Transportation and the Environment — 16 May 2012 (39th Legislature, 2nd Session)

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le mercredi 16 mai 2012 - Vol. 42 N° 44

Étude détaillée du projet de loi n° 57, Loi modifiant l’encadrement de l’utilisation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges et d’autres dispositions législatives

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Table des matières

Étude détaillée (suite)

Intervenants

Mme Charlotte L'Écuyer, vice-présidente

Mme Danielle Doyer, présidente

M. Pierre Moreau

M. Etienne-Alexis Boucher

M. Stéphane Billette

M. Patrick Huot

M. Guy Ouellette

M. Pierre Reid

Journal des débats

(Onze heures vingt-quatre minutes)

La Présidente (Mme L'Écuyer): À l'ordre! Je déclare la séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs téléphones cellulaires.

La commission est réunie afin de poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 57, Loi modifiant l'encadrement de l'utilisation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges et d'autres dispositions législatives.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire: Non, Mme la Présidente. Il n'y a aucun remplacement.

Étude détaillée (suite)

La Présidente (Mme L'Écuyer): Hier, lors de l'ajournement de nos travaux, la discussion portait sur un amendement proposé par le député de Johnson à l'article 7. M. le député de Johnson, il vous reste 2 min 50 s sur l'amendement; M. McKay, 14 minutes, mais, oups... 14 minutes. Y a-t-il d'autres interventions sur l'amendement? Vous en avez pour 12 min 50 s, M. le député.

M. Moreau: Mme la Présidente...

La Présidente (Mme L'Écuyer): Oui, M. le ministre.

M. Moreau: Pouvons-nous profiter de la présence des représentants de nos collègues élus du Maroc dans notre salon rouge pour les saluer avant d'entreprendre nos travaux, leur souhaiter la plus cordiale bienvenue à l'Assemblée nationale, notamment au salon rouge, et de leur faire les salutations du gouvernement du Québec, des membres de l'Assemblée nationale et de l'opposition officielle?

La Présidente (Mme L'Écuyer): Tout à fait, M. le ministre. Je vous souhaite la bienvenue parmi nous. Vous pouvez même prendre place, si vous voulez participer et entendre un peu les délibérations. Les fauteuils sont là pour ça. M. le député de Johnson, la parole est à vous.

M. Boucher: Je

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CTE 2012-05-16
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cte 39 2 journal debats CTE 120516.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	aad5c75273c53d337b4d776624d6513248dbcbf7

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