2017 QCCQ 7880, 2017 QCCQ 7880

R. c. Doudou Traoré 2017 QCCQ 7880 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE QUÉBEC LOCALITÉ DE QUÉBEC « Chambre Criminelle et Pénale » N° : 200-01-170268-126 DATE : 21 juin 2017 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE L’HONORABLE RENÉ DE LA SABLONNIÈRE, J.C.Q. ______________________________________________________________________ LA REINE Poursuivante c.

MOHAMED DOUDOU TRAORÉ Accusé ______________________________________________________________________ JUGEMENT ______________________________________________________________________ La présente décision fait l’objet d’une ordonnance de non-publication interdisant de publier ou de diffuser de quelque façon que ce soit tout renseignement qui permettrait d’établir l’identité d’un plaignant ou d’un témoin selon l’

article 486.4 du Code criminel . I. L’INTRODUCTION [ 1 ] L’accusé subit son procès sur un acte d’accusation lui reprochant : 1. Entre le 1er février 2011 et le 28 février 2011, à Québec, district de Québec, a agressé sexuellement E… L… (1992-[...]), commettant ainsi l’acte criminel prévu à l’ article 271(1)

a) du Code criminel . 2. Entre le 5 mars 2011 et le 8 mars 2011, à Québec, district de Québec, en agressant sexuellement S… G… (1990-[...]), lui a infligé des lésions corporelles, commettant ainsi l’acte criminel prévu à l’ article 272(1) c)

(2) b) du Code criminel . II. LE CONTEXTE FACTUEL [ 2 ] La théorie de la poursuite veut que l’accusé ait placé de la kétamine dans les boissons alcoolisées des deux plaignantes à leur insu afin d’obtenir des relations sexuelles sans leur consentement. Il aurait transmis la chlamydia à l’une des plaignantes, d’où l’accusation de lésions corporelles. [ 3 ] La thèse de la défense veut que l’accusé ait bel et bien eu des relations sexuelles avec les deux plaignantes. Ces dernières étaient consentantes et elles n’étaient pas en état d’ébriété.

Il n’a jamais fait usage de kétamine et il n’a jamais été porteur de la chlamydia. II. LE DÉROULEMENT DE LA PREUVE A. Les admissions [ 4 ] Dans le cadre de la conférence préparatoire, des admissions sont faites dans le présent dossier. Elles ont été formulées au procès par le dépôt d’un document les attestant sous la cote P-1.

Outre l’identification de l’accusé, le caractère libre et volontaire d’une déclaration extrajudiciaire de l’accusé faite aux enquêteurs, il y a des admissions en ce qui concerne les qualités d’expert en toxicologie et en pharmacie du docteur Kintz. [ 5 ] La qualité d’experte en toxicologie judiciaire de madame Marie-Pierre Taillon est également admise. [ 6 ] Les deux rapports du docteur Kintz sont déposés en preuve sous les cotes P-2 et P-3. Celui de madame Marie-Pierre Taillon est déposé sous la cote P-4. B.

Les actes similaires [ 7 ] Lors de la preuve de la poursuite, un voir dire s’est tenu afin de déterminer l’admissibilité d’une preuve de faits similaires. La poursuite demande que les témoignages des deux plaignantes mentionnées dans les deux chefs d’accusation soient utilisés l’un par rapport à l’autre à

titre d’actes similaires ainsi que le témoignage d’une troisième victime G… B…. Elle n’a pas déposé de plainte auprès

des policiers, mais elle désire témoigner en poursuite. [ 8 ] Le Tribunal dans un esprit d’équité du procès déclare cette preuve admissible avant que la défense ne soit appelée à déterminer si elle présente ou non une défense. L’accusé doit connaître les éléments auxquels il est confronté avant de déterminer s’il présente une défense ou non. Le Tribunal a alors mentionné que des motifs plus détaillés seraient donnés dans le jugement final. III. LA PREUVE [1] A. Poursuite [ 9 ] Le premier témoin est S... G... la plaignante sur le deuxième chef d’accusation. Elle fait la connaissance de l’accusé en juin 2010.

Il lui est présenté par sa sœur J... G.... Cette dernière le fréquente même si elle a un ami de cœur qui purge une sentence d’emprisonnement. L’accusé est son amant. [ 10 ] En août 2010, la relation se termine entre l’accusé et sa sœur. Cette dernière craint que son copain n’apprenne cette relation. Dans un esprit de solidarité avec sa sœur, la plaignante cesse de voir l’accusé qui est devenu pour elle un ami, une sorte de grand frère. [ 11 ] En décembre 2010, accompagnée d’une amie, S...

G... croise l’accusé au bar le Dagobert, elle lui raconte s’ennuyer de l’amitié qu’ils ont développée ensemble. [ 12 ] En février 2011, S... G... communique par message texte avec l’accusé. Ils décident de se voir au Star bar à Sainte-Foy. Il est convenu qu’ils prendront un verre ensemble et qu’ils pourront échanger comme auparavant. [ 13 ] L’accusé va la chercher chez elle. Ils vont chez le cousin de l’accusé et ensuite au Star bar. [ 14 ] À cet endroit, ils rencontrent E... L..., plaignante du premier chef d’accusation. E... L... et S... G... sont des collègues de travail. Après la soirée, S...

G... est retournée chez elle. [ 15 ] Le 6 mars 2011, un rendez-vous par message texte est convenu au Dagobert entre S... G... et l’accusé. [ 16 ] À l’époque, S... G... demeure à Sainte-Foy dans un appartement de quatre pièces et demi qu’elle loue avec sa cousine C... G.... [ 17 ] L’accusé se présente vers 22 h 00 chez S... G... Sa cousine est présente. Il apporte de l’alcool : du scotch « Jack Daniels » et du coke ainsi que son iPad. S… G… n’est pas certaine, mais il pourrait s’agir d’un 26 onces de scotch. [ 18 ] Selon S... G..., ils restent deux heures à son appartement.

Ils écoutent de la musique et ils regardent des vidéos. L’accusé prépare les boissons en mélangeant du scotch et du coke. Alors que le verre de la plaignante est au trois quarts vide, l’accusé lui en remplit un deuxième. S... G... considère qu’il s’agit d’un grand verre contenant un peu moins d’une pinte. [ 19 ] Vers 23 h 30, ils quittent les lieux. Ils se rendent à la voiture de l’accusé. Celui-ci prépare de la boisson dans une bouteille d’un litre de Pepsi en y ajoutant de l’alcool. Cette opération s’effectue dans la valise arrière du véhicule. [ 20 ] En contre-interrogatoire, il appert que S...

G... ne l’a pas vu, mais elle sait que c’est sa façon de procéder. Elle l’a déjà vu procéder de cette façon par le passé. En cours de route pour se rendre au bar le Dagobert, elle boit quelques gorgées de la bouteille préparée par l’accusé. [ 21 ] Selon S... G..., tout va bien. Ils se rendent au bar central et ils y restent environ deux heures. L’accusé commande une bouteille de « Jack Daniels » et du coke servi dans un pichet qu’ils doivent partager. L’accusé prépare les boissons. Elle consomme un verre dans la première heure.

Elle va aux toilettes et consomme un deuxième verre préparé par l’accusé dans la deuxième heure. [ 22 ] Au cours de la soirée, des gens sont venus les saluer l’un et l’autre. Il est convenu que l’accusé la reconduise chez elle après la soirée. [ 23 ] S... G... se sent bien jusqu’à ce qu’ils arrivent au véhicule de l’accusé. Dans la voiture, tout se passe au ralenti. Elle est engourdie et ses membres sont plus lourds.

Elle n’a pas de souvenir qu’ils se soient parlé durant le trajet. [ 24 ] Avant d’arriver à l’appartement, l’accusé lui demande s’il peut aller chez elle afin de se rendre aux toilettes avant de retourner chez lui. S... G... monte les trois étages de son immeuble. Elle doit se tenir à la rampe, elle est engourdie à la tête et aux bras. C’est comme un film qui passe. Elle est comme à côté d’elle-même et elle se voit. Il la suit en montant les escaliers. [ 25 ] S... G... débarre la porte, elle va directement dans sa chambre avec l’intention de se coucher et de dormir. [ 26 ] Tout habillée, S...

G... se couche sur le ventre. Elle est incapable de retirer ses vêtements et de mettre son pyjama pour se coucher. La manœuvre lui semble trop compliquée. [ 27 ] S... G... sent que l’accusé la déshabille. À ce moment-là, elle croit qu’il lui rend service en l’aidant puisqu’elle sera ainsi plus confortable pour dormir. L’accusé lui enlève ses leggings. Il abaisse la fermeture éclair dans le dos de sa robe. Elle se retrouve nue dans le lit. Elle veut entrer sous les couvertures, mais elle en est incapable. [ 28 ] Le prochain « flash » dont S...

G... se souvient, c’est qu’elle est sur le dos sans savoir si elle s’est retournée seule ou si quelqu’un l’a aidée. L’accusé est au-dessus d’elle et il la pénètre. Elle ne voit pas cela en continu, mais par « flashs ». [ 29 ] En raison de l’absence de préliminaire, la plaignante rapporte qu’elle n’est pas lubrifiée. Elle sait qu’elle va éprouver de la

douleur et des saignements. [ 30 ] Elle se souvient lui avoir dit : « je vais saigner ». Elle ressent des douleurs au vagin. Elle veut lever les mains comme pour résister. L’accusé lui aurait fait un « chut » apaisant. Elle ne sait pas combien de temps s’est écoulé. Elle se souvient se retourner sur le ventre pour dormir et se réveiller le lendemain matin. Elle n’est pas d’accord pour avoir des relations sexuelles. L’accusé est un ami et l’ex-amant de sa sœur. [ 31 ] L’accusé dort chez S... G.... Il se couche à côté d’elle. Le lendemain matin, l’accusé n’est plus là quand elle se réveille. [ 32 ] Au matin, S...

G... se réveille 15 minutes avant son rendez-vous au gymnase à 10 h 00 afin d’établir un programme de conditionnement physique selon ses objectifs. Elle est fatiguée, endormie. Le contrôle de ses mouvements est difficile. Elle est irritée au niveau du vagin. Elle a du sang sur ses cuisses et sur les draps de son lit. En s’essuyant le vagin, elle constate la présence de sperme sur le papier toilette. [ 33 ] Dans la poubelle, elle retrouve un condom sorti de son sachet, mais elle ne sait pas s’il a été utilisé. Il ne semble pas avoir de sperme à l’intérieur sans avoir cependant prêté un examen attentif. [ 34 ] S...

G... rapporte que lors de la relation sexuelle, il n’y a pas de lien entre sa pensée et son agir. La coordination des mouvements est difficile. Elle écrit à deux de ses amis soit : E... L..., la plaignante du premier chef d’accusation et une autre amie Ga.... Elles sont du genre à s’écrire plusieurs fois par jour. [ 35 ] Ga... est venue la rencontrer chez elle. La plaignante lui révèle qu’elle a eu une relation sexuelle avec l’accusé, mais qu’elle n’avait pas l’intention d’en avoir. La plaignante a dormi lors de la présence de Ga.... E...

L... est venue le soir, la plaignante lui raconte la même chose. [ 36 ] Les douleurs vaginales durent deux à trois jours. S... G... va à la pharmacie Brunet de Place Laurier pour se procurer une pilule du lendemain. En effet, elle ne prend plus de contraceptif. Elle en prend depuis longtemps et elle veut cesser pour une période de temps. [ 37 ] En novembre 2010, S... G... subit un test de dépistage pour des infections transmises sexuellement (ci-après « I.T.S.»). Le résultat s’avère négatif.

Deux semaines après sa relation sexuelle avec l’accusé, elle se rend au CLSC de Sainte-Foy pour un dépistage d’I.T.S qui cette fois s’avère positif. Elle est porteuse de la chlamydia. Entre novembre 2010 et le deuxième test de dépistage, elle n’a eu qu’une seule relation sexuelle avec un autre partenaire qui s’est protégé. L’accusé est la seule personne avec laquelle elle a eu une relation sexuelle sans protection. [ 38 ] S... G... revoit l’accusé la même semaine. Elle lui demande par message texte pourquoi ils ont eu une relation sexuelle. Il lui répond qu’elle fait toute une histoire pour pas grand-chose.

Ils se sont laissé emporter en raison de la consommation d’alcool. Elle est fâchée, car elle ne s’attendait pas à avoir une relation sexuelle puisqu’elle n’a que des sentiments d’amitié avec l’accusé. [ 39 ] Elle affirme : « il est où le plaisir dans une relation sexuelle alors qu’elle ne peut même pas participer? » [ 40 ] Au printemps 2011, la plaignante apprend par une amie prénommée Ja... que E... L... a également eu une relation sexuelle avec l’accusé en février 2011. [ 41 ] Elle est fâchée que E... L... (plaignante du premier chef d’accusation) ne lui en ait pas parlé le 7 mars 2011, lorsque S...

G... s’est confiée à elle. En effet, E... L... a déjà eu une relation sexuelle avec l’accusé en février 2011. Elles sont pourtant des amies qui se rencontrent à leur lieu de travail. [ 42 ] Lorsque S... G... apprend cet évènement en mai ou juin 2011, elle en parle par message texte à E... L..., mais jamais en personne. La plaignante se sent trahie par E... L..., de sorte qu’elle met fin à leur amitié. [ 43 ] La plaignante dépose sa plainte en novembre 2011. Ses amis, Ga... et Ja... l’aident à trouver la force de déposer plainte.

Elles l’encouragent à le faire étant donné qu’elle n’a jamais consenti. [ 44 ] Lorsque S... G... apprend que E... L... a possiblement vécu la même chose, elle se dit qu’il peut y avoir d’autres plaignantes et qu’il faut mettre fin à cette situation. [ 45 ] S... G... a déjà eu une expérience d’intoxication à l’alcool. Elle a déjà bu pour être « pompette ». Elle connaît ce que c’est que d’être « saoul ou feeling » . Elle n’a jamais ressenti ni avant ni après la même sensation de perte de contact avec la réalité que dans la nuit du 6 au 7 mars 2011. [ 46 ] En contre-interrogatoire, S...

G... mentionne considérer sa relation avec l’accusé comme frère et sœur. Il s’agit d’une relation d’amitié. Il arrive qu’ils se voient une ou deux fois par semaine. [ 47 ] Lorsque sa sœur cesse sa relation avec l’accusé en août 2010, S... G... ne revoit pas l’accusé avant décembre 2010. C’est en février 2011 qu’ils reprennent contact. Pour elle, c’est un ami, un confident et avec lui elle se sent en sécurité. [ 48 ] S... G... précise que pendant la relation sexuelle, même si sa cousine est présente, elle ne pense pas à l’appeler. Elle est incapable d’appeler à l’aide. [ 49 ] S...

G... échange à plusieurs occasions par message texte avec E... L... au sujet de ce qui s’est produit, mais le lien d’amitié est rompu. [ 50 ] S... G... croise l’accusé à plusieurs reprises dans les bars, mais elle ne lui parle jamais. Elle ne veut pas que sa sœur l’apprenne pour ne pas qu’elle se sente coupable de ce qui lui est arrivé, puisque c’est elle qui le lui a présenté. Huit mois se sont écou;és avant

qu’elle se décide à porter plainte. [ 51 ] Le deuxième témoin entendu est E... L..., la plaignante sur le premier chef d’accusation. Elle est une collègue de travail de S... G.... [ 52 ] En février 2011 au Star bar, S... G... lui présente l’accusé. [ 53 ] S... G... est alors accompagnée de sa sœur, de l’accusé et d’une amie. Lorsqu’ils sortent dehors, l’accusé demande à E... L... s’il peut prendre contact avec elle plus tard. L’accusé veut l’ajouter à ses contacts Facebook.

Les jours suivants, l’accusé ajoute son nom sur Facebook et elle accepte l’invitation. [ 54 ] L’accusé lui propose de faire une activité qui à ce moment-là n’est pas encore définie. Soit faire un tour, prendre une marche ou aller prendre un verre. [ 55 ] L’accusé va chercher E... L... chez elle sur la rive sud entre 20 h 00 et 22 h 00. Elle réside chez ses parents. Ils vont à la Société des alcools du Québec près de chez elle. L’accusé achète du rhum Appleton soit un 26 onces ou un 40 onces. [ 56 ] L’accusé désire aller chez son cousin Mamadou et ensuite au Star bar.

Ils vont à l’appartement de son cousin au coin des rues Myrand et Chapdelaine à Québec. Durant le trajet, l’accusé parle avec son cousin au téléphone peut-être un peu en anglais et dans une autre langue qui n’est pas le français. L’accusé demande à E... L... si cela la dérange qu’il ait entre huit et dix ans de plus qu’elle. Elle lui répond que ça ne l’inquiète pas. [ 57 ] L’appartement du cousin, Mamadou, comporte trois pièces ou quatre pièces et demie. Le cousin est étudiant et il fait ses devoirs dans le salon. L’accusé va dans la cuisine préparer un verre de rhum et coke. E...

L... ne le voit pas faire la préparation. Il s’agit d’un verre de la grosseur d’un peu moins qu’une pinte. [ 58 ] Ils discutent dans le salon. L’accusé demande à E... L... d’aller dans la chambre à coucher de son cousin pour le laisser faire ses devoirs. [ 59 ] Ils s’assoient sur le lit pour parler. Ils sont côte à côte, ils écoutent de la musique. Ils regardent des vidéos concernant ses notes d’infirmiers. Ils parlent de leurs intérêts communs, l’école et la musique. [ 60 ] E... L... prend le premier verre dans la chambre alors qu’elle est assise, tout va bien, elle file normalement.

Elle s’accote sur le dossier du lit ou au mur, elle ne se souvient plus. Elle s’est mise à se sentir bizarre. Elle est un peu molle. Elle texte une de ses amies parce qu’elle n’a jamais ressenti ça au trois quarts d’un verre d’alcool. Elle continue de boire en croyant que son malaise va passer. [ 61 ] Les premiers symptômes décrits précédemment surviennent entre 45 minutes à une heure après son arrivée dans l’appartement. [ 62 ] L’accusé lui prépare un autre verre dans lequel elle boit quelques gorgées. S... G... se rappelle s’être retrouvée étendue sur la largeur du lit, couchée sur le dos.

Elle ne se sent pas bien. Elle est comme dans un rêve ou dans un film. Elle voit flou. Elle a des souvenirs par flashs. L’accusé est au pied du lit et il la déshabille. [ 63 ] E... L... voit l’accusé au-dessus d’elle pendant la relation sexuelle. Il la pénètre. L’accusé lui demande d’aller par-dessus lui. Elle lui fait signe que non. Elle rapporte qu’il lui manque un gros bout dans l’histoire. Elle est confuse, elle ne comprend pas ce qui vient de se passer. Elle est molle. [ 64 ] E... L... quitte l’appartement avec l’accusé, il la reconduit chez elle.

Dans la voiture, elle reprend ses esprits avec l’air frais du dehors. L’accusé veut aller chez lui, mais E... L... veut rentrer chez elle pour être seule dans son lit. Elle dit qu’elle se sent confuse et « barbouillée ». Selon elle, elle file « croche », elle n’a pas l’impression de pouvoir agir. Elle n’était pas d’accord pour avoir des relations sexuelles avec l’accusé. [ 65 ] Il n’y a pas eu de discussion à ce sujet. L’accusé ramène E... L... chez ses parents. Elle se couche. Au réveil, elle ne se souvient de rien en particulier. Elle a des flashs.

Elle dit qu’elle se sent comme de la « marde ». [ 66 ] La soirée ne s’est pas déroulée comme E... L... le prévoyait. L’accusé n’est pas son genre de gars. Elle n’aurait jamais consenti à avoir des relations sexuelles avec lui. Elle a déjà consommé de l’alcool en excès. Lors de consommation excessive, elle n’a jamais eu l’impression d’être dans un film, pas capable de bouger et pas de « black out ». Elle réitère qu’elle a déjà participé à des soirées où elle a beaucoup consommé. Elle a travaillé dans des bars et pris des cuites.

Elle n’a jamais ressenti les mêmes sensations de pertes de contrôle que lors de sa rencontre avec l’accusé. [ 67 ] Le lendemain E... L... mentionne par message texte à des amies et à l’accusé ne pas comprendre ce qui s’est passé. Surtout d’avoir eu une relation sexuelle le premier soir. L’accusé lui répond qu’elle était trop saoule, trop fatiguée et que probablement l’alcool a causé cet état. L’accusé lui déclare qu’ils ont fait l’amour quatre fois. Elle ne s’en souvient pas. [ 68 ] E... L... revoit l’accusé une semaine et demie après. Elle veut comprendre ce qui s’est passé. L’accusé vient la chercher chez elle.

Ils sont retournés chez le cousin Mamadou. L’accusé lui prépare un verre d’alcool devant elle. [ 69 ] Lors de cette soirée, elle a mal au ventre, elle prend deux gorgées. L’accusé lui dit de venir dans la chambre en sous- vêtements, qu’il peut faire quelque chose pour elle. [ 70 ] Si E... L... retourne chez le cousin de l’accusé, c’est qu’elle veut que l’accusé avoue ses torts. Elle lui demande de la ramener, chez elle car après 30 minutes de conversation cela n’aboutit à rien. Elle lui dit que c’est fini de niaiser. Elle le revoit à quelques reprises au Star bar, mais sans s’en approcher.

[ 71 ] En novembre 2011, E... L... dit à une fille qui accompagne l’accusé de faire attention à son verre. L’accusé lui demande de ne pas gâcher le moment qu’il a avec cette fille. [ 72 ] Au sujet de la conversation que E... L... a eue avec S... G... qui lui demande de ne pas fréquenter l’accusé parce qu’il a fréquenté sa sœur et qu’il n’est pas correct. E... L... ne lui mentionne pas avoir eu des relations sexuelles avec l’accusé en février. Elle se sent un peu stupide, car elle ne se souvient pas de la soirée. [ 73 ] Lorsqu’en mars 2011, S... G... lui rapporte avoir été victime d’agression sexuelle, E...

L... se sent coupable. Si E... L... lui avait mentionné en février son agression, S... G... n’aurait peut-être pas été victime d’agression sexuelle de la part de l’accusé. [ 74 ] La plainte d’E... L... découle de la rencontre avec les policiers qui vont l’interroger à la suite de la dénonciation faite par S… G…. Ils lui mentionnent la conversation qu’elles ont eue avec S... G.... [ 75 ] E... L... remet des cheveux ainsi qu’une liste de médicament qu’elle se procure chez Jean Coutu. Elle a été hospitalisée une journée pour une infection urinaire, une semaine après sa rencontre avec l’accusé. [ 76 ] E...

L... est informée que de la kétamine est retrouvée dans ses cheveux. En ce qui concerne l’achat d’alcool par l’accusé, elle dit qu’elle n’est pas certaine si c’est une bouteille de 13 onces ou de 26 onces. La raison pour laquelle ils se sont rendus chez le cousin, c’est qu’il était trop tôt pour sortir dans un bar. [ 77 ] Dans sa déclaration aux policiers, E... L... mentionne que l’accusé a mis quelque chose dans son verre. Elle ne détecte ni odeur, ni couleur, ni saveur. Elle se fie à l’accusé parce que c’est un ami de S... G.... [ 78 ] Concernant la deuxième consommation, E...

L... dit en avoir pris deux à trois gorgées. C’est elle qui raconte à Ja..., une autre amie avoir ressenti les mêmes effets bizarres que S... G.... [ 79 ] Lorsque S... G... raconte en mars 2011 à E... L... qu’elle a été agressée par l’accusé et qu’elle lui suggère de ne pas le rencontrer, cette dernière ne lui mentionne pas qu’elle a déjà rencontré l’accusé en février 2011. Elle se sent coupable parce qu’elle aurait dû lui dire ce qu’il lui est arrivé. Ainsi, S... G... n’aurait peut-être pas été une autre victime. [ 80 ] Le troisième témoin est la cousine de la plaignante, C... G....

En date du 6 mars 2011, elle est sa colocataire. Elle est étudiante. Le témoin rapporte que dans la nuit des évènements, elle se réveille vers 3 h 00 du matin. Elle entend un bruit de clé dans la serrure de la porte d’entrée. Elle se rendort en pensant que c’est sa cousine qui entre se coucher. [ 81 ] C... G... rapporte se réveiller le 7 mars 2011 entre 7 h 00 et 8 h 00. Elle remarque que S... G... est couchée sur le côté sans pantalon. Elle voit ses fesses, ce qui l’a surprend. Lorsque S... G... se lève, elle est confuse. Elle ne se rappelle pas de la soirée. [ 82 ] Elle n’a pas l’air d’être là. C...

G... trouve S... G... confuse. S... G... n’a pas la même facilité à lui raconter sa soirée comme elle le fait d’habitude. S... G... n’a pas de souvenir de la soirée. C... G... a déjà vu l’accusé quelquefois à l’appartement avant le 7 mars 2011. [ 83 ] Le quatrième témoin entendu en poursuite est C... V..., elle a été en couple avec l’accusé de 2007 à avril 2012. Ils ont cohabité deux ans et demi de 2009 à 2012 dans un appartement situé aux Saules. [ 84 ] C... V... et l’accusé n’ont pas eu d’enfant ensemble.

Elle est physiothérapeute et l’accusé est infirmier à l’hôpital de l’Enfant Jésus. [ 85 ] En 2008, l’accusé lui déclare être porteur de la chlamydia. Il affirme qu’elle lui a transmis cette infection. Elle passe des examens qui se révèlent négatifs. [ 86 ] En novembre 2011, alors que C... V... fait un voyage au Mali avec l’accusé, ce dernier a une plaie avec écoulement sur le gland du pénis. L’accusé lui donne alors trois versions : la première, c’est qu’il s’est versé de l’eau chaude sur le gland. La deuxième, l’eau de toilette est contaminée alors qu’il a pris sa douche.

Par la suite, le médecin lui confirme qu’il s’agit d’une infection transmise sexuellement, il lui prescrit des médicaments. [ 87 ] Pour l’I.T.S. contractée au Mali, C... V... a dû prendre une pilule par jour pendant trois jours consécutifs. L’accusé a dû appliquer une crème et un pansement. [ 88 ] Au début de leur relation, les rapports sexuels sont corrects. Par la suite, ils se sont faits de plus en plus rares, deux à trois fois par année. La relation de couple est interrompue pendant deux à trois jours en 2011. [ 89 ] La relation se termine définitivement en avril 2012. C...

V... soutient financièrement le couple. À l’été 2012, le témoin écrit une lettre à la mère de l’accusé lui faisant part de toutes les récriminations pour que celle-ci aide l’accusé à résoudre son problème de comportement. [ 90 ] Après le voyage au Mali, C... V... prend connaissance du contenu du répertoire téléphonique de l’accusé pour y lire des messages texte. Elle réalise que l’accusé entretient de trois à quatre relations amoureuses simultanées en avril 2012. [ 91 ] L’accusé se fait opérer pour la veine saphène. En février 2012, il a une opération du genou pour des ligaments croisés.

Selon le témoin, il a fait trois arrêts respiratoires inexpliqués. C... V... rapporte que lorsqu’elle effectue le lavage des vêtements de l’accusé, il lui est arrivé de retrouver des médicaments qui proviennent de l’hôpital qu’il a omis de donner aux patients et de les ramener au poste infirmier.

Preuve sur voir dire en ce qui concerne les actes similaires [ 92 ] Tel que mentionné précédemment, la poursuite demande que les témoignages des deux victimes alléguées servent de preuve de faits similaires. De plus, elle demande que le témoignage de G... B... soit également considéré à

titre de faits similaires. Cette dernière accepte de rapporter certains événements, mais elle ne désire pas déposer une plainte. [ 93 ] G... B..., C... et L... quittent l’appartement de C... ensemble pour se rendre au Star bar. Lorsqu’ils arrivent au bar, ils commandent une bière. L’accusé se présente comme étant un ami de L... et les quatre passent la soirée ensemble. [ 94 ] L’accusé achète un pichet de bière et il insiste pour que G... B... en prenne. Devant ces nombreux refus, il précise même : « il est impoli dans mon pays de refuser une bière offerte par un homme ». Ce à quoi G...

B... répond : « Dans mon pays, les femmes sont capables de se payer une bière ». [ 95 ] G... B... précise qu’à l’époque, elle a un conjoint et que cela fait deux ans qu’ils sont en couple, même s’ils ne cohabitent pas. [ 96 ] Passé 2 h 00 du matin et probablement pas très loin de l’heure de fermeture, les quatre se rendent chez L.... G... B... se sent pompette, mais elle est à la rigolade. [ 97 ] C... est fatiguée et elle va se coucher. Les trois autres demeurent dans le salon. Par la suite, L... va se coucher. [ 98 ] G...

B... reste avec l’accusé, devant son insistance, elle finit par accepter une consommation de vodka et de jus d’orange, ne serait-ce que pour ne pas être impolie. [ 99 ] Il n’y a pas eu de rapprochement physique ou sexuel tant en geste qu’en parole. L’accusé sert un assez grand verre, style de la quantité d’une pinte, elle le trouve gros. [ 100 ] G... B... se prépare pour aller se coucher chez L... tel que prévu. Elle prend quelques gorgées de son verre qu’elle a accepté par politesse. [ 101 ] Ils sont assis tous les deux à une distance respectable sur le même divan.

En revenant de la salle de bains, elle se sent bizarre. Elle s’assoit, elle est molle, lourde. Elle ne sent pas bien. [ 102 ] L’accusé se rapproche de G... B..., il commence à la caresser et à lui dire des paroles gentilles. Elle se sent molle et la mémoire lui revient à coup de flashs. [ 103 ] L’accusé couche G... B... par-dessus lui sur le divan. Elle tente de le repousser avec ses bras, mais elle est incapable de joindre l’action à la pensée. Elle dit « non » à un moment donné, « j’ai un chum ». Elle dit à L... qui arrive dans le salon qu’elle ne veut pas.

L... parle à l’accusé d’un ton ferme, celui-ci quitte l’appartement avec son véhicule. [ 104 ] À ce moment, la seule préoccupation de G... B... est d’empêcher l’accusé de partir en véhicule puisqu’il n’est pas en état de conduire selon elle. [ 105 ] G... B... vomit dans les toilettes. L... lui tient les cheveux et elle se sent flotter comme au-dessus de la salle de bains. Son cerveau passe des commandes que son corps est incapable d’exécuter. [ 106 ] Le lendemain, elle ne sent pas bien. Elle a des maux de ventre.

Elle vomit à plusieurs reprises dans le courant de la journée. [ 107 ] Elle a déjà vécu des consommations importantes d’alcool, mais jamais elle n’a été intoxiquée de cette façon. Elle se sent bizarre et sans force. [ 108 ] Environ un mois et demi après, elle revoit l’accusé qui est chez une amie Cl.... L’accusé est venu porter quelque chose. [ 109 ] Lorsque G... B... rencontre l’accusé, elle lui dit « tu viens de tel endroit » en faisant référence au Mali. L’accusé semble surpris et il lui dit : « tu te rappelles de ça? T’es plus tough que je pensais».

C’est à ce moment qu’elle dit à son copain : « c’est le gars » en faisant référence à l’évènement de la soirée qu’elle lui avait racontée. [ 110 ] G... B... est dans l’obligation de consulter un professionnel. Elle n’a pas d’énergie, elle est triste et il n’y a aucune raison psychologique, c’est physique. Cela dure environ un mois. [ 111 ] Tous les tests se sont avérés négatifs et avec le temps cela a fini par passer. [ 112 ] G... B... a reçu un appel d’une amie qui lui demande de prendre connaissance des médias en regard de la plainte contre l’accusé.

C’est à ce moment qu’elle décide de dénoncer la situation aux policiers. [ 113 ] En contre-interrogatoire, on précise les consommations d’alcool. Sans en avoir un souvenir, il se peut que G... B... ait pris un verre de vin chez son amie C.... Elle a pris un verre de rhum et de coke chez L..., trois à quatre bières au bar et enfin le verre de vodka, orange avec l’accusé. [ 114 ] G... B... n’a rien noté de particulier dans le verre de vodka, orange. Il n’y a ni couleur, ni saveur, ni odeur. [ 115 ] Par flashs, G...

B... se souvient d’avoir dit à l’accusé : « j’ai un chum », il lui répond que lui aussi est en couple. Elle perd la notion du temps. Elle lui dit : « non, arrête » et l’accusé lui répond : « je veux une amie pour la nuit ». Elle insiste en lui mentionnant qu’elle a un copain et l’accusé lui dit qu’il a une blonde.

[ 116 ] G... B... raconte qu’elle peut parler, mais pas très fort. Elle se voit flotter au-dessus du salon. Elle voit L... tenir une discussion avec l’accusé. Pendant une journée ou deux, elle a des crampes au ventre. [ 117 ] Toujours dans le cadre du voir dire pour l’admissibilité de faits similaires, la poursuite fait entendre Marie-Pierre Taillon. Elle est déclarée experte chimiste en toxicologie judiciaire. Il est entendu que son témoignage ainsi que celui de G... B... seront déposés dans le dossier principal pour faire preuve de son contenu.

Elle a pris connaissance de certains prélèvements ainsi que du rapport du docteur Kintz qui constate la présence de kétamine dans les cheveux de E... L.... Ce rapport est produit par admission. [ 118 ] Marie-Pierre Taillon prend également connaissance des déclarations des trois plaignantes, des rapports médicaux de deux plaignantes et elle a assisté aux témoignages des personnes mentionnées précédemment. [ 119 ] Elle énonce les effets secondaires de la kétamine et ses effets toxicologiques. Elle précise que la kétamine n’a pas de goût, n’y d’odeur et de couleur.

Qu’elle peut être absorbée par voie orale et qu’elle prend effet après 15 à 30 minutes. Les effets peuvent durer jusqu’à 4 heures. [ 120 ] Elle mentionne également que les effets de deux dépresseurs, soit l’alcool et la kétamine s’additionnent. Les effets recherchés et les effets secondaires peuvent être plus longs. [ 121 ] Après avoir pris connaissance du témoignage des trois plaignantes, S... G..., E... L... et G... B..., Marie-Pierre Taillon constate que les symptômes décrits par celles-ci sont compatibles avec l’absorption de kétamine. Elles avaient les membres lourds, engourdis.

Elles ont une mémoire par flashs. Elles ont un manque de souvenirs. Lors des agressions, elles ont de la difficulté à bouger et à contrôler leurs mouvements. Elles souffrent également d’amnésie. Elles se voient comme dans un film, à l’extérieur d’elles-mêmes.

Elles manquent d’énergie, elles se voient flotter et il y a une perte de notion du temps. [ 122 ] Ces symptômes décrits par les trois plaignantes ne peuvent pas résulter d’une consommation même excessive d’alcool. [ 123 ] Le rapport d’expertise du docteur Kintz constate la présence de kétamine contemporaine à la période des faits. [ 124 ] À la page 5 du rapport du docteur Kintz, on note : « La kétamine provoque une sédation (celle-ci est marquée, donc importante, car il s’agit d’un anesthésique), une immobilisation, une amnésie et une analgésie.

La kétamine provoque également un état de transe cataleptique, au cours duquel le sujet semble « dissocier » de son environnement. La kétamine peut être à l’origine d’un délire, d’hallucination visuelle, d’agitation et de convulsions.» [ 125 ] Dans le cadre du voir dire, la défense n’a pas présenté de défense. Cependant, elle s’oppose à l’admissibilité de cette preuve. Décision en ce qui concerne l’admissibilité de la preuve d’actes similaires [ 126 ] Le Tribunal décide que la valeur probante de faits similaires est suffisante pour être admissible.

Ils ont pour but de répondre aux deux questions suivantes soulevées au procès : 1 . est-ce qu’il y a eu administration de kétamine chez les plaignantes pour vaincre leur résistance? 2 . si oui, par qui cette kétamine a-t-elle été administrée aux plaignantes? [ 127 ] La règle générale interdit une preuve de mauvais caractère de l’accusé ou une preuve de propension à commettre un crime.

Dans la recherche de la vérité, une preuve de faits similaires peut être admise lorsque sa valeur probante l’emporte sur les inconvénients et préjudices qu’elle est susceptible de causer. [ 128 ] Le Tribunal doit pondérer la force probante des faits similaires et son effet préjudiciable. [ 129 ] Reprenant les facteurs énoncés par la Cour suprême dans l’arrêt Handy [2] , la juge Thibault, dans l’arrêt Gagnon c. R . [3] , résume les facteurs énoncés : [65] La valeur probante d'une preuve de faits similaires dépend du degré de similitude qui existe entre ces faits et les infractions reprochées.

Dans l'arrêt Handy , la Cour suprême rappelle les facteurs qui permettent de conclure à la similitude nécessaire : (Références volontairement omises) (1) la proximité temporelle des actes similaires; (2) la mesure dans laquelle les autres actes ressemblent dans leurs moindres détails à la conduite reprochée; (3) la fréquence des actes similaires; (4) les circonstances entourant les faits similaires ou s'y rapportant; (5) tout trait distinctif commun aux épisodes; (6) les faits subséquents; (7) tout autre facteur susceptible d'étayer ou de réfuter l'unité sous-jacente des actes similaires. [ 130 ] Dans les trois actes reprochés à l’accusé, ils ont tous été commis en 2011.

En février dans le cas d’une plaignante, en mars dans le cas d’une deuxième et en décembre 2011 dans le cas de la troisième.

[ 131 ] En ce qui concerne le consentement des plaignantes à avoir des relations sexuelles avec l’accusé, la preuve d’actes similaires nous indique une similitude qui va au-delà de la coïncidence : • les trois plaignantes ne désirent pas de relations sexuelles avec l’accusé; • les trois plaignantes sont amenées à consommer des boissons alcoolisées du même genre et préparées par l’accusé; • les trois plaignantes rencontrent l’accusé dans un contexte d’amitié; • les trois plaignantes ressentent les mêmes symptômes de pertes de contrôle et d’amnésie compatible avec la prise de kétamine; • les trois plaignantes sont incapables de demander de l’aide, elles sont atones; • les trois plaignantes, bien qu’habituées à consommer de l’alcool, n’ont jamais ressenti les symptômes qu’elles ont eu avec l’accusé au moment des événements; • deux des plaignantes ont confronté l’accusé pour avoir des explications, la réponse est sensiblement la même : leur forte consommation d’alcool les a entraînés.

La troisième, G... B... n’avait pas consommé beaucoup d’alcool servi par l’accusé. Elle n’est pas seule avec celui-ci dans l’appartement, d’où l’intervention de L... qui a mis fin aux actes de l’accusé. [ 132 ] Les circonstances entourant les rencontres sont quasi identiques.

Il y a des traits distinctifs communs aux trois épisodes tels que mentionnés précédemment : − la manière d’aborder les jeunes filles sous le prétexte de l’amitié; − l’endroit, dans des bars; − l’offre de consommation de boissons alcoolisées préparées par l’accusé; − les plaignantes qui ressentent les mêmes symptômes de perte de contrôle, de perte de contact avec la réalité, d’amnésie et de flashs; − l’accusé qui reconnaît avoir eu des relations sexuelles avec elles (lorsqu’elles l’interrogent après les événements) sous le prétexte qu’elles ont été sous l’effet de l’alcool et qu’ils se sont laissés emporter dans le cas de deux victimes. [ 133 ] Les trois événements rapportés par les trois plaignantes sont suffisamment similaires pour en permettre l’examen au juge des faits. [ 134 ] Tout en étant similaires, les trois situations apportent des réponses différentes qui pointent toutes en direction de l’accusé. [ 135 ] Dans le cas de S...

G..., elle attrape la chlamydia. Il est en preuve par son ex-conjointe que l’accusé en est porteur. L’autre plaignante, E... L... ne l’attrape pas. Cela peut s’expliquer par le fait que S... G... a eu des saignements ce qui implique une blessure qui a pu s’infecter plus facilement. [ 136 ] Dans le cas d’E... L..., des traces de kétamine sont retrouvées dans ses cheveux. Le rapport du docteur Kintz conclut qu’elle a été administrée à une période contemporaine à l’agression sexuelle alléguée. La quantité retrouvée est minime et elle est compatible avec l’administration d’une seule dose.

Cette preuve démontre la présence d’une substance administrée par l’accusé. Chez S... G... on n’en retrouve pas. Les experts expliquent que cela peut être dû à la nature des cheveux, à leur couleur, aux traitements cosmétiques administrés tels que des lavages et des teintures qui peuvent faire disparaître les traces minimes de kétamine. [ 137 ] Dans le cas de G... B..., celle-ci accepte à la toute fin de prendre quelques gorgées de la boisson préparée par l’accusé. La quantité est moins grande de sorte qu’elle est moins sous l’effet de la kétamine.

Après avoir consommé la boisson servie par l’accusé, elle décrit les mêmes effets que les deux autres plaignantes. L’intervention de L... a permis l’interruption de l’agression sexuelle que l’accusé s’apprêtait à réaliser.

Son témoignage est intéressant en ce sens qu’elle est un peu plus consciente des agissements de l’accusé pour obtenir des relations sexuelles malgré son refus. [ 138 ] En ce qui concerne l’effet préjudiciable de l’admission de preuves de faits similaires, le Tribunal se met en garde contre le risque de considérer ces éléments comme une preuve de mauvaise réputation ou de propension. [ 139 ] Le Tribunal conclut que la valeur probante de la preuve de faits similaires est très élevée et elle l’emporte sur le préjudice, de sorte qu’elle est déclarée admissible. [ 140 ] Ceci clôt la preuve de la poursuite. B.

Défense [ 141 ] L’accusé se fait entendre. Il est originaire du Mali. Il est arrivé en 2001 au Canada. Il est âgé de 35 ans. Il est infirmier depuis 2007. Il commence un bac à l’Université Laval en science infirmière. Il interrompt ses études suite aux procédures dans le présent dossier. [ 142 ] Depuis mai 2012, il a une conjointe avec laquelle il a une fillette d’un an et un autre enfant est prévu pour le mois de mai 2017. Il n’a aucun antécédent judiciaire et selon l’accusé, cela fait cinq ans qu’il attend de donner sa version pour que justice soit faite.

L’accusé a l’impression lui aussi de regarder les procédures judiciaires comme un film.

[ 143 ] Il connaît S... G... en juin 2010 par le biais de sa sœur aînée avec qui il sort depuis le mois de mai 2010. Il a fréquenté la sœur aînée environ trois mois. La relation entre les deux se termine en juin. Ils se revoient sporadiquement jusqu’au mois d’août. [ 144 ] Pendant cette période, l’accusé entretient une relation amicale avec S... G.... Des fois, il la voit toute seule et parfois plus souvent que sa sœur. S... G... lui écrit des messages textes. Il la considère comme une sœur. [ 145 ] Il rapporte que la sœur de S... G... n’aime pas qu’il sorte avec sa elle.

Elle lui a déjà envoyé un courriel à cet effet. [ 146 ] Il arrive que S... G... lui écrive un message le matin pour lui dire qu’elle s’est levée de bonne heure et pour lui souhaiter une bonne journée. [ 147 ] À l’automne 2010, il devient mal à l’aise lorsqu’elle l’embrasse sur la bouche, contrairement à la bise qu’ils se font en toute amitié. Il lui dit qu’il se sent mal à l’aise et qu’il veut garder leur relation au niveau de l’amitié. [ 148 ] Durant quelques jours, il y a un froid. Elle a un problème personnel avec quelqu’un d’autre. Il arrive à l’accusé d’aller chez S...

G... pour la consoler alors qu’elle est en larmes. [ 149 ] En février 2011, S... G... lui présente son amie E... L..., plaignante sur le premier chef. Au cours de la soirée, S... G... semble fâchée qu’il parle de manière assidue avec E... L.... Elle part et elle revient. L’accusé échange son numéro de téléphone avec E... L... en attendant que son lift la prenne vers 4 h 00 du matin. [ 150 ] Ce soir-là, il ne ramène personne. Normalement, c’est ce qu’il aurait dû faire puisqu’il est allé chercher S... G....

Cette dernière a quitté le bar sans dire au revoir, ce qui lui fait dire qu’elle est fâchée de l’échange qu’il a eu avec E... L.... [ 151 ] Ultérieurement, S... G... lui dit qu’elle ne veut pas qu’il voit E... L... parce qu’il est déjà sorti avec sa sœur. Il ne comprend pas la logique de cette interdiction. Par la suite, il ajoute E... L... sur Facebook . E... L... lui mentionne que S... G... l’a informée qu’elle ne veut pas qu’ils se fréquentent. [ 152 ] Le mardi de février suivant la première rencontre où il a obtenu son numéro de téléphone, ils conviennent d’aller prendre un verre au Star bar.

À ce moment, E... L... doit rentrer à une heure parce qu’elle a des cours le lendemain. [ 153 ] L’accusé va chercher E... L... sur la rive sud vers 19 h 00. Il lui propose d’aller dans un endroit près de sa région. Elle lui dit qu’il n’y a rien d’intéressant dans son coin. Comme il est trop tôt pour aller au Star bar, ils vont chez Mamadou son cousin afin de prendre un verre. [ 154 ] En route dans l’automobile en direction pour l’appartement de Mamadou, E... L... lui mentionne que S... G... ne doit pas savoir qu’ils sortent ensemble. Ils s’arrêtent à la société des alcools du Québec à Saint-Romuald.

L’accusé achète une 13 onces de rhum Appleton et dans une épicerie adjacente, un deux litres de coke. [ 155 ] À cette époque, la relation de l’accusé avec sa conjointe est pratiquement terminée et il lui arrive fréquemment de dormir chez son cousin Mamadou. [ 156 ] Contrairement à ce qu’a déclaré E... L..., l’accusé ne parle qu’en français pour informer Mamadou qu’il arrive avec elle. [ 157 ] Mamadou, son cousin, cohabite avec sa sœur dans un quatre et demi.

L’accusé fait les présentations et la sœur de Mamadou sort de sa chambre pour les saluer brièvement et elle retourne dans sa chambre. [ 158 ] Il s’agit d’un appartement à aire ouverte. Les chambres de Mamadou et de sa sœur sont adjacentes. Mamadou amène deux verres et de la glace. Ce ne sont pas des verres de la grosseur d’une pinte comme mentionnés par la plaignante. L’accusé et la plaignante se servent chacun de la glace, du rhum et du coke. [ 159 ] Mamadou amène de la nourriture, du poulet, du riz au beurre d’arachide. L’accusé en mange, même si E... L... dit qu’elle a soupé, elle prend un peu de poulet.

L’accusé se sert un deuxième verre ainsi que la plaignante. Le premier verre est consommé alors qu’ils mangent. Ils le boivent dans le salon alors que Mamadou étudie à cet endroit. L’accusé et la plaignante décident d’aller dans la chambre de Mamadou. L’accusé y dort quand il vient chez Mamadou, pendant que lui couche dans le salon. [ 160 ] Vers 21 h 30, 22 h 00, l’accusé et E... L... vont dans la chambre. L’accusé y apporte le rhum, le coke et son iPad . La plaignante est normale. Ils ferment la porte et l’accusé se sert un troisième verre. La plaignante fait de de même. Ils s’assoient sur le lit. [ 161 ] E...

L... est assise perpendiculairement à l’accusé. Ils écoutent de la musique. Ils parlent de voyage et de genre de musique. La plaignante aime beaucoup Bob Marley. L’accusé lui dit qu’il ne l’apprécie pas particulièrement et qu’il n’aime pas tout de lui. Ils se rapprochent pour parler. [ 162 ] Le troisième verre d’alcool n’est pas bu. La plaignante en prend deux ou trois gorgées. Ils ont du plaisir. E... L... est joyeuse, elle met de la musique tropicale.

Elle se lève et elle se met à danser, l’accusé la suit et ils se collent, ils se caressent, s’embrassent et se dirigent vers le lit. [ 163 ] Il n’y a aucun signe à l’effet qu’elle n’est pas consentante au contraire, elle participe et elle est entreprenante. E... L... lui flatte l’entrejambe. Ils se déshabillent et se mettent nus au lit. [ 164 ] E... L... lui fait une fellation. L’accusé prend un condom dans la poche de son pantalon. La plaignante place le préservatif sur son pénis et elle monte sur lui. Ils ont une relation sexuelle complète et consentante. Ils se recouchent et se caressent. E...

L... lui fait part que S... G... ne doit pas savoir ce qui vient de se passer. [ 165 ] Ils ont une deuxième relation sexuelle complète. C’est l’accusé qui place le préservatif la deuxième fois. Après la deuxième

relation sexuelle, E... L... va à la salle de bains. Pour ce faire, elle met son pantalon et son gilet. L’accusé va aux toilettes par après et lorsqu’il revient dans la chambre E... L... est déshabillée et elle est nue dans le lit. L’accusé se déshabille et se couche à côté de la plaignante. Ils se caressent et ils continuent à discuter. [ 166 ] L’accusé ne voit pas la plaignante texter une amie. Vers minuit quarante-cinq, ils s’habillent, rendus dans le salon, E... L... tient une discussion avec Mamadou, le cousin de l’accusé. E...

L... et Mamadou découvrent qu’ils ont probablement fréquenté la même école à un certain moment. L’état de E... L... est normal, il n’y a rien de chambranlant. [ 167 ] L’accusé va reconduire E... L... et comme lorsqu’il est venu la chercher, il la laisse au bout de la rue et non pas en face de sa résidence telle qu’elle le demande. Lorsqu’il est arrivé sur les lieux, il l’a texté et elle est venue le rejoindre au bout de la rue.

Ils s’embrassent et ils prévoient de se revoir ultérieurement. [ 168 ] L’accusé précise qu’il n’a jamais utilisé de drogue et n’a jamais agressé quiconque sexuellement. [ 169 ] L’accusé communique avec E... L... le lendemain et elle l’informe qu’elle est fatiguée parce qu’ils se sont couchés tard. [ 170 ] Ils se sont revus le jeudi ou le vendredi suivant le mardi de la rencontre, c’est-à-dire dans la même semaine. L’accusé planifie d’aller chercher E... L... chez elle. Encore une fois, l’accusé l’attend au bout de la rue. Il lui envoie un message texte et elle vient le rejoindre.

En montant dans le véhicule, la plaignante l’embrasse. Elle lui raconte qu’elle a une relation compliquée avec un garçon. [ 171 ] L’accusé et E... L... retournent chez Mamadou. Une fois sur place, Mamadou amène trois verres et des glaçons vu qu’il reste du rhum et du coke de la dernière fois. Ils vont dans le salon, ils prennent un verre que chacun se sert. Ils discutent et ils rient. L’ambiance est festive. L’accusé et E... L... ne consomment qu’un verre. La soirée s’est terminée vers 23 h 00.

Ils n’ont rien fait cette soirée-là. [ 172 ] L’accusé nie catégoriquement lui avoir proposé de lui faire un massage dans la chambre après avoir enlevé ses vêtements. L’histoire du mal de ventre soulevé par E... L... est fausse. Dans l’automobile, c’est lui qui lui parle de la relation compliquée avec un gars. L’accusé tente d’avoir plus de détails. À la fin, l’accusé dit à la plaignante de régler ses affaires avec cet individu et de le recontacter par la suite. Cela a constitué une période moins joyeuse entre les deux. [ 173 ] L’accusé dit que cela est trop compliqué d’avoir une autre histoire avec E...

L... et un conjoint alors qu’il a déjà eu des problèmes avec J... G... et S... G... qui elles aussi avaient un autre conjoint. [ 174 ] L’accusé revoit E... L... à plusieurs reprises. Elle le salue, elle vient le voir et elle discute avec lui environ deux minutes. Il n’y a aucune animosité entre eux. [ 175 ] Concernant S... G..., fin février 2011, elle contacte l’accusé et demande à le rencontrer. L’accusé va chez elle. S... G... lui demande d’aller dans la chambre pour lui faire un massage du dos. L’accusé trouve cela bizarre. Lorsque S...

G... arrive dans la chambre, elle enlève tous ses vêtements sauf ses petites culottes, elle met de la musique et se couche sur le lit, sur le ventre. [ 176 ] Cette

partie du témoignage de l’accusé est confuse. Il doit corriger sa version deux fois sinon trois. Il confond E... L... et S... G... L’accusé fait un massage du dos à S... G.... La relation lui parait bizarre, l’accusé voit S... G... comme une sœur et elle le voit plutôt comme un ami. [ 177 ] En ce qui concerne l’agression sexuelle alléguée envers S... G..., l’accusé mentionne qu’elle lui demande de sortir ce soir-là. Il lui répond qu’il a déjà quelque chose de prévu au Dagobert pour rencontrer des amis. S... G... demande si elle peut l’accompagner. Il est entendu que l’accusé va prendre S...

G... chez elle. [ 178 ] S... G... habite un appartement au troisième étage avec sa cousine C... G... qui est présente. Lorsqu’il arrive, S... G... l’amène au salon et ils consomment un restant de bouteille de rhum et de coke que la plaignante possède. Ils se servent chacun leur verre. Ce sont des verres de grosseur normale et l’accusé ne se souvient pas de la marque du rhum. Selon lui, c’est un restant de rhum au fond d’une bouteille. [ 179 ] Ils boivent au salon. S... G... lui demande d’aller dans sa chambre, le temps qu’elle se prépare pour sortir.

L’accusé s’est assis sur le lit avec les pieds au sol pendant qu’elle se prépare. Elle fait des vas et vient entre la chambre à coucher et la salle de bains. [ 180 ] Le deuxième verre est fait avec du rhum et du jus oasis, style orange, étant donné qu’il n’y a plus de coke. Ils quittent l’appartement vers 23 h 30, 23 h 45 pour le Dagobert. L’accusé et S... G... n’ont pas bu tout leur verre, il est quasiment plein lorsqu’ils ont quitté. Ils prennent la voiture de l’accusé pour se rendre au bar. Ils sont arrivés vers minuit. [ 181 ] L’accusé et S...

G... vont au bar central pour rejoindre des amis que l’accusé a prévu de rencontrer. Il parle avec eux, commande une bière bud light. L’accusé paie une consommation de rhum et coke à S... G..., c’est la seule consommation qu’il lui paye. [ 182 ] Par la suite, l’accusé consomme une bière Beck sans alcool. Il remarque que S... G... fait des va-et-vient et qu’elle se promène. À un moment donné, l’accusé voit S... G... avec un verre de mousseux à la main. L’accusé sait que l’animateur a l’habitude de servir des consommations à des clientes.

L’accusé ne l’a pas vu lui servir, mais il croit que c’est ce qui est arrivé. [ 183 ] Lorsque l’accusé quitte l’appartement avec S... G..., sa démarche est parfaite et normale. Au bar, tout semble normal et vers 1 h 30, l’attitude de S... G... change. Elle semble fâchée. Elle veut quitter les lieux tout de suite. L’accusé la raccompagne chez elle. Elle le remercie en cour de route d’avoir laissé ses amis pour elle. S... G... lui dit qu’elle l’apprécie beaucoup et qu’il soit là pour elle, pour l’aider, la soutenir. Dans le véhicule, S...

G... flatte la main de l’accusé pour le remercier, c’est affectif. [ 184 ] Lorsqu’ils sont arrêtés à un feu rouge, S... G... se détache pour enlacer l’accusé, pour le prendre dans ses bras. L’accusé lui intime l’ordre d’arrêter puisqu’il y a une voiture de police immobilisée derrière eux.

[ 185 ] Vers 1 h 45, 2 h 00, ils arrivent à l’appartement. L’accusé sort de la voiture pour aller se soulager dans le banc de neige. Il a une envie pressante et comme il demeure aux Saules, c’est une bonne distance, il préfère le faire immédiatement. [ 186 ] S... G... lui dit de ne pas faire cela, mais d’aller plutôt à son appartement, ce qu’il accepte. S... G... ouvre la porte de l’appartement, l’accusé va à la salle de bains. Lorsqu’il sort, S... G... est entre le cadre de la porte de la salle de bains et de la chambre. La porte de la chambre de la cousine est entrouverte. S...

G... lui demande de venir dans la chambre parce qu’elle désire lui parler. Il croit que quelque chose ne va pas. Il n’a aucune intention sexuelle envers elle. [ 187 ] S... G... lui parle de façon affectueuse. Elle apprécie que l’accusé soit toujours là pour elle et que c’est important. [ 188 ] Alors qu’ils sont assis sur le lit, S... G... prend l’accusé par les épaules et le couche sur le lit. Alors que S... G... est sur l’accusé, elle retire le haut de son gilet et elle l’embrasse au cou vers le torse. L’accusé la caresse et il se laisse emporter lui aussi. [ 189 ] S...

G... enlève son propre pantalon et elle descend celui de l’accusé. Elle est nue. Elle lui fait une fellation. Il se laisse aller au début. Il prend un condom dans la poche de son pantalon et elle lui place sur le pénis. L’accusé a un flash. Il pense que ce n’est pas normal. Il n’a pas d’intérêt physique pour cette personne. Il se dit que ce qu’ils font là n’est pas bien. [ 190 ] L’accusé désire une relation amicale avec S... G..., mais rien de plus. L’accusé se dit qu’il est mature et qu’il aurait dû arrêter lui-même cette situation avant qu’elle n’aille plus loin. Cette

partie de cet évènement, il veut l’effacer de sa vie. L’accusé s’est senti paniqué et il demande à S... G... d’arrêter en lui disant que ce n’est pas correct ce qu’ils sont en train de faire. [ 191 ] L’accusé lui affirme que si la sœur de S... G... lui en parle, il devra lui dire la vérité. S... G... lui répond que sa sœur n’a pas besoin de le savoir. S... G... est plus préoccupée que sa sœur l’apprenne que par le fait d’avoir une relation sexuelle. L’accusé enlève le condom et le jette dans la poubelle. [ 192 ] Il n’y a pas eu de pénétration ni d’éjaculation. L’accusé a mis son pantalon et S...

G... a pris sa robe de chambre. [ 193 ] L’accusé discute avec S... G..., la situation est tendue. Elle lui demande de dormir. L’accusé se couche. Il quitte vers 7, 8 h 00 le lendemain parce qu’il a un rendez-vous. Il laisse la porte de la chambre entre ouverte lorsqu’il quitte. [ 194 ] Quelques jours après, il reçoit un appel téléphonique de S... G... lui demandant s’il en a parlé à quelqu’un. L’accusé lui dit qu’il en a parlé à un ami, mais qu’il n’en a pas parlé à sa sœur. [ 195 ] Il a un sentiment de culpabilité de ne pas avoir empêché la situation. Il n’aurait pas dû laisser ça aller. L’accusé déclare à S...

G... lors de leur conversation qu’ils n’auraient pas dû aller jusque-là, qu’ils se sont laissés emporter par la boisson. S... G... lui affirme que si cela vient à être connu, elle dira que c’est de sa faute à lui. L’accusé prend cela comme une menace et il raccroche. C’est ainsi que leur relation d’amitié se termine. [ 196 ] L’accusé précise qu’au Star bar, S... G... essaie à plusieurs occasions de lui parler, mais il refuse et elle pleure. [ 197 ] Par la suite, quand S...

G... voit l’accusé avec une autre fille, elle lui dit que l’accusé est un vendeur de drogue et un briseur de cœur. [ 198 ] L’accusé va deux fois au parc Victoria pour expliquer sa situation aux policiers en disant qu’il est victime d’atteinte à sa réputation et de diffamation. Les policiers lui disent que S... G... ne commet rien de criminel. S’il veut régler la situation, il doit se prendre un avocat et intenter une poursuite au civil, ce qu’il ne fait pas. [ 199 ] L’accusé raconte qu’à l’automne 2011, il est au Star bar, S... G... est avec un couple d’amis.

Un policier en civil vient lui demander ce qui se passe avec S... G.... Le policier lui affirme qu’il lui a administré de la drogue pour pouvoir coucher avec elle. Le policier est agressif dans ses propos et dans sa gestuelle. Le policier pointe l’accusé. Ses amis interviennent pour les séparer. [ 200 ] En décembre 2011, lors de son retour d’Afrique, l’accusé arrive au Star bar vers 11 h 30, minuit.

Alors qu’il joue au billard, son ami L... lui dit qu’il a rencontré une fille qu’ils vont voir plus tard. [ 201 ] Vers 2 h 00, ils passent de l’autre côté du bar et ils se dirigent vers deux filles et c’est là que l’accusé rencontre une quatrième personne qui est G... B.... [ 202 ] Ils consomment de la bière en pichet. G... est très euphorique, elle est en état d’intoxication. Elle est sur le party d’une fin de session scolaire. Ils parlent au bar, ils rient et elle pose beaucoup de questions. Ils quittent les lieux vers 3 h 00. L..., C..., Ga... B... et l’accusé se rendent chez L... en voiture.

C’est l’accusé qui conduit. Ils s’arrêtent au Mac Do prendre un repas pour emporter. [ 203 ] L... réside dans la

section de la route de l’Église. Tout le monde est au salon. L’accusé est assis sur un fauteuil seul alors que les trois autres, L..., C... et G... B... sont assis sur un sofa à trois places. [ 204 ] G... B... est très intoxiquée. Elle a une conversation qui n’a pas de sens. C… va se coucher dans la chambre et peu de temps après L... la suit. L’accusé en déduit de par les bruits provenant de la chambre à coucher qu’ils ont une relation sexuelle. [ 205 ] L’accusé demeure seul dans le salon. Il raconte qu’il arrive d’un voyage d’Afrique avec sa copine. G... B... dit qu’elle étudie en science sociale.

L’accusé affirme qu’elle parle trop. L’accusé n’est pas resté longtemps; peut-être 30 minutes entre son arrivée et le départ. [ 206 ] C’est l’accusé qui décide de quitter peu après 4 h 00. Il n’a rien consommé. G... B... lui donne son numéro de téléphone et elle lui offre de passer le jour de l’an chez ses parents à Ville A. L’accusé n’a jamais touché à G... B.... [ 207 ] L’accusé croise G... B... quelques mois plus tard chez C… Ge…. [4] . Il lui dit salut, elles sont trois personnes. L’accusé ne lui

a jamais dit : « T’es plus toff que je pensais ». Il n’a jamais fait ça devant témoin. [ 208 ] L’accusé précise qu’il a passé des tests et qu’il n’a jamais eu la chlamydia de sa vie. [ 209 ] En ce qui concerne le témoignage de sa conjointe, c’est faux, en 2008, il n’a jamais eu de chlamydia. [ 210 ] Concernant la maladie qu’il a eue et qui s’est développée sur son pénis, c’est au cours d’un voyage au Mali. Il veut donner une dernière chance à son couple. Il veut montrer à sa conjointe d’où il vient et qu’elle est sa culture.

La plaie au niveau du pénis ressemble à une brulure ou à un bouton. [ 211 ] De retour à Bamako, il contacte un médecin qui lui fait part qu’il s’agit probablement d’une piqure d’insecte. Le médecin lui prescrit une crème topique et des comprimés. Rien n’est prescrit à la conjointe. L’accusé consulte un médecin à Québec et il n’a rien de plus. [ 212 ] L’accusé se blesse et se fait opérer en février 2012. Il tombe en détresse respiratoire suite aux calmants qui lui sont administrés. Il reçoit trois doses de narcan. Le lendemain, il fait une phlébite et il reçoit des anticoagulants.

Il est faux, contrairement à ce qu’a affirmé son ancienne conjointe qu’il ait eu des médicaments provenant de l’hôpital dans ses poches lorsqu’elle effectue le lavage. [ 213 ] Dans son contre-interrogatoire, l’accusé précise que le couple s’est définitivement séparé en avril 2012. Au party de noël en décembre 2011, une chicane intervient entre lui et sa conjointe. Cette dernière dénonce une situation qui s’est produite lors du voyage au Mali qu’ils viennent d’effectuer.

Dès ce moment dans l’esprit de l’accusé, la relation de couple est terminée. [ 214 ] L’accusé admet qu’entre 2010 et 2011, il a en moyenne deux à trois relations sexuelles par année avec sa conjointe. Ils cessent de cohabiter en avril 2012. L’évènement déclencheur est le fait que même si elle quitte en avril 2012, elle a encore les clés de l’appartement. Elle vérifie sur le téléphone cellulaire de l’accusé et s’aperçoit que l’accusé entretient des relations avec d’autres filles. [ 215 ] Même si cette dernière quitte en avril 2012, les deux parties sont liées par un bail jusqu’à la fin juin 2012.

Elle vient à l’appartement faire des vérifications. L’accusé ira même jusqu’à dire qu’elle le surveille. [ 216 ] De juin 2009 à juin 2012, l’accusé convient qu’il réside a la même adresse civique que C... V..., sa conjointe. [ 217 ] En ce qui concerne sa fréquentation avec J... G..., la sœur aînée de S... G..., il ne peut pas la voir ou lui parler avant 22 h 00. Le conjoint de celle-ci est en prison et passé 19 h 00, il ne peut plus communiquer avec elle. [ 218 ] L’accusé précise qu’il fréquente cette dernière en mai et juin. J... G... craint que son conjoint apprenne sa relation avec l’accusé.

Ils décident de cesser, mais continuent de se voir subrepticement jusqu’au mois d’août. [ 219 ] Pour l’accusé, être en couple, cela signifie qu’il y a une relation amoureuse. Dans le sens, qu’il y a des échanges de mots, tel que « je t’aime ». Il y a des relations amicales autres que sexuelles. En ce qui concerne l’accusé, il avait des « fuck friends ». [ 220 ] La relation d’amitié avec S... G... en est une de frère et sœur. L’accusé est un confident pour elle. Il continue à la voir même après avoir terminé sa relation au mois d’août avec J... G.... [ 221 ] L’accusé contredit la version de S...

G... voulant qu’il achète au Dagobert une bouteille de rhum avec un pichet de coke, qu’il se sert et qu’il consomme. L’accusé précise qu’il n’achète pas d’alcool dans un bar, il est plutôt du genre à consommer de l’alcool chez lui avant de sortir. Au Dagobert, il prend une bière et par la suite une beck , qui est une bière sans alcool. [ 222 ]

Malgré ce que déclare S... G..., l’accusé la rencontre à l’automne 2010. Elle a besoin de lui, elle pleure souvent quand elle l’appelle, il y va à sa demande et selon ses besoins. [ 223 ] En ce qui concerne sa relation avec C... V..., il est faux de dire qu’il n’y a eu qu’une seule interruption à noël 2011 ou janvier 2012. En effet, il affirme qu’il y a eu plusieurs ruptures. Il constate avec le recul que leur personnalité est incompatible. Il n’est pas normal qu’un jeune homme de son âge ait aussi peu de relations sexuelles avec sa conjointe à cette époque.

Il dira à plusieurs reprises qu’il aurait dû réaliser cette situation d’incompatibilité et mettre fin à cette relation plus tôt. [ 224 ] Au sujet de sa relation avec L… S… une autre femme, il mentionne : une fille m’a drogué dans un bar. L’accusé raconte qu’à 2 h 00 du matin, alors qu’il est avec elle, quelqu’un frappe à sa porte. C’est son copain, revenu plus tôt que prévu. L’accusé dit de L… S…, qu’elle n’est pas honnête avec lui. La relation est compliquée.

L’accusé découvre des choses et elle fabrique des mensonges dans son histoire. [ 225 ] La relation avec C… Ge…. commence lorsqu’elle lui est présentée par L… S…. Elle est venue pour lui parler de celle-ci et en quittant sur le stationnement, C… Ge…. l’aurait embrassé. La raison pour laquelle l’accusé ne veut plus entretenir de relation avec C… Ge… : elle a une relation avec son beau-frère au Saguenay Lac-Saint-Jean. Cela ne lui plait pas, c’est contre ses valeurs. [ 226 ] Concernant la relation avec E... L..., l’accusé raconte être allé chez Mamadou avant de se rendre au Star Bar.

Il dit qu’il a des condoms partout, tout le temps. [ 227 ] Il a eu deux relations sexuelles complètes avec E... L... et que tout le monde était sobre. [ 228 ] Après la deuxième rencontre, alors que l’accusé la reconduit dans son véhicule, l’accusé lui dit qu’elle a une relation compliquée et il lui demande de régler ses affaires et de le rappeler lorsqu’elle aura terminé. [ 229 ] L’accusé voyait C… Ge…. parce que c’est « une amie moderne ». [ 230 ] En ce qui concerne S... G..., à la fin février, elle lui demande de lui faire un massage parce qu’elle a mal au dos. L’accusé lui

fait un massage à sa demande. Cela lui parait bizarre, parce qu’elle s’est mise toute nue, sauf ses petites culottes. L’accusé dit que S... G... a des problèmes. Elle pleure tout le temps et que l’on peut vérifier son dossier médical qui est introduit en preuve. [ 231 ] L’accusé précise que lors de l’événement, S... G... est normale. Elle lui fait un début de fellation, mais il n’y a pas d’éjaculation. Il se ravise et il met fin à ce début de relation sexuelle. Elle lui demande de se coucher à côté d’elle, ce qu’il fait à sa demande. [ 232 ] Par la suite, elle tente de communiquer avec lui et il ne répond pas.

L’accusé finit par accepter de lui parler. Ce qui inquiète S... G... avant tout, c’est que J... G... apprenne début de relation sexuelle. L’accusé la rassure en lui disant que ce n’est pas grave. Il tente lui- même de se convaincre que c’est dû à l’effet de l’alcool, qu’ils se sont laissé emporter. L’accusé s’en veut par rapport à J... G... parce qu’il a eu une relation sexuelle avec S... G.... L’accusé considère S... G... comme sa sœur, ce qui va contre ses valeurs.

Il n’a pas de relations sexuelles avec les membres d’une même famille. [ 233 ] L’accusé a de la difficulté avec C… Ge…. qui a des relations sexuelles avec son beau-frère ce qui va déjà contre sa moralité et ses valeurs. Il informe S... G... que si sa sœur, J... G... lui demande ce qui s’est passé, il lui dira la vérité. L’accusé reçoit une menace de S... G... à l’effet qu’elle dira que cela est de sa faute. [ 234 ] En contre-interrogatoire, l’accusé précise qu’il ne parle pas à J... G... depuis mars 2011. [ 235 ] « L’accusé est tanné des cachoteries ».

Il dit qu’il est la boîte à secrets de tout le monde, qui lui disent de ne pas parler. S... G... demande de ne pas parler à J... G.... E... L... a une relation qui doit être faite en cachette de S... G.... [ 236 ] Il revoit E... L... par hasard, elle le salue et elle semble contente de le revoir. Après février 2011, il la revoit dans des bars plus que deux fois. Il ne sait plus s’il la voit à l’été 2011 et à l’automne. [ 237 ] Lorsqu’il la croise, cela est cordial, il n’y a pas d’histoires, il n’y a pas de problèmes. [ 238 ] Il va au Mali en 2011 avec C...

V... pour redresser le couple, pour qu’elle sache qui il est, et abattre les préjugés. Il a un prénom musulman et il se passe des choses en 2011 qui mettent à mal la réputation des musulmans. [ 239 ] Lors du voyage pour lui, cela semble aller bien. Il n’y a pas de chicane. Ils reviennent probablement la première semaine de décembre 2011. Lors de la deuxième semaine, il rencontre L... et G... B.... [ 240 ] Selon l’accusé, il est faux que l’accusé ait offert avec insistance de l’alcool à G... B....

Il est inexact qu’il lui mentionne que c’est une insulte de refuser une consommation offerte par un homme. [ 241 ] Il précise que la seule conjointe de 2007 à 2012 est C... V... Il précise que C... V... lui demande qui est L… S…., l’accusé lui répond que c’est une amie. Selon lui, elle ment à la cour lorsqu’elle dit qu’elle ne connait pas L… S…., puisqu’elle a réuni cette dernière et une autre femme pour le rencontrer. [ 242 ] À ce moment, lorsque sa conjointe, C... V... l’interroge sur L… S…., il ne lui parle pas de sa relation d’amitié avec S... G.... Il ne lui parle pas non plus de J... G..., ni de E...

L... et ni de C… Ge…. [ 243 ] Au party de noël de 2010, il a une chicane avec sa conjointe devant sa famille. En avril 2012, C... V... rencontre C… Ge… et L… S…. En revenant sur la chicane du party de noël, C... V... déclare qu’elle ne se sentait pas à sa place dans sa famille au Mali. Lorsque les trois personnes mentionnées précédemment ont rencontré C... V..., celle-ci veut parler à l’accusé, mais celui-ci ne veut pas rester et parler. C... V... ne veut pas lui remettre ses clés et son téléphone cellulaire. Elle veut fermer la porte et appeler les policiers.

L’accusé quitte les lieux sans avoir d’entretien avec elle. Il nie l’histoire du pénis infecté et qu’il ait donné comme explications une tasse d’eau chaude versée ou une maladie attrapée dans les douches au Mali. [ 244 ] Il précise que la seule place où il est piqué qui ressemble à une brûlure et à un bouton, c’est sur le gland du pénis. [ 245 ] Il a consulté un médecin en décembre ou janvier à une clinique au Mesnil. Le médecin lui dit que si cela ne guérit pas, il devra peut-être subir un test en urologie, ce qui n’est pas nécessaire, étant donné que le tout s’est résorbé. [ 246 ] C...

V... affirme qu’elle a retrouvé des médicaments dans ses poches, ce qui est totalement faux. En ce qui concerne la kétamine, il n’a jamais travaillé dans un département où il y en a. [ 247 ] Concernant S... G..., il nie l’avoir agressé sexuellement. Les relations sexuelles sont consentantes. Il nie avoir administré quelques drogues que ce soit. Selon lui, S... G... a décidé de se venger parce qu’elle se sent rejetée et elle ne veut pas que cela se sache qu’elle a eu une relation sexuelle avec lui.

C’est pour raison qu’elle met la faute sur lui, en déposant une plainte d’agression sexuelle. [ 248 ] L’accusé précise qu’entre mars et novembre 2011, il n’a jamais ébruité le début de la relation sexuelle avec S... G... sauf avec un à ami qui n’en a pas parlé à J... G.... [ 249 ] Le deuxième témoin en défense est Mamadou M`Bodge (ci-après nommé « Mamadou »). Il est originaire du Mali. Il n’a aucun antécédent judiciaire. Il est considéré comme le cousin de l’accusé, même s’ils n’ont pas de lien de sang. [ 250 ] Mamadou arrive au Canada en 2007. Il a terminé des études de comptabilité en gestion.

Il connaît l’accusé depuis son arrivée au Canada en 2007. [ 251 ] En 2009, Mamadou habite un appartement de quatre pièces et demi avec sa sœur Fatma. L’accusé et lui sont proches. Ils se voient deux à trois fois par semaine. Ils jouent au billard ensemble, ils leur arrivent d’aller au Star bar et au Dagobert ensemble. Avant de sortir, l’accusé vient rejoindre Mamadou chez lui. Le témoin connait S... G... depuis le début de l’été 2010. Il la voit au Star bar. Elle vient chez lui à deux occasions pendant l’été. Ils se saluent.

[ 252 ] En ce qui concerne l’accusé et S... G..., ils passent la soirée au Star bar à se parler. Elle a l’air intéressé par l’accusé. Lorsqu’il n’est pas présent au bar, elle ignore le témoin comme si elle ne le connaissait pas. [ 253 ] Le témoin connaît la plaignante E... L..., il l’a connue au Cégep. Elle est venue deux fois chez lui. Il la voit au Star bar. [ 254 ] Elle est venue chez lui en février 2011. La première fois avec l’accusé c’est un mardi, la veille d’un examen. Il étudiait. [ 255 ] L’accusé l’appelle pour lui dire qu’il arrive et que c’est pour prendre un verre.

Ils parlent en français uniquement lors de cet appel. Ils arrivent vers 19 h 00, 20 h 00. L’accusé lui présente E... L.... La sœur de Mamadou qui est dans sa chambre à coucher vient les saluer et elle retourne dans sa chambre. [ 256 ] Mamadou propose à l’accusé et à E... L... de manger du poulet composé de beurre d’arachide. Ils mangent ensemble au salon. Quand ils finissent de manger, Mamadou dépose une bouteille de coca et de rhum. Il ramène deux verres et de la glace dans un pot [ 257 ] Mamadou rapporte que l’accusé et E...

L... se servent eux même en versant du rhum et du coca dans les verres après avoir mis de la glace. Il y a une bonne ambiance. E... L... est correcte. Ils parlent de musique. L’accusé et E... L... vont dans la chambre de Mamadou vers 22 h 00, 22 h 30, ils ferment la porte. [ 258 ] Le bureau se situe dans le salon à environ trois mètres de la chambre à coucher. Mamadou entend la plaignante gémir vers 23 h 30. Il en conclut qu’ils font l’amour. Selon lui, elle gémit de plaisir. Mamadou dira que les personnes de la chambre vont aux toilettes à deux ou trois occasions.

Il entend le bruit de la porte qui se referme, celui-ci est différent du bruit de la porte de la chambre à coucher de sa sœur. [ 259 ] L’accusé et E... L... sortent vers 1 h 00 du matin. E... L... est normale, elle se chausse elle-même. Elle met ses bottes, Mamadou parle avec elle. Il lui dit qu’il l’a vue à la réunion de marketing au Cégep quelque temps auparavant. [ 260 ] E... L... est revenue deux jours plus tard avec l’accusé à son appartement vers 19 h 00, 20 h 00. Ils s’assoient au salon. Mamadou amène trois verres et le reste du rhum apporté au début de la semaine.

Il met de la glace dans un plat et il place le tout sur la chaise. Chacun se sert un verre de coca avec du rhum et de la glace. L’ambiance est bonne. L’accusé est assis avec E... L... sur le divan. Ils sont collés et ils regardent l’ iPad de l’accusé. Ils parlent de tout et de rien. Ils demeurent deux heures et ils quittent vers 22 h 00. [ 261 ] Mamadou revoit E... L... au Star bar. L’accusé est avec lui. E... L... vient les saluer. L’accusé et E...

L... rient ensemble. [ 262 ] En contre-interrogatoire, Mamadou déclare se souvenir que ce jour il a mangé une poutine au Cégep de Sainte-Foy sur l’heure du midi. [ 263 ] En mettant la chambre à coucher de son appartement à la disposition de l’accusé, il reconnaît qu’il facilite les relations sexuelles extra-conjugales. Il ne porte pas de jugement sur cette situation puisque « chacun fait sa vie ». En ce qui concerne C... V..., il ne connait que son prénom.

Il a déjà soupé une fois chez elle pendant toutes les années où elle a vécu avec l’accusé. [ 264 ] Il arrive également à Mamadou d’acheter une bouteille de « Jack Daniels » dans un bar. Les gens se cotisent, l’accusé participe à ce genre de consommation de rhum qu’ils se partagent avec du coca. Il est arrivé que l’accusé dorme chez lui deux, trois jours de suite. [ 265 ] C’est en novembre 2012 qu’il prend connaissance de la comparution au criminel de l’accusé. Il n’est au courant de rien. Il a des souvenirs très précis de la soirée où E...

L... se présente soit 20 mois auparavant, mais il ne se rappelle rien d’autre. Il se souvient du nombre de verres de chacun. S’il a vu que chacun se versait de l’alcool, c’est parce que même s’il est assis à son bureau et qu’il tourne le dos aux personnes sur le divan, il les a vus à deux occasions en se retournant. [ 266 ] Il y a effectivement un mur qui sépare la cuisine et le salon. De sorte que si quelqu’un prépare une boisson dans la cuisine, la personne assise au salon ne peut pas la voir. [ 267 ] Mamadou ne peut pas préciser combien de filles ont accompagnées l’accusé chez lui.

Il y en a eu beaucoup. [ 268 ] Mamadou connaît L… S… parce qu’il a travaillé avec elle dans un motel. Selon lui, la relation entre l’accusé et L… S… dure une certaine période de temps. Mamadou les voit souvent ensemble. Celle-ci est enceinte de l’accusé, mais elle avorte. Il n’en parle pas avec l’accusé. IV. L’ANALYSE [ 269 ] Le Tribunal est en présence de versions contradictoires.

Il doit analyser la preuve conformément aux prescriptions de la Cour suprême dans l’arrêt W(D ) [5] . [ 270 ] En résumé, la thèse de la défense veut que les plaignantes aient été contaminées par les conversations qu’elles ont eues ensemble en ce qui concerne l’accusé. [ 271 ] E... L... est consentante à avoir des relations sexuelles avec l’accusé. Ne l’ayant pas déclaré à S... G..., celle-ci se fâche contre elle et elle met fin à leur amitié lorsqu’elle apprend qu’elle a eu une relation avec l’accusé. [ 272 ] Pour reconquérir l’amitié de S... G... et la soutenir dans sa plainte d’agression sexuelle, E...

L... déclare ne pas avoir été consentante et avoir été sous l’effet de stupéfiants. [ 273 ] Toujours selon la défense, S... G... désire avoir des relations sexuelles avec l’accusé. Ce dernier se ressaisit à la dernière minute alors qu’elle lui prodigue une fellation initiée par elle. Cette dernière craignant que sa sœur J... G... ne l’apprenne de l’accusé, elle

décide de déposer une plainte d’agression sexuelle plus d’un an après les événements alors que l’accusé n’en a pas soufflé mot à l’entourage de S... G…. [ 274 ] G... B... n’a jamais subi d’attouchements et encore moins d’agressions sexuelles de la part de l’accusé. Elle connaît « plein d’autres filles », C… Ge… et L… S… qui ont eues plusieurs « black out » lors de relations avec l’accusé et elles lui en veulent. (Notes sténographiques du 13 avril 2017, page 55 plaidoirie de la défense). Quand G...

B... apprend par les médias que l’accusé comparait pour des agressions sexuelles, elle décide de faire une déclaration. [ 275 ] La teneur et la nature de la défense sont invraisemblables. Le Tribunal procède à l’analyse des éléments de la défense. [ 276 ] Selon l’accusé, S... G... veut obtenir des relations sexuelles avec lui. Ce dernier se ressaisit alors qu’elle lui fait une fellation et il interrompt la relation sexuelle. [ 277 ] L’accusé aurait dit à S... G... que si jamais sa sœur aînée J... G... lui parle, il va dévoiler la relation qu’ils ont eue ensemble. C’est à ce moment que, selon l’accusé, S...

G... aurait dit : « si tu le dis à ma sœur, je dirai que c’est à cause de toi ». [ 278 ] Cette thèse est invraisemblable pour deux raisons : la première; il est en preuve que l’accusé n’en a pas parlé à la sœur de S... G... et la plainte est déposée plus d’un an après les évènements. Ce faisant, S... G... révèle avoir eu une relation sexuelle avec l’accusé. Ce qu’elle aurait voulu empêcher l’accusé de dévoiler, elle le fait elle-même. Cette attitude est antinomique et improbable. [ 279 ] La deuxième raison; le comportement de l’accusé est tout à fait inconciliable avec son attitude.

Il a des relations sexuelles avec plusieurs femmes en même temps et tout d’un coup, il se sent d’une loyauté et d’une fidélité à l’égard de J... G... avec qui il a rompu depuis plus d’un an. Le Tribunal ne croit pas sa version voulant qu’il n’ait pas de relations sexuelles avec la sœur d’une ancienne partenaire. [ 280 ] En ce qui concerne le témoignage de E... L..., elle déclare à la Cour s’être sentie coupable de ne pas avoir informé S...

G... de l’agression sexuelle qu’elle a subie puisque cela aurait pu l’empêcher de vivre la même chose. [ 281 ] La raison pour laquelle elle n’a pas déclaré cette situation à S... G..., c’est qu’elle ne se souvenait plus de rien et qu’elle se sentait un peu idiote. [ 282 ] Selon la défense, E... L... est consentante à avoir des relations sexuelles avec l’accusé. Lorsque S... G... lui raconte en mars 2011 avoir été victime d’un abus sexuel de la part de l’accusé, E... L... ne lui a pas dévoilé qu’elle a déjà eu une relation sexuelle avec l’accusé en février 2011. [ 283 ] Lorsque plus tard S... G... apprend que E...

L... a eu une relation sex

[…]