Bill document — Vigie #171255

Vigie 171255

Quebec — Bills

PREMIÈRE SESSION QUARANTE-DEUXIÈME LÉGISLATURE Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles Rapport Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 77 –

Loi sur l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec Procès-verbaux des séances des 14 et 15 janvier 2021 2021 Dépôt à l'Assemblée nationale : n° 2238-20210202

TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE SÉANCE, LE JEUDI 14 JANVIER 2021 ................................ ................... 1 REMARQUES PRÉLIMINAIRES ................................ ................................ ............ 2 AUDITIONS ................................ ................................ ................................ ............. 2 DEUXIÈME SÉANCE, LE VENDREDI 15 JANVIER 2021 ................................ ......... 5 AUDITIONS (suite) ................................ ................................ ................................ .. 6 ANNEXES I. Personnes et organismes qui ont été entendus II. Mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles Procès-verbal Première séance, le jeudi 14 janvier 2021 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 77 –

Loi sur l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec (Ordre de l’Assemblée le 9 décembre 2020) Membres présents : M. Lemay (Masson), président M. Allaire (Maskinongé) M. Bélanger (Orford) M. Campeau (Bourget) M. Girard (Lac-Saint-Jean) Mme Grondin (Argenteuil) M. Lamontagne (Johnson), ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation Mme Lessard-Therrien (Rouyn -Noranda–Témiscamingue), porte -parole du deuxième groupe d’opposition en matière d’agriculture, de pêcheries et d’alimentation M. Rousselle (Vimont), porte-parole de l’opposition officielle en matière d’agriculture M.

Roy (Bonaventure), porte -parole du troisième groupe d’opposition en matière d’agriculture et d’alimentation Mme St-Pierre (Acadie) en remplacement de M. Ciccone (Marquette) Mme Tardif (Laviolette–Saint-Maurice) Témoins (par ordre d’intervention) : Fédération de la relève agricole du Québec : Mme Julie Bissonnette, présidente M. Philippe Pagé, directeur général Union paysanne : M.

Gabriel Leblanc, président Mme Marie-Josée Renaud, coordonnatrice Association générale des étudiants de l'Institut de technologie agroalimentaire : Mme Roxane Talbot, présidente, Association générale des étudiants de l'Institut de technologie agroalimentaire (La Pocatière) M. Jérémy Arel, président, Association générale des étudiants de l'Institut de technologie agroalimentaire (St-Hyacinthe)

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles Procès-verbal 2 Centre de référence en agriculture et agroalimentaire du Québec : Mme Sophie Rochefort, directrice générale Mme Gisèle Bertrand, conseillère stratégique aux affaires corporatives, aux communications et à la mobilisation des connaissances Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec : Mme Liza Frulla, directrice générale Mme France Dionne, directrice générale exécutive Syndicat des professeurs de l’État du Québec : M. Jean Vallières, président M.

Benoît Garon, représentant syndical de l’Institut de technologie agroalimentaire Fédération des cégeps : M. Bernard Tremblay, président-directeur général M. Sylvain Lambert, président du conseil des directions générales et directeur général du Cégep Édouard-Montpetit Fédération étudiante collégiale du Québec : Mme Noémie Veilleux, présidente M. Rafaël Leblanc-Pageau, vice-président ___________________________ La Commission se réunit par visioconférence. À 9 h 31, M. Lemay (Masson) déclare la séance ouverte. Mme la secrétaire informe la Commission du remplacement. REMARQUES PRÉLIMINAIRES M.

Lamontagne (Johnson) , M. Rousselle (Vimont), Mme Lessard-Therrien ( Rouyn- Noranda−Témiscamingue) et M. Roy (Bonaventure) font des remarques préliminaires. AUDITIONS La Commission entend la Fédération de la relève agricole du Québec.

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles Procès-verbal 3 À 10 h 35, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Union paysanne. À 11 h 25, la Commission reprend ses travaux après une suspension de 8 minutes. La Commission entend l’Association générale des étudiants de l'Institut de technologie agroalimentaire. À 12 h 08, la Commission suspend ses travaux jusqu’à 14 heures. ___________________________ À 14 heures, la Commission reprend ses travaux.

La Commission entend le Centre de référence en agriculture et agroalimentaire du Québec. À 14 h 50, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l’Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec. À 15 h 40, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend le Syndicat des professeurs de l’État du Québec. À 16 h 32, la Commission reprend ses travaux après une suspension de 8 minutes. La Commission entend la Fédération des cégeps. À 17 h 20, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension.

La Commission entend la Fédération étudiante collégiale du Québec.

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles Procès-verbal 4 À 18 h 05, M. le président lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au vendredi 15 janvier 2021, à 9 h 30. La secrétaire suppléante de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Original signé par _____________________________ ___________________________ Stéphanie Pinault-Reid Mathieu Lemay SPR/ag Québec, le 14 janvier 2021

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles Procès-verbal Deuxième séance, le vendredi 15 janvier 2021 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 77 –

Loi sur l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec (Ordre de l’Assemblée le 9 décembre 2020) Membres présents : M. Lemay (Masson), président M. Allaire (Maskinongé) M. Campeau (Bourget) M. Girard (Lac-Saint-Jean) Mme Grondin (Argenteuil) M. Lamontagne (Johnson), ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation M. Rousselle (Vimont), porte-parole de l’opposition officielle en matière d’agriculture M. Roy (Bonaventure), porte -parole du troisième groupe d’opposition en matière d’agriculture et d’alimentation Mme St-Pierre (Acadie) en remplacement de M.

Ciccone (Marquette) Mme Tardif (Laviolette–Saint-Maurice) Témoins (par ordre d’intervention) : Coopérative pour l'agriculture de proximité écologique : Mme Caroline Poirier, présidente du Conseil d'administration M. Léon Bibeau-Mercier, agro-économiste et administrateur Union des producteurs agricoles : M. Marcel Groleau, président général Mme Isabelle Bouffard, directrice de la direction Recherches et politiques agricoles ___________________________ La Commission se réunit par visioconférence. À 9 h 30, M. Lemay (Masson) déclare la séance ouverte. Mme la secrétaire informe la Commission du remplacement.

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles Procès-verbal 6 AUDITIONS (suite) La Commission entend la Coopérative pour l'agriculture de proximité écologique. À 10 h 20, la Commission reprend ses travaux après une suspension de 6 minutes. La Commission entend l’Union des producteurs agricoles. M. le président dépose les mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus (annexe II). À 11 h 01, M. le président lève la séance et la Commission , ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die.

La secrétaire suppléante de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Original signé par _____________________________ ___________________________ Stéphanie Pinault-Reid Mathieu Lemay SPR/ag Québec, le 15 janvier 2021

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

ANNEXE I Liste des personnes et des organismes qui ont été entendus

Personnes et organismes qui ont été entendus Association générale des étudiants de l'Institut de technologie agroalimentaire 001M Centre de référence en agriculture et agroalimentaire du Québec 005M Coopérative pour l'agriculture de proximité écologique 007M Fédération de la relève agricole du Québec 011M Fédération des cégeps 013M Fédération étudiante collégiale du Québec 001M Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec 004M Syndicat des professeurs de l’État du Québec 002M Union des producteurs agricoles 015M Union paysanne 010M

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

ANNEXE II Liste des mémoires des personnes et des organismes qui n’ont pas été entendus

Mémoires des personnes et organismes qui n'ont pas été entendus Association des technologues en agroalimentaire 006M Collège d'Alma 003M Équiterre 016M Fédération nationale des enseignantes et enseignants du Québec 012M Ordre des agronomes du Québec 008M Ordre des technologues professionnels du Québec 014M Québec Vert 009M Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec 017M Université de Montréal 018M

Document details

Collection	Quebec — Bills
Citation	Vigie 171255
Type	bill
Volume / chapter	MediaId ANQ.Vigie.Bll.DocumentGenerique 171255 amp process Default amp token ZyMoxNwUn8ikQ TRKYwPCjWrKwg vIv9rjij7p3xLGT
Language	en
Format	pdf
Source	PROVINCIAL
Identifier	d7e536d7fd2510ecfcf02505f77c45e78b323a96

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