Institutions — 6 December 2022 (43rd Legislature, 1st Session)

CI 2022-12-06

Quebec — Committees

(Quinze

heures trente-trois minutes)

La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Bonjour,

tout le monde. Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de

la Commission des institutions ouverte.

commission est réunie afin de procéder à l'élection à la présidence et à la

vice-présidence de la commission.

Conformément à

l'article 127 du règlement et à l'entente de la 43e législature, il a

été convenu que la présidence de cette

commission revenait à un député du groupe parlementaire formant le

gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, la présidence et la

vice-présidence de chaque commission sont élues à la majorité des membres de

chaque groupe parlementaire.

Je vais maintenant

recevoir les propositions pour la présidence de la commission provenant du

groupe parlementaire formant le gouvernement. Oui, M. le député.

M. Lemieux : Merci,

Mme la Présidente. J'ai le plaisir et le privilège de vous proposer la motion

suivante au nom du groupe gouvernemental : Que le député de Richmond soit

élu président de la Commission des institutions.

La Présidente (Mme

Roy, Montarville) : Très bien. Est-ce que, de la part du groupe

parlementaire formant le gouvernement, cette proposition adoptée?

La Présidente (Mme Roy, Montarville) : Adopté.

Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette proposition est

adoptée?

La Présidente (Mme

Roy, Montarville) : Et est-ce que, de la part de la députée de

Vaudreuil, cette proposition est adoptée?

La Présidente (Mme

Roy, Montarville) : Adopté. Alors, je déclare le député de Richmond

élu président de la... de la Commission des institutions, oui, voilà, ça part

bien.

Et, votre premier

geste, je demande maintenant au président élu de procéder à l'élection à la

vice-présidence. Vous... Je dois vous céder mon siège, et vous procédez à la

vice-présidence, c'est bien ça.

Président (M. Bachand) : Alors, bonjour,

tout le monde. Merci beaucoup. On va avoir un supermandat, vous allez voir.

Alors, je vais

maintenant recevoir les propositions pour la vice-présidence provenant de

l'opposition officielle. Mme la députée, oui.

Maccarone : M. le Président, conformément à l'article 134 de

notre règlement, je propose la députée de Robert-Baldwin à

titre de

vice-présidente de la Commission des institutions.

Président (M. Bachand) : Merci beaucoup.

Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette

proposition est adoptée?

Le Président (M. Bachand) : Est-ce que, de la part de la députée de Vaudreuil, cette proposition est

adoptée?

Le Président (M.

Bachand) : Merci. Donc, je déclare donc

la...

Président (M. Bachand) :

L'opposition officielle. Pardon. Est-ce que, de la part de l'opposition

officielle, cette proposition est adoptée aussi?

Le Président (M.

Bachand) : Parfait. Donc, je déclare la

députée de Robert-Baldwin élue vice-présidente de la Commission des

institutions.

Et, cela dit,

la commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die. Merci

beaucoup. À bientôt.

(Fin de la séance à 15 h 35)

Document details

Collection	Quebec — Committees
Citation	CI 2022-12-06
Type	committee
Volume / chapter	fr travaux parlementaires commissions ci 43 1 journal debats CI 221206.html
Language	en
Format	html
Source	PROVINCIAL
Identifier	fbf3ba550292377056dbdb51e2da059ff31fd563

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