2012 QCCQ 9271, 2012 QCCQ 9271

R. c. Paquet 2012 QCCQ 9271 JL3850 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE TROIS-RIVIÈRES Localité de Trois-Rivières « Chambre criminelle et pénale » N° : 400-01-051552-081(002) DATE : 26 octobre 2012 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE : L’HONORABLE JACQUES LACOURSIÈRE, J.C.Q. ______________________________________________________________________ La Reine

Partie poursuivante c. Luc Paquet Accusé ______________________________________________________________________ JUGEMENT ______________________________________________________________________ [ 1 ] On reproche à l'accusé d'avoir, le ou vers le 30 juillet 2008, tenté de tuer Y... F... en le poignardant ainsi que d'avoir comploté avec Éric Richard et Dominic Ouellet afin de commettre des voies de fait causant des lésions corporelles. LES FAITS : [ 2 ] L’audition de cette cause s’est échelonnée sur une période de huit jours.

Sans entrer dans tous les détails de cette affaire, la trame factuelle peut se résumer ainsi : [ 3 ] En 2008, Y... F... est technicien en vitres teintées. Il habite une maison située dans la

partie nord du boulevard A à Trois- Rivières. [ 4 ] Éprouvant des difficultés financières, il décide de produire du cannabis. Son installation est aménagée au sous-sol de sa résidence. Chaque production compte environ 350 plants de marijuana et rapporte près de 15 000 $. [ 5 ] En mars 2008, il entreprend sa quatrième production. Lors de sa deuxième récolte, il est victime d'un vol à sa résidence. La totalité du cannabis, une chaîne stéréo d’auto ainsi que des jeux vidéo disparaissent.

C'est ainsi qu'il décide que cette quatrième production sera sa dernière. [ 6 ] C’est par l’entremise de sa conjointe Marie-Soleil Tessier que F... fait la connaissance de Michèle Lamothe et de l'accusé. Les couples se fréquentent régulièrement dans les semaines précédant les évènements. [ 7 ] Les relations entre F... et l'accusé sont très bonnes. Ainsi, quelques jours avant la commission de l'infraction, celui-ci choisit de montrer sa production de cannabis à l'accusé. Ce dernier l'aide même à prélever les cocottes des plants.

L'accusé manifeste d'ailleurs le désir de se lancer lui aussi dans ce genre d’activités et demande à F... de l'assister dans cette entreprise et de le financer. Celui-ci refuse. [ 8 ] Le 29 juillet 2008, après sa journée de travail, F... ainsi que sa conjointe reçoivent des appels téléphoniques et des visites de l’accusé. Celui-ci est en panique. Il se dit convaincu que Michèle Lamothe l’a quitté. [ 9 ] L’accusé se présente à au moins deux reprises à la résidence de Y... F.... Lors de la deuxième visite, il pleure et tient des propos suicidaires. F... tente de le réconforter.

L’accusé l’étreint dans ses bras en lui disant qu’il a de la chance de l’avoir comme ami. Presque au même moment, Éric Richard et Dominic Ouellet défoncent la porte d’entrée avant et font irruption dans la maison. Ils sont armés chacun d'un morceau de bois. [ 10 ] L’accusé saisit alors Marie-Soleil Tessier et la fait sortir par la porte-fenêtre située à l’arrière de la résidence. Y... F..., lui, reste figé sur place. [ 11 ] Les deux individus foncent sur lui. Ouellet lui donne un coup de poing au visage. Il tombe par terre. Puis, Richard le frappe avec le morceau de bois.

F... leur demande d’arrêter et de prendre ce qu’ils veulent. Richard lui dit : « tu nous as volés, tu nous as crossés,

tu vas payer pour ». [ 12 ] Ils le font descendre au sous-sol tout en lui assénant plusieurs coups. Richard reconnaît d'ailleurs dans son témoignage avoir atteint violemment Y... F... à la tête. Une fois au sous-sol, Richard continue de le frapper sur les mains, les bras et les jambes. [ 13 ] L’accusé fait alors irruption dans la pièce. Il conduit Ouellet dans la salle située à côté, là où se trouve la récolte de marijuana. Ceux-ci vont chercher des sacs à ordure, y mettent le cannabis et remontent au rez-de-chaussée. [ 14 ] Plus tard, l’accusé vient rejoindre F... au sous-sol.

Il tient dans ses mains un morceau de verre dont l’extrémité est très pointue. F... demande pourquoi il fait cela. L’accusé ne répond pas. Il lui assène plutôt un coup de poing à la figure. Puis il tente de lui planter le morceau de verre dans l’abdomen, mais celui-ci se brise en plusieurs fragments. L’accusé lui intime l'ordre de ne pas bouger et il va rejoindre Richard et Ouellet à l'étage. [ 15 ] Lorsqu’il ne semble plus y avoir d'activité au rez-de-chaussée, Y... F... se relève et monte l’escalier. Il veut retrouver sa conjointe qu’il n’a pas revue depuis que l’accusé l’a fait sortir de la maison.

Une fois rendu devant la porte avant, il aperçoit les trois individus sur le perron. Soudain, Richard dit à l'accusé : « t'as pas fait ta job, vas faire ta job ». L’accusé pénètre alors à l’intérieur. Il dit à F... : « je t’avais dit de rester en bas ». Puis, il fonce en sa direction et lui plante un couteau dans le côté droit du cou au niveau de la trachée. Une fois seul, F... se rend vers le comptoir de la cuisine. Il saisit des essuie-tout ainsi qu’un linge à vaisselle pour arrêter l'effusion de sang et va se réfugier sous la table du patio. C’est à cet endroit que Marie-Soleil Tessier le retrouve. [ 16 ] Y...

F... affirme que ses agresseurs l’ont frappé avec un morceau de bois à au moins 75 reprises partout sur le corps. Il compare le degré de force des coups à celui d’un frappeur au baseball. Les blessures subies sont importantes. [1] Il demeurera plongé dans le coma durant près de quatre jours. Outre le traumatisme crânien ainsi que la lacération au niveau du cou, il souffre de lésions aux bras ainsi qu’aux jambes. Au moment du procès, il éprouve toujours de la difficulté à parler. Il a perdu totalement son odorat et ses organes du goût sont grandement affectés.

Témoignage de Marie-Soleil Tessier : [ 17 ] Le témoin Marie-Soleil Tessier précise ce qui suit : [ 18 ] Elle est la conjointe de Y... F... et elle demeure à sa résidence à l'époque des évènements. [ 19 ] Elle ne s'est jamais rendue au sous-sol jusqu'à ce que le plaignant lui dévoile ses activités et lui montre la production de cannabis. [ 20 ] Le 29 juillet 2008, l'accusé et son amie lui rendent visite.

Lors de la discussion, sans raison apparente, celui-ci lui demande si elle ne craint pas d'être attaquée vu la présence de cannabis dans la maison. [ 21 ] Le soir des évènements, elle prend l’appel téléphonique de l'accusé. Il lui explique que sa conjointe l’a quitté et qu'elle lui a laissé une note sur la table. Elle confirme que celui-ci est en panique et qu'il veut se suicider. [ 22 ] Lors de la seconde visite, elle demande à voir la note. Elle accompagne l’accusé à sa voiture, mais il affirme qu'il ne trouve pas le mot laissé par sa conjointe. [ 23 ] De retour dans la cuisine, elle entend un bruit sourd.

Deux individus font irruption par la porte avant. Ils se dirigent vers le plaignant en disant qu'il leur doit de l’argent. [ 24 ] L’accusé la fait sortir de la maison. Il lui demande de monter dans sa voiture qu’il va garer en retrait sur la rue. Il retourne dans la résidence de F.... Lorsqu’il revient plus tard, il dit au témoin : « ton chum est mort ». [ 25 ] Marie-Soleil Tessier cède à l’affolement. À l'aide du cellulaire de l'accusé, elle contacte un ami du couple et lui demande son aide. [ 26 ] Elle est surprise de voir les deux agresseurs venir la rejoindre à la voiture de l’accusé.

Ceux-ci ouvrent la portière arrière et y déposent les sacs à ordure ainsi qu'une guitare. [ 27 ] Prétextant avoir oublié ses clés, l'accusé se rend à nouveau à la résidence de F.... Marie-Soleil Tessier profite de l’occasion pour l’accompagner et ainsi s’éloigner des agresseurs. Elle lui demande à deux reprises s'il est impliqué dans cette affaire. L’accusé ne répond pas. [ 28 ] Lorsqu’elle entre dans la maison, Tessier cherche son conjoint à l'étage. Pendant ce temps, l'accusé récupère ses clés et quitte les lieux sans rien dire.

Selon le témoin Tessier, il est pressé de partir. [ 29 ] Avec l’aide d’un ami venu à la rescousse, elle conduit F... à l’hôpital. [ 30 ] Contre-interrogée sur le fait qu'elle aurait pu appeler la police, elle explique qu’elle ne l’a pas fait de crainte qu’on découvre la marijuana se trouvant au sous-sol de la résidence. C'est aussi pour ne pas avoir à justifier la présence du cannabis qu'elle a, à la suggestion de F..., donné une fausse version aux policiers dans les heures qui ont suivi l'incident.

Témoignage de Michèle Lamothe : [ 31 ] Michèle Lamothe apporte les précisions suivantes : [ 32 ] Elle est une grande amie de Marie-Soleil Tessier.

[ 33 ] Lorsqu'elle emménage avec ce dernier, Éric Richard occupe le logement voisin. [ 34 ] Deux semaines environ avant les évènements, elle est témoin d’une rencontre entre l’accusé et Éric Richard. [ 35 ] Le jour de l'incident, l’accusé lui confie que F... produit du cannabis et qu’il s’expose à des représailles parce qu’il ne paie pas de « taxe » aux gens du milieu criminalisé.

Il ajoute qu’il veut avertir Marie-Soleil Tessier des ennuis qu'elle s'attire en demeurant à la résidence de F.... [2] [ 36 ] Ce témoin confirme aussi la rencontre avec Tessier dans l’après-midi du 29 juillet 2008. [ 37 ] Le soir du drame, l’accusé lui dit qu’il se rend chez F... pour lui emprunter une pompe à eau. [ 38 ] Contrairement à ce que déclare l’accusé au couple F...-Tessier, elle ne l'a pas quitté et ils ne se sont pas disputés ce jour-là. [ 39 ] Vers 0 h 30, l’accusé arrive au logement. Il arbore une blessure au poignet droit.

Il dit à Michèle Lamothe : « Ramasse tes affaires, viens-t-en, Y... est mort, il s’est fait attaqué, il faut qu’on s’en aille, il y a du danger pour nous autres ». [3] Il mentionne avoir été menacé avec une arme à feu par les deux individus qui s’en sont pris à Y... F.... [ 40 ] Après avoir tenté en vain de vendre le cannabis lors d’un déplacement à Québec, le couple revient dans la région de Trois- Rivières le lendemain après-midi et se réfugie chez un ami.

Le cannabis, après avoir été pesé, sera finalement distribué par la suite à des connaissances de l’accusé. [ 41 ] Selon Michèle Lamothe, l’accusé, au retour de cette fugue dans la région de Québec, a tenté de joindre par téléphone Éric Richard. Elle ne peut préciser cependant, s’ils se sont effectivement parlé. [4] [ 42 ] Elle accompagne l’accusé lorsque ce dernier est arrêté dans les heures qui suivent leur retour dans la région. [ 43 ] Enfin, elle confirme que l’accusé est gaucher. [5] Témoignage d’Éric Richard : [ 44 ] Éric Richard reconnaît d’emblée être l’un des agresseurs de Y...

F.... [ 45 ] Peu de temps avant les évènements, il était voisin du logement de l’accusé. [ 46 ] Quelques jours avant l’agression, il rencontre l’accusé ainsi que Michèle Lamothe sur la rue. Ce dernier veut lui parler et demande à sa conjointe d’aller l’attendre au logement. Il désire lui confier le mandat de battre F... qui, selon ses dires, a volé du cannabis à son patron.

Il devra également récupérer les stupéfiants. [6] L’accusé lui offre 5 000 $ pour ce travail. [ 47 ] Richard accepte l’offre et il approche à son tour Dominic Ouellet à qui il propose 1,000 $ pour l’assister dans cette tâche. [ 48 ] Ce témoin confirme s’être rendu au domicile de F... en compagnie de Ouellet et de l’accusé.

Pour ce faire, ils utilisent la voiture de ce dernier. [ 49 ] Comme l’accusé n’a apporté que des bas de laine et des tuques, ils vont chercher des morceaux de bois au Cap-de-la-Madeleine. [ 50 ] Éric Richard reconnaît avoir donné des coups partout sur le corps de F... avec l'un de ces morceaux de bois. Il confirme d’ailleurs l’avoir sauvagement battu ce soir-là. [7] [ 51 ] Lorsqu’il fait irruption dans la résidence de F... en compagnie de Ouellet, l’accusé sort par la porte-fenêtre en entraînant avec lui Marie-Soleil Tessier.

Il viendra les rejoindre par la suite. [ 52 ] Richard voit l’accusé frapper F... de deux coups de poing à la figure. [ 53 ] Au moment de partir, l’accusé, craignant d’être reconnu, lui présente un couteau et lui demande de tuer F..., ce qu’il refuse. [ 54 ] Lorsqu’il se trouve sur le seuil de la porte. Il entend l’accusé dire que F... a un couteau dans les mains. Il refuse d’intervenir et se dirige avec Ouellet en direction de la voiture de l’accusé. [ 55 ] Il constate que Marie-Soleil Tessier est assise dans la voiture. Elle semble très surprise de les voir.

Elle est en état de panique. [ 56 ] Environ deux minutes plus tard, l’accusé les rejoint. [8] [ 57 ] Sur le chemin du retour, l’accusé lui dit qu’il a tué Y... F.... Il ajoute qu’il lui a ouvert le thorax et « que ses tripes sortaient ». [9] [ 58 ] Le lendemain, il contacte par téléphone l’accusé pour avoir son argent. Celui-ci répond qu’il a des choses à régler et qu’il va le rappeler. Il n’a plus eu de nouvelles de lui par la suite. [ 59 ] Il a de nombreux antécédents judiciaires. Témoignage de Dominic Ouellet : [ 60 ] Dominic Ouellet confirme en grande

partie le témoignage de Richard.

[ 61 ] Éric Richard est un ami de longue date. Celui-ci lui offre la somme de 1 000 $ pour l'assister dans l'exécution d'un contrat. La tâche consiste à aller chercher environ 15 livres de cannabis et à administrer une correction à celui qui les a subtilisées. [ 62 ] C’est lui qui a défoncé la porte avant de la résidence de F.... [ 63 ] Avec l’aide de l’accusé, il met le cannabis dans des sacs pendant que Richard frappe F....

Puis, il remonte au rez-de-chaussée où il s’empare de plusieurs appareils électroniques. [ 64 ] Pendant qu’il est en train de ramasser le cannabis, il entend l’accusé dans la pièce voisine frapper F... et lui ordonner de se taire. [ 65 ] Au moment de partir, lorsqu’il est sur le pas de la porte avec Richard et l’accusé, il voit F... dans les marches. Il ne se souvient pas avoir entendu d’échange de paroles entre Richard et l’accusé. [ 66 ] Il se dirige avec Richard vers le véhicule de l’accusé.

Il est surpris de constater que Marie-Soleil Tessier s’y trouve. [ 67 ] Prétextant avoir oublié ses clés, l’accusé retourne dans la maison. Marie-Soleil Tessier le suit. Autres éléments de preuve : [ 68 ] L’un des voisins du plaignant, Martin Marenger, affirme avoir vu deux individus se diriger vers la maison de F.... Ils sont passés par le boisé situé devant sa résidence. Plus tard, il entend des personnes courir dans la rue.

Un des individus dit ceci : « Aïe, il a encore le couteau ». [10] [ 69 ] Par ailleurs, il ressort du témoignage de l'experte Josée Noël que l'ADN de l'accusé a été prélevé sur un t-shirt saisi dans son véhicule lors de son arrestation le lendemain de l’agression. Exception faite de l’ADN de F... retrouvé sur la lame d’un couteau [11] , aucune correspondance avec le profil génétique de l’accusé n’a été établie sur l’ensemble des objets saisis sur la scène de crime. Il faut préciser que le résultat est le même dans le cas de l’un des agresseurs, Éric Richard.

Quant au complice Dominic Ouellet, l’experte ne disposait pas d’échantillon de comparaison de telle sorte qu’aucune analyse n’a été possible dans son cas. [ 70 ] Enfin, le témoignage d'Annie Lafrance confirme les conversations téléphoniques entre l’accusé et le complice Richard peu avant l'évènement, mais aussi après.

LE DROIT : [ 71 ] En matière criminelle, l’accusé n’a aucun fardeau de preuve puisqu’il est présumé innocent jusqu’à preuve du contraire. [ 72 ] Il revient à la poursuite de démontrer hors de tout doute raisonnable la culpabilité de l’accusé. [ 73 ] Comme c’est son droit et pour des raisons qui sont les siennes, la défense a choisi de ne présenter aucune preuve. [12] [ 74 ] La question en litige consiste donc à se demander si la preuve de la poursuite démontre hors de tout doute raisonnable la culpabilité de l’accusé à l’un ou l’autre des deux chefs d’accusation qui lui sont reprochés. [ 75 ] En ce qui concerne le premier chef d'accusation, la mens rea applicable à la tentative de meurtre est l’intention spécifique de tuer.

Un état d’esprit qui n’atteint pas ce niveau peut fort bien entraîner une déclaration de culpabilité relativement à d’autres infractions comme, par exemple, l’un ou l’autre type de voies de fait, mais non à une déclaration de culpabilité de tentative de meurtre. [13] [ 76 ] Le procureur de l’accusé soutient que la preuve ne peut convaincre un tribunal hors de tout doute raisonnable de la culpabilité de l’accusé. [ 77 ] Selon lui, les témoignages de Y... F... et de Marie-Soleil Tessier sont imprécis et non fiables de telle sorte que l’on ne peut leur accorder une quelconque valeur probante.

Toujours selon le procureur de l'accusé, Michèle Lamothe, Éric Richard ainsi que Dominic Ouellet sont des témoins qui ne sont pas crédibles. Dans le cas de Lamothe, il précise que celle-ci a fait montre d’une telle animosité à l’égard de l’accusé lors de son témoignage que celui-ci devrait être écarté.

En ce qui concerne les deux complices, ceux-ci, ajoute-t-il, sont des témoins tarés et ils ont tout intérêt à mentir et rejeter le blâme sur l’accusé. [ 78 ] Il conclut que la preuve est à ce point contradictoire qu’il est tout aussi plausible de croire que c’est Richard plutôt que l’accusé qui a tenté de causer la mort de Y... F.... [ 79 ] Le procureur de la poursuite, de son côté, fait remarquer que les témoignages entendus sont crédibles et qu’ils se confirment entre eux.

Il insiste sur le fait que la preuve n'est pas contredite. [ 80 ] En s’appuyant sur l’arrêt Lifchus [14] , il rappelle que la norme du doute raisonnable n’exige pas une preuve correspondant à la certitude absolue. De plus, ajoute-t-il, un doute raisonnable doit reposer sur la raison et le bon sens. ANALYSE : Le témoignage du plaignant Y... F... : [ 81 ] Le procureur de l’accusé souligne que certaines parties de la version de Y...

F... sont troublantes ou même incompatibles avec des déclarations faites antérieurement à la police. [ 82 ] En fait, selon lui, F... est incapable de rendre un témoignage fiable étant donné le nombre et la violence des coups que Richard

et Ouellet lui ont portés. [ 83 ] Il est vrai que dans une déclaration antérieure aux policiers, F... mentionne que l’un de ses chiens se trouvait dans la résidence pendant l’agression et qu’il a mordu Dominic Ouellet, l’un des complices.

Devant le Tribunal, il affirme s’être trompé puisque ses deux chiens étaient à l'extérieur de la maison lors de l’assaut. [ 84 ] Toutefois, il rappelle qu’à l’époque où il fait cette déposition aux policiers, il est sous médication et ses cauchemars continuent de le hanter. [15] Lorsqu’il recouvre la mémoire et qu’il réalise que l’incident du chien est inexact, il en informe les policiers et corrige sa version. [16] [ 85 ] Y... F... déclare aussi au procès que l’accusé a tenté de lui enfoncer dans l’abdomen un morceau de verre pointu qui s’est finalement cassé en plusieurs fragments.

Or, on n’a retrouvé aucun éclat de verre au sous-sol, là où selon le plaignant, cet épisode survient. [17] [ 86 ] Il est bien possible que ce dernier confonde le morceau de verre avec un couteau saisi sur les lieux et qui est brisé en deux parties. [ 87 ] Force est de constater cependant que le récit de Y... F... sur ce qui s’est produit au sous-sol n’a pas le même degré de fiabilité que le reste de son témoignage. En effet, la quantité impressionnante de coups reçus dans cette pièce est susceptible d’avoir altéré ses souvenirs de l’évènement.

D’ailleurs, il admet avoir perdu partiellement connaissance à au moins deux reprises dans le sous-sol. Il maintient cependant qu'il se rappelle très bien ce qui est survenu par la suite. [ 88 ] Un fait est toutefois indéniable : la version de F... selon laquelle l’accusé est venu rejoindre Richard et Ouellet pour participer aux infractions de voies de fait et de vol n’est pas le résultat d’une perception erronée des évènements ou le fruit de son imagination. [ 89 ] Marie-Soleil Tessier a vu elle aussi l’accusé retourner à la maison et revenir avec ses complices à sa voiture.

Elle était présente lorsqu'ils y ont déposé le cannabis ainsi qu’une guitare. C'est l'accusé qui lui annonce que le plaignant est mort. Plus tard, pendant que celui-ci marche en direction de la maison, il ne répond pas aux questions de cette dernière concernant sa participation à ce braquage à domicile.

Dès qu’il récupère ses clés, il la croise à nouveau, baisse les yeux et quitte les lieux avec ses complices. [ 90 ] La nature des propos tenus par l’accusé en présence de Marie-Soleil Tessier et Michèle Lamothe avant même que l’agression ne survienne appuie aussi la thèse selon laquelle il en est l’instigateur. [ 91 ] Après la commission de l'infraction, l’accusé prend la fuite avec Michèle Lamothe.

Il cherche un acheteur pour les stupéfiants volés chez le plaignant. [ 92 ] F... dit également que c’est au moment où il se trouve sur le petit palier menant au salon et à la cuisine que l’accusé s'approche de lui et le poignarde au niveau du cou. Puisque Richard et Ouellet sont tout près et qu'ils affirment n'avoir rien vu, la défense soutient que le geste n’a pu être commis à cet endroit. [ 93 ] Selon la preuve, lorsque F... décide de monter au rez-de-chaussée, il a repris ses esprits.

Il veut d’ailleurs retrouver sa conjointe que l'accusé a conduite hors de sa résidence. [ 94 ] Sa description des évènements au moment où l’accusé se précipite sur lui pour le poignarder ne souffre pas d'ambiguïté. [ 95 ] Marie-Soleil Tessier revoit F... sous la table du patio à l’endroit où ce dernier dit s’être réfugié presque immédiatement après avoir été blessé par l’accusé. [ 96 ] Dominic Ouellet affirme quant à lui avoir aperçu F... dans l’escalier au moment où il s’apprête à quitter la maison.

Pour sa part, Richard précise que l’accusé lui demande d'intervenir pour neutraliser F.... [18] Ces versions concordent avec celle du plaignant. [19] Il est manifeste que c'est pendant que Richard et Ouellet se déplacent vers la voiture que l’accusé se retourne et se dirige vers F... pour l'assaillir avec un couteau. [ 97 ] Il faut aussi rappeler que la blessure occasionnée par ce couteau est située au côté droit du cou de la victime. Elle a été infligée, selon toute vraisemblance, par un gaucher.

Or, Michèle Lamothe dans son témoignage déclare que l'accusé est gaucher. [ 98 ] Certes, le témoin F... n'est pas en mesure de se remémorer tous les détails de l’incident considérant l'extrême violence dont il a fait l'objet. Cependant, conclure que sa version n’a aucune valeur probante est un pas que le Tribunal n’est pas prêt à franchir. [ 99 ] Le fait de se contredire ou d’oublier certaines parties des évènements ne signifie pas nécessairement qu’un témoin mente ou qu’il se méprenne sur ce qu’il a vu et entendu.

En outre, il n’est pas étonnant de constater que ce témoin éprouve des difficultés à relater avec précisions un incident survenu il y a près de quatre ans, dans les conditions que l’on connaît. [ 100 ] Y... F... témoigne avec beaucoup d’aplomb dans les circonstances. Il ne nie pas être incapable de se souvenir avec exactitude de la totalité de l’agression dont il a été victime. Il reconnaît par ailleurs avoir entrepris une production de cannabis. Il admet qu'il s'agit d'une activité illégale et qu'il le savait fort bien à l'époque des évènements. Il témoigne avec calme et sans agressivité envers l’accusé.

Il ne cherche pas à éluder les questions. Rien dans son attitude ne permet de croire qu’il mente ou tente d’induire le Tribunal en erreur. [ 101 ] Conséquemment, malgré les failles que l’on peut retrouver dans la version de ce témoin, le Tribunal ne peut mettre de côté son témoignage particulièrement la

partie qui concerne l’assaut au couteau par l’accusé, laquelle apparaît fiable et crédible. [ 102 ] La défense a soutenu qu’il y a lieu de s’interroger sur le fait que F... ne dit pas à Tessier que c’est l’accusé qui l’a poignardé. Selon les témoignages entendus, il est évident que F... sait ou doit savoir que cette dernière a très bien compris l’implication de l’accusé dans cette affaire.

[ 103 ] Du reste, il ressort de la preuve que F... est beaucoup plus préoccupé par la nécessité de fournir une fausse déclaration aux policiers compte tenu de la présence de cannabis au sous-sol de sa résidence. Il demande d’ailleurs à Tessier de l'aider à les diriger sur une fausse piste. [20] Le comportement de l’accusé avant, pendant et après les évènements : [ 104 ] Le comportement ainsi que les déclarations de l’accusé avant, pendant et après le drame sont révélateurs de la participation de l'accusé lors de la commission des infractions. Considérés globalement et non isolément, ils permettent de tirer une inférence de culpabilité. Ils confirment aussi en

partie le témoignage de F... ainsi que les versions des complices Ouellet et Richard. [ 105 ] En fait, la preuve démontre que l’accusé a trompé toutes les personnes impliquées dans cette affaire. [ 106 ] Ainsi, l’accusé dit à ses complices que le travail leur est confié parce que F... a volé à son patron une grande quantité de cannabis. Or, la preuve révèle que le plaignant n’a rien pris et qu’il s’agit d’un plan ourdi par une seule personne, soit l’accusé lui-même. [ 107 ] Il informe Marie-Soleil Tessier que F... fera l’objet d’une attaque à sa résidence et se dit préoccupé pour sa sécurité.

Il omet de dire que c’est lui qui a passé le contrat avec Richard et que l’agression aura lieu le soir même. [ 108 ] L’accusé prend Y... F... dans ses bras et lui dit qu’il est heureux de compter sur son amitié alors que de toute évidence, il sait que Richard et Ouellet s’apprêtent à faire irruption dans sa résidence pour le battre. [ 109 ] Dès que les complices font irruption dans la maison, il s’empresse de quitter les lieux en compagnie de Tessier et place sa voiture en retrait.

Puis il vient les retrouver pendant l’agression. [ 110 ] Tout juste avant l’incident, celui-ci affirme à Marie-Soleil Tessier ainsi qu’à Y... F... que sa conjointe vient de le quitter. Selon la preuve, c’est tout le contraire. D’ailleurs, Michèle Lamothe mentionne qu’après l’agression, l’accusé s’enfuit avec elle à l’extérieur de la région.

Elle accompagne l’accusé lorsque celui-ci est arrêté par les policiers le lendemain. [ 111 ] Michèle Lamothe relate aussi les propos de l’accusé, truffés de faussetés, sur les craintes qui le tourmentent concernant une possible agression contre F..., sur les raisons de sa visite au domicile de ce dernier le soir de l’incident et sur le récit du drame. [ 112 ] Ce comportement de l’accusé qui n’est pas autrement expliqué par la preuve permet de conclure que celui-ci a cherché à dissimuler le fait qu’il soit l’auteur du projet visant à agresser F... et à le voler tout en rejetant le blâme sur les deux complices dont il a retenu les services.

Les témoignages de Marie-Soleil Tessier, Michèle Lamothe, Éric Richard et Dominic Ouellet : [ 113 ] En ce qui concerne le témoignage de Marie-Soleil Tessier, le Tribunal a été en mesure de constater que ce témoin était dans un état de panique extrême le soir de l’incident, ce qui explique certaines imprécisions.

Sa version est néanmoins confirmée pour l’essentiel par les témoins Richard, Ouellet et Lamothe. [ 114 ] Quant aux témoignages de Michèle Lamothe, d’Éric Richard et de Dominic Ouellet, ceux-ci doivent être examinés avec prudence et minutie. [ 115 ] Dans le cas de Lamothe, celle-ci a effectivement démontré une certaine animosité envers l’accusé. Cependant, après l’avoir observée attentivement, le Tribunal ne voit aucune raison d'écarter son témoignage.

L’agressivité de ce témoin repose beaucoup plus sur son mécontentement vis-à-vis de son obligation de donner sa version devant la Cour que sur le désir d’exercer une vengeance à l’égard de l’accusé. [ 116 ] D’autre part, elle a témoigné sans hésitation sur l’utilisation par l’accusé de son cellulaire, les relations qu'ils entretenaient tous les deux avec le couple F...-Tessier, la conduite de l’accusé avant l’agression et la fuite qui a suivi la commission de l’infraction.

Son témoignage est aussi confirmé par la preuve. [ 117 ] Certes, en ce qui concerne les témoignages de Richard et Ouellet, on ne doit pas ignorer le danger de fonder un verdict de culpabilité sur les dépositions de témoins douteux en l’absence de confirmation. [21] [ 118 ] Ces deux témoins ont plaidé coupables à des accusations réduites. Ils ont purgé leur peine respective au moment de leur témoignage. Par ailleurs, les deux individus ont des antécédents judiciaires.

La feuille de route de Richard est particulièrement imposante. [ 119 ] Le Tribunal a observé minutieusement ces témoins et il les croit. [ 120 ] Le comportement de l’accusé et les déclarations faites avant, pendant et après la commission de l’infraction confirment la version de ces deux complices. Ces éléments de preuve, faut-il le rappeler, impliquent l'accusé directement. [ 121 ] Par ailleurs, dans son témoignage, Richard affirme ceci : [22] « C’est ça. Oui. C’est ça. Que Luc Paquet, il avait sorti un couteau puis il insistait que je le « tuse ».

Puis moi, j’ai dit : « Non, moi, mon contrat, c’est y « crisser » une volée et pas le tuer. » [ 122 ] L’accusé est revenu à la charge en faisant valoir que F... pourrait les reconnaître, mais Richard a refusé d’intervenir : [23]

«Là, j’ai crié après « Doum » : « Envoie, viens-t-en, « Doum », on « décâlisse. » Mais avant ça, que l’autre, il … Luc Paquet, il disait : « Oui, mais « Co », il va nous reconnaître. » [ 123 ] En sortant de la maison, l’accusé alerte ses complices, leur faisant croire que F... tient un couteau dans ses mains. [24] [ 124 ] Or, le témoin Marenger confirme Éric Richard.

Ce voisin a entendu un homme dans la rue prononcer les paroles suivantes : « Aïe, il a encore le couteau ». [25] [ 125 ] F... a été témoin d’une dispute entre Ouellet et l’accusé à la suite de la découverte du cannabis. [26] Il corrobore ainsi Dominic Ouellet et Éric Richard. [27] [ 126 ] Aussi, le rapport d'expertise, pièce PR-31 fait état de plusieurs communications ou tentatives de communications téléphoniques entre l'accusé et Éric Richard avant et après la commission de l'infraction. [ 127 ] Michèle Lamothe confirme également la rencontre entre Richard et l’accusé, rencontre lors de laquelle l’entente visant à faire battre F... a été conclue. [ 128 ] Enfin et surtout, le récit de Y...

F... que le Tribunal croit en grande

partie pour les raisons mentionnées précédemment vient appuyer les versions de Richard et Ouellet selon lesquelles c’est l'accusé qui est l'auteur de cette tentative de meurtre. F... n'a aucun intérêt à protéger ou à atténuer la responsabilité de ces deux témoins dans cette affaire. [ 129 ] Par ailleurs, il n’y a pas d’incohérence ou de confusion dans les témoignages de ces deux complices susceptible d'affecter leur crédibilité.

Ils ont admis sans hésitation leurs antécédents judiciaires. [ 130 ] Richard reconnaît avoir exécuté par le passé deux contrats semblables au sujet desquels il n’a pas fait l’objet d’accusations criminelles. Il convient qu’il a sauvagement frappé F..., mais nie avoir tenté de le tuer. Il concède volontiers qu’il n’a pas vu l’accusé le poignarder. [ 131 ] Quant à Ouellet, celui-ci a, dans cette affaire, un rôle subalterne et rien dans son témoignage ne permet de douter de sa crédibilité.

La thèse soulevée par la défense : [ 132 ] La thèse soulevée par la défense et voulant que Richard ou Ouellet soit l’auteur de la tentative de meurtre n’est pas supportée par la preuve. [ 133 ] Richard et Ouellet prennent la peine de faire un détour au Cap-de-la-Madeleine afin d’y trouver des morceaux de bois pour administrer une rude correction au plaignant.

Après avoir pris tout le temps voulu et mis autant d’énergie à le rouer de coups, il est invraisemblable qu’ils aient décidé soudainement, contre toute attente et de leur propre chef de tuer un individu qu’ils ne connaissent pas. [ 134 ] Rien dans la preuve ne permet de conclure qu’ils ont cherché à un moment ou l’autre à modifier ou à outrepasser le mandat que l’accusé leur a confié. [ 135 ] Cette thèse présuppose aussi qu'ayant attenté à la vie de F..., Richard et Ouellet attendent patiemment le retour de l’accusé pendant que celui-ci cherche ses clés.

Ils ne manifestent aucune opposition lorsque Marie-Soleil Tessier, un témoin important s’il en est un, décide de retourner à la résidence de la victime. [ 136 ] Richard et Ouellet sont par ailleurs ramenés par l’accusé au centre-ville de Trois-Rivières et ils ne se formalisent pas du fait que ce dernier garde en sa possession le cannabis volé au domicile de la victime. [ 137 ] Au surplus, le lendemain, Richard tente à plusieurs reprises de joindre l'accusé par téléphone afin d’être payé pour le mandat confié par ce dernier. [ 138 ] Dans ces circonstances, le Tribunal considère que l'hypothèse échafaudée par la défense n’est pas plausible et ne soulève pas de doute raisonnable en regard de l’ensemble de la preuve qu’il retient.

CONCLUSION : [ 139 ] La preuve non contredite révèle que l’accusé a orchestré toute cette mise en scène pour faire croire à F... qu’il n’y était pour rien dans cette agression et ce vol de cannabis. Le Tribunal est convaincu hors de tout doute raisonnable que l’accusé a comploté avec Richard et Ouellet pour commettre des voies de fait avec lésions à l’égard de Y... F....

En le poignardant dans le cou, il avait l’intention spécifique de tuer ce dernier. [ 140 ] Les déclarations faites aux différents témoins par la suite voulant que F... soit décédé, la nature même de la blessure et l’arme utilisée confirment la mens rea de l’infraction de tentative de meurtre. [ 141 ] Sans aucun doute, comme l’affirme Richard, l’accusé craignait que F... qui le connaît bien le dénonce et conséquemment, il avait l’intention de le tuer.

Il n’y a par ailleurs dans la preuve soumise aucune autre explication ou inférence rationnelle susceptible de faire naître un doute raisonnable sur sa culpabilité. [ 142 ] En terminant, il convient de préciser que tous les témoins dans la présente cause ont vécu des évènements angoissants. Il n’est

donc pas surprenant qu’il y ait certaines disparités entre les versions entendues. Dans les circonstances, c’est plutôt le contraire qui aurait été troublant. [ 143 ] Après avoir eu le privilège de voir et entendre ces témoins qui ne sont pas contredits en défense, le Tribunal en vient à la conclusion que la poursuite s’est déchargée de son fardeau de démontrer hors de tout doute raisonnable la culpabilité de l’accusé sur chacun des deux chefs d’accusation reprochés. POUR CES MOTIFS : [ 144 ] L’ACCUSÉ est déclaré coupable des deux chefs d’accusation portés contre lui. __________________________________ Jacques Lacoursière, J.C.Q. Me Benoît Larouche Procureur de la

partie poursuivante Me Richard Dubé Procureur de l’accusé Date d’audience : 14, 15 et 16 novembre 2011, 16 décembre 2011, 23 au 26 avril 2012, et le 6 juillet 2012