2011 QCCQ 9096, 2011 QCCQ 9096

Protection de la jeunesse — 112983 2011 QCCQ 9096 JG2189 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT [...] LOCALITÉ [...] « Chambre de la jeunesse »

N os : 450-41-003310-084 450-41-003309-086 450-41-003282-085 DATE : 15 avril 2011 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE : L’HONORABLE LISE GAGNON, J.C.Q. ______________________________________________________________________ DANS LA SITUATION DES ENFANTS : X né le [...] 2008 Y né le [...] 2005 Z née le [...] 2004 [INTERVENANTE 1] , personne dûment autorisée par le Directeur de la protection de la jeunesse du Centre jeunesse A dont le bureau est situé au […], ville A (Québec), district A;

Partie requérante -et- C , résidant et domicilié au […], ville B (Québec), […], district A; -et- B , résidant et domiciliée au […], ville B (Québec), […], district A; Parents

-et- LA COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE , […], ville C, district A . ______________________________________________________________________ JUGEMENT ______________________________________________________________________ [ 1 ] Le Directeur de la protection de la jeunesse saisit le Tribunal d'une requête en révision d'une ordonnance rendue le 1 er octobre 2009 par laquelle le Tribunal confiait les trois enfants à leur mère pour une période d'une année, tout en maintenant différentes mesures d'aide dont la poursuite d'un suivi personnel auprès du CSSS A pour la mère et la poursuite du suivi de la ville A, tant que jugé nécessaire.

Le Tribunal ordonnait de plus au père de poursuivre son suivi en santé mentale ainsi que son suivi médical incluant la prise de sa médication. [ 2 ] Dans sa requête datée du 28 juin 2010, le Directeur allègue un ensemble de faits nouveaux survenus depuis qui nécessitent la révision de cette ordonnance et plus particulièrement : « 3. [ … ]

a) Actuellement, les trois enfants, X, Y et Z, demeurent auprès de leur mère. Madame B a participé activement au suivi psychosocial et s'est mobilisée en collaborant avec les services au courant de la dernière ordonnance. Elle a également participé aux rencontres psychosociales à raison d'une fois aux deux semaines ainsi qu'au suivi éducatif de la ville A offert par madame D, et ce, jusqu'en février dernier. En plus, madame B participe à un suivi avec madame E au CSSS B afin de régler le deuil de son père et d'analyser ses relations amoureuses.

La mère a réussi à instaurer une routine adaptée à ses enfants avec le support de l'éducatrice, madame D. De plus, les garçons Y et X ont poursuivi leur fréquentation à la garderie, de même pour la fréquentation scolaire de Z.

Malgré certaines difficultés rencontrées avec l'école, madame a tout de même offert une bonne collaboration, et ce, dans l'intérêt de ses enfants.

b) En mars 2010, la mère informe l'intervenante sociale de la villa A qu'elle est enceinte de cinq mois. Elle mentionne avoir caché cette information de peur de perdre ses enfants. Les conflits sont encore présents dans le milieu de la mère étant donné l'ambiguïté de ses relations amoureuses. À certains moments, elle vit avec monsieur F, toutefois, elle entretient encore une relation avec monsieur C et elle a espoir de retourner faire vie commune avec ce dernier.

c) Le [...] 2010, madame B accouche de A par césarienne puisque l'enfant est en difficulté. À ce moment, monsieur F s'occupait de ses trois autres enfants à la maison et monsieur C l'accompagnait lors de l'accouchement. Madame B a dû être hospitalisée à nouveau pour des complications reliée ( sic ) à sa césarienne. Pendant ce temps-là, les enfants étaient gardés par monsieur F ainsi que par une voisine de la mère. Des conflits et des tensions existent entre monsieur F et monsieur C et les petits enfants sont témoins de ce climat d'agressivité.

d) Concernant la situation du père, monsieur A, celui-ci a maintenu sa médication de façon régulière ainsi qu'un suivi occasionnel auprès de monsieur [intervenant 2], intervenant en santé mentale du CSSS C. Monsieur C a toujours été présent aux visites supervisées aux deux semaines qu'il avait avec ses enfants. Pendant les visites, monsieur présente certaines difficultés à s'occuper simultanément des trois enfants. Toutefois, des moyens lui sont suggérés et il démontre des efforts pour y arriver. Certaines difficultés au niveau de l'encadrement demeurent présentement.

À quelques occasions, le père a transgressé l'ordonnance en ayant des accès non supervisés avec ses enfants. Au cours de la dernière ordonnance, monsieur a maintenu sa médication de façon plus appropriée et a également un constat d'invalidité concernant son travail. Monsieur a déménagé à deux reprises et s'est installé dans un logement à ville B. Actuellement, monsieur C présente toujours des problèmes de santé physique et mentale, ce qui nuit à la qualité des soins qu'il peut offrir à ses enfants. Monsieur C commence à reconnaître son agressivité, mais il minimise l'impact de celle-ci sur ses enfants.

e) Depuis l'arrivée du nouveau bébé prénommé F, madame B bénéficie de certains services (services du CSSS, notamment d'une infirmière en auxiliaire familiale ainsi que le support [du centre A], de la poursuite du suivi avec madame E ainsi que du suivi d'assistance éducative par la villa A).

f) Les enfants Y et Z présentent toujours des difficultés au niveau de l'énurésie. Les trois enfants évoluent relativement bien, mais peuvent présenter des comportements d'opposition par moment ( sic ).

Actuellement la mère a encore besoin de support afin de répondre aux besoins de ses enfants. » [ 3 ] Pour corriger la situation, le Directeur recommande de maintenir les enfants auprès de leur mère pour une période de six mois, tout en maintenant différentes mesures d'aide. [ 4 ] Toutes les parties consentent aux mesures recherchées. [ 5 ] Le 30 novembre 2010, l'enquête s'amorce. [ 6 ] Ce jour-là, le Tribunal est également saisi de la situation du dernier-né de la mère, A , né le […] 2010 et issu de la relation de la mère avec son colocataire de l'époque, monsieur E.

Même si elle demeure avec monsieur E, la mère demeure obnubilée par sa relation affective avec le père. Elle dit «A, c'est l'amour de ma vie, je ne peux pas l'oublier.» Ce triangle amoureux engendre de nombreux conflits entre la mère et monsieur F dont sont témoins les enfants. La dépendance affective de la mère l'empêche de bien répondre aux besoins de ses quatre enfants.

Et les quatre aînés de la mère, faut-il le rappeler, ont déjà été placés jusqu'à leur majorité pour les mêmes raisons. [ 7 ] À l'issue de l'administration de la preuve, le Tribunal prend les dossiers de tous les enfants en délibéré pour réfléchir à

l'opportunité ou non que les enfants et, plus particulièrement F , soient maintenus auprès de la mère, compte tenu de la récurrence des problèmes. [ 8 ] En cours de délibéré toutefois, vu l'incertitude qui demeure sur la réelle motivation de la mère qui promet de s'en sortir cette fois-ci, le Tribunal ordonne la réouverture de l'enquête. [ 9 ] Le 22 décembre 2010, le Tribunal fait une sérieuse mise au point aux parents, déclare la sécurité et le développement des trois enfants et de A compromis et accueille, de façon intérimaire, les conclusions recherchées par le Directeur, afin de voir comment va évoluer la situation de chacun des parents. [ 10 ] Le 15 avril 2011, le Tribunal poursuit l'enquête sur les mesures applicables. [ 11 ] À cette date, l'avocate du Directeur dépose le rapport complémentaire de madame [intervenante 1], daté du 28 mars 2011 (pièce D-6). [ 12 ] L'avocate de la mère dépose différents documents confirmant les suivis dans lesquels la mère s'est engagée depuis la dernière audition. [ 13 ] À cette date, le Tribunal constate qu'il y a certains progrès, mais la situation demeure fragile.

La mère pense à déménager à ville D alors que tous les services sont en place ici en […]. [ 14 ] De côté du père, il a encore du travail à faire pour apprendre à gérer ses émotions et son impulsivité.

Il continue d'épier les moindres gestes de la mère, mais il collabore bien avec les intervenants pour tenter de corriger la situation. [ 15 ] Vu le possible déménagement de la mère et l'instabilité inévitable que cela risque d'engendrer pour les enfants, le Tribunal propose une courte ordonnance afin de voir comment évoluera la situation personnelle des parents et comment, si elle déménage, la mère aura préparé la transition. [ 16 ] Toutes les parties consentent à cette mesure de courte durée, soit jusqu'au 30 juin 2011.

Bilan de la situation depuis le 1 er octobre 2009 [ 17 ] Le présent jugement doit se lire en continuité avec les jugements rendus le 3 juillet 2008 par la juge Lucie Godin et le 1 er octobre 2009 par la soussignée. [ 18 ]

Les paragraphes [43] à [49] du jugement du 1 er octobre 2009 demeurent plus particulièrement toujours d'actualité : « [ 43 ] Au cours des derniers mois, la mère est demeurée au cœur de nombreux conflits qui ont un impact sur ses enfants. [ 44 ] Au niveau de ses relations, la mère a tendance à choisir des hommes qui nuisent à la stabilité de la famille.

Lorsqu'elle est aux prises avec des relations conjugales difficiles, la mère oublie de prendre soin de ses enfants et ceux-ci sont laissés à eux-mêmes. [ 45 ] De plus, lorsque les relations conjugales deviennent intempestives, les enfants sont au cœur de ces conflits et en subissent les impacts. [ 46 ] La mère devra vraiment et sincèrement travailler cet aspect de ses relations affectives, car, pour le Tribunal, c'est le nœud de tous les problèmes. [ 47 ] Le Tribunal est heureux de voir que la mère accepte de participer à une évaluation psychologique qui aidera les intervenants à trouver les meilleurs moyens de la faire cheminer à cet égard. [ 48 ] L'aide de madame E du C.L.S.C. apparaît tout aussi importante de même que le support de la villa A et de l'intervenante sociale, afin de maintenir une routine stable et cohérente avec les enfants. [ 49 ] Avec ce support et, uniquement avec ce support, le Tribunal est rassuré de maintenir ces enfants auprès de la mère. » [ 19 ] D'abord, concernant la mère, le rapport de révision de madame [intervenante 1], daté du 31 août 2010, témoigne du peu de cheminement de la mère, eu égard à sa dépendance affective : «…Toutefois, ils (les enfants) évoluent dans un milieu familial où la violence verbale et les conflits sont quotidiens entre les adultes qui en sont responsables.

La mère a vécu de nombreux conflits avec son ex-conjoint, monsieur A, avec qui elle n'a pas fait vie commune durant les deux dernières années ainsi qu'avec son ancien colocataire, monsieur E, qui partageait son milieu de vie. Ce dernier demeure une aide importante au quotidien des enfants en étant présent en début et en fin de journée le plus souvent possible. Les enfants ont développé un lien significatif avec lui et lors de ses départs, les enfants s'ennuient et parfois le réclament. Toutefois, avant son accouchement, la mère passait la majeure

partie de son temps, sans les enfants, avec le père des trois enfants. Cette situation ambiguë vient complexifier la réponse aux besoins de ces trois jeunes enfants et la relation affective de madame B avec les deux hommes qui partagent sa vie. Depuis l'année dernière, nous notons peu de changement face à ses relations amoureuses si ce n'est que la mère a maintenant un nouvel enfant et que monsieur C ne serait pas le père. [ … ] La mère reconnaît avoir une relation souvent malsaine avec le père des enfants, mais est incapable de s'en séparer.

Dans sa relation avec monsieur E, les enjeux demeurent et les conflits sont générés par la présence constante de l'ex-conjoint, monsieur A. Monsieur F aimerait entretenir une relation exclusive avec madame B, ce qu'elle refuse admettant vouloir reprendre vie commune avec le père des trois enfants. Ce projet demeure la centration de la mère, mais elle reconnaît avoir besoin d'aide avec ses enfants, ce que le père de Z, Y et X ne peut lui fournir.

[ … ] Lorsqu'elle craint de perdre ses enfants ou son nouveau bébé, elle devient dans un mode défensif et affirme pouvoir tout assumer, et ce, sans aide. Toutefois, elle accepte l'aide fournie par l'intervenante sociale et fait de grands efforts pour modifier sa façon d'interagir avec ses enfants. Nous notons chez elle une grande difficulté à appliquer les conseils fournis puisqu'elle ne prend que ce qui fait son affaire. Elle a développé un intérêt plus grand pour ses enfants et a appris, avec le support de l'éducatrice de la villa A, le développement d'un enfant à l'âge respectif de Z, Y et X.

Bien qu'elle ait eu huit enfants, la mère a toujours besoin de support pour respecter les besoins d'un enfant selon son âge chronologique. Avec le nouveau bébé, la difficulté de répondre à chacun augmente et la mère ne semble pas généraliser les apprentissages faits durant la dernière année. L'intervenante sociale et l'éducatrice ont insisté sur le besoin des enfants d'instaurer une routine de vie stable et constante. La mère a accepté de modifier certains comportements en fonction des besoins de ses enfants, mais elle arrive difficilement à faire la différence entre les besoins et la situation du moment.

Elle demeure centrée sur ses besoins personnels en priorité, sa peur de perdre les enfants et l'évolution demeure lente. La généralisation des acquis s'avère un défi non réalisé. [ … ] Les nombreux conflits et les différents changements dans le milieu familial insécurisent les quatre enfants qui doivent s'adapter aux changements de routine fréquents. Ces conflits affectent aussi les humeurs de la mère et ses méthodes éducatives. Nous devons nous rappeler que ces méthodes inappropriées étaient fréquentes au niveau des premiers enfants de la mère.

Les impacts sur les enfants aînés furent importants et ont nécessité des placements en dehors de la famille. Les deux parents doivent vraiment se mobiliser et effectuer des changements importants afin que cela ne se produise pas pour les quatre cadets. [ … ]

Malgré la reconnaissance des difficultés vécues et son grand désir de conserver ses enfants, elle relève le défi d'avoir un autre enfant. Magiquement, elle croit que cet enfant enrayera la rivalité entre ses hommes. Pourtant, le père de l'enfant même s'il n'est pas reconnu, compte se faire reconnaître. La mère se voit à nouveau au cœur d'un triangle amoureux qui l'empêche de prioriser ses enfants. [ 20 ] Depuis la rédaction du rapport de madame [intervenante 1], la mère a mis fin à son suivi personnel avec madame E du CSSS, et ce, au moment même où elle en a dramatiquement besoin.

Chaque fois qu'une intervenante tente d'aborder avec elle le nœud du problème, sa dépendance affective, la mère met fin à son suivi. Elle invoque alors toutes sortes de prétextes. Mais la vérité, c'est que c'est trop douloureux. [ 21 ] Aujourd'hui, la mère dit qu'elle a trouvé une nouvelle personne pour l'aider au Centre des femmes. Elle dit comprendre que sa dépendance affective nuit à sa capacité de répondre aux besoins de ses enfants. [ 22 ] Le Tribunal le lui répète, chaque fois qu'elle est envahie par ses relations amoureuses, la mère néglige les enfants. La mère a déjà perdu ses aînés à cause de cela.

Cette fois-ci, le Tribunal n'attendra pas qu'il soit trop tard pour que les enfants aient réponse à leurs besoins. [ 23 ] La mère doit arrêter de se mettre la tête dans le sable. Elle doit, de façon urgente, faire le ménage dans sa vie. [ 24 ] Le jour de l'audition sur les mesures applicables, la mère présente des documents qui témoignent de son engagement à aller au bout d'une démarche personnelle qui semble sérieuse.

La mère a participé au programme « Antidote I : une quête d'identité », et elle s'apprête à amorcer « Antidote II : une quête d'amour », ateliers offerts par le Centre des femmes. [ 25 ] Le suivi de la villa A a aussi donné de bons résultats quant à l'encadrement à donner aux enfants. La mère apprécie les conseils de madame C. Malheureusement, en mars 2011, madame D est

partie en congé de maladie. La mère devrait pouvoir bénéficier sous peu de l'aide d'une nouvelle intervenante. [ 26 ] Le Tribunal espère que tous les suivis mis en place continueront de porter leurs fruits. [ 27 ] Quant au père, l'intervenante sociale résume ainsi sa situation personnelle : « Cette année, le père a respecté sa médication de façon beaucoup plus fréquente. [ … ] Il s'ennuie de ses enfants et vit difficilement d'être éloigné de sa famille. Ainsi, à quelques reprises, le père a transgressé les accès limités et supervisés.

Il désire reprendre avec la mère de ses enfants et par le fait même retrouver ses enfants au quotidien. Monsieur C multiplie ses démarches pour faire réaliser ce projet. Nous désirons l'aider à intervenir adéquatement auprès de ses enfants et à développer des méthodes éducatives plus adaptées. Monsieur C commence à reconnaître son agressivité, mais il en minimise l'impact sur ses enfants. Ses problèmes de santé physique et mentale sont importants et nuisent à la qualité des soins qu'il peut offrir aux enfants. Lorsque ses humeurs sont agressives, le père ne voit pas l'impact que cela crée sur ses enfants.

Il rejette la faute sur autrui ou se justifie en se comparant aux autres amis de la mère. S'il se sent pris en défaut ou confronté, cela génère un conflit et c'est avec colère qu'il y met fin. Le père a exprimé sa colère lors de ses différents suivis mettant des délais dans les changements et l'évolution de sa situation.

Toutefois, il désire fermement modifier sa façon de faire et recréer avec madame B une famille unie. [ … ] Cette situation nous amène à vraiment se questionner sur le moindre mal pour les enfants. [ … ] » (nos soulignements) (pièce D-2) [ 28 ] Depuis la rédaction du rapport, le père a fait des progrès. Sa médication a été diminuée. Il continue de vouloir aller au centre B, mais il n'en a pas les moyens financiers. Il demeure en attente d'un suivi. Il se dit motivé. [ 29 ] En ce qui concerne les contacts entre le père et les enfants, ceux-ci sont positifs. Le père accepte les conseils et il collabore.

Pour un certain temps encore, les contacts demeureront supervisés afin de s'assurer que le père est en mesure de gérer son impulsivité. Si la situation évolue positivement, le Tribunal permettra que cette supervision soit levée.

[ 30 ] En ce qui concerne l'avenir des parents ensemble, le Tribunal veut être clair. Avant que les parents redeviennent un couple, ils ont un cheminement sérieux à faire, chacun de leur côté. [ 31 ] Le père devra avoir appris à contrôler son caractère impulsif. La mère devra être sevrée de son besoin d'avoir des relations affectives multiples, autour d'elle, qui l'empêche de se concentrer sur ses enfants. [ 32 ] Entre-temps, c'est séparément que ces enfants pourront bénéficier du meilleur de chacun d'eux. [ 33 ] En ce qui concerne monsieur E, le père de F, il ne demeure plus chez la mère depuis janvier 2011.

Ce faisant, les conflits auxquels assistaient les enfants à cause de la rivalité entre monsieur F et le père ont pris fin. [ 34 ] Depuis son départ, la mère se retrouve seule à assumer la responsabilité parentale des quatre enfants. La mère a trouvé difficile cet ajustement pourtant nécessaire. Il fallait cesser de nager en pleine confusion affective. Et surtout, il fallait faire cesser les conflits desquels les enfants étaient régulièrement témoins. [ 35 ] Pour l'aider à assumer ses responsabilités parentales retrouvées, le Tribunal avait recommandé le soutien de la famille d'accueil de répit.

La mère y a plutôt vu le début de l'intégration de ses enfants ailleurs…. La mère doit d'abord voir dans cette possibilité une aide additionnelle afin de lui permettre d'être plus reposée lorsqu'elle a la responsabilité de ses enfants. [ 36 ] Du C des enfants, le temps presse. Les enfants vieillissent. Ils ont des besoins particuliers qui doivent être comblés par des adultes responsables. Les enfants commencent à s'opposer. La mère doit être stable et cohérente.

Le déménagement n'apparaît pas à première vue l'idée du siècle si on veut maintenir une stabilité dans les suivis qui ont l'avantage d'être déjà en place. [ 37 ] Si elle arrive à régler sa dépendance affective, le Tribunal croit qu'elle aura plus de chance de trouver l'énergie nécessaire pour y arriver. [ 38 ] Pour l'instant, la politique des petits s'impose dans cette situation fragile où la récurrence des problèmes inquiète.

POUR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL : ACCUEILLE la présente requête; DÉCLARE la sécurité et le développement des enfants X, Y et Z encore et toujours compromis; RÉVISE l'ordonnance rendue le 1 er octobre 2009; MAINTIENT les enfants X, Y et Z auprès de leur mère jusqu'au 30 juin 2011 ; ORDONNE que la mère puisse bénéficier du soutien d'une famille d'accueil de répit au besoin; ORDONNE à la mère des enfants concernés de poursuivre son suivi concernant ses problèmes personnels et de participer à une thérapie psychologique tel que demandé par le psychologue, monsieur André Mathieu; ORDONNE à la mère de poursuivre son suivi auprès de la villa A , et ce, tant que jugé nécessaire par les professionnels de la villa A ; ORDONNE que l'enfant Z fréquente l'école et que Y et X fréquentent la garderie, et ce, de façon assidue; ORDONNE au père des enfants concernés de poursuivre son suivi en santé mentale avec l'équipe du CSSS A et d'entreprendre un suivi dans un organisme de son choix afin de contrôler son agressivité; RECOMMANDE que l'intervenante apporte un soutien au père pour trouver un organisme en mesure de lui offrir ce suivi pour contrôler son agressivité; AUTORISE , en faveur des enfants concernés, des contacts supervisés avec leur père, selon les modalités fixées avec le Directeur de la protection de la jeunesse, incluant l'interdit de contact téléphonique entre les enfants et leur père, monsieur A ; ORDONNE qu’une ou des personnes oeuvrant au sein du Centre jeunesse A ou de tout autre établissement ou organisme apportent aide, conseil ou assistance à X, Y, Z et à leur famille, et ce, jusqu'au 30 juin 2011 ; CONFIE la situation de X, Y et Z au Directeur de la protection de la jeunesse du Centre jeunesse A pour l’exécution de la présente ordonnance. __________________________________ LISE GAGNON, J.C.Q.

M e Marie-Ève Roger Procureure du D.P.J. M e Mélissa Robert Procureure des enfants

M e Céline Gallant Procureure de la mère M e Solem Panneton-Jutas pour M e Michelle Pellerin Procureure du père Date d’audience : 15 avril 2011