Insurance — Consolidated Regulation 3

insurance.R3

Northwest Territories — Regulations

INSURANCE ACT

LOI SUR LES ASSURANCES UNINSURED AUTOMOBILE COVERAGE REGULATIONS R.R.N.W.T. 1990,c.I-4 RÈGLEMENT SUR LA GARANTIE RELATIVE AUX AUTOMOBILES NON ASSURÉES R.R.T.N.-O. 1990, ch. I-4 INCLUDING AMENDMENTS MADE BY MODIFIÉ PAR This consolidation is not an official statement of the law. It is an office consolidation prepared by Legislation Division, Department of Justice, for convenience of reference only. The authoritative text of regulations can be ascertained from the Rev ised Regulations of the Northwest Territories, 1990 and the monthly publication of

Part II of the Northwest Territories Gazette. Copies of this consolidation and other Government of the Northwest Territories publications can be obtained at the following address: Canarctic Graphics 5102-50th Street P.O. Box 2758 Yellowknife NT X1A 2R1 Telephone: (867) 873-5924 Fax: (867) 920-4371 La présente codification administrative ne constitue pas le texte officiel de la loi; elle n'est établie qu'à

titre documentaire par les Affaires législatives du ministère de la Justice. Seuls les règlements contenus dans les Règlements révisés des Territoires du Nord-Ouest (1990) et dans les parutions mensuelles de la

Partie II de la Gazette des Territoires du Nord-Ouest ont force de loi. On peut également obtenir des copies de la présente codification et d'autres publications du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest en communiquant avec : Canarctic Graphics 5102, 50e Rue C.P. 2758 Yellowknife NT X1A 2R1 Téléphone : (867) 873-5924 Télécopieur : (867) 920-4371

1 INSURANCE ACT

LOI SUR LES ASSURANCES UNINSURED AUTOMOBILE COVERAGE REGULATIONS RÈGLEMENT SUR LA GARANTIE RELATIVE AUX AUTOMOBILES NON ASSURÉES 1. The terms, conditions, provisions, exclusions and limits set out in the

Schedule to these regulations apply to payments under a motor vehicle liability policy under subsection 156(4) of the Act and must be attached to or included in every motor vehicle liability policy, as a

Schedule in or to the policy. 1. Les modalités, dispositions, exclusions et limites qui figurent à l'annexe du présent règlement s'appliquent aux paiements en vertu d'une police de responsabilité automobile en application du paragraphe 156(4) de la Loi et sont incluses dans toute police de responsabilité automobile ou y sont annexées. 2.

(1) The terms, conditions, provisions, exclusions and limits set out in the

Schedule are deemed to be included in all motor vehicle liability policies made or renewed on or after January 1, 1988, and in all contracts evidenced by motor vehicle liability policies that were subsisting on January 1, 1988. 2.

(1) Les modalités, dispositions, exclusions et limites qui figurent à l'annexe sont réputées être incluses dans toute police de responsabilité automobile souscrite ou renouvelée à partir du 1 er janvier 1988, et dans tous les contrats constatés par une police de responsabilité automobile en vigueur le 1er janvier 1988.

(2) Nothing in these regulations applies to affect any settlement or payment of a claim made in connection with an accident occurring before January 1, 1988.

(2) Rien dans le présent règlement ne s'applique au règlement ou au paiement d'une réclamation faite en relation avec un accident survenu avant le 1er janvier 1988.

SCHEDULE (Section 1, subsection 2(1))

ANNEXE (article 1 paragraphe 2(1)) UNINSURED AUTOMOBILE COVERAGE GARANTIE RELATIVE AUX AUTOMOBILES NON ASSURÉES Application Champ d'application 1. This

Schedule applies to the payments provided for under every contract evidenced by a motor vehicle liability policy under subsection 156(4) of the Act. 1. La présente

annexe s'applique aux indemnisations prévues dans tous les contrats constatés par une police de responsabilité automobile en application du paragraphe 156(4) de la Loi. Limits and Exclusions Limites et exclusions 2.

(1) The insurer shall not be liable to make any payment, (

a) for any amount in excess of the minimum limits for automobile liability insurance in the jurisdiction in which the accident occurs regardless of the number of persons injured or killed or the damage to the automobile and contents, and in no event is the ensurer liable for any amount in excess of the minimum limits set out in

section 144 of the Act; (

b) where a person insured under the contract is entitled to recover money under any valid policy of insurance, other than money payable on death, except for the difference between that entitlement and the relevant minimum limits determined under paragraph (a); (

c) where the person insured under the contract is entitled to recover money under the third party liability

section of a motor vehicle liability policy; (

d) to any person involved in an accident in a jurisdiction in which a valid claim may be made for such payment against an unsatisfied judgment or similar fund; (

e) for any loss or damage caused directly or indirectly by radioactive material; or (

f) in respect of damages for accidental damage to the insured automobile and its contents, for the first $100 of any loss in any one occurrence or any amount in excess of $25,000. 2.

(1) L'assureur n'a pas l'obligation d'effectuer quelque paiement :

a) à l'égard de toute somme qui excède les limites minimales de responsabilité en matière d'assurance automobile fixée par l'autorité compétente du lieu où survient l'accident, peu importe le nombre de personnes blessées ou tuées ou les dommages causés à l'automobile et à son contenu, et en aucun cas l'assureur n'est obligé de verser une somme qui excède les limites minimales fixées à l'article 144 de la Loi;

b) lorsque la personne assurée a le droit de recouvrer une somme d'argent en vertu de toute police d'assurance valide, autre qu'une somme payable au moment du décès, à l'exception de la différence entre cette somme et la limite minimale pertinente fixée à l'alinéa a);

c) lorsque la personne assurée a le droit de recouvrer une somme d'argent en vertu d'une clause de responsabilité civile dans une police de responsabilité automobile;

d) à toute personne impliquée dans un accident dans un territoire où le paiement peut être validement réclamé à l'encontre d'une caisse des jugements inexécutés ou d'un fonds similaire;

e) pour toute perte ou tout dommage causé directement ou indirectement par une matière radioactive;

f) relativement aux indemnités dues pour tout dommage accidentel à l'automobile assurée et à son contenu, pour la première tranche de 100 $ pour chaque sinistre, ni

3 pour tout montant qui excède à 25 000 $.

(2) Where by reason of any one accident, liability results from bodily injury or death and from damage to the insured automobile or its contents, (

a) claims arising out of bodily injury or death have priority to the extent of 95% of the amount payable over claims arising out of damages to the insured automobile and its contents; and (

b) claims arising out of damage to the insured automobile and its contents have priority to the extent of 5% over claims arising out of bodily injury or death.

(2) Lorsqu'à la suite d'un même accident, la responsabilité est engagée du fait de lésions corporelles ou d'un décès et de dommages à l'automobile assurée ou à son contenu :

a) les réclamations pour lésions corporelles ou décès ont priorité sur les réclamations pour dommages à l'automobile assurée et à son contenu, jusqu'à concurrence de 95 % du montant payable;

b) les réclamations pour dommages à l'automobile assurée et à son contenu ont priorité sur les réclamations pour lésions corporelles ou décès, jusqu'à concurrence de 5 %. Accidents Involving Unidentified Automobiles Accidents impliquant des automobiles non identifiées 3. Where an unidentified automobile has caused bodily injury or death to a person insured under the contract, (

a) the person insured under the contract, or someone on his or her behalf, shall report the accident within 24 hours, or as soon as reasonably practicable after the accident, to a police officer and shall file with the insurer within 30 days, or as soon as reasonably practicable after the accident, a written statement that the p erson insured under the contract or his or her representative has a cause or causes of action arising out of the accident for damages against a person or persons whose identity cannot be ascertained and setting out the facts in support of the cause or causes of action; and (

b) at the request of the insurer, the person insured under the contract, or his or her representative, shall make available for inspection the automobile of which the person insured under the contract was an occupant at the time of the accident. 3. En cas d'accident causé par une automobile non identifiée et occasionnant des lésions corporelles ou le décès d'une personne assurée :

a) la personne assurée, ou quelqu'un en son nom, signale l'accident dans les 24 heures, ou dès que raisonnablement possible après l'accident, à un policier et dépose auprès de l'assureur dans les 30 jours, ou dès que raisonnablement possible après l'accident, une déclaration écrite à l'effet que la personne assurée ou son représentant peut se prévaloir d'une ou de plusieurs causes d'actions découlant de cet accident pour des dommages contre une ou plusieurs personnes qui n'ont pu être identifiées et la déclaration énonce les faits à l'appui de la cause ou des causes d'action;

b) à la demande de l'assureur, la personne assurée ou son représentant permet l'inspection de l'automobile dans laquelle la personne assurée se trouvait au moment de l'accident. Determination of Legal Liability and Amount of Damages Détermination de la responsabilité légale et du montant des dommages 4.

(1) The determination as to whether the person insured under the contract is legally entitled to recover damages and, if so entitled, the amount of the damages 4.

(1) La détermination du droit de la personne assurée d'obtenir une indemnité et, si ce droit existe légalement, du montant de l'indemnité se fait de l'une

4 must be determined, (

a) by agreement between the person insured under the contract and the insurer; (

b) at the request of the person insured under the contract, and with the consent of the insurer, by arbitration by some person to be chosen by both parties, or if they cannot agree on one person, then by two persons, one to be chosen by the person insured under the contract and the other by the insurer and a third person to be appointed by the persons so chosen; or (

c) by a court of competent jurisdiction in the Territories in an action brought against the insurer by the person insured under the contract, and unless the determination has been previously made in a contested action by a court of competent jurisdiction in the Territories, the insurer may include in its defence the determination and amount of liability. des façon suivantes :

a) selon une entente intervenue entre la personne assurée et l'assureur;

b) à la demande de la personne assurée et avec le consentement de l'assureur, par décision d'un arbitre choisi par les deux parties; si les parties ne peuvent s'entendre sur le choix de l'arbitre, la décision est prise par deux personnes, l'une choisie par la personne assurée, l'autre par l'assureur et une troisième personne nommée par les personnes ainsi choisies;

c) par décision d'un tribunal compétent des territoires lors d'une action intentée contre l'assureur par la personne assurée et, à moins qu'elles n'aient déjà été tranchées par un tribunal compétent des territoires lors d'une action contestée, les questions du droit à l'indemnité et du montant de l'indemnité peuvent faire

partie de la défense de l'assureur.

(2) The Arbitration Act applies to every arbitration under paragraph (1)(

b) of this section.

(2) La

Loi sur l'arbitrage s'applique à tout arbitrage pratiqué en vertu de l'alinéa

(1) b) du présent article. Notice of Legal Action

Avis de poursuite judiciaire 5.

(1) Where the person insured under the contract or his or her representative commences a legal action for damages against any other person owning or operating an automobile involved in the accident, a copy of the statement of claim or other proceeding shall be delivered or sent by registered mail immediately to the chief agency or head office of the insurer in the Territories. 5.

(1) Lorsque la personne assurée ou son représentant intente une action en dommages contre tout autre propriétaire ou conducteur d'une automobile impliquée dans un accident, une copie de l'exposé de la demande ou de toute autre procédure est immédiatement livrée ou expédiée par courrier recommandé à l'agence principale ou au siège social de l'assureur dans les territoires.

(2) Subject to

section 2 of this Schedule, where the person insured under the contract or his or her representative obtains a judgment against the other person referred to in subsection (1) but is unable to recover, or to recover fully the amount of that judgment, the insurer shall, on request, pay the amount of that judgment or, as the case may be, the difference between the amount recovered under that judgement and the amount of that judgment.

(2) Sous réserve de l'article 2 de la présente annexe, lorsque la personne assurée ou son représentant obtient un jugement contre l'autre personne visée au paragraphe (1), mais est incapable de recouvrer, ou ne recouvre que partiellement le montant de ce jugement, l'assureur paie, sur demande, le montant de ce jugement, ou, le cas échéant, la différence entre le montant recouvré en vertu du jugement et le montant accordé par ce jugement.

(3) Before making any payment under subsection (2), the insurer may require that the person insured under the contract or his or her representative

(3) Avant d'effectuer le paiement visé au paragraphe (2), l'assureur peut exiger que la personne assurée ou son représentant lui cède ses droits dans le

5 assign his or her judgment, or the balance of his or her judgment, as the case may be, to the insurer and the insurer shall account to the person insured under the contract for any recovery it makes under that judgment for an amount in excess of the amount paid to that person and its costs. jugement, ou dans le montant inexécuté du jugement, le cas échéant, et l'assureur rend compte à la personne assurée de tout montant recouvré en vertu de ce jugement qui excède le montant payé à cette personne et les frais. Notice and Proof of Claim Avis et preuve de réclamation 6.

(1) In respect of a claim for bodily injuries or death, the person insured under the contract or his or her representative, or the person otherwise entitled to make claim or his or her representative, shall, (

a) give written notice of claim to the insurer by personal service on, or registered mail sent to, the chief agency or head office of t he insurer in the Territories, within 30 days from the date of the accident or as soon as reasonably practicable; (

b) within 90 days from the date of the accident for which the claim is made, or as soon as reasonably practicable, furnish to the insurer such proof of claim as is reasonably possible in the circumstances of the happening of, and the loss occasioned by, the accident; (

c) if so required by the insurer, furnish a certificate as to the cause and nature of the accident for which the claim is made and as to the duration of the disability caused by the accident from a medical practitioner legally qualified to practice; and (

d) give details to the insurer of any policies of insurance, other than policies of life insurance, to which such person may have recourse. 6.

(1) En cas de réclamation pour lésions corporelles ou décès de l'assuré, la personne assurée, son représentant, ou la personne ayant autrement le droit de présenter la réclamation ou le représentant de celle-ci :

a) donne avis écrit de la réclamation à l'assureur en le signifiant à personne ou en l'expédiant par courrier recommandé, à l'agence principale ou au siège social de l'assureur dans les territoires, dans les 30 jours suivant la date de l'accident ou dès que raisonnablement possible;

b) dans les 90 jours suivant la date de l'accident dont découle la réclamation, ou dès que raisonnablement possible, fournit à l'assureur toute preuve de réclamation qu'il est raisonnablement possible d'obtenir, compte tenu des circonstances, concernant le déroulement de l'accident et les pertes occasionnées par celui-ci;

c) si requis par l'assureur, fournit un certificat indiquant la cause et la nature de l'accident dont découle la réclamation ainsi que la durée de l'incapacité causée par l'accident provenant d'un médecin dûment qualifié;

d) donne à l'assureur les renseignements concernant toute police d'assurance, autre que les polices d'assurance-vie, à laquelle cette personne peut avoir recours.

(2) In respect of a claim for damage to the insured automobile or its contents, or to both the insured automobile and its contents, the provisions of statutory condition 4 of subsection 129(1) of the Act apply with necessary modifications to the insured automobile and to any contents with respect to which a claim is made.

(2) En cas de réclamation pour dommages à l'automobile assurée, à son contenu, ou aux deux, les dispositions de la quatrième condition légale du paragraphe 129(1) de la Loi s'appliquent, avec les adaptations nécessaires, à l'automobile assurée et au contenu visés dans la réclamation. Medical Reports Rapports médicaux 7.

(1) The insurer has the right and the claimant shall afford to the insurer an opportunity to examine the person of the person insured under the contract when 7.

(1) La personne assurée se soumet à un examen médical à la demande de l'assureur, aussi souvent que raisonnablement nécessaire pendant que la réclamation

6 and as often as it reasonably requires while the claim is pending, and also, in the case of the death of the person insured under the contract, to make an autopsy subject to the law relating to autopsies. est en instance, et, en cas de décès de la personne assurée, l'assureur a le droit de faire pratiquer une autopsie, sous réserve des lois relatives aux autopsies.

(2) At the request of the claimant or his or her representative, the insurer shall supply to the claimant or his or her representative, as the case may be, a copy of any medical or autopsy report obtained as a result of an examination or autopsy under subsection (1).

(2) À la demande du réclamant ou de son représentant, l'assureur fournit au réclamant ou, le cas échéant, à son représentant, une copie de tout rapport médical ou rapport d'autopsie obtenu suite à un examen ou à une autopsie effectué en vertu du paragraphe (1). When Moneys Payable Exigibilité des sommes 8.

(1) No person shall bring an action to recover the amount of a claim provided for under the contract under subsection 156(4) of the Act unless the requirements of this

Schedule have been complied with. 8.

(1) Nulle action n'est intentée en recouvrement du montant de la réclamation prévue au contrat en application du paragraphe 156(4) de la Loi à moins que les exigences de la présente

annexe n'aient été satisfaites.

(2) Every action or proceeding against the insurer for the recovery of a claim must be commenced within two years from the date on which the cause of action against the insurer arose and not afterwards.

(2) Toute action ou procédure contre l'assureur en recouvrement du montant de la réclamation doit être intentée dans les deux ans suivant la date à laquelle la cause d'action contre l'assureur a pris naissance, et non par la suite. Limitation of Benefit Payable Limites au montant d'indemnité payable 9. Where a person is entitled to benefits under more than one contract providing insurance of the type set out in subsection 156(4) of the Act, that person or his or her representative or any person claiming through or under him or her may recover only an amount equal to one benefit. 9.

Lorsqu'une personne a droit à des indemnités en vertu de plus d'un contrat prévoyant une garantie du genre établi à l'article 156(4) de la Loi, cette personne, son représentant ou tout autre ayant droit ne peut recouvrer que le montant équivalent à une seule indemnité. Application of General Provisions Application des dispositions générales 10. Insofar as applicable, the general provisions,

definitions, exclusions and statuto ry conditions as contained in a motor vehicle liability policy also apply to payments under the contract under subsection 156(4) or the Act. 10. Pour autant qu'elles s'appliquent, les dispositions générales, les définitions, les exclusions et les conditions légales prévues dans les polices de responsabilité automobile s'appliquent également aux paiements en vertu du contrat en application du paragraphe 156(4) de la Loi. 11.

In this Schedule, "person insured under the contract", "unidentified automobile" and "uninsured automobile" have the same meaning as in subsection 156(1) of the Act. 11. Les définitions des expressions «personne assurée», «automobile non identifiée» et «automobile non assurée» prévues au paragraphe 156(1) de la Loi s'appliquent à la présente annexe.

7 Printed by Territorial Printer, Northwest Territories Yellowknife, N.W.T./1997© Imprimé par l'imprimeur territorial, Territoires du Nord-Ouest Yellowknife (T.N.-O.)/1997©

Document details

Collection	Northwest Territories — Regulations
Citation	insurance.R3
Type	bill
Volume / chapter	insurance.r3
Language	en
Format	pdf
Source	TERRITORIAL
Identifier	c3fd312a50cf13e2f03ac892649228cb1769d5ce

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