National Assembly — 14 January 2009 (39th Legislature, 1st Session)

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(13 janvier 2009 au 22 février 2011)

Le mercredi 14 janvier 2009 - Vol. 41 N° 1

Procéder à la formation des commissions parlementaires et statuer sur la liste des présidents de séance en vertu des articles 127 et 139 du Règlement de l'Assemblée

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Table des matières

Adoption de l'ordre du jour

Dépôt des procès-verbaux des réunions du comité directeur

de la Commission de l'Assemblée nationale

Dépôt des procès-verbaux des séances de travail des commissions

Répartition des présidences des commissions

Composition des commissions

Date de la première réunion des commissions

Dépôt de la liste des présidents de séance

Intervenants

M. Yvon Vallières, président de l'Assemblée

M. Jacques P. Dupuis

M. Stéphane Bédard

M. Pierre Moreau

Mme Nicole Léger

M. Jacques Chagnon

Journal des débats

(Vingt heures quarante-deux minutes)

Le Président (M. Vallières): Très bien. Alors, je vous remercie. Je m'excuse un petit peu du retard.

Et en fait j'aimerais qu'on puisse ouvrir cette séance et vous rappeler le mandat de la commission, comme on le fait à tout début de commission, qui est de procéder à la formation des commissions parlementaires et de statuer sur la liste des présidents de séance.

Adoption de l'ordre du jour

Alors, j'aimerais vous lire l'ordre du jour. Alors: lecture et adoption de notre ordre du jour; dépôt des documents et procès-verbaux des réunions du comité directeur de la Commission de l'Assemblée nationale, en 3.1; en 3.2, les procès-verbaux des séances de travail des commissions; au point 4, la formation des commissions parlementaires, soit la répartition des présidences, la composition des commissions et la date de la première réunion des commissions; au point 5, la liste des présidents de séance; et, au point 6, la levée de la séance.

Alors, est-ce que cet ordre du jour est adopté? Adopté?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Vallières): Adopté. Ça va.

Dépôt des procès-verbaux

des réunions du comité directeur de

la Commission de l'Assemblée nationale

Alors, en vertu de l'article 4.4 des règles de fonctionnement, je dépose les comptes rendus des réunions du comité directeur de la Commission de l'Assemblée nationale. Ils sont ici. Oui, regardez, ils sont ici, preuve en est.

Dépôt des procès-verbaux des

séances de travail des commissions

Et, en vertu de 174, je dépose les procès-verbaux des séances de travail des commissions qui n'ont pas été suivies d'une séance publique et qui n'ont d

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAN 2009-01-14
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions can 39 1 journal debats CAN 090114.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	b77ed9cd0f645637356f2f3946bdfdce12bee1d8

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