Public Finance — 1 December 2011 (39th Legislature, 2nd Session)

CFP 2011-12-01

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le jeudi 1 décembre 2011 - Vol. 42 N° 56

Étude détaillée du projet de loi n° 39, Loi modifiant la

Loi sur le régime de rentes du Québec et d’autres dispositions législatives

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Table des matières

Étude détaillée (suite)

Intervenants

M. Claude Bachand, président

Mme Julie Boulet

M. Marc Carrière

M. Sylvain Simard

* Mme Andrée D. Labrecque, Régie des rentes du Québec

* Mme Sonia Potvin, idem

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Note de l'éditeur:

La commission a aussi siégé en après-midi pour l'étude détaillée du projet de loi n° 32, Loi donnant suite au discours sur le budget du 17 mars 2011 et à certains autres énoncés budgétaires et édictant la Loi concernant les paramètres sectoriels de certaines mesures fiscales. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.

Journal des débats

(Onze heures cinquante minutes)

Le Président (M. Bachand, Arthabaska): Je déclare la séance de la Commission des finances publiques ouverte.

Et je vous rappelle le mandat: la commission est réunie afin de procéder à l'étude détaillée du projet de loi n° 39, Loi modifiant la

Loi sur le régime de rentes du Québec et d'autres dispositions législatives.

M. le secrétaire, permettez-moi de vous saluer et de vous demander par le fait même s'il y a des remplacements.

Le Secrétaire: Oui, M. le Président. M. Marceau (Rousseau) est remplacé par M. Simard (Richelieu).

Le Président (M. Bachand, Arthabaska): M. le député de Richelieu, ça me fait plaisir de vous revoir ce matin en grande forme. M. le député de Chapleau, bonjour.

M. Carrière: Bon midi.

Le Président (M. Bachand, Arthabaska): Midi? C'est vrai, quasiment. M. le député de Viau, bien sûr, et M. le député de Huntingdon.

Une voix: ...

Le Président (M. Bachand, Arthabaska): Oui. Je suis heureux de vous l'entendre dire. Mme la ministre, bonjour. On fait des blagues, là, comme ça, pour détendre un peu l'atmosphère, mais il faut quand même être sérieux dans nos...

Une voix: ...

Le Président (M. Bachand, Arthabaska): Hein? C'est... Non, pas à la blague, en délicatesse. Mais on fait quelques blagues. M. le député de Richelieu, vous aviez demandé...

M. Simard (Richelieu): ...petite remarque, M. le Président...

Le Président (M. Bachand, Arthabaska): Oui.

M. Simard (Richelieu): ...dans cette

partie où nous nous détendons un petit peu, pour rendre hommage à quelqu'un qui a été honoré hier soir, avec cinq autres de nos co

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CFP 2011-12-01
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cfp 39 2 journal debats CFP 111201.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	d5aebc829fa7a96521a86dd6da835d3ea20372ea

Source file is stored in the law ingest library (html).