Culture and Education — 19 May 2011 (39th Legislature, 2nd Session)

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39 e législature, 2 e session

(23 février 2011 au 1 août 2012)

Le jeudi 19 mai 2011 - Vol. 42 N° 13

Étude détaillée du projet de loi n° 82 -

Loi sur le patrimoine culturel

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Table des matières

Étude détaillée (suite)

Intervenants

M. Pierre Marsan, président

Mme Christine St-Pierre

M. Dave Turcotte

M. Yves-François Blanchet

M. Martin Lemay

M. Gilles Lehouillier

M. Michel Pigeon

Mme Stéphanie Vallée

M. Patrick Huot

M. Alexandre Cloutier

* Mme Hélène Gagnon, ministère de la Culture,

des Communications et de la Condition féminine

* Mme Karine Laviolette, idem

* Témoins interrogés par les membres de la commission

Journal des débats

(Quinze heures trois minutes)

Le Président (M. Marsan): Alors, à l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de la culture et de l'éducation ouverte. Et je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs téléphones cellulaires.

La commission est réunie afin de poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 82,

Loi sur le patrimoine culturel.

M. le secrétaire, y a-t-il des remplacements?

Le Secrétaire: Oui, M. le Président. Mme Charbonneau (Mille-Îles) est remplacée par M. D'Amour (Rivière-du-Loup); M. Curzi (Borduas) est remplacé par M. Lemay (Sainte-Marie -- Saint-Jacques); Mme Richard (Marguerite-D'Youville) est remplacée par M. Cloutier (Lac-Saint-Jean); et M. Robert (Prévost) est remplacé par M. Turcotte (Saint-Jean).

Le Président (M. Marsan): Je vous remercie. Je pourrais vous indiquer les temps de parole restants sur le troisième alinéa de l'article 1: M. le député de Drummond, 10 min 45 s; M. le député de Sainte-Marie -- Saint-Jacques, 12 min 15 s; M. le député du Lac-Saint-Jean, en remplacement de Mme Poirier qui remplaçait madame... excusez, en remplacement de la députée d'Hochelaga-Maisonneuve qui remplaçait aussi un autre député, alors il reste 30 secondes; et le député de Saint-Jean, 20 minutes, c'est ça. Alors, ça fait les temps que chacun doit se partager.

Étude détaillée (suite)

Alors, nous allons poursuivre. Comme je le mentionnais, nous en étions au troisième paragraphe... troisième alinéa de l'article 1. Et je vais demander qui veut prendre la parole sur l'article à ce moment-ci.

Une voix: ...

Le Président (M. Marsan): Oui, M. le député de Saint-Jean.

M. Turcotte: Merci beaucoup, M. le Président. J'aimerais entendre la ministre... parce qu'on est dans le troisièm

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CCE 2011-05-19
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions cce 39 2 journal debats CCE 110519.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	f2cf119a90901c491f3d817d1426e79bc560fa03

Source file is stored in the law ingest library (html).