2016 QCCQ 6442, 2016 QCCQ 6442

R. c. Tremblay 2016 QCCQ 6442 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE SAINT-HYACINTHE LOCALITÉ DE SAINT-HYACINTHE « Chambre criminelle » N° : 750-01-041471-135 DATE : 30 JUIN 2016 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE L’HONORABLE GILLES CHARPENTIER, J.C.Q. ______________________________________________________________________ LA REINE Poursuivante c.

CARL TREMBLAY Accusé ______________________________________________________________________ JUGEMENT ______________________________________________________________________ L'ACCUSATION [ 1 ] On reproche à l'accusé d’avoir agressé sexuellement M… P… et de s’être livré à des voies de fait contre elle. LES FAITS La preuve de la poursuivante Témoignage de M… P… [ 2 ] M… P… et Carl Tremblay sont de très bons amis, et ce, de longue date. Ils font connaissance en 2002 alors qu’ils ont 20 ans.

Leur amitié se construit au fil du temps par des activités communes, des soupers entre amis et des messages textes fréquents, mais sans qu’il y ait de relation amoureuse entre eux. [ 3 ] Au fil des années, ils partagent les bons et moins bons moments et deviennent confident l’un de l’autre notamment lors des déceptions et séparations de leur conjoint respectif. Les contacts sont fréquents et chacun est une personne significative dans la vie de l’autre. [ 4 ] Le 28 avril 2013, Carl Tremblay invite M...

P... à faire en après-midi du bateau sur la rivière Richelieu ainsi que du « wakeboard » qui est une forme de ski nautique effectué avec une planche. Il s’agit d’un sport extrême comportant une grande exigence physique et des impacts importants lors des chutes. Elle accepte l’invitation désirant se changer les idées, car elle vit une période difficile avec son copain du moment. [ 5 ] Outre M...

P..., Carl Tremblay invite Simon Perreault, Éric Bisaillon et Karl Bédard pour faire la même activité. [ 6 ] À tour de rôle, chacune des personnes fait du « wakeboard » et pendant ce temps, les autres discutent sur le bateau et consomment quelques bières et cocktails. [ 7 ] Bien que l’eau soit froide et l’activité physique exigeante, tous sont satisfaits de leur sortie. [ 8 ] En fin d’après-midi, Simon Perreault et Éric Bisaillon quittent le groupe. Karl Bédard, M... P... et Carl Tremblay conviennent alors de faire un souper chez l’accusé.

Karl Bédard invite une autre fille, Émilie Benoit-Véronneau, à se joindre à eux pour le souper et la soirée. M... P... n’a jamais rencontré celle-ci. [ 9 ] Lorsque cette dernière arrive, M... P... est à l’intérieur de la résidence de Carl Tremblay et prépare les légumes. Karl Bédard et Carl Tremblay sont sur la terrasse, discutent et boivent de la bière. Émilie Benoit-Véronneau a apporté un vin rosé qu’elle consomme. [ 10 ] Pendant le souper, M... P... consomme du vin rouge. Carl Tremblay fait de même. [ 11 ] Vers 21 heures, tous se rendent dans le spa et discutent. Pendant le souper et dans le spa, M...

P... discute surtout avec Carl Tremblay et parle peu à Émilie Benoit-Véronneau.

[ 12 ] Vers 22 heures, M... P... sort du spa et téléphone à P... V..., son actuel amoureux. Sa relation avec lui bat de l’aile, car elle vient d’apprendre qu’il a un enfant et lui a caché ce fait. Elle parle avec lui pendant 30 minutes et retourne ensuite dans le spa. [ 13 ] Cinq minutes plus tard, les quatre personnes sortent du spa et se rendent dans le salon pour écouter des vidéos de musique sur la télévision ainsi qu’une vidéo où Émilie Benoit-Véronneau agit à

titre de figurante. [ 14 ] Vers 23 heures, Karl Bédard et Émilie Benoit-Véronneau quittent la résidence de l’accusé. [ 15 ] Sur le sofa du salon, M... P... et Carl Tremblay commencent à s’embrasser et se caresser. D’un commun accord, ils se dirigent vers la chambre à coucher de Carl Tremblay. Dans le cadre de la porte, Carl Tremblay déshabille M... P... avec empressement et elle fait de même. Tous les deux sont d’accord à avoir une relation sexuelle. [ 16 ] Mais sans avertissement, Carl Tremblay change d’attitude et M...

P... voit le regard de celui-ci se transformer comme s’il devenait fou. [ 17 ] Il la pousse sur le lit et la mord dans le cou à un endroit où elle a une tache de naissance. Elle crie de douleur. À ce moment, elle n’est plus d’accord à avoir une relation sexuelle et elle le lui manifeste. [ 18 ] Par la suite, Carl Tremblay lui donne une tape sur l’épaule, saisi à deux mains sa tête et la force à lui faire une fellation. Elle se débat, mais comme il est plus fort qu’elle, elle ne réussit par à lui faire lâcher prise. Elle est littéralement étouffée et après quelques instants, il lui laisse reprendre son souffle.

Puis, il recommence la même manœuvre à deux reprises. M... P... est étouffée, a mal au cou et mal à la bouche. [ 19 ] Par la suite, Carl Tremblay pousse son épaule, écarte ses cuisses et avec l’aide de son téléphone cellulaire, prend 3 photographies de sa vulve tout en lui disant qu’il va se masturber avec ces photos. [ 20 ] M... P... se débat, tente de s’enfuir et prend les draps du lit pour cacher son corps. [ 21 ]

Malgré cela, Carl Tremblay la tire par les chevilles et la tourne à plein ventre. Il appuie son bras droit sur sa tête et tient le bras gauche de M... P... dans le dos. Elle est incapable de respirer, car elle a le visage écrasé dans l’oreiller. [ 22 ] Elle entend ensuite Carl Tremblay prendre quelque chose dans la table de chevet et mettre sur ses fesses une matière froide. Terrorisée, elle crie. L’accusé lui dit alors : « Arrête de bouger, cela va entrer tout seul » et il tente de la sodomiser. M... P... crie alors comme un animal en détresse et son cri semble réveiller Carl Tremblay qui cesse sa tentative.

M... P... pleure en boule dans le lit. [ 23 ] Carl Tremblay la prend alors par les épaules, l’amène nue dans la chambre d’ami et retourne dans sa chambre. Sous le choc, elle ne résiste pas. [ 24 ] Terrorisée et incapable de comprendre le comportement de l’accusé, elle reste immobile dans la chambre et compte jusqu’à mille. Elle a peur de l’accusé. [ 25 ] Après un temps dont elle est incapable de déterminer la durée, elle décide de quitter les lieux.

Comme ses vêtements sont dans la chambre de l’accusé et qu’elle veut faire cette manœuvre sans bruit, car n’entendant aucun bruit, elle déduit que Carl Tremblay dort, elle se rend dans la salle de bain et

part la sécheuse pour cacher le son de son déplacement. [ 26 ] Elle entre alors à quatre pattes dans la chambre, prend ses vêtements, s’habille en

partie (sans sous-vêtement) et prend le téléphone cellulaire de l’accusé qui effectivement dort dans la chambre. [ 27 ] Elle embarque dans son véhicule stationné sur une rue adjacente à la résidence de l’accusé. Elle est paniquée et en état de choc. Elle ne comprend pas la situation qu’elle vient de vivre. Elle essaie d’ouvrir le téléphone cellulaire de l’accusé pour effacer les photographies qu’il a prises d’elle. Elle est cependant incapable de le faire, car le téléphone est protégé par un code de sécurité. [ 28 ] Après plusieurs minutes, elle envoie un message texte à sa cousine E...

N... qui demeure à Beloeil et se rend chez elle. Après quelques échanges (P-3) avec cette dernière l’informant que l’accusé a tenté de la violer et qu’elle est devant sa résidence, celle-ci l’invite à entrer. [ 29 ] Dès son entrée, elle s’effondre par terre dans le portique tout en lui expliquant la situation. Sa cousine lui suggère d’appeler les policiers. Elle refuse car elle a peur de l’accusé. Elle craint également sa réaction lorsqu’il réalisera qu’elle est

partie avec son téléphone cellulaire. [ 30 ] Trente minutes plus tard, M... P... retourne chez l’accusé avec sa cousine. Elle entre dans la maison de l’accusé et laisse le téléphone cellulaire sur l’îlot de la cuisine. Elle part en courant rejoindre sa cousine demeurée dans son véhicule. [ 31 ] Par la suite, elles retournent chez E... N..., discutent de la situation, mais n’appellent pas les policiers. Sa cousine lui propose de demeurer chez elle pour la nuit, mais elle refuse et se rend à son domicile. [ 32 ] Le lendemain matin, elle appelle l’accusé sur son téléphone cellulaire.

Celui-ci répond et lui dit qu’il est au travail avec des clients et qu’il va la rappeler. [ 33 ] En fin de journée, Carl Tremblay la rappelle et lui demande ce qui se passe, car elle n’avait pas l’air de bien aller lors de son appel du matin. [ 34 ] Elle lui décrit la scène de la veille et celui-ci ne se souvient de rien. Elle lui parle des photographies prises et il lui dit qu’il les a vues et les a effacées tout en lui disant qu’il ne lui fera jamais mal. Elle lui réplique qu’il est déjà trop tard et qu’elle est surprise qu’il lui ait fait cela. Il lui demande alors : « On as-tu couché ensemble? ».

Elle lui répond : « Non, tu as essayé de m’enculer ». La conversation

se termine sur un ton sec et elle lui dit qu’elle ne veut plus jamais le revoir. [ 35 ] Dans les jours suivants, M...

P... essaie d’agir normalement, mais elle se sent sale et se lave huit fois par jour. [ 36 ] Une semaine plus tard, elle téléphone à un travailleur social du CLSC qui la dirige vers le CAVAC et par la suite, elle se rend au poste de police pour porter plainte. [ 37 ] Considérant la relation d’amitié intense qu’elle avait avec l’accusé depuis plus de 10 ans, elle trouve cette décision difficile, mais a peur qu’il fasse la même chose à quelqu’un d’autre. [ 38 ] Conséquences de l’agression, elle a une coupure à la bouche, deux hématomes sur la cuisse droite, des éraflures sur le bras gauche et voit une psychologue pendant 3 ans au rythme initial d’une fois par semaine et par la suite, une fois par 2 semaines et à la fin, une fois aux 6 semaines.

Des photographies de son bras sont prises par les policiers (P-3). [ 39 ] Elle ne revoit jamais l’accusé par la suite. [ 40 ] Le contre-interrogatoire de celle-ci amène que :

a) l’accusé a toujours eu un bon comportement envers elle;

b) il n’a jamais été violent;

c) à plusieurs occasions, elle a dormi dans le même lit que lui autant dans sa résidence que lorsqu’il demeurait chez ses parents;

d) elle a régulièrement consommé de l’alcool avec l’accusé;

e) elle n’a jamais vu l’accusé être agressif envers quiconque;

f) au cours de l’après-midi, sur le bateau, elle a consommé 2 cocktails Breezer et en a pris 2 autres à la résidence de l’accusé

g) pendant qu’elle coupait les légumes, elle a pris un verre de vin et un deuxième pendant le souper;

h) lorsque l’accusé a pris des photographies, elle a trouvé cela dégradant. Témoignage d’E... N... [ 41 ] E... N... est la cousine de M... P.... Elle a des contacts fréquents avec celle-ci. [ 42 ] À quelques occasions, elle a rencontré l’accusé par l’entremise de sa cousine. [ 43 ] Le 29 avril 2013, à minuit et demi, elle reçoit des messages textes de sa cousine l’informant que l’accusé a essayé de la violer. [ 44 ] Après divers échanges par messages textes, elle réalise que sa cousine est devant sa résidence et elle l’invite à entrer. [ 45 ] Lorsqu’elle entre, M...

P... s’accote sur le mur et s’effondre en tombant par terre « comme si elle revenait de la guerre ». Elle a dans les mains le téléphone cellulaire de l’accusé et le lance par terre en disant : « J’ai mal, j’ai peur ». [ 46 ] Elle n’a jamais vu sa cousine dans un tel état. Celle-ci pleure pendant environ 15 minutes et est visiblement perturbée. Elle voit qu’elle est blessée à la lèvre, a une morsure dans le cou et des éraflures sur le bras.

Elle lui suggère d’appeler les policiers, mais celle-ci refuse. [ 47 ] Après environ 30 minutes de discussion, elle l’accompagne chez l’accusé pour rapporter le téléphone cellulaire après avoir essayé sans succès de l’ouvrir pour effacer les photographies prises, mais celui-ci est protégé par un code de sécurité. La perquisition [ 48 ] Le 8 mai 2013, une perquisition a lieu chez l’accusé. Dans la chambre de l’accusé, dans une table de chevet, on y retrouve une bouteille de lubrifiant et une bouteille d’huile de massage érotique. [ 49 ] Deux téléphones cellulaires de l’accusé sont saisis.

Mais protégés par des codes de sécurité, les téléphones ne peuvent être ouverts par les policiers. La preuve de la défense Témoignage de Carl Tremblay [ 50 ] Carl Tremblay a connu M... P... en 2002 et depuis ce temps, elle est devenue une très bonne amie avec qui il partage confidences et soutien mutuel. Ensemble, ils visitent les bars, les restaurants, font des activités sportives et partagent tous les moments importants de leur vie.

Pour lui, elle est une personne très significative. [ 51 ] Le 28 avril 2013, par une belle journée ensoleillée, il appelle ses amis pour faire du bateau. [ 52 ] La semaine précédente, M... P..., Karl Bédard et lui ont procédé aux tests de début de saison et vu à l’aménagement du bateau pour effectuer par la suite des sorties et du « wakeboard ». [ 53 ] Sur la route pour se rendre au débarcadère, M... P... lui parle d’un problème avec sa relation actuelle. Déçue de cette situation,

elle est ambivalente et désire passer du bon temps pour mettre de côté cette réflexion. [ 54 ] En présence de Simon Perreault, Éric Bisaillon et Karl Bédard, M... P... et lui font du « wakeboard ». [ 55 ] À ce moment, M... P... est débutante dans ce sport qu’il qualifie d’extrême. Ayant une technique déficiente, elle chute à plusieurs reprises et l’un de ses essais se termine par un choc violent. Elle n’est cependant pas blessée. [ 56 ] Il fait aussi du « wakeboard » pendant l’après-midi et conduit le bateau le reste du temps. Pendant les 4 heures où l’activité a lieu, il consomme 2 à 3 bières.

Tout le monde en fait autant et M... P... consomme des cocktails Breezer qu’elle a apportés. Il est incapable de préciser le nombre de consommations prises par M... P..., mais personne n’est en état d’ébriété lorsque l’activité de bateau se termine. [ 57 ] À la fin de l’activité, tout le monde est de bonne humeur, mais fatigués de la journée. Karl Bédard et M... P... décident de rester à souper chez lui. Après avoir mis le bateau dans le garage, il s’installe avec Karl Bédard sur la terrasse et consomme de la bière. [ 58 ] M...

P... prend une bouteille de vin dans le cellier et entreprend de la consommer alors qu’elle prépare les légumes pour le barbecue. [ 59 ] Trente minutes plus tard, Émilie Benoit-Véronneau arrive, invitée par Karl Bédard. Il s’agit d’une première rencontre entre M... et Émilie. [ 60 ] Sur la terrasse, Carl Tremblay consomme 2 bières. Pendant le souper, il ouvre une deuxième bouteille de vin, car il n’en reste pas assez pour remplir un verre. Il se verse un verre de vin en mangeant. [ 61 ] Pendant ce temps, M... P... boit le vin dans un gros verre assimilable à un verre d’eau, plus gros qu’une coupe de vin.

Il a une bonne discussion avec Karl Bédard alors que M... P... se prête peu aux conversations. [ 62 ] Afin de relaxer les muscles meurtris de chacun, il offre que le groupe se rende dans le spa, ce qui est accepté. Dans le spa, tous ont un verre. Karl Bédard et lui consomment des bières en cannettes. [ 63 ] Quelques instants plus tard, M... P... sort du spa, se rend dans la cuisine et il la voit parler au téléphone. [ 64 ] Comme elle ne revient pas dans le spa, tout le monde sort et s’habille. [ 65 ] Le groupe s’installe ensuite dans le salon pour regarder les vidéos de musique sur la télévision.

À ce moment, il consomme une bière. M... P... boit un verre de vin et Émilie Benoit-Véronneau boit du vin rosé. [ 66 ] Une demi-heure plus tard, Karl Bédard quitte la résidence et quelques instants après, Émile Benoit-Véronneau

part le rejoindre. [ 67 ] Alors qu’il est sur le sofa avec M... P..., elle commence à l’embrasser. Il ferme alors la télévision, ferme les lumières du salon et de la cuisine et sans qu’une parole ne soit échangée, l’un et l’autre se dirigent vers sa chambre à coucher. Ils s’embrassent dans le cadre de la porte et se déshabillent mutuellement. Chacun est consentant à avoir une relation sexuelle. [ 68 ] Mais, à cause de la fatigue de la journée, il n’a pas d’érection. M... P... essaie de l’exciter et lui fait une fellation pendant environ 30 secondes, mais sans succès.

Elle se fâche et lui dit : « Quoi, je ne t’excite pas? » Il est alors sur le dos, la tête relevée sur le lit lorsqu’elle exécute la fellation alors qu’elle est accroupie devant lui à quatre pattes. [ 69 ] Afin de « changer le focus », il lui propose de prendre des photographies. Elle lui répond : « OK ». Il débarque du lit, va chercher son téléphone cellulaire dans son pantalon et remonte sur le lit. Elle s’accote alors sur la tête de lit et lorsqu’une photographie est prise avec le flash, M... P... se fâche et lui dit : « Christ, tu es ben cave de prendre des photos. C’est quoi que tu vas faire avec cela? ».

Il lui répond : « Non, Non, calme-toi. Je pensais que tu voulais. OK. Je vais les effacer ». [ 70 ] Il essaie alors de se rendre à l’application permettant l’effacement des photographies, mais avant de pouvoir s’exécuter, elle lui arrache le téléphone cellulaire des mains et entreprend de le faire. Mais comme il ne s’agit pas d’un appareil qu’elle connaît, elle ne réussit pas et il lui dit : « Laisse-moi t’aider ». Elle lui répond : « Non, laisse-moi ».

Visiblement fâchée, elle débarque alors du lit, sort de la chambre, prend ses vêtements et se rend dans la chambre d’ami. [ 71 ] Il est surpris de la réaction de M... P..., mais ne la suit pas. Il reste sur le bord de son lit et se demande quoi lui dire pour la calmer. [ 72 ] Fatigué et ne désirant pas argumenter avec elle, il se couche et s’endort après 10 minutes. [ 73 ] Au réveil, il constate que M... P... a quitté sa résidence. Son téléphone cellulaire est sur l’îlot de la cuisine. Il prend celui-ci, vérifie les photographies et constate qu’il n’y en a aucune. [ 74 ] Il se prépare et se rend au travail.

À 10 h 30, M... P... l’appelle. Il lui dit qu’il est occupé et qu’il va la rappeler. [ 75 ] Au retour du travail, vers 17 heures, il appelle M... P.... La conversation dure environ 15 minutes. [ 76 ] Elle lui dit alors qu’elle ne va vraiment pas bien, qu’elle ne se souvient pas exactement de la fin de la soirée et qu’elle a mal partout. Il lui mentionne qu’il est normal qu’elle ait des courbatures, car elle a fait des chutes assez violentes lors de l’activité de « wakeboard ». [ 77 ] Elle lui parle alors de la prise des photographies effectuée la veille et elle demande s’il a effacé les photos.

Il lui répond qu’il n’y en a pas et qu’elle a dû les effacer. Elle lui dit qu’il a été dur physiquement avec elle, ce qu’il nie. Par la suite, ils ont une

conversation générale sur les activités de la semaine à venir. Mais sans préciser pourquoi, l’appel téléphonique se termine mal et elle lui dit qu’elle aime mieux ne plus le revoir. Il est déçu de cette situation et ne lui a plus jamais parlé par la suite. [ 78 ] Dix jours plus tard, il est arrêté par les policiers. [ 79 ] Son contre-interrogatoire apporte les précisions suivantes. [ 80 ] Pendant l’activité de « wakeboard », il n’a jamais constaté de blessures ou d’éraflures sur le corps de M... P....

D’ailleurs, celle- ci ne s’est jamais plainte d’être blessée. [ 81 ] Lorsqu’elle est dans le spa et est nue dans la chambre, il ne voit aucune marque de blessure sur elle. Pendant la soirée, en aucun temps, elle ne se plaint de blessures. [ 82 ] Après l’activité de bateau, personne n’était en état d’ébriété. À sa résidence, il a constaté que M...

P... buvait plus rapidement que d’habitude et a pris une quantité plus importante d’alcool occasionnée par la grosseur du verre qu’elle utilisait. [ 83 ] Comme il a consommé de l’alcool avec elle à une centaine de reprises pendant 10 ans, il est habitué à son rythme de consommation et celui-ci était différent. [ 84 ] Conséquence de cela, avant et pendant le souper, elle est un peu en état d’ébriété.

Elle a un langage légèrement incohérent lorsqu’elle parle et cela se reflète sur sa façon d’articuler et son choix des mots. [ 85 ] Au total, il a consommé 7 à 8 bières sur le bateau et à sa résidence ainsi qu’un verre de vin. Il était dans un état joyeux et il n’aurait jamais pris la route avec son véhicule automobile, mais n’était pas en état d’ébriété avancé. [ 86 ] En aucun temps, M... P... n’a vomi, tombé par terre en marchant ou eu une attitude associée à un état d’ébriété avancé. [ 87 ] Mais tout comme pour lui, l’état de consommation de M...

P... faisait en sorte qu’il ne l’aurait pas laissé conduire son véhicule automobile. [ 88 ] C’est la première fois qu’il voit M... P... se fâcher. [ 89 ] Il a déjà souffert de problèmes érectiles principalement lorsqu’il est fatigué. D’habitude, il préfère les relations sexuelles le matin. [ 90 ] Afin de satisfaire M... P..., il a suggéré la prise de photographies (ce qu’il a déjà fait avec une ex-copine) bien que cela ne l’aurait pas excité pour récupérer une érection. [ 91 ] Il n’a jamais eu de conflit avec M...

P... et il s’agit d’une personne calme. [ 92 ] Après qu’elle se soit rendue dans la chambre d’ami, il n’est pas allé la voir et elle n’est pas revenue. [ 93 ] Le lendemain matin, voyant qu’elle a quitté les lieux, il a pris une douche, déjeuné, vérifié ses messages téléphoniques, mais ne l’a pas appelé, ni envoyé de message texte ou courriel. [ 94 ] En aucun temps, il n’a donné à M... P... le code d’accès de son téléphone cellulaire. [ 95 ] Lorsqu’elle l’appelle le matin, craignant une longue discussion, il lui dit qu’il est avec des clients et qu’il la rappellera plus tard.

En fin de journée, lorsqu’il lui parle, il ne lui demande pas où elle est allée et outre le fait de lui mentionner qu’elle a mal partout, elle ne lui parle pas des blessures à la bouche, à la cuisse et l’éraflure sur le bras. [ 96 ] À la fin de l’appel téléphonique, elle lui dit qu’elle préfère qu’ils ne se voient plus. Jamais dans le passé, une telle phrase ne lui avait été mentionnée par elle. [ 97 ] Il n’a aucune autre amie avec un tel niveau d’intimité et de complicité. [ 98 ] Entre cet appel téléphonique et son arrestation du 10 mai 2013, il n’a pas tenté de la contacter de quelque façon que ce soit.

Les autres témoignages [ 99 ] Émilie Benoit-Véronneau a un souvenir flou de cette soirée. C’était la première fois qu’elle rencontrait M... P... et ne serait pas certaine de pouvoir la reconnaître. Après le souper et le visionnement des vidéos, elle a quitté la résidence de Carl Tremblay pour rejoindre Karl Bédard. [ 100 ]

Sommairement, elle parle de la consommation d’alcool de M... P..., mais est incapable de donner des précisions pouvant décrire un état d’ébriété quelconque. [ 101 ] En 2013, Karl Bédard est un bon ami de Carl Tremblay depuis 10 ans. À plusieurs reprises, il fait du bateau avec lui et connaît bien M... P.... [ 102 ] L’activité sur le bateau se passe bien et tout le monde est heureux. L’ambiance est bonne et personne ne consomme de l’alcool au point d’être en état d’ébriété. [ 103 ] Pendant le souper, il constate que M... P... est un peu affectée par l’alcool.

Mais en aucun temps, celle-ci ne tombe, n’a une démarche chancelante ou ne vomit. Elle a cependant un parler difficile et les pommettes rouges. Il ignore le nombre de consommations

de celle-ci. [104] Comme tous et chacun, il confirme que le « wakeboard » est un sport exigeant physiquement et que M... P... est tombéefréquemment et, lors d’une de ses chutes, plus durement qu’à l’habitude. Mais en aucun temps, elle ne se plaint de blessures.

ANALYSE ET DÉCISION [105] La poursuivante a le fardeau de prouver hors de tout doute raisonnable chacun des éléments essentiels des infractionsreprochées. [106] Dans l’arrêt Bernier, (CSC), [1998] 1 R.C.S. 975, la Cour suprême du Canada a déterminé que : « L’agression sexuelle est une infraction d’intention générale qui requiert seulement que l’accusé ait sciemment effectué un toucher àconnotation sexuelle, sachant que la victime n’y consentait pas ou n’était pas en mesure de donner un consentement valide.

Comme lapreuve de la recherche par l’agresseur d’une gratification sexuelle n’est pas un élément essentiel de l’infraction, exiger une preuve demotivation ou de gratification sexuelle aurait pour effet de transformer l’agression sexuelle en infraction d’intention spécifique. » [107] De plus, le consentement à avoir une relation sexuelle doit exister pendant toute la durée de la relation. [108] Dans l’arrêt Chase, (CSC), [1987] 2 R.C.S. 293, la Cour suprême précise : « Une agression est de nature sexuelle lorsqu’elle porte atteinte à l’intégrité sexuelle de la victime.

On doit y appliquer un critère objectif.Les éléments pertinents pour une telle infraction sont la

partie du corps touchée, la nature du contact, la situation dans laquelle cela s’estproduit, les paroles et les gestes ayant accompagné l’acte et toutes les autres circonstances entourant la conduite. » [109] Et commet des voies de fait, ou se livre à une attaque ou une agression, quiconque, d’une manière intentionnelle, emploie laforce, directement ou indirectement, contre une autre personne sans son consentement (article 265(1)

a) du Code criminel). [110] Comme l’accusé a témoigné, il importe d’évaluer son témoignage à la lumière de l’arrêt R. c. W.(D.), (CSC),[1991] 1 R.C.S. 742 de la Cour suprême du Canada dont les grandes lignes se résument de la façon suivante :

a) si le juge, après avoir considéré la déposition de l'accusé et l'ensemble de la preuve, croit l'accusé, il doit l'acquitter;

b) si le juge ne croit pas l'accusé, mais que sa défense soulève un doute raisonnable sur la culpabilité de l'accusé, dans le contexte del'ensemble de la preuve, il doit l'acquitter;

c) si le juge n'a pas de doute à la suite de la déposition de l'accusé, il doit se demander si l'ensemble de la preuve soumise leconvainc hors de tout doute raisonnable de la culpabilité de l'accusé. Dans le cas contraire, il doit l'acquitter. [111] Analysons donc le témoignage de l’accusé. [112] D’entrée de jeu, celui-ci corrobore la version de la victime alléguée quant à la qualité de leur relation amicale et de l’importanceque l’un et l’autre y accordent. [113] À l’exception de quelques variantes mineures, il corrobore également le témoignage de M...

P... quant au déroulement del’après-midi, du souper et de la soirée qui en a suivi en présence de Karl Bédard et Émilie-Benoit Véronneau. [114] Les témoignages de ces 2 dernières personnes apportent peu au débat à trancher, car bien que l’un et l’autre décrivent que M...P... était affectée par l’alcool, l’ensemble de la preuve établit qu’il en était de même pour chacune des personnes présentes. [115] La preuve démontre que suite au départ de ceux-ci, un rapprochement physique s’est effectué entre l’accusé et M...

P... où il étaitclair que l’un et l’autre désiraient avoir une relation sexuelle. [116] Cependant, la version diffère lorsqu’il se retrouve à l’entrée de la chambre à coucher. [117] Selon l’accusé, c’est M... P... qui a une réaction négative et se fâche lorsqu’elle constate que celui-ci n’est pas en érection malgréses tentatives pour l’exciter. [118] Par la suite, selon son expression, il désire « changer le focus » et propose à M... P... de prendre des photographies érotiques cequ’elle accepte.

Mais, que faut-il penser de cette version alors que celle-ci se fâche dès la prise des photographies, lui demande ce qu’ilveut faire avec celles-ci, lui arrache le téléphone des mains pour essayer de les effacer sur un téléphone qu’elle ne connaît pas? [119] Il faut également se demander la raison de la suggestion de l’accusé de prendre des photographies quant il reconnaît que cetteaction ne lui donnerait certainement pas d’érection. [120] Selon sa version, M... P... prend alors ses vêtements et se rend dans la chambre d’ami.

Après quelques minutes de réflexion,l’accusé s’endort et ne retourne pas voir son amie. [121] Un tel comportement apparaît surprenant de la part de l’accusé qui ne cherche pas à obtenir plus de précisions ni à calmer sonamie alors qu’elle n’a jamais eu un tel comportement, ne s’est jamais fâchée contre lui et qu’il ne l’a jamais vue se fâcher contrequiconque au cours de centaines de moments passés avec elle. [122] Le lendemain matin, suite à son réveil, il constate qu’elle est absente de sa résidence et ne se pose aucune question alors qu’iltémoigne que son état d’ébriété faisait en sorte qu’il ne l’aurait jamais laissée conduire.

[ 123 ] Conséquemment, il est surprenant de constater que celui-ci est plus préoccupé à prendre ses messages téléphoniques que d’appeler M... P..., de s’enquérir de son état et de l’endroit où elle se trouve alors qu’il s’agit d’un événement unique dans leur relation d’amitié ou de lui envoyer un message texte ou courriel à cet effet. [ 124 ] D’ailleurs, la preuve démontre que l’envoi de messages textes et courriels entre les 2 est fréquent et n’aurait pris que quelques secondes. [ 125 ] De plus, lorsque M...

P... l’appelle et qu’il est au travail, il l’informe qu’il ne peut lui parler, car il est avec des clients, « craignant une longue discussion ». [ 126 ] Mais, pourquoi craint-il une longue discussion? [ 127 ] En fin de journée, il la rappelle. Selon sa version, M... P... ne lui parle que de courbatures dont il suppose la provenance par les chutes occasionnées lors de ses essais en « wakeboard ».

Mais quelques instants plus tard, elle lui mentionne qu’il a été dur avec elle sans apporter au Tribunal sa version par rapport à cette affirmation. [ 128 ] Selon sa version, la conversation porte ensuite sur des sujets anodins de la semaine à venir, mais se termine de façon abrupte alors que M...

P... lui dit qu’elle préfère ne plus jamais le revoir. [ 129 ] Il s’agit alors de la première fois qu’une telle situation arrive. [ 130 ] Considérant qu’elle est sa meilleure amie depuis 10 ans, pourquoi n’a-t-il pas tenté de la contacter directement ou par message texte ou par courriel par la suite? [ 131 ] Ces contradictions et invraisemblances minent la crédibilité à accorder au témoignage de l’accusé. [ 132 ] En conclusion, cette version apparaît invraisemblable et le Tribunal ne croit pas l’accusé. [ 133 ] De plus, tel que ci-haut mentionné, les témoignages de Karl Bédard et d’Émilie Benoit-Véronneau n’apportent pas d’élément en faveur de la défense de l’accusé, car les faits litigieux surviennent en leur absence. [ 134 ] La défense faite ne soulève donc pas de doute raisonnable. [ 135 ] Quant à la preuve de la poursuivante, le témoignage de M...

P... établit que bien qu’initialement consentante à avoir une relation sexuelle avec l’accusé, elle n’était plus d’accord à continuer celle-ci lorsqu’il l’a mordue, l’a forcée à lui faire des fellations, l’a rudoyée physiquement et a tenté de la sodomiser. [ 136 ] Bien que l’infraction de voies de fait reprochée à l’accusé n’en est pas une de voies de fait causant des lésions corporelles, la version de la victime est corroborée par le témoignage de sa cousine qui a constaté sur celle-ci des blessures à la bouche, une morsure dans le cou et les éraflures sur les bras alors que l’ensemble de la preuve établit l’absence de blessures après l’activité de « wakeboard ». [ 137 ] De plus, le contre-interrogatoire d’E...

N... n’a pas entaché la qualité de son témoignage principal en regard de l’état de panique et de détresse de M... P... lorsqu’elle arrive chez elle. [ 138 ] Les gestes sexuels et physiques décrits par M... P... faits par l’accusé sur elle constituent indubitablement une agression sexuelle et des voies de fait, le tout ayant été fait sans son consentement. [ 139 ] Le Tribunal considère donc que la poursuivante a fait une preuve hors de tout doute raisonnable de chacun des éléments essentiels des 2 infractions reprochées. POUR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL : DÉCLARE l'accusé coupable d’avoir agressé sexuellement M...

P... et d’avoir exercé sur elle des voies de fait. __________________________________ GILLES CHARPENTIER, J.C.Q. M e Sandra Bilodeau Procureure aux poursuites criminelles et pénales M e Joseph El Fassy Procureur de l'accusé Dates d’audience : Les 16, 17 et 19 mai 2016