Agriculture, Fisheries, Energy and Natural Resources — 20 October 2011 (39th Legislature, 2nd Session)

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le jeudi 20 octobre 2011 - Vol. 42 N° 31

Étude détaillée du projet de loi n° 14,

Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable

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Table des matières

Étude détaillée (suite)

Document déposé

Intervenants

M. Claude Pinard, président

M. Serge Simard

Mme Martine Ouellet

M. Nicolas Marceau

M. Daniel Bernard

M. Luc Ferland

M. Georges Mamelonet

Mme Charlotte L'Écuyer

M. David Whissell

Mme Johanne Gonthier

M. Norbert Morin

* M. Jean-Sylvain Lebel, ministère des Ressources naturelles et de la Faune

* Mme Danie Daigle, idem

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Journal des débats

(Onze heures quarante-neuf minutes)

Le Président (M. Pinard): Alors, bienvenue à vous tous, chers collègues, en ce merveilleux jeudi 20 octobre 2011, journée sombre à l'extérieur parce que c'est pluie, vent et temps maussade, mais, à l'intérieur, nous sommes tellement joyeux et heureux d'être au travail pour l'étude du projet de loi n° 14,

Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable, projet de loi apporté par le ministre délégué aux Mines, M. Serge Simard, du comté de Dubuc.

Alors, je constate que nous avons quorum ce matin. D'ailleurs, on ne peut pas travailler si on n'a pas quorum, donc nous avons eu quorum toute la semaine. Et je déclare donc, pour fins d'enregistrement, la séance de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles ouverte. Comme à l'habitude, je demanderais à tous ceux qui ont des téléphones de bien vouloir les déposer dans une chaudière remplie d'eau, de sorte que nous n'entendrons pas la sonnerie de celle-ci... de ceux-ci.

Le mandat de la commission est de procéder à l'étude détaillée du projet de loi n° 14,

Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable.

Mme la secrétaire, avons-nous des remplacements ce matin? Probablement, je vois de nouveaux visages.

** (11 h 50) **

La Secrétaire: Oui, M. le Président. M. Simard (Kamouraska-Témiscouata) est remplacé par M. Ferland (Ungava) et M. Trottier (Roberval) est remplacé par M. Marceau (Rousseau).

Étude détaillée (suite)

Le Président (M. Pina

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAPERN 2011-10-20
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions capern 39 2 journal debats CAPERN 111020.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	9841155cf6960520a86ad79c92c3fd672c654f80

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