2021 NBCA 53, 2021 NBCA 53

COURT OF APPEAL OF COUR D’APPEL DU NEW BRUNSWICK NOUVEAU-BRUNSWICK 2-21-CA BILLY MARTIN APPELLANT BILLY MARTIN APPELANT - and - - et - HER MAJESTY THE QUEEN RESPONDENT SA MAJESTÉ LA REINE intimÉe Martin v. R., 2021 NBCA 53 Martin c.

R., 2021 NBCA 53 CORAM: The Honourable Justice Drapeau The Honourable Justice Quigg The Honourable Justice LeBlond CORAM : l’honorable juge Drapeau l’honorable juge Quigg l’honorable juge LeBlond Appeal from a decision of the Provincial Court: December 21, 2020 (conviction) January 8, 2021 (sentence) Appel d’une décision de la Cour provinciale : le 21 décembre 2020 (déclaration de culpabilité) le 8 janvier 2021 (détermination de la peine) History of Case: Historique de la cause : Decision under appeal: Unreported Décision frappée d’appel : inédite Preliminary or incidental proceedings: N/A Procédures préliminaires ou accessoires : s.o.

Appeal heard and judgment rendered: September 30, 2021 Appel entendu et jugement rendu : le 30 septembre 2021 Reasons delivered: November 25, 2021 Motifs déposés : le 25 novembre 2021

Reasons for judgment by: The Honourable Justice Drapeau Motifs de jugement : l’honorable juge Drapeau Concurred in by: The Honourable Justice Quigg The Honourable Justice LeBlond Souscrivent aux motifs : l’honorable juge Quigg l’honorable juge LeBlond Counsel at hearing: For the appellant: Jean-François Cyr For the respondent: Maurice D. Blanchard Avocats à l’audience : Pour l’appelant : Jean-François Cyr Pour l’intimée : Maurice D.

Blanchard THE COURT On September 30, 2021, in a ruling from the bench, the Court dismissed the appeal from the conviction for breaking and entering and theft, allowed the appeal from the conviction for resisting a peace officer in the execution of his duty and acquitted the appellant on this charge. Correlatively, the Court granted leave to appeal the sentence for breaking and entering and theft, and reduced the sentence pertaining thereto to four years of imprisonment to take into account the time served on remand. The Court indicated that brief reasons would follow. They are set out below.

LA COUR Le 30 septembre 2021, la Cour a, séance tenante, rejeté l’appel de la déclaration de culpabilité pour introduction par effraction et vol, accueilli l’appel mettant en cause la déclaration de culpabilité pour avoir résisté à un agent de la paix dans l’exécution de ses fonctions et acquitté l’appelant de cette accusation. Corrélativement, la Cour a accueilli la demande d’autorisation d’appel de la sentence pour introduction par effraction et vol, et réduit la peine afférente à quatre ans d’emprisonnement afin de tenir compte de la période en détention provisoire.

La Cour a indiqué que de brefs motifs suivraient. Ils sont exposés dans le texte qui suit. Le jugement suivant a été rendu par LE JUGE DRAPEAU I. Introduction [ 1 ] Au terme de son procès en Cour provinciale, l’appelant a été déclaré coupable des actes criminels suivants : (1) introduction par effraction dans une maison d’habitation et vol à l’intérieur ( al. 348(1)

b) et

d) du Code criminel ; et (2) résistance à un agent de la paix dans l’exercice de ses fonctions ( al. 129a) et d)). La juge du procès a infligé une peine carcérale de quatre ans et six mois pour la première infraction et elle a déclaré que la peine de six mois pour la seconde était purgée, compte tenu de la période en détention provisoire. Après avoir entendu les parties, nous avons, séance tenante, rejeté l’appel de la déclaration de culpabilité pour introduction par effraction et vol. Par contre, nous avons accueilli l’appel mettant en cause la déclaration de culpabilité

pour résistance à l’agent de la paix, et acquitté l’appelant de cette accusation. Enfin, nous avons accueilli la demande d’autorisationd’appel de la sentence pour introduction par effraction et vol, et déduit six mois de la peine infligée pour cette infraction pour tenircompte du temps passé en détention provisoire. Nous avons alors indiqué que de brefs motifs suivraient. Les voici. II. Analyse [2] Le 21 juillet 2020, quelqu’un s’introduit par effraction dans une maison d’habitation alors quele propriétaire et sa conjointe sont absents.

Les voisins réalisent qu’un cambriolage est en cours et ils alertent les policiers. Entretemps,les voleurs saccagent la maison à la recherche d’objets de valeur et déguerpissent avant l’arrivée des policiers. Une fois sur les lieux,ceux-ci constatent que divers biens personnels, notamment une pochette de plastique qui avait été donnée à la conjointe du propriétaireplusieurs années auparavant, sont éparpillés par terre dans la chambre à coucher. Par la suite, l’enquête policière confirme qu’un vol a belet bien été perpétré et que les empreintes digitales de l’appelant se trouvent sur la pochette de plastique.

L’appelant n’est pas connu dupropriétaire ou de sa conjointe et ils ne l’ont jamais accueilli chez eux. [3] La question en litige au procès était de savoir si ces éléments de preuve suffisaient pour établirau-delà de tout doute raisonnable que l’appelant avait participé à l’introduction par effraction et au vol. La juge du procès a répondu parl’affirmative et déclaré l’appelant coupable. L’appelant soutient que la preuve circonstancielle versée au dossier n’exclut pas lapossibilité qu’il eût pris possession de la pochette dans des circonstances innocentes avant qu’elle ne soit donnée à l’épouse dupropriétaire.

L’appelant n’a pas témoigné. [4] Dans l’arrêt Russell c. R., 2021 NBCA 19, [2021] A.N-B. no 104 (QL), la Cour a rappelé lecadre d’analyse qu’il convient d’appliquer lorsqu’un appel d’une déclaration de culpabilité conteste la suffisance d’une preuvecirconstancielle : Sur la question de savoir ce qu’il faut faire lorsqu’il est interjeté appel d’une conclusion voulant que la culpabilité soit la seule inférenceraisonnable à tirer de la preuve qui s’avère circonstancielle, l’arrêt de principe est R. c.

Villaroman, 2016 CSC 33, [2016] 1 R.C.S. 1000 : [...] Lorsque la thèse du ministère public dépend d’une preuve circonstancielle, la question consiste à se demander si le juge des faits,agissant d’une manière judiciaire, pouvait raisonnablement conclure que la culpabilité de l’accusé était la seule conclusion raisonnablequi pouvait être tirée de l’ensemble de la preuve : Yebes, p. 186; R. c. Mars (2006), (ON CA), 205 C.C.C. (3d)376 (C.A. Ont.), par. 4; R. c. Liu (1989), 1989 ABCA 95 , 95 A.R. 201 (C.A.), par. 13; R. c. S.L.R., 2003 ABCA148 ; R. c. Cardinal (1990), 1990 ABCA 115 , 106 A.R. 91 (C.A.); R. c.

Kaysaywaysemat (1992), (SK CA), 97 Sask. R. 66 (C.A.), par. 28 et 31. La Cour d’appel de l’Alberta a bien résumé le principe directeur dans l’arrêt Dipnarine, par. 22. Elle a souligné [TRADUCTION]“[qu’il] n’est pas nécessaire que la preuve circonstancielle exclue toute autre inférence imaginable” et qu’un verdict n’est pasdéraisonnable simplement parce que “les autres explications possibles ne font naître aucun doute” dans l’esprit du jury.

La considérationla plus importante est “[qu’il] appartient encore fondamentalement au juge des faits de décider si une façon différente de considérerl’affaire qui est proposée est suffisamment raisonnable pour soulever un doute dans son esprit.” [par. 55 et 56] Lorsque le résultat dépend d’une preuve circonstancielle, une autre inférence que la culpabilité peut être tirée à partir de l’absence depreuve ou de lacunes dans la preuve. Il n’incombe pas à la défense de faire la preuve de faits susceptibles d’ouvrir la porte à laconclusion que la culpabilité n’est pas la seule inférence raisonnable.

Ayant à décider si pareille inférence est indiquée, le juge doits’assurer qu’elle découle d’une thèse plausible ou d’un scénario raisonnablement vraisemblable qui sont fondés sur l’application du bonsens, de la logique et de l’expérience quotidienne à la preuve ou à l’absence de preuve.

Les autres inférences que celle de la culpabilitédoivent être raisonnables; elles ne peuvent reposer sur des conjectures : Villaroman, par. 35 à 43. [J’ai souligné; par. 42 et 43] [5] La valeur probante des empreintes de l’appelant sur la pochette de plastique doit s’appréciercompte tenu du contexte détaillé au paragraphe 2 ci-dessus. À l’instar de la juge du procès, je suis d’avis que l’hypothèse portant quel’appelant aurait pu prendre possession de la pochette de plastique avant son acquisition par l’épouse du propriétaire relève de laconjecture et ne saurait être retenue.

Il n’y a qu’une seule inférence raisonnable à tirer de l’intégralité du dossier : l’appelant a participé àl’introduction par effraction et au vol dont il a été accusé. Il s’ensuit que la Cour ne saurait accueillir l’appel de la déclaration deculpabilité pour cette infraction.

[6] Le chef d’accusation selon lequel l’appelant aurait « résisté » à un agent de la paix dansl’exécution de ses fonctions découle du fait que, le 29 août 2020, l’appelant a pris la clef des champs lorsque l’agent en question a vouluprocéder à son arrestation, l’enjoignant à s’immobiliser en lui criant « stop, you’re under arrest ». Lorsque l’agent l’a rattrapé, l’appelants’est soumis paisiblement à son arrestation. [7] L’appelant soutient que la résistance visée à l’al. 129a) est une résistance physique active. LaCour d’appel de l’Ontario abonde dans ce sens dans l’arrêt R. c. Kennedy, 2016 ONCA 879, [2016] O.J.

No. 6105 (QL) : [TRADUCTION] Pour que l’on puisse prouver l’accusation d’avoir résisté à l’arrestation, les actes de l’accusé doivent constituer une « résistance active »et non une « résistance passive ». Dans R. c. Alaimo (1974), (ON CJ), 27 C.C.C. (2d) 491 (C.J. Ont.), le tribunal aconclu, sur le fondement de plusieurs définitions tirées de dictionnaires, que l’infraction exige une altercation physique directe entre lesujet et la police et l’exercice d’au moins un degré minimal de force. Le Black’s Law Dictionary indique que le mot [TRADUCTION]« décrit à juste

titre une opposition par une action directe et des moyens ressortissant presque à l’usage de la force ». Dans R. c. Stortini (1978), (ON CJ), 42 C.C.C. (2d) 214 (C.J. Ont.), l’accusé avait été informé qu’il était en étatd’arrestation par suite d’un mandat non exécuté. Il a refusé d’accompagner les policiers. En conséquence, les policiers ont soulevél’accusé en le prenant sous les bras et l’ont transporté au véhicule de police. Il n’a pas exercé de force physique directe à l’endroit despoliciers.

Le juge du procès a dit ce qui suit : [TRADUCTION] [L]e mot « résiste » décrit plus exactement des actes d’opposition aux efforts du policier qui se manifestent par une activité physiquedirecte de la part de l’accusé. Il doit être démontré que celui-ci a exercé une certaine mesure de force.

Autrement dit, la conduite del’accusé doit comprendre davantage que ce que l’on qualifiait autrefois de résistance passive, c’est-à-dire une résistance sans une certainemesure de force ou de violence, quelque minime soit-elle, avant que l’on puisse dire que l’accusé a commis l’infraction d’avoir résisté.Sans une telle résistance positive, sa conduite peut fort bien constituer une entrave au policier, mais, à mon avis, elle ne constitue pas unerésistance au sens de la disposition législative. De même, dans R. c.

Bentley, [2003] J.Q. no 16091 (C.S.), l’accusé n’a pas réagi lorsqu’on lui a demandé de retirer les clés du contact desa voiture et de sortir du véhicule. Après avoir répété la demande, et n’obtenant aucune réponse, le policier a enlevé l’accusé de sonvéhicule de force. Pendant qu’on le sortait de sa voiture, l’accusé a placé ses mains fermement sur le volant pour indiquer qu’il n’avaitaucunement l’intention de quitter la voiture.

Au par. 33, le tribunal a interprété les termes « résistance passive » comme étant[TRADUCTION] « l’absence de toute résistance physique » et a conclu qu’une résistance passive ne constituait pas une résistance pourl’application de l’art. 129 du Code criminel. Le tribunal a toutefois conclu que les actes de l’accusé ne constituaient pas une résistancepassive, puisqu’il [TRADUCTION] « a utilisé une force physique pour empêcher qu’on l’enlève de sa voiture » : par. 51. En fin decompte, l’accusé a été acquitté, puisqu’il avait été accusé d’entrave et non de résistance. Dans R. c.

Marcocchio, 2002 NSPC 7, 213 N.S.R. (2d) 86, au par. 113, le tribunal est arrivé à une conclusion semblable : [TRADUCTION] Des actes de résistance physique positive équivalant à ce que l’on appelle « l’utilisation de force » de la part d’un accusé envers un agentde police dans l’exécution de ses fonctions constituent le genre de résistance visé par l’art. 129 du Code criminel.

Par contre, l’onconsidère habituellement que la conduite que l’on qualifie souvent de « résistance passive », c’est-à-dire une résistance sans utilisationde force, ne tombe pas sous le coup de l’art. 129 et n’est pas passible de sanctions pénales. Dans R. c. M.L.M., 2007 ABCA 283, 52 M.V.R. (5th) 52, l’accusé a été détenu par des agents de police alors qu’il était assis dans savoiture. Il n’a pas obtempéré à des ordres de placer ses mains sur le tableau de bord et a plutôt démarré la voiture, a mis celle-ci enmarche arrière et a appuyé sur l’accélérateur.

L’appelant a soutenu que, bien que sa conduite équivalût à un manque de coopération, ellene constituait pas de la résistance, parce qu’il n’y a pas eu affrontement physique direct avec les policiers. En rejetant l’appel, le tribunala conclu, au par. 9, que les actes de l’accusé constituaient davantage qu’une résistance passive et constituaient une [TRADUCTION]« utilisation active de force » à l’endroit d’un agent de la paix.

À mon avis, l’infraction de résister à un agent de la paix exige davantage que le manque de coopération; il faut une résistance physique active. […] [par. 31 à 36] [ 8 ] Je fais miennes ces conclusions interprétatives. [ 9 ] Il incombe à la poursuite de prouver les affirmations factuelles clés que renferme un chef d’accusation. En l’espèce, l’appelant était accusé d’avoir « résisté » à un agent de la paix dans l’exécution de ses fonctions. En l’occurrence, il s’agissait de l’arrestation de l’appelant.

La poursuite devait donc établir au procès que l’appelant avait offert une résistance physique active à son arrestation. Sa fuite, même si elle avait pour objectif d’éviter l’arrestation par l’agent de la paix, ne constitue pas une résistance au sens de l’ al. 129a) . Il s’ensuit que la déclaration de culpabilité en question ne saurait être confirmée et qu’il convient de prescrire l’acquittement de l’appelant. [ 10 ] L’appelant sollicite l’autorisation de faire appel de la sentence pour introduction par effraction et vol.

Il demande que le crédit de six mois que la juge lui a accordé en lien avec la peine pour l’infraction de résistance à un agent de la paix soit appliqué à la peine pour l’infraction d’introduction par effraction et vol. Il s’agit d’une demande tout à fait raisonnable, et l’intimée y a consenti à l’audience. Autrement, l’appelant ne bénéficierait d’aucun crédit pour la période en détention provisoire. III.

Conclusion [ 11 ] Voilà les raisons qui m’ont porté à me joindre à mes collègues de la formation dans l’élaboration du dispositif suivant : (1) l’appel de la déclaration de culpabilité pour introduction par effraction et vol est rejeté ; (2) l’appel de la déclaration de culpabilité pour avoir résisté à un agent de la paix dans l’exécution de ses fonctions est accueilli, et l’appelant est acquitté ; et (3) l’autorisation d’appel de la sentence pour introduction par effraction et vol est accordée, et la peine carcérale pour cette infraction est réduite à quatre ans.

Le mandat de dépôt sur déclaration de culpabilité devra être modifié conformément à ce dispositif. English version of the judgment delivered by DRAPEAU, J.A. I. Introduction [1] Following his trial in Provincial Court, the appellant was found guilty of the following indictable offences: (1) breaking and entering into a dwelling-house and committing theft therein ( s. 348(1) (

b) and (

d) of the Criminal Code ); and (2) resisting a peace officer in the execution of his duty ( s. 129 (

a) and (d)). The trial judge imposed a sentence of imprisonment of four years and six months for the first offence and declared the six-month term for the second offence had been served by time on remand. After hearing the parties, we dismissed from the bench the appeal from the conviction for breaking and entering and theft. However, we allowed the appeal with respect to the conviction for resisting a peace officer and acquitted the appellant of this charge.

Finally, we granted leave to appeal the sentence for breaking and entering and theft and deducted six months from the sentence imposed for this offence to take into account the time served on remand. We then indicated that brief reasons would follow. They are set out below. II. Analysis [2] On July 21, 2020, someone broke and entered into a dwelling-house while the owner and his spouse were absent. The neighbours realized a burglary was in progress and alerted the police. In the meantime, the thieves ransacked the house in search of valuable objects and fled before the police arrived.

When they reached the premises, the police observed various items of personal property, including a plastic pouch that had been given to the owner’s spouse several years earlier, were scattered on

the floor in the bedroom. The police investigation subsequently confirmed a theft had indeed been committed and the appellant’sfingerprints were on the plastic pouch. The appellant is not known to the owner or his spouse, and they never received him into theirhome. [3] The question at trial was whether that evidence was sufficient to prove beyond a reasonabledoubt the appellant had participated in the breaking and entering and the theft. The trial judge answered in the affirmative and found theappellant guilty.

The appellant submits the circumstantial evidence in the record does not exclude the possibility he had taken possessionof the pouch in innocent circumstances before it was given to the owner’s spouse. The appellant did not testify. [4] In Russell v. R., 2021 NBCA 19, [2021] N.B.J. No. 104 (QL), the Court described theanalytical framework to be applied where an appeal from conviction disputes the sufficiency of circumstantial evidence: As for the correct approach on appeal from a finding that guilt is the only reasonable inference to draw from circumstantial evidence, theleading case is R. v.

Villaroman, 2016 SCC 33, [2016] 1 S.C.R. 1000: […] Where the Crown’s case depends on circumstantial evidence, the question becomes whether the trier of fact, acting judicially, couldreasonably be satisfied that the accused’s guilt was the only reasonable conclusion available on the totality of the evidence: Yebes, atp. 186; R. v. Mars (2006), (ON CA), 205 C.C.C. (3d) 376 (Ont. C.A.), at para. 4; R. v. Liu (1989), 1989 ABCA 95, 95 A.R. 201 (C.A.), at para. 13; R. v. S.L.R., 2003 ABCA 148 ; R. v. Cardinal (1990), 1990 ABCA 115 , 106A.R. 91 (C.A.); R. v. Kaysaywaysemat (1992), (SK CA), 97 Sask.

R. 66 (C.A.), at paras. 28 and 31. The governing principle was nicely summarized by the Alberta Court of Appeal in Dipnarine, at para. 22. The court noted that“[c]ircumstantial evidence does not have to totally exclude other conceivable inferences” and that a verdict is not unreasonable simplybecause “the alternatives do not raise a doubt” in the jury’s mind.

Most importantly, “[i]t is still fundamentally for the trier [of] fact todecide if any proposed alternative way of looking at the case is reasonable enough to raise a doubt.” [paras. 55-56] Where the outcome turns on circumstantial evidence, an inference alternative to guilt may be drawn from a lack of evidence or gaps inthe evidence. There is no burden on the defence to prove facts capable of opening the door to a finding that guilt is not the onlyreasonable inference.

In determining whether such an inference is appropriate, the judge must be satisfied it arises from a plausibletheory or a reasonably possible scenario that are rooted in common sense, logic and everyday experience applied to the evidence orabsence of evidence. Inferences alternative to guilt must be reasonable; they may not flow from speculation: Villaroman, at paras. 35-43.[Emphasis added; paras. 42 and 43] [5] The probative value of the appellant’s prints on the plastic pouch stands to be assessed havingregard to the context described in para. 2 above.

Like the trial judge, I am of the view the hypothesis that the appellant might haveobtained possession of the plastic pouch before it was acquired by the owner’s spouse is speculation and cannot be accepted. There isonly one reasonable inference to be drawn from the record as a whole: the appellant participated in the breaking and entering and thetheft with which he was charged.

It follows the Court may not allow the appeal from the conviction for this offence. [6] The charge alleging the appellant “resisted” a peace officer in the execution of his duty stemsfrom the fact that, on August 29, 2020, the appellant fled when the officer sought to arrest him, demanding he stop, shouting “stop,you’re under arrest”. When the officer caught up to him, the appellant peacefully submitted to the arrest. [7] The appellant contends the resistance referred to in s. 129(

a) is an active physical resistance.The Court of Appeal for Ontario endorsed this understanding in R. v. Kennedy, 2016 ONCA 879, [2016] O.J. No. 6105 (QL): In order to prove a charge of resisting arrest, the actions of the accused must constitute “active resistance” and not “passive resistance”.In R. v. Alaimo (1974), (ON CJ), 27 C.C.C. (2d) 491 (Ont. C.J.), the court concluded, based on several dictionarydefinitions, that the offence requires a direct confrontation between the subject and the police and at least a minimal degree of forceexercised.

Black’s Law Dictionary states that the word “properly describes an opposition by direct action and quasi forcible means”. In R. v. Stortini (1978), (ON CJ), 42 C.C.C. (2d) 214 (Ont. C.J.), the accused was advised that he was under arrest onan outstanding warrant. He refused to accompany the officers. As a result, the officers lifted the accused up under each arm and carriedhim to the police vehicle. He did not exert any direct physical force on the officers. The trial judge stated:

[T]he word resist is more properly descriptive of acts of opposition to the efforts of the officer demonstrated by direct activity of a physical sort on the part of the accused. He must be shown to have employed some degree of force. In other words, the conduct of the accused must amount to more than what has in the past been referred to as passive resistance, that is, resistance without some degree of force or violence, regardless of how minimal, before it can be said that the accused has committed the offence of resisting.

His conduct, without such positive resistance, may very well amount to obstruction of the officer, but it does not, in my opinion, amount to resistance under the section. Similarly, in R. v. Bentley , [2003] Q.J. No. 16091 (C.S.) , the accused was unresponsive when directed to remove the keys from the ignition of his car and exit the vehicle. After repeating the request and gaining no compliance, police forcefully removed the accused from his vehicle. During his removal, he placed his hands firmly on his steering wheel as an indication that he had no intention of leaving the car.

At para. 33, the court interpreted “passive resistance” as the “absence of any degree of physical resistance” and held that it did not constitute resistance for the purposes of s. 129 of the Criminal Code . However, the court held that the accused’s acts did not constitute passive resistance as “he use[d] physical force to prevent his removal”: para. 51. In the result, the accused was acquitted as he had been charged with obstruction, not with resisting. In R. v.

Marcocchio , 2002 NSPC 7 , 213 N.S.R. (2d) 86, at para. 113 , the court reached a similar conclusion: Acts of positive physical resistance amounting to so-called “forcible means” offered by an accused to a police officer in the execution of his duty constitutes the sort of resistance that is contemplated by s. 129 of the Criminal Code . On the other hand, conduct which is often referred to as ‘passive resistance’ which is to say resistance without some degree of applied force, is generally found to be outside the scope of s. 129 and not punishable by criminal sanction. In R. v.

M.L.M. , 2007 ABCA 283 , 52 M.V.R. (5th) 52, the accused was detained by officers while seated in his car. He failed to comply with orders to put his hands on the dashboard and instead started the vehicle, put it in reverse and stepped on the gas. The appellant argued that, while his conduct amounted to non-cooperation, it did not constitute resistance because there was no direct physical confrontation with the officers. In dismissing the appeal, at para. 9, the court concluded that the accused’s actions were more than passive resistance and constituted an “active use of force” against the peace officer.

In my view, the offence of resisting a peace officer requires more than being uncooperative: it requires active physical resistance. […] [par. 31-36] [8] I agree with these interpretive conclusions. [9] The onus is on the prosecution to prove the key factual assertions in a charge. In this case, the appellant was charged with having “resisted” a peace officer in the execution of his duties, more specifically, the appellant’s arrest. The prosecution was therefore required to prove at trial that the appellant offered an active physical resistance to his arrest.

His running away, even if it was for the purpose of avoiding arrest by the peace officer, does not amount to resistance within the meaning of s. 129 (a). Therefore, the conviction on this charge cannot be upheld, and the appellant’s acquittal is warranted. [10] The appellant seeks leave to appeal the sentence for breaking and entering and theft. He requests the six-month credit the judge allowed with respect to the sentence for resisting a peace officer be applied to the sentence for breaking and entering and theft. It is a reasonable request, to which the respondent agreed at the hearing.

If it were otherwise, the appellant would not obtain any credit for the time served on remand. III. Conclusion [11] It is for those reasons that I joined my panel colleagues in prescribing the following disposition: (1) the appeal from the conviction for breaking and entering and theft is dismissed; (2) the appeal from the conviction for resisting a peace officer in the execution of his duties is allowed, and the appellant is acquitted; and (3) leave to appeal the sentence for breaking and entering and theft is granted, and the sentence of imprisonment for this offence is reduced to four years.

The warrant of committal on conviction shall be amended in accordance with this disposition.