Health and Social Services — 9 April 2025 (43rd Legislature, 1st Session)

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Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

mercredi 9 avril 2025

Vol. 47 N° 91

Étude détaillée du projet de loi n° 83, Loi favorisant l’exercice de la médecine au sein du réseau public de la santé et des services sociaux

Aller directement au contenu du Journal des débats

Heures

11 h

11 h 30

12 h

12 h 30

15 h

15 h 30

16 h

Journal des débats

11 h (version non révisée)

(Onze heures vingt-et-une minutes)

Le Président (M. Provençal)

: Alors, bon matin à tous. Ayant

constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de la santé et des

services sociaux ouverte. Je vous souhaite la bienvenue et je demande à toutes

les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs

appareils électroniques.

La commission est réunie afin de

poursuivre l'étude détaillée du projet de loi no 83, Loi favorisant l'exercice

de la médecine au sein du réseau public de la santé et des services sociaux.

Mme la secrétaire, y a-t-il des

remplacements?

La Secrétaire : Oui, M. le

Président. Mme Abou-Khalil (Fabre) est remplacée par M. Girard (Lac-Saint-Jean)

et M. Cliche-Rivard (Saint-Henri-Sainte-Anne) est remplacé par M. Marissal (Rosemont).

Le Président (M. Provençal)

: Merci beaucoup. Alors, lors de l'ajournement

de nos travaux, hier, nous étions à l'étude du sujet 2, Régime d'autorisation d'exercer

la médecine en dehors des cadres du régime public d'assurance maladie.

Alors, nous allons poursuivre l'étude de l'amendement

proposé par M. le ministre, introduisant l'article 0.5. Maintenant, est-ce qu'il

y a d'autres interventions concernant cet article?

M. Marissal : ...bonjour, d'abord,

M. le Président, excusez-moi.

Le Président (M. Provençal)

: M. le député de Rosemont.

M. Marissal : C'était un peu

sec, mon affaire. On est à 5, là?

Le Président (M. Provençal)

: Oui. 0.5.

M. Marissal : Bien, je ne

sais pas si mes collègues... ma collègue avait autre chose, moi, j'ai un

amendement qui chemine, je crois, dans le pipeline virtuel, vers vous, s'il n'est

pas déjà rendu, même.

Le Président (M. Provençal)

: Non. Il doit être à peu près à

Drummondville, là, s'il est parti

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CSSS 2025-04-09
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions csss 43 1 journal debats CSSS 250409.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	ad18ec5a4246acfda6397060a57eabc7aec86a47

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