Transportation and the Environment — 3 April 2025 (43rd Legislature, 1st Session)

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Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

jeudi 3 avril 2025

Vol. 47 N° 91

Étude détaillée du projet de loi n° 81, Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

Aller directement au contenu du Journal des débats

Heures

12 h

12 h 30

14 h

14 h 30

15 h

15 h 30

16 h

Journal des débats

12 h (version non révisée)

(Douze heures cinq minutes)

Le Président (M. Rivest) :

Alors, bon midi à chacun d'entre vous. Ayant constaté le quorum, je déclare la

séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte. La

commission est réunie afin de poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 81,

Loi modifiant diverses dispositions en matière d'environnement. Mme la

secrétaire, est-ce qu'il y a des remplacements?

La Secrétaire

: Oui, M.

le Président. M. Bernard (Rouyn-Noranda—Témiscamingue) est remplacé par Mme Guillemette

(Roberval); Mme Blouin (Bonaventure) est remplacée par M. Lamothe

(Ungava); Mme Grondin (Argenteuil) est remplacée par M. Caron

(Portneuf); M. Montigny (René-Lévesque) est remplacé par M. Martel

(Nicolet-Bécancour); M. Derraji (Nelligan) est remplacé par Mme McGraw

(Notre-Dame-de-Grâce); M. Grandmont (Taschereau) est remplacé par M. Leduc

(Hochelaga-Maisonneuve); M. St-Pierre Plamondon (Camille-Laurin) est

remplacé par M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine).

Le Président (M. Rivest) :

Merci. Lors de l'ajournement des travaux, la commission faisait l'étude de l'article 98

qui introduit 19 articles à la

Loi sur la qualité de l'environnement. Nos

discussions portaient alors sur l'article 31.9.1. Est-ce qu'il y a d'autres

interventions sur l'article 31.9.1 qui est introduit par l'article 98

du projet de loi? Oui, Mme la députée.

Mme Dufour : Il va y en avoir

quelques-unes en effet. Hier, on était dans un échange, et Mme Morin, je

crois.

Mme Gagnon (Mélissa) : Gagnon.

Mme Dufour : Gagnon. Mon

Dieu! Mélanie.

Mme Gagnon (Mélissa) :

Mélissa.

Mme Dufour : Mélissa. Je

n'étais pas loin, hein? Pas du tout. Était en train de donner une explication,

mais elle était... Elle n'avait pas complété. Donc, je ne sais pas si elle

souhaite poursuivr

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CTE 2025-04-03
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cte 43 1 journal debats CTE 250403.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	a06d4ca23375b5cff1404de0030630ff2e4e05ef

Source file is stored in the law ingest library (html).