2012 QCCQ 9865, 2012 QCCQ 9865

R. c. Freire 2012 QCCQ 9865 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE LONGUEUIL LOCALITÉ DE LONGUEUIL « Chambre criminelle et pénale » N° : 505-01-078140-080 DATE : 26 octobre 2012 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE L’HONORABLE RICHARD MARLEAU, J.C.Q. ______________________________________________________________________ SA MAJESTÉ LA REINE Poursuivante c.

MICHEL FREIRE Accusé ______________________________________________________________________ JUGEMENT ______________________________________________________________________ INTRODUCTION [ 1 ] L’accusé a subi son procès sous le chef d’accusation suivant : Le ou vers le 29 juillet 2007, à St-Constant, district de Longueuil, a agressé sexuellement A... B..., commettant ainsi l'acte criminel prévu à l' article 271

(1) a) du Code criminel . [ 2 ] L'infraction reprochée survient au domicile de l’accusé. La victime, amie et ex-collègue de travail de l’épouse de l’accusé, a dû passer la nuit à la résidence du couple dans les circonstances qui seront décrites ci-après. L’accusé serait descendu à la chambre de la victime au sous-sol durant la nuit pour l’agresser sexuellement. [ 3 ] L’accusé admet s’être rendu à la chambre, mais nie les gestes reprochés. RÉSUMÉ DES FAITS PERTINENTS [ 4 ] La victime est invitée à souper chez le couple le samedi soir 29 juillet.

On sait qu'elle viendra seule car son nouveau conjoint est au Saguenay, tout comme ses enfants qui sont en vacances chez leur père au même endroit. Elle-même doit partir le lendemain les rejoindre. Elle débute ses vacances. Elle arrive donc seule vers la fin de l’après-midi. On lui fait visiter la maison. Le couple vient d’emménager dans une nouvelle maison. Déjà, elle trouve déplacée une remarque de ses hôtes quand elle visite la salle de bains à l'étage et qu'elle constate la grandeur de la douche. On lui dit qu'elle peut facilement contenir quatre personnes et que le couple l'a déjà essayé à ce nombre.

Le couple témoignera que la grandeur de cette douche a été évoquée brièvement, mais nie avoir pu déclarer l'avoir déjà utilisée à quatre. [ 5 ] La visite terminée, on s'installe à l'extérieur sur le patio autour d'une table. La fille du couple, âgée de 10 ans, est également présente tout au long de la soirée. [ 6 ] La victime et M me Robert consomment alors du vin rosé alors que l’accusé prend une bière et s’affaire autour.

Des canapés sont servis. [ 7 ] Les voisins arrière Dominique Labelle et Isabelle Paar terminent les derniers préparatifs d'une soirée qui débutera sous peu à leur résidence. [ 8 ] L'accusé invite M. Labelle à traverser. Il accepte et enjambe la clôture. On lui présente la victime. L'accusé lui fait visiter la maison et ils reviennent s'installer dehors et prennent un verre. M me Paar vient peu de temps après les rejoindre. On lui présente la

victime. M me Robert l'invite à visiter la maison. La victime reste seule avec les deux hommes dehors. [ 9 ] La victime entend les deux hommes faire des blagues et des allusions à connotation sexuelle. Entre autres, l'accusé feint de s'inquiéter de ses 40 ans qui approchent tout en affirmant qu'il est « toujours bon » et on fait allusion aux implants mammaires que voudrait sa femme [1] tout en rassurant la victime qu'elle n'en a pas besoin. Il commence à tomber des gouttes et on doit entrer à l’intérieur. Cette petite pluie cesse rapidement et on retourne à l’extérieur. Les deux femmes reviennent peu après.

Le couple de voisins doit quitter quand les premiers invités se pointent plus tôt que prévu, madame d'abord et son mari quelques minutes plus tard. [ 10 ] Voici maintenant comment la victime décrit la suite des évènements. [ 11 ] L’accusé offre maintenant du vin rouge à la victime en remplacement du vin rosé. Il insiste pour changer la coupe de vin alors que la victime ne jugeait pas nécessaire de le faire. Il retourne à l'intérieur et revient avec le vin rouge servi dans un nouveau verre.

La victime en boira un peu. [ 12 ] Le souper est prêt peu de temps après et on entre à l’intérieur de la propriété pour le repas. La victime fait jouer un CD de musique latine qu'elle avait avec elle et danse au salon avec la fille du couple avant le service. De l’aveu de la victime, tout va bien, elle se sent heureuse et l’atmosphère est conviviale. [ 13 ] Les quatre s’installent à table. Presque immédiatement, la victime se sent étourdie. Elle commence à avoir la vision déformée et elle se sent molle. Elle a le réflexe de se lever et de se diriger vers le salon. Elle s'étend sur un divan.

Elle se met immédiatement à régurgiter. [ 14 ] Son prochain souvenir est de se retrouver dans la grande douche de la salle de bains des maîtres. Elle sent qu’on la nettoie à l’eau avec le pommeau de douche. [ 15 ] Elle se sent incapable d’ouvrir les yeux et entend M me Robert lui dire qu’elle va lui prêter des vêtements et qu’elle va inviter Michel à sortir de la salle de bains. [ 16 ] Par la suite, c’est le noir total en ce qui la concerne.

Elle a un vague souvenir de s’être sentie prise dans les bras d’un homme qui l’a transportée dans les escaliers, d’avoir eu une robe de chambre sur elle et d’être nue sous cette robe de chambre. [ 17 ] Son prochain souvenir se situe dans la nuit alors qu’elle se réveille. Elle est encore en robe de chambre et couchée dans un lit. Elle ne porte pas de soutien-gorge [2] . C’est la pénombre. Au même moment, l’accusé arrive dans l’embrasure de la porte de chambre. Il va chercher un verre d’eau à sa demande qu’elle boit assise dans le lit. Il s'assoit à ses côtés sur le lit. La victime s’excuse de son comportement.

Elle est mal à l’aise d’avoir vomi et d’avoir perdu connaissance. [ 18 ] L’accusé s’approche alors, il lui ouvre la robe de chambre et commence à lui caresser les seins en lui demandant « mais qu’est- ce que c’est que ça? » La victime est stupéfaite. Elle lui demande ce qu'il fait. Il ne répond pas et commence à lui embrasser les seins. [ 19 ] Pour la victime, c’est une situation impossible. Elle sait que M me Robert et la fille du couple sont dans la maison. Elle lui dit non, mais l’accusé se lève, ouvre sa propre robe de chambre, prend la main gauche de la victime et la met sur son pénis en érection.

Il demande à la victime d’être masturbé. La victime refuse. Il fait néanmoins un mouvement en lui tenant sa main. La victime ne veut toujours pas. Il la chevauche sur le lit, lui tient les mains derrière les épaules et encourage la victime à participer à ses désirs. [ 20 ] La victime est dès lors convaincue qu’elle va être violée. Se rappelant ses cours d’autodéfense suivis dans le passé, elle décide de ne pas provoquer l’accusé. Elle utilise plutôt l’excuse de lui dire : « mais voyons, je ne suis pas propre, j’ai vomi et je crois que je vais vomir à nouveau ».

Croyant que la victime risque de vomir à nouveau, l’accusé la laisse et quitte la chambre sans plus tarder. [ 21 ] La victime est apeurée. Mais elle se sent sans force, somnolente et incapable de pouvoir quitter les lieux. [ 22 ] Elle se recroqueville et suivra un demi-sommeil. Lorsqu’elle se réveille pour de bon, la clarté pointe. Elle réalise qu’elle est dans une chambre du sous-sol. Elle cherche ses vêtements sans succès, monte à l’étage et va voir dans la salle de lavage où elle trouve ses vêtements lavés et pliés. Elle les prend, retourne à la cuisine et se hâte à s’habiller pour quitter la maison.

Elle trouve un bloc-note sur le comptoir et laisse une note de départ. Elle va à la porte, sors à l'extérieur et réalise qu’elle n’a pas ses clés de voiture. Elle rebrousse chemin vers la propriété et, au même moment, M me Robert sort avec les clés. La victime s’excuse alors de la situation qui s’est produite la veille. Elle se sent trop mal à l’aise pour dénoncer à M me Robert ce que son mari a fait et elle quitte la résidence sans plus d'explication. [ 23 ] De retour chez elle à Longueuil, elle tente de communiquer avec une amie pour lui confier ce qui vient de se produire, mais sans succès.

Peu de temps après, sa sœur l’appelle, elle veut savoir si elle est sur le point de partir pour le Saguenay. Elle lui raconte ce qui est survenu. Sa sœur lui suggère d’aller à l’hôpital, mais la décision de la victime est plutôt de s’en aller directement au Saguenay. Elle ne se sentait pas prête à porter plainte immédiatement. Elle se lave et quitte Longueuil pour le Saguenay où elle arrive en fin de journée. [ 24 ] Elle se confie à son nouveau copain, policier. Elle ne veut pas porter plainte au départ pensant aux conséquences qui en résulteraient pour son amie M me Robert et son enfant.

Elle abandonne tout contact avec M me Robert et l’accusé. Après réflexion, elle décide d’aller porter plainte en septembre pour dénoncer son agresseur. [ 25 ] En novembre 2007, l’accusé communiquera avec elle pour l’inviter à une fête-surprise qu’il organise pour l’anniversaire de sa conjointe. Elle trouve ce message sur son répondeur et elle ne rappellera pas. [3] [ 26 ] Elle reverra Mme Robert de loin à un salon funéraire en novembre 2007 sans lui parler.

[ 27 ] À ce jour, le malaise vécu par la victime demeure inexpliqué. LES TÉMOINS ENTENDUS [ 28 ] Hélène Bouchard, sœur de l’accusé, témoigne. Elle corrobore la conversation téléphonique du dimanche matin avec sa sœur.

Elle se fait dire que le mari de son ex-collègue de travail avait tenté d’abuser d’elle dans la nuit précédente. [ 29 ] Elle lui conseille d’en parler avec son copain, mais elle ne se souvient pas de lui avoir suggéré d’aller à l’hôpital dès le dimanche matin. [ 30 ] Le sergent-détective Pierre Morin du service de police de Roussillon est également entendu. [ 31 ] Ce dossier lui fut attribué au mois de septembre 2007 après la plainte faite par la victime. Il finira par rencontrer à l'occasion de son enquête Lyne Robert, Dominique Labelle et Isabelle Paar.

Quant à M me Hélène Bouchard, elle fera une déclaration écrite transmise par fax à l'enquêteur [4] . [ 32 ] La décision de loger des accusations suivra éventuellement. Un mandat d’arrestation sera lancé contre l’accusé le 2 octobre 2008 afin de respecter le protocole en matière d’accusations d’agression sexuelle. Ce mandat ne sera exécuté que le 5 mai 2009 alors qu’on intercepte l’accusé dans la région de Gatineau pour un constat d’infraction. [ 33 ] La police de Roussillon est informée de son arrestation et on va cueillir l’accusé vers les 23 h 20 le jour du 5 mai 2009.

Il est amené au poste de Candiac où il arrive vers les 4 h 20 du matin. L’inspecteur Morin procède par la suite à son interrogatoire entre 8 h 13 et 11 h 17 le même matin. [ 34 ] Outre le fait que l’accusé se disait fatigué, il était dans un état normal et, de l’avis du policier, il répondait sans problème aux questions qui lui étaient posées. [ 35 ] Cet interrogatoire est filmé sur bande vidéo. Le caractère libre et volontaire de cette déclaration est admis par la défense. [ 36 ] Telle est la preuve de la poursuite. DÉFENSE [ 37 ] Isabelle Paar et Dominique Labelle sont entendus.

Eux et le couple Freire-Robert se fréquentaient socialement à l’occasion, surtout l’été dû à la proximité de leur cour arrière respective. Eux-mêmes n’avaient emménagé que le mois précédent. [ 38 ] M me Paar n’avait jamais rencontré la victime avant cette journée. On la lui présente comme une amie de Lyne Robert. Le premier contact n'a pas été très chaleureux. La victime la complimente de façon sarcastique sur son habillement et ses lunettes. M me Paar est vite invitée par M me Robert à visiter l’intérieur de la propriété. [ 39 ] Au retour, elle et M me Robert rejoignent les trois autres.

Elle ne discutera pas beaucoup avec eux puisqu’elle se sent de trop dans la conversation, on semble l'ignorer. De plus, la victime semble intéressée par son conjoint et est très flirt avec lui comme avec l’accusé. Pour reprendre son expression, elle la décrit comme « en chaleur ». [ 40 ] Quoi qu'il en soit, elle s’aperçoit qu’un des invités est arrivé plus tôt que prévu chez elle et elle y retourne. Son mari suivra peu de temps après. Elle ne se préoccupe plus de cette rencontre. Plus tard, plusieurs invités sont dans la piscine avec son mari.

Elle voit la victime se diriger vers la clôture qui sépare les deux terrains. Elle demande à son mari de façon criarde à revenir chez le couple Robert- Freire et l'invite à venir prendre un spa. S'en est trop pour M me Paar. Elle se dirige vers la clôture et intime à son mari de rentrer à la maison. [ 41 ] Sa perception de la victime est qu'elle est dans le même état d’esprit « flirt » que plus tôt. De plus, elle semblait « pompette » et se dandinait. [ 42 ] Elle a été rencontrée par l’enquêteur Morin plusieurs mois après pour relater ses souvenirs de cette soirée [5] .

Le policier ne disait pas pourquoi il voulait avoir sa version. Il s'inquiétait qu'elle semblait se souvenir avec détails du comportement de la victime plusieurs mois après. M me Paar a répondu qu’on ne pouvait pas oublier une fille comme elle et un comportement comme celui qu’elle avait constaté ce soir-là. Elle réitère les mêmes propos au procès. [ 43 ] Dominique Labelle est entendu. Il confirme l’invitation de l’accusé à traverser chez lui avant que sa propre fête débute.

Les femmes buvaient du vin alors que lui et l’accusé ont bu de la bière. [ 44 ] L’accusé lui a fait visiter la maison pendant une dizaine de minutes. Lorsqu’ils ressortent, M me Robert et la victime sont toujours sur le patio. Il corrobore que la victime a fait une remarque à sa femme sur son habillement et ses lunettes qui se voulait plus sarcastique qu’autre chose. Il a immédiatement perçu que son épouse « ne l’avait pas pris ». Il décrit la victime comme chaleureuse et pas mal amicale.

Il s’étonnait qu’en conversant avec lui, elle le touche souvent aux genoux, à la cuisse ou à l’épaule, tout en mentionnant qu’elle était célibataire depuis peu. [ 45 ] Il quitte les lieux peu de temps après et retourne à sa résidence. Il revoit la victime plus tard dans la soirée. Elle vient sur le bord de la clôture pour l’inviter à aller dans le spa. Elle avait les bras dans les airs et disait son nom de façon un peu criarde, tout en tentant de le toucher à travers la clôture de broche. Il était en maillot. Il décrit la victime comme passablement plus « réchauffée » que plus tôt dans la soirée.

C’est à ce moment que son épouse intervient et qu'elle lui intime de rentrer à l’intérieur. [ 46 ] Sa version au procès rejoint celle donnée à l’enquêteur. Ce dernier n’était pas trop précis sur les motifs de la prise de

déclaration, mais lui a suggéré de ne plus fréquenter l’accusé et son épouse. Le couple a donc suivi cette suggestion. Les relations de voisinage se sont donc passablement refroidies par la suite. [ 47 ] M me Lyne Robert est la conjointe de l’accusé depuis 1995.

On apprend au procès que le couple s’est séparé au début de 2012 et qu’ils sont maintenant divorcés. [ 48 ] Elle corrobore avoir invité la victime à un souper chez elle au mois de juillet 2007. [ 49 ] Elle se considérait comme une bonne amie de la victime, ayant déjà été sa confidente en regard à certains problèmes personnels, notamment à la suite à la rupture de son couple. [ 50 ] Elle indique que la victime s’est présentée chez elle vers 4 h 30 – 5 h.

Elle avait apporté une bouteille de rosé [6] et les deux consommeront du vin rosé par la suite sur le patio arrière. [ 51 ] Il n’y a rien de particulier qui se déroule en début de soirée. Son conjoint s’occupe de faire le service des verres et de certains canapés et on jase de tout et de rien. [ 52 ] Peu de temps après le voisin arrière va venir les rejoindre, invité par son conjoint. L’épouse du voisin, Isabelle, est également venue les rejoindre. Elle fait visiter la maison à Isabelle et par la suite les cinq se retrouvent à l’extérieur.

Différents sujets sont abordés incluant la nouvelle maison et la beauté des corps. La victime disait d’ailleurs que l’accusé paraissait bien. Compliment que son mari retournait également à la victime qui, de l’aveu de M me Robert, est une jolie femme. [ 53 ] Les voisins retournent peu après à leur résidence pour la fête qui allait débuter. À ce moment, son mari offrira du vin rouge en remplacement du vin rosé. Les verres seront changés et on commence à préparer le repas. Elle commence à préparer la table pour le repas et elle voit la victime se diriger au fond du terrain voir Monsieur Labelle.

Elle va la rejoindre et elle entend la victime inviter Monsieur Labelle à venir prendre un spa. Monsieur Labelle n’aura pas vraiment le temps de répondre puisque son épouse vient le chercher sur un ton assez sec pour lui dire de retourner à l’intérieur de la maison. [ 54 ] On retourne peu de temps après dans la résidence et le souper est maintenant prêt. La victime mettra un CD musical et danse avant le repas. Tout le monde semble de bonne humeur. Une fois attablée, la victime n’aura pas le temps de prendre deux bouchées avant de dire qu’elle se sent mal.

Elle va immédiatement s’étendre sur le divan du salon et dans les secondes qui suivent, elle vomit à deux reprises salissant le divan, une couverture, des coussins, sans compter le plancher et ses vêtements. [ 55 ] Le couple décide de l’amener à la salle de bain et on l’installe dans la grande douche pour la rincer. On la met en position assise et la victime s’excuse et se dit désolée d’avoir vomi.

M me Robert la rassure et invite son mari à quitter la salle de bain pour pouvoir la rincer au pommeau, la déshabiller et la laisser en sous-vêtement avant de lui prêter une robe de chambre. [ 56 ] On la laisse dans la salle de bains pour qu’elle reprenne ses sens et le couple descend pour nettoyer la cuisine et le salon. On met le linge de la victime au lavage et après avoir tout ramassé, on retourne à la salle de bains où la victime est toujours présente, amorphe.

On suggère alors de l’amener dans la chambre du sous-sol et c’est l’accusé qui la prendra dans ses bras pour l’y amener. [ 57 ] Elle est alors déposée dans le lit et on lui met les couvertures. L’accusé quitte et M me Robert demeure avec elle plus ou moins dix minutes après lui avoir offert un verre d’eau. [ 58 ] Elle quitte la chambre, passe par la chambre d’à côté où est sa fille pour lui dire de ne pas s’inquiéter et elle retourne à l’étage pour regarder un peu de télévision. Le linge de la victime sera par la suite séché et plié. Finalement, vers les 11 heures, le couple monte à l’étage pour se coucher.

Elle prend soin de ramasser les clés d'auto de la victime laissées sur le comptoir et de les apporter avec elle à sa chambre de crainte qu’elle quitte la maison à leur insu et conduise sans être dans un état convenable. [ 59 ] Elle se souvient s’être réveillée durant la nuit vers minuit et ensuite à deux reprises un peu plus tard. Chaque fois, son mari était à ses côtés. La troisième fois, vers les 6 heures du matin, elle entend quelqu’un se promener dans la maison et la porte avant s’ouvrir. [ 60 ] Elle descend et voit la victime qui se dirige à l’extérieur. Elle lui donne ses clés.

La victime s’excuse pour ce qui est arrivé la veille et semble pressée de partir. De retour à l'intérieur, M me Robert trouve un message écrit laissé sur l’îlot de la cuisine qui disait : Je m’excuse, merci pour tout xx. [ 61 ] Elle enverra ensuite deux courriels à la victime qui resteront sans réponse entre juillet et novembre 2007.

Elle apprendra aussi par son mari qu’elle avait été invitée pour la fête-surprise de ses 40 ans, mais qu’elle n’a jamais donné suite à l’invitation. [ 62 ] Elle sera quant à elle rencontrée par les policiers en mai 2008 en lien avec les événements du mois de juillet 2007. [ 63 ] Elle s’est sentie intimidée lors de cette rencontre puisqu’on lui posait beaucoup de questions personnelles et elle avait l’impression qu’on voulait lui faire dire des choses dont elle ne se souvenait pas. [ 64 ] Elle ne savait pas non plus les raisons pour lesquelles elle était questionnée sur cette soirée chez elle.

Elle ne l’apprendra qu’en mai 2009 quand son mari est arrêté. [ 65 ] Elle était incrédule par rapport à l’accusation portée contre son mari et ne le croyait pas capable de faire une telle chose. TÉMOIGNAGE DE L’ACCUSÉ [ 66 ] À peu de choses près, il corrobore les témoignages entendus quant au déroulement de la soirée avant le souper. Il corrobore

également son épouse quant à ce qui a été fait après que la victime ait vomi et avant que le couple se couche vers les 23 heures. [67] Il ajoute cependant des faits dont son épouse n'a pas eu connaissance. [68] Il se relève vers minuit et regarde la télévision sans le son. Environ ½ heure après, il entend tousser au sous-sol et ce n’est passa fille. Il descend donc voir et constate par la porte de chambre entrouverte que la victime est réveillée.

Elle lui demande un verre d’eau.Il va le chercher et au retour elle est assise en indien sous la couverture et elle porte toujours sa robe de chambre. [69] Il lui donne le verre d’eau et s’assoit à côté d’elle sur le lit. [70] La victime s’excuse et ne peut s’expliquer pourquoi elle s’est sentie mal et a vomi. Elle fait allusion aux médicaments qu’elleprend, mais écarte que ça puisse en être la raison[7]. Elle allègue un trou de mémoire pour ce qui s’est passé. Elle se colle un peu sur luien racontant tout ça.

Il lui offre d’appeler quelqu’un si elle le désire et elle refuse[8]. [71] Il trouve qu’elle a besoin de compassion et de réconfort. Comme elle est déjà un peu appuyée sur lui, il lui passe le bras autourde ses épaules et lui donne un bec sur la joue en lui disant de ne pas s’en faire. [72] La victime s’énerve immédiatement. Elle demande pourquoi il a fait ça. Il est estomaqué de cette réaction et il lui dit qu’il vaquitter la chambre immédiatement, ce qu’il fait. [73] Il nie avoir été nu sous la robe de chambre qu’il portait. Il avait son bas de pyjama en dessous. [74] Il ne reverra pas la victime cette nuit-là.

Il entendra du bruit tôt le matin alors qu’elle remonte du sous-sol et s'affaire au rez-de-chaussée. C'est son épouse qui descendra s’en occuper. LE DROIT [75] Le Tribunal doit évaluer le témoignage de l’accusé à la lueur de l’enseignement de la Cour suprême du Canada dans l’arrêt R.c. W.(D.)[9]. [76] Si l’accusé est cru, il doit être acquitté. [77] S’il n’est pas cru, on doit se demander si son témoignage soulève un doute raisonnable considérant l’ensemble de la preuve.

Sitel est le cas, il doit être acquitté. [78] Si son témoignage est rejeté, on doit examiner si la preuve de la poursuite démontre hors de tout doute raisonnable que l’accuséa commis les infractions reprochées. [79] Il est maintenant reconnu que le juge de première instance n’ait pas à suivre servilement les étapes prévues dans l’arrêt de laCour suprême précitée, mais qu’il doit tenir compte et évaluer toute la preuve soumise afin de déterminer si l’infraction reprochée estprouvée hors de tout doute raisonnable ou s’il subsiste toujours un doute raisonnable en faveur de l’accusé[10]. [80] Le témoignage de l’accusée n’a pas à être analysé isolément.

Il doit plutôt être évalué à la lumière de l’ensemble des élémentsde preuve, et ce, à chacune des trois étapes de W.(D.)[11]. ANALYSE [81] L’accusé n’est pas cru. [82] Le contre-interrogatoire révèle un accusé qui a beaucoup de difficulté à concilier certaines déclarations faites à l’enquêteurMorin avec ce qu’il a dit au procès en interrogatoire principal. [83] Avec l’enquêteur, il tentait de mettre la victime déjà sous l’influence de l’alcool ou d’autres substances dès son arrivée à lamaison. Or, la preuve au procès ne soutient pas cette affirmation.

Il ne dira jamais à l'enquêteur être allé à la chambre de la victimedurant la nuit non plus. Il soutient même que s'il l'avait fait, son épouse s'en serait aperçue. [84] Confronté à ces déclarations, l'accusé tente de blâmer son état de fatigue au moment de l'interrogatoire policier. Cette excuse netient pas. L’accusé sait très bien ce qu’il dit lors de l’interrogatoire. Le caractère libre et volontaire de cette déclaration est d’ailleursadmis. [85] De plus, même s'il sait être en état d'arrestation pour agression sexuelle, il ignore à ce moment la version de la victime.

Il estdonc particulier qu’il ne déclare pas être descendu dans sa chambre durant la nuit alors que c’est justement à ce moment que l’agressionserait survenue. [86] On peut inférer que l’accusé adapte son discours selon à qui il s’adresse et selon ce qu’il croit que son interlocuteur connaît dela preuve. Ce n’est pas son affirmation que « maintenant devant le juge, je dis la vérité » qui peut à elle seule rehausser sa crédibilité.Rappelons que dans l’arrêt R. c.

U.(F.J.), (CSC), [1995] 3 R.C.S. 764, paragraphe 38, le juge en chef Lamer énonce que« lorsqu’une personne témoigne sous serment dans un procès et donne une version du récit différente de celle auparavant consignée, ellesuscite des doutes sur sa crédibilité et sur la véracité des deux versions du récit. » [87] À la décharge de l'accusé, il y avait peu d'avantage stratégique à admettre être descendu à la chambre au procès compte tenu dudéficit de crédibilité qui en résulte. Il se place maintenant sur les lieux du crime et rehausse à première vue la version de la victime.

Ondoit néanmoins tenir compte que cette version est disculpatoire quant aux éléments essentiels de l'infraction. Le tout devra donc êtreanalysé eu égard à l'ensemble de la preuve à la deuxième étape proposée par W.D.

[ 88 ] Qu'en est-il? [ 89 ] Tout d'abord, la poursuite suggère que les deux voisins ne sont pas vraiment utiles à la résolution du litige et que leur témoignage est somme toute non pertinent. [ 90 ] Le Tribunal ne partage pas cet avis. [ 91 ] Évidemment, le témoignage de M me Paar est teinté d’une mauvaise impression que lui a faite la victime. [ 92 ] Elle est jolie, elle semble de commerce agréable, elle complimente les hommes, elle semble s'intéresser à son mari et elle l’ignore à table.

Et tout ça, après avoir passé une remarque interprétée comme désobligeante sur son habillement. [ 93 ] Comme si ce n’était pas assez, elle reviendra plus tard relancer son mari chez elle pour l’inviter à prendre un spa. [ 94 ] Ce témoignage est corroboré en grande

partie par le couple Freire-Robert et surtout par son conjoint. [ 95 ] Rappelons qu’il s’agit de nouveaux voisins qui s’invitent à l’occasion socialement durant l’été. Ils ne se revoient que sporadiquement après juillet 2007 et plus du tout après leur rencontre avec l’enquêteur Morin.

On ne peut dire que ces gens sont intéressés, qu’ils défendent l’accusé ou qu'ils offrent un témoignage de complaisance. [ 96 ] Ils sont crédibles, fiables et leur témoignage est retenu. [ 97 ] Or, ce témoignage dépeint une victime autre que celle qui s’est décrite au procès. [ 98 ] Manifestement, les deux hommes ont parlé des femmes, d’eux, de leur apparence physique, de leur capacité sexuelle.

Manifestement, la victime ne semblait pas figée ou mal à l’aise de ces conversations contrairement à ce qu'elle affirme. [ 99 ] On ne peut occulter non plus le fait que la victime nie s'être présentée à la clôture relancer M. Labelle et qu'elle est la seule à prétendre qu'il a plu à un certain moment en début de soirée [ 100 ] Nous avons donc une victime qui est de bonne humeur, de commerce agréable, qui ne laisse pas les hommes présents indifférents, qui prend quelques consommations et qui ne se formalise pas des quelques allusions au sexe qu'ont fait les hommes.

De plus, elle ira relancer le voisin un peu plus tard pour l'inviter à revenir. Finalement, de façon totalement inattendue, elle ne se sent pas bien, vomit et est obligée de se coucher. De même, on peut aussi conclure que la victime a bu plus qu’elle veut nous le laisser croire. Non pas en quantité déraisonnable, mais plus que le seul verre ou deux de rosé qu’elle prétend avoir bu avant que le rouge soit ouvert et servi.

Elle avait déjà admis en avoir consommé plus à l'enquête préliminaire. [ 101 ] Il n’y avait rien de mal à dire tout ça. [ 102 ] Il en résulte que la victime ne peut être crue sur sa description d’elle-même ou de son comportement avant qu’elle vomisse. Pourquoi s’être ainsi dépeinte? Pourquoi avoir minimisé ou nié certains de ses comportements? Pourquoi monter en épingle toutes références au sexe qui a pu se dire durant cette soirée et s'en dissocier totalement au procès? Croyait-elle qu’on y verrait un comportement blâmable de sa part? Cette époque est pourtant révolue depuis longtemps.

Néanmoins, en dernière analyse, la victime souffre de non-fiabilité dans son récit quand elle est contredite par plusieurs témoins quant à son comportement avant qu'elle ait son malaise. [ 103 ] Ceci ne veut pas dire qu’elle ne soit pas sincère ou qu’elle ne croit pas ce qu’elle raconte pour autant. [ 104 ] Mais un récit crédible n’est pas tout. [ 105 ] Dans une décision du 6 septembre 2007, la Cour d’appel du Québec dans l’affaire de P.G. c.

Sa Majesté la Reine ( 2007 QCCA 1160 ) rappelait les grands principes qui doivent guider le juge de première instance aux paragraphes 88 et suivants : « … Car il ne s’agissait pas, ici, de départager les versions pour déterminer laquelle s’imposait par sa vraisemblance et par la crédibilité de son auteur, mais bien de s’assurer que la preuve de la culpabilité de l’appelant ait été faite hors de tout doute raisonnable [12] . 89. Dans R. c.

Norman [13] , le juge Finlayson, de la Cour d’appel de l’Ontario, écrit aux pages 173-174 : I do not think that an assessment of credibility based on demeanour alone is good enough in a case where there are so many significant inconsistencies. The issue is not merely whether the complainant sincerely believes her evidence to be true; it is also whether the evidence is reliable. Accordingly, here demeanour and credibility are not the only issues. The reliability of the evidence is what is paramount. 90. Dans R. c.

Ellis [14] , le juge Mitchell, s’exprimant au nom de la Cour, écrit : Determining credibility is never the end in the process of judging a criminal case. The ultimate issue is always reasonable doubt. The onus never shifts away from the Crown throughout the trial to prove its case beyond reasonable doubt. The fact that a complainant turns out to be a strong and convincing witness does not necessarily means such proof has been provided.

The role of the trier of fact in a criminal trial is not to choose among contradictory versions but to determine whether the Crown has proven its case beyond a reasonable doubt. […] [ 106 ] La Cour d'appel a réitéré le même raisonnement par la suite dans les arrêts Dumont c. R . 2010 QCCA 1777 , LSJPA-121 2012 QCCA 30 et A.P. c. R . 2007 QCCA 1484 .

[107] Comme déjà analysé à la première étape proposée de W.D., l'accusé n'est pas cru. [108] À la deuxième étape proposée, le juge doit se demander si son témoignage est de nature à susciter un doute raisonnable euégard à l’ensemble de la preuve. [109] Or l'ensemble de la preuve inclut le témoignage de la victime. Il est vrai que la victime a témoigné sur le fait que l'accusé setaillait les poils pubiens[15]. Du moins, c'est ce qu'elle a vu dans la chambre. Ce détail ne peut mener à lui seul à rehausser de façoninfaillible la fiabilité de la victime.

Son témoignage n’est pas fiable sur plusieurs éléments de preuve qu'elle a proposés. On peut certesrejeter son témoignage à ces sujets et le retenir quant au récit de l'infraction. Mais le Tribunal ne peut en venir à cette conclusion. Ceci neveut pas dire nécessairement que la victime a menti. Mais il faut plus qu’une victime qui déjà sème le doute par manque de fiabilité surplusieurs aspects de sa preuve, pour convaincre hors de tout doute raisonnable à la commission de l'infraction. [110] Quant au doute raisonnable, la décision de R. c. Lifchus (CSC), 1997 3 RCS 320 nous enseigne au para. 39.

Au début du procès, l’accusé est présumé innocent. Cette présomption demeure tant et aussi longtemps que le ministère public ne vous apas convaincus hors de tout doute raisonnable de sa culpabilité à la lumière de la preuve qui vous est présentée. Que signifie l’expression “hors de tout doute raisonnable”? L’expression “hors de tout doute raisonnable” est utilisée depuis très longtemps. Elle fait

partie de l’histoire et des traditions de notresystème judiciaire. Elle est tellement enracinée dans notre droit pénal que certains sont d’avis qu’elle se passe d’explications.Néanmoins, certaines précisions s’imposent. Un doute raisonnable n’est pas un doute imaginaire ou frivole. Il ne doit pas reposer sur la sympathie ou sur un préjugé. Il doit reposerplutôt sur la raison et le bon sens. Il doit logiquement découler de la preuve ou de l’absence de preuve. Même si vous croyez que l’accusé est probablement ou vraisemblablement coupable, cela n’est pas suffisant.

Dans un tel cas, vous devezaccorder le bénéfice du doute à l’accusé et l’acquitter, parce que le ministère public n’a pas réussi à vous convaincre de sa culpabilitéhors de tout doute raisonnable. […] [111] Le Tribunal en vient donc à la conclusion que le témoignage de l'accusé, tenant compte de l'ensemble de la preuve, est denature à susciter un doute raisonnable quant à la culpabilité de l'accusé. [112] POUR CES MOTIFS, l'accusé est acquitté. __________________________________ RICHARD MARLEAU, J.C.Q.

Me Sacha BlaisProcureure aux poursuites criminelles et pénalesPour la poursuivante Me Catherine LemireMe Jacques MorinPour l’accusé Dates d’audience : 8 juin 2011, 14 et 15 juin 2012, 31 août 2012