ou la responsabilité de qui que ce soit liée à l’incident. Offences Infractions 9(1) A person who violates or fails to comply with

section 5 commits an offence punishable under

Part 2 of the Provincial Offences Procedure Act as a category H offence. 9(1) Quiconque contrevient ou omet de se conformer à l’article 5 commet une infraction punissable sous le ré- gime de la

partie 2 de la

Loi sur la procédure applicable aux infractions provinciales à

titre d’infraction de la classe H. 9(2) A person who violates or fails to comply with

section 6 commits an offence punishable under

Part 2 of the Provincial Offences Procedure Act as a category J offence. 9(2) Quiconque contrevient ou omet de se conformer à l’article 6 commet une infraction punissable sous le ré- gime de la

partie 2 de la

Loi sur la procédure applicable Health Quality and Patient Safety Act Bill 35 5

aux infractions provinciales à

titre d’infraction de la classe J. Regulations Règlements 10 The Lieutenant-Governor in Council may make regulations 10 Le lieutenant-gouverneur en conseil peut, par règle- ment : (

a) prescribing organizations for the purposes of the definition “health care organization” in

section 1;

a) désigner un organisme aux fins d’application de la définition de « organisme de soins de santé » à l’ar- ticle 1; (

b) providing for appointments to the quality of care and safety of patients committees, including the size and composition of the committees and establishing procedures of the committees;

b) prévoir les nominations aux comités de la qualité des soins et de la sécurité des patients, notamment préciser leur effectif, leur composition et le fonction- nement des comités; (

c) providing for the content of reports under para- graph 2(3)(b), as well as the manner of and time pe- riod for providing the reports;

c) prévoir la teneur des rapports que vise l’ali- néa 2(3)

b) ainsi que leur mode et leur délai d’établis- sement; (

d) prescribing the manner of notification under sec- tion 3;

d) prévoir le mode de remise de l’avis prévu à l’arti- cle 3; (

e) defining any word or expression used in but not defined in this Act for the purposes of this Act, the regulations or both;

e) définir les termes ou les expressions employés mais non définis dans la présente loi pour l’applica- tion de la présente loi ou des règlements, ou des deux; (

f) governing any matter that the Lieutenant- Governor in Council considers necessary for the ad- ministration of this Act.

f) prendre toute autre mesure jugée nécessaire à l’application de la présente loi. Child and Youth Advocate Act

Loi sur le défenseur des enfants et de la jeunesse 11 Subsection 22(4) of the Child and Youth Advocate Act,

chapter C-2.7 of the Acts of New Brunswick, 2007, is amended by adding after paragraph (

d) the follow- ing: 11 Le paragraphe 22(4) de la

Loi sur le défenseur des enfants et de la jeunesse,

chapitre C-2.7 des Lois du Nouveau-Brunswick de 2007, est modifié par l’adjonc- tion de ce qui suit après l’alinéa d) : (d.1) information protected from disclosure by sec- tion 6 of the Health Quality and Patient Safety Act; d.1) les renseignements protégés contre la divulga- tion par l’article 6 de la

Loi sur la qualité des soins de santé et la sécurité des patients; Ombudsman Act

Loi sur l’Ombudsman 12 Subsection 19.2(3) of the Ombudsman Act, chap- ter O-5 of the Revised Statutes, 1973, is amended by adding after paragraph (

d) the following: 12

Le paragraphe 19.2(3) de la

Loi sur l’Ombuds- man,

chapitre O-5 des Lois révisées de 1973, est modi- fié par l’adjonction de ce qui suit après l’alinéa d) : (d.1) information protected from disclosure by sec- tion 6 of the Health Quality and Patient Safety Act; d.1) les renseignements protégés contre la divulga- tion par l’article 6 de la

Loi sur la qualité des soins de santé et la sécurité des patients; Projet de loi 35

Loi sur la qualité des soins de santé et la sécurité des patients 6

Commencement Entrée en vigueur 13 This Act or any provision of it comes into force on a day or days to be fixed by proclamation. 13 La présente loi ou l’une quelconque de ses dispo- sitions entre en vigueur à la date ou aux dates fixées par proclamation. Health Quality and Patient Safety Act Bill 35 7

Document details

Collection	New Brunswick — Bills
Citation	58-2-35
Type	bill
Volume / chapter	58 2 35 pdf
Language	en
Format	pdf
Source	PROVINCIAL
Identifier	8bfbc5d042b02bf46d146b6c4f1687f2a73efc6d

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