CAT — 6 December 2022 (43rd Legislature, 1st Session)

CAT 2022-12-06

Quebec — Committees

(Quinze

heures cinquante-huit minutes)

La Présidente (Mme

Roy, Montarville) : Bonjour à tous. Ayant constaté le quorum, je

déclare la séance de la Commission de l'aménagement du territoire ouverte.

commission est réunie afin de procéder à l'élection à la présidence et à la

vice-présidence de la commission.

Conformément

à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a

décidé que la présidence de cette commission revenait à un député du

groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du

règlement, la présidence et la vice-présidence de chaque commission sont élues

à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Je vais maintenant

recevoir les propositions pour la présidence de la commission provenant du

groupe parlementaire formant le gouvernement. Je vous écoute, M. le député.

M. Girard

(Lac-Saint-Jean) : Alors, merci, Mme la Présidente. Alors,

conformément au règlement, je propose la motion suivante : Que le député

de Drummond-Bois-Francs soit élu président de la commission.

La Présidente (Mme

Roy, Montarville) : Parfait. Est-ce que, de la part du groupe

parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

La Présidente (Mme

Roy, Montarville) : Adopté. Est-ce que, de la part de l'opposition

officielle, cette proposition est adoptée?

La Présidente (Mme

Roy, Montarville) : Adopté. Voilà. Et, pour la suite des choses, je

déclare donc le député Drummond-Bois-Francs élu à la présidence, élu président

de la Commission de l'aménagement du territoire.

Et je vais vous faire

travailler tout de suite. Je demande maintenant au président élu de procéder à

l'élection à la vice-présidence. Pour ce faire, je vous cède mon siège. À vous.

Le Président (M.

Schneeberger) : Alors, bonjour à tous.

Alors, je reçois les

candidatures de la vice-présidence de la commission. Je vais... O.K.

Excusez-moi. Bon. Je vais lire le verbatim, excusez-moi. Bon. Je vais

maintenant recevoir les propositions de la vice-présidence provenant du groupe

parlementaire formant l'opposition officielle.

M. Ciccone : M. le Président, conformément à l'article 134 de notre

règlement, je propose le député de Jacques-Cartier à

titre de vice-président de

la Commission de l'aménagement du territoire.

Le Président (M.

Schneeberger) : Est-ce que... De la part du groupe parlementaire

formant le gouvernement, est-ce que cette proposition est adoptée?

Le Président (M.

Schneeberger) : Adopté. Est-ce que, de la part de l'opposition

officielle, cette proposition est adoptée?

Le Président (M. Schneeberger) : Adopté.

Alors, je déclare donc le député de Jacques-Cartier élu vice-président

de la Commission de l'aménagement du territoire.

La commission ayant

accompli son mandat, j'ajourne les travaux sine die.

(Fin de la séance à 16 h 01)

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CAT 2022-12-06
Type	committee
Volume / chapter	en travaux parlementaires commissions cat 43 1 journal debats CAT 221206.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	ef3afa337e7b1a2f0f9349f3c6b57346c1553da3

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