Agriculture, Fisheries, Energy and Natural Resources — 12 June 2012 (39th Legislature, 2nd Session)

CAPERN 2012-06-12

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le mardi 12 juin 2012 - Vol. 42 N° 132

Étude détaillée du projet de loi n° 51, Loi modifiant la

Loi sur la protection sanitaire des animaux concernant principalement la sécurité et le bien-être des animaux

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Table des matières

Étude détaillée (suite)

Remarques finales

M. André Simard

M. Émilien Pelletier

M. Pierre Corbeil

Autres intervenants

M. Norbert Morin, président

M. Daniel Bernard

M. Jean D'Amour

M. Georges Mamelonet

Journal des débats

(Dix heures une minute)

Le Président (M. Morin): Bonjour. Bonjour, tout le monde. J'espère que tout le monde a eu une bonne nuit de sommeil. Ça me semble ça, parce que tout le monde a le sourire. Donc, on va passer une belle avant-midi.

Je déclare la séance de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles ouverte. Comme à l'habitude, s'il vous plaît, vérifiez vos téléphones cellulaires.

La commission est réunie afin de poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 51, Loi modifiant la

Loi sur la protection sanitaire des animaux concernant principalement la sécurité et le bien-être des animaux.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire: Oui, M. le Président. Mme L'Écuyer (Pontiac) est remplacée par M. Morin (Montmagny-L'Islet); Mme Ouellet (Vachon), par M. Pelletier (Saint-Hyacinthe).

Le Président (M. Morin): Merci, chère madame.

Étude détaillée (suite)

Lors de l'ajournement de nos travaux, hier au soir, vers 22 heures, nous en étions à un amendement à l'article 17 qui introduisait un 12e paragraphe. Donc, je crois que nous en étions au député de Kamouraska-Témiscouata...

M. Simard (Kamouraska-Témiscouata): Oui.

Le Président (M. Morin): ...qui voulait nous parler sur cet amendement.

M. Simard (Kamouraska-Témiscouata): Oui. Mais...

Le Président (M. Morin): Il y a eu quelques discussions, mais vous continuez.

M. Simard (Kamouraska-Témiscouata): Oui.

Le Président (M. Morin): Allez-y.

M. Simard (Kamouraska-Témiscouata): Alors, merci, M. le Président. Alors, je ne vous ai pas écouté hier soir, j'ai veillé tard.

Le Président (M. Morin): Ah oui? Bon!

M. Simard (Kamouraska-Témiscouata): Et vous savez pourquoi. Mais nous en étions... Pour reprendre le fil, c'est que le ministre a déposé, à notre demande, la list

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAPERN 2012-06-12
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions capern 39 2 journal debats CAPERN 120612.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	919939502b63774a8e4192aa84f76eded34e05ed

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