Agriculture, Fisheries, Energy and Natural Resources — 8 June 2012 (39th Legislature, 2nd Session)

CAPERN 2012-06-08

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le vendredi 8 juin 2012 - Vol. 42 N° 130

Étude détaillée du projet de loi n° 27,

Loi sur la Société du Plan Nord

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Table des matières

Discussion générale (suite)

Intervenants

M. Claude Pinard, vice-président

M. Clément Gignac

M. Luc Ferland

Mme Lorraine Richard

M. Gérard Deltell

M. Nicolas Marceau

Journal des débats

(Onze heures trente-trois minutes)

Le Président (M. Pinard): Bienvenue, chers collègues, à cette 36e séance de travail sur l'étude détaillée du projet de loi n° 27,

Loi sur la Société du Plan Nord.

Ayant constaté le quorum, je déclare donc la séance de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles ouverte. Je demande également à toutes les personnes ici présentes, dans cette salle, de bien vouloir éteindre la sonnerie de votre téléphone cellulaire.

Comme vous le savez, le mandat de la commission est de poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 27,

Loi sur la Société du Plan Nord.

Mme la greffière, avons-nous des remplacements ce matin?

La Secrétaire: Oui, M. le Président: Mme Gonthier (Mégantic-Compton) est remplacée par M. Morin (Montmagny-L'Islet); Mme Ouellet (Vachon), par M. Ferland (Ungava); M. Simard (Kamouraska-Témiscouata), par M. Marceau (Rousseau); et M. Trottier (Roberval), par Mme Richard (Duplessis).

Discussion générale (suite)

Le Président (M. Pinard): Merci beaucoup. Lors de l'ajournement de nos travaux hier soir, nous en étions à procéder à une discussion d'ordre général sur le projet de loi à l'étude, c'est-à-dire sur les articles, les 10 articles qui restent à adopter, et également sur les amendements qui ont été déposés en liasse par M. le ministre et par le critique officiel de l'opposition.

Alors, j'aimerais d'abord connaître les intentions sur la procédure à suivre pour la séance, qui doit normalement se terminer à 14 heures cet après-midi. M. le député d'Ungava.

M. Ferland: M. le Président, comme nous avions convenu hier soir avec le ministre, nous voulons poursuivre les discussions ouvertes, mais, bien entendu, à micros ouverts, comme hier, et échanger avec le ministre sur nos propositions de ce côté-ci. Donc, on va continuer jusqu'à...

Le Président (M. Pinard): Durant la séance.

M. Ferland: ... durant la séance à ce moment-là

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAPERN 2012-06-08
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions capern 39 2 journal debats CAPERN 120608.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	d92d62d0b158b2144c5834f30a24d7f5b2947f58

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