Agriculture, Fisheries, Energy and Natural Resources — 5 December 2011 (39th Legislature, 2nd Session)

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le lundi 5 décembre 2011 - Vol. 42 N° 62

Étude détaillée du projet de loi n° 14,

Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable

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Table des matières

Étude détaillée (suite)

Intervenants

M. Claude Pinard, vice-président

M. Serge Simard

Mme Martine Ouellet

M. Luc Ferland

Mme Johanne Gonthier

M. Marjolain Dufour

M. Daniel Bernard

* Mme Lucie Ste-Croix, ministère des Ressources naturelles et de la Faune

* Témoin interrogé par les membres de la commission

Journal des débats

(Quatorze heures dix minutes)

Le Président (M. Pinard): Alors, bienvenue à vous tous à cette séance de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles. Nous en sommes à notre 28e séance sur l'étude détaillée du projet de loi n° 14,

Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable. Ayant constaté le quorum, je déclare donc la séance de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles ouverte. Je demande à toutes les personnes ici présentes dans cette salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de votre téléphone cellulaire.

Comme vous le savez tous, le mandat de la commission est de procéder à l'étude détaillée du projet de loi n° 14,

Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable.

Mme la secrétaire, avons-nous des remplacements aujourd'hui?

La Secrétaire: Oui, M. le Président. M. Mamelonet (Gaspé) est remplacé par Mme Vallée (Gatineau); M. Whissell (Argenteuil) est remplacé par M. Ouellette (Chomedey); M. Simard (Kamouraska-Témiscouata) est remplacé par M. Ferland (Ungava); et M. Trottier (Roberval), par M. Dufour (René-Lévesque).

Étude détaillée (suite)

Le Président (M. Pinard): Alors, merci beaucoup. Lors de la suspension de nos travaux vendredi passé, vendredi dernier, nous en étions à l'étude de l'article 51 du projet de loi. L'étude de l'article 51, nous en étions sur, je pense, l'amendement ou...

Une voix: Non, il avait été amendé...

Le Président (M. Pinard): L'amendement avait été adopté?

Une voix: Oui.

Le Président (M. Pinard): Alors, nous en étions rendus à la discussion sur l'article

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAPERN 2011-12-05
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions capern 39 2 journal debats CAPERN 111205.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	b45cf31a54a7e6cc143cedca0c250f587ae6cd57

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