2019 QCCQ 7788, 2019 QCCQ 7788

R. c. C.G. 2019 QCCQ 7788 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE QUÉBEC « Chambre criminelle et pénale » N° : 200-01-204094-167 DATE : 25 octobre 2019 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE L’HONORABLE HUBERT COUTURE ______________________________________________________________________ LA REINE Poursuivante c. C... G... Accusé ______________________________________________________________________ JUGEMENT ______________________________________________________________________ [ 1 ] M.

G... fait l'objet d'accusations à caractère sexuel à l'endroit de sept personnes de sexe masculin concernant des périodes différentes entre 1972 et 2004. [ 2 ] Les gestes allégués sont de la nature de l'attentat à la pudeur envers X (1959-[...]) entre 1972 et 1974, de grossière indécence entre 1974 et 1981 et d’attentat à la pudeur envers Y (1962-[...]), d’agression sexuelle envers Z (1971-[...]) entre 1984 et 1987 et entre 1988 et 2003, de sodomie envers cette même personne en 1987, d’agression sexuelle envers A (1986-[...]) entre 1998 et 2002, d’agression sexuelle envers B (1981-[...]) en 1996, d’agression sexuelle envers C (1980-[...]) en 1994 et d’agression sexuelle envers D (1971-[...]) en 1991. [ 3 ] L'identification de l'accusé est admise.

LES FAITS [ 4 ] La multitude des gestes décrits impose au Tribunal un résumé de chacun des témoignages. X (1959-[...]) chef 6. [ 5 ] Lors de son témoignage, un organigramme de la famille est déposé (P-1). La famille est composée de 8 enfants, et l’accusé est le conjoint d’une de ses sœurs. [ 6 ] Ils ont demeuré sur la rue A à Ville A, dans une résidence composée de 5 chambres. X témoigne d’une enfance heureuse. Ses parents sont aimants, responsables et attentifs. Il décrit une période plus difficile alors que sa mère a souffert d’une dépression post- partum, mais qui n’a pas obnubilé le bien-être de la fratrie.

Il a connu l’accusé alors qu’il avait 11 ans. Il s’agit de l’ami de sa sœur D... T... qui est son ainée d’environ 5 ans. Il décrit l’accusé comme une personne attachante, ayant le sens de l’humour. Une personne égayante, dit-il. [ 7 ] Entre 12 et 14 ans, soit vers 1971 et 1974, selon son souvenir, il est victime d’attouchements de la part de l’accusé, le plus souvent dans la cuisine, lors des fins de semaine et des congés familiaux, alors que l’accusé se présentait à la maison. Ces attouchements au pénis se sont produits exclusivement par-dessus les vêtements.

Il les décrit comme une manie, une façon de le saluer. C’était une façon de lui dire bonjour exprime-t-il. Il précise ne pas avoir réagi, puisqu’il était intimidé, sans trop savoir si ces gestes étaient bien ou mal.

Malgré tout, il se sentait aimé, ne réalisant pas à ce moment ce qui se passait. Il espérait que ses proches puissent en être témoins, pour en connaitre leur acceptabilité ou non. Il précise qu’à cet âge, un individu est en construction et qu’il se questionne. Alors qu’il avance en âge, il devient moins tolérant et s’affirme en écartant la main de l’accusé lors d’attouchements et lui faisant, par ce geste, comprendre son désaccord. [ 8 ] La situation s’est résorbée lorsqu’il a quitté le giron familial. Il n’a parlé de ces évènements à personne de crainte de décevoir ses proches.

[ 9 ] Il a continué à avoir des contacts avec l’accusé jusqu’en mai 2015, soit lors d’un appel de sa mère, qui a déclenché le dévoilement de l’ensemble de la situation et des comportements de l’accusé. Après mai 2015, il a parlé avec d’autres présumées victimes, mais soutenant qu’en aucun moment il n’a été informé du détail des gestes commis à leur endroit. Personne ne lui a raconté les détails de leurs agressions. Il ne voulait pas le savoir. Pour lui, la seule qualification des gestes commis par l’accusé à leur endroit lui suffisait.

Il admet avoir eu des contacts avec Z, car il est le parrain de son fils. [ 10 ] Il reconnait qu’une réunion de famille a eu lieu à l’été 2015, mais qu’il n’a jamais été question des détails de gestes commis sur chacun d’eux. [ 11 ] Quant à sa relation avec l’accusé, il a mentionné dans sa déclaration qu’il le considérait comme un frère. D’ailleurs les photos déposées en D-2 témoignent qu’il a été en contact avec l’accusé après les attouchements qu’il décrit. [ 12 ] Après mai 2015, il n’a pas eu de contact avec lui [ 13 ] Il a un antécédent judiciaire de conduite avec plus de 80 mg en 2004.

Y (1962-[...]) chefs 4 et 5. [ 14 ] Il est le 6e des 8 enfants (P-1) étant 7 ou 8 ans plus jeune que la conjointe de l’accusé. Il se décrit comme un être réservé et timide. Ce trait de caractère déteint sur sa relation avec sa sœur D... T.... Il a connu l’accusé à 11 ou 12 ans. Lors de son arrivée dans la famille, il a pris beaucoup de place et avait une grande influence sur celle-ci. Il a été accueilli comme un frère. [ 15 ] À l’âge de 12 ans en 1974, il se souvient d’un voyage au parc Safari près de Montréal.

Au retour, l’accusé et lui sont couchés à l’arrière d’une familiale conduite par la conjointe de l’accusé. Il ne peut préciser s’il y avait d’autres personnes dans le véhicule. Il explique être couché à l’arrière et que le véhicule peut transporter environ 5 personnes. Il porte des pantalons courts et comme un flot d’air entre dans le véhicule, l’accusé soulève le bas de son pantalon, faisant en sorte que de l’air s’y engouffre, le gonflant, et l’accusé appuie sa main sur son pénis pour en expulser l’air.

Il est mal à l’aise, portant son regard au rétroviseur pour tenter de voir si sa sœur est témoin de ces gestes répétés à plus de 10 reprises. L’accusé lui mentionne que c’est un jeu. [ 16 ] Il décrit un autre évènement, en juillet ou août 1976, alors qu’il est allongé dans une tente-roulotte qui se trouve sur le terrain de leur résidence à Ville A, après une réunion de famille entre 22 h et minuit, alors qu’Il a environ 14 ans. Il est seul sur un lit, le visage vers la porte. L’accusé entre et au lieu de se coucher sur l’autre lit, l’enjambe et se couche à l’arrière de lui. Il est surpris de ce geste.

L’accusé le caresse par-dessus ses vêtements et s’attarde aux fesses. Il lui baisse son pantalon, le masturbe jusqu’à ce qu’il éjacule. Il est pétrifié, ne comprend pas ce qui se passe, ajoute qu’il ne comprend pas encore aujourd’hui. L’accusé quitte sans mot dire, lui remettant simplement des mouchoirs. [ 17 ] Il précise se souvenir de cet évènement, car, c’est ce qui l’a amené à consommer des stupéfiants un peu plus tard, à l’âge de 15 ans. Il était honteux et n’en a jamais parlé, ajoutant que sa sœur et l’accusé avaient un ascendant sur lui et sur la famille et qu’il craignait de ne pas être cru.

Par la suite, l’accusé se comporte comme s’il ne c’était rien passé. [ 18 ] Il raconte un autre évènement en 1977, soit le 16 août, à la mort d’Elvis Presley. L’accusé et sa sœur habitent Ville B. Sa sœur est absente et ils écoutent des reportages. Soit la veille ou le soir même, ils se retrouvent dans le lit conjugal. L’accusé lui enlève son pantalon, précisant qu’il portait une culotte jaune. L’accusé le caresse, lui fait une fellation et il éjacule. Il ne peut préciser les raisons motivant le fait qu’il se retrouve au lit avec l’accusé. À cette époque, sa mère était en dépression.

L’accusé se présentait comme un parent remplaçant, ayant la capacité de le faire. C’est ce qu’il ressentait. [ 19 ] Il précise n’avoir jamais posé de gestes sur l’accusé. [ 20 ] À l’âge de 16 ans, il consomme régulièrement et de façon importante de la marijuana, du haschich, de l’acide, de la mescaline et de la cocaïne. Donc à l’automne 1978, il est dans une arcade. L’accusé s’y présente. Il a un véhicule Chrysler New Yorker bleu poudre. Ils se rendent à un terrain vague où se trouvent présentement des bureaux d'Hydro, rue B. Ils ont fumé du haschich fourni par l’accusé.

L’accusé le caresse, lui baisse son pantalon et lui pratique une fellation jusqu’à ce qu’il éjacule. Il précise que les gestes de l’accusé à son endroit étaient subtils. Il se retrouve encore dans une situation d’emprise. L’accusé l’a reconduit chez lui. [ 21 ] En 1978-1979, à 16 ou 17 ans, alors que l’accusé est séparé de sa conjointe, il se rend chez lui pour écouter de la musique avec des amis. Son point de repère est l’écoute d’un disque du groupe Rush soit Hémisphère. Tous ont consommé du haschich. L’accusé habitait alors sur la rue C, près du bar A et l’accusé l’a amené dans le sauna de l’immeuble.

Ils étaient nus. Il précise qu’il se trouvait à un étage inférieur de l’appartement. Il l’a caressé et il a éjaculé. Ses amis ont quitté durant la soirée. Le lendemain, toujours chez l’accusé, alors qu’il est assis à la fenêtre, il est taciturne. L’accusé lui demande ce qui ne va pas. Il lui répond : « Je n’aime pas ce que tu me fais ». L’accusé ne dit rien. [ 22 ] À cette époque, l’accusé est toujours dans son environnement. Il rencontre sa sœur au bar B à Ville A. Il lui dit : « C... et moi on a eu des relations homosexuelles ». Elle n’a eu aucune réaction.

Quelque temps plus tard, l’accusé lui a dit : « qu’est-ce que tu as fait là, t’avais pas d’affaire à lui parler de ça ». Il était fâché. Il s’est senti coupable. Il n’en a jamais parlé à personne. La réaction de sa sœur y a mis un frein. [ 23 ] Vers 1978, alors que l’accusé habite à Ville C, il s’y rend avec des amis pour l’aider à réparer un mur de soutènement. [ 24 ] Vers 1979, il pratique le racquetball au Nautilus sur [la rue D]. L’accusé loue un court tard le soir et après la joute, ils se douchent et vont dans le bain-tourbillon.

Il lui caresse les parties génitales, lui pratique une fellation et il éjacule. [ 25 ] Il décrit au Tribunal le physique de l’employé qui travaillait ce soir-là. Il est blond, cheveux longs et remontés au cou. L’accusé lui fournit, pour la première fois de la cocaïne. Il se remémore avoir écouté une chanson : « I won’t you to met me ».

[ 26 ] Il a assisté à plusieurs spectacles en compagnie de l’accusé et d’amis. Dans cette veine, il s’est rendu à Montréal pour un spectacle de Supertrump qu’il décrit comme un fiasco pour lui, ne se souvenant pas du spectacle et de l’après-spectacle, puisqu’il avait énormément consommé. Il ne se souvient de pratiquement rien, ni de ce qui s’est déroulé par la suite. [ 27 ] Entre 1977 et 1980, les agressions étaient fréquentes et presque toujours précédées de consommation. Il a consommé jusqu’à l’âge de 19 ans, période à laquelle il a rencontré sa conjointe.

Les agressions se sont alors terminées. [ 28 ] Il précise qu’il y a eu d’autres agressions qu’il ne peut raconter. Pour aller de l’avant, il lui faut oublier et créer une sorte de dissociation, explique-t-il. [ 29 ] En 1996, avec sa conjointe, il quitte pour Montréal, pour revenir en 2004. Il est informé que l’accusé cherche quelqu’un pour l’aider dans son commerce, soit [le commerce A]. Il y travaille jusqu’en 2015. Il n’avait que des rapports professionnels.

Il précise n’avoir jamais été intéressé à la prise de possession du commerce de l’accusé. [ 30 ] Il n’a jamais parlé à sa famille du détail des évènements sauf, à sa conjointe. Il a de la difficulté à se confier et peu fier de lui. [ 31 ] Il reconnait un courriel que l’accusé lui a adressé le 19 mai 2015 (P-2). [ 32 ] Il a effectué deux voyages en Floride avec l’accusé et leur conjointe respective.

Un à la fin des années 1990 et l’autre entre 2006 et 2010 (D-5). [ 33 ] Il admet avoir fait une demande d’indemnisation auprès de LIVAC après mai 2015 et avoir obtenu une compensation pour des pertes de gains en relation avec les évènements reprochés à l’accusé. [ 34 ] Il ne nie pas avoir eu des contacts avec les autres plaignants et membres de sa famille, mais mentionne formellement n’avoir jamais discuté avec eux des faits de la cause.

Z (1971-[...]) chefs 1, 2, 3. [ 35 ] Il est le cadet de la famille, précisant qu’il a peu de souvenirs de sa petite enfance, si ce n’est de chicanes familiales entre 1981 et 1985. Il connait l’accusé depuis toujours, compte tenu de son âge. Il se décrit comme un enfant renfermé, introverti et peu confiant. Il mentionne que l’accusé le rendait mal à l’aise, le trouvant trop intentionné, affectueux et tactile pour employer son expression. Il ajoute qu’il entrait dans sa bulle, ajoutant que ça pouvait être plaisant, mais « malaisant » dit-il. [ 36 ] Il a joué au hockey jusqu’à l’âge de 15 ans.

Il a cessé, car il se sentait mal à l’aise avec les jeunes de son âge. Il avait de la difficulté à s’intégrer, prenant tous les commentaires de façon personnelle et craignant surtout que l’on sache ce que l’accusé lui faisait subir. [ 37 ] Vers l’âge de 13 ou 14 ans, il a un ami, D, qui réside près de chez lui. [ 38 ] Jusqu’à l’âge de 13 ans, soit vers 1984, il est souvent chez l’accusé qu’il perçoit comme quelqu’un qui a réussi dans la vie, joyeux, festif. Il a souvent gardé ses enfants E et F et dormait souvent chez l’accusé.

Il était ami avec D, mais lors de son gardiennage son ami ne couchait pas chez l’accusé. [ 39 ] Ses premiers souvenirs d’évènements, il les situe avant un voyage au baseball à Montréal en 1986 et plus précisément, en 1984- 1985, car il jouait alors au hockey. Lors de cette période, il lui était difficile de bien jouer, expliquant cette perte de performance, car il était perturbé. [ 40 ] Il témoigne d’un premier évènement au [...] à Ville D, résidence de l’accusé. Il fait du gardiennage, sa sœur et les enfants dorment. Il mentionne avoir un flash, parlant d’une fellation à l’accusé et des caresses de ce dernier.

Il précise n’avoir aucun souvenir périphérique. [ 41 ] Par contre, décrivant un autre évènement, énonçant un souvenir précis, toujours au même endroit. Il est couché dans le lit capitaine de F. Au matin, il est réveillé par des caresses de l’accusé sur ses jambes et les parties génitales. L’accusé porte une robe de chambre blanche. Il lui exhibe son pénis qui est en érection. Il l’approche de sa bouche, lui prend la tête et lui place le pénis dans sa bouche et éjacule. Aucune parole n’est dite. Z est mal à l’aise. Il se rend à la salle de bain de l’étage pour vomir.

L’accusé était dans la cuisine lorsqu’il descend. Z lui dit : « je n’aime pas ça, je ne veux pas ça ». L’accusé lui répond : « C’est tout à fait normal ce qui s’est passé là, 90 % des jeunes apprennent leur sexualité dans l’homosexualité ». Il est figé, ne comprend pas, il se sent sans argument. Entre 1986 et 1989, il est ami avec D et G. Il ne garde plus chez l’accusé, mais est toujours en contact avec lui. Il se rend chez lui prendre une bière et fumer un joint avec ses amis. Ils jouent souvent au racquetball avec l’accusé au Cégep A.

Régulièrement, l’accusé tente de le caresser et de le masturber dans la douche. Il s’esquive et va s’habiller. Il y a des tentatives, mais ne se passe rien. [ 42 ] Il consomme souvent de la marijuana et du haschich avec l’accusé. À cette période ils se voyaient presque hebdomadairement chez l’accusé, le soir, alors que sa sœur dormait. [ 43 ] Vers 1985, il est chez l’accusé. Il a dormi dans le lit de F et le matin l’accusé s’y présente, l’amène dans sa chambre. Il est couché sur le ventre. Il sent les doigts de l’accusé dans son rectum. L’accusé se place sur lui. Il sent qu’on lui applique de la vaseline.

Il ne peut mentionner s’il y a eu pénétration, mais lorsqu’il se rend à la salle de bain, il remarque du sperme lorsqu’il s’essuie. Ils sont seuls à la maison. Ils se rendront, par la suite, à la cuisine pour déjeuner. [ 44 ] À la même période, toujours chez l’accusé, il a dormi dans le lit de F et le matin l’accusé s’y présente, l’amène dans sa chambre après l’avoir caressé. Alors que ce dernier est allongé sur son lit, Z s’assoit sur lui. Ils sont nus et l’accusé est en érection. Il ne peut témoigner d’une pénétration. Mon souvenir s’arrête là, dit-il.

[ 45 ] Chez l’accusé entre 1986 et 1989, ce dernier agissait toujours de la même façon. Il y avait consommation d’alcool et de stupéfiants. L’accusé caressait le témoin, baissait son pantalon et se faisait faire une fellation. Z mentionne qu’il se masturbait pour écourter les choses et empêcher l’accusé de lui toucher.

Ces gestes ont eu lieu soit dans le salon, la chambre de E ou celle de F, soit dans la chambre de l’accusé et plus tard, dans l’annexe de la maison. [ 46 ] Il précise ne pas avoir parlé avec détail de ce qu’il a subi à personne. [ 47 ] En 1990-1991 il a quitté pour Ville E pour y demeurer 3 ans, il fréquente alors le cégep. Ce fut une période difficile où prédominait la consommation de drogue et d’alcool. À plusieurs reprises l’accusé lui a rendu visite. L’accusé couchait alors dans son lit et le caressait et se faisait faire des fellations. [ 48 ] Il est allé voir plusieurs spectacles en compagnie de l’accusé.

Les évènements ont cessé en 2003, de façon contemporaine à la rencontre avec sa présente conjointe. Ainsi, un soir qu’il est couché chez l’accusé, ce dernier a tenté de l’approcher, toujours portant la même robe de chambre blanche. Il s’est dit qu’il avait du culot et ne s’est pas rendu à ses demandes. Ce fut la fin. [ 49 ] Le 16 mai 2015, il est chez sa mère avec sa conjointe et son fils pour le souper de la fête de mères. [ 50 ] Alors qu’il a consommé passablement, il marmonne des paroles que sa conjointe ne saisit pas.

C’est alors qu’il dit : « tu veux le savoir » et mentionne : « C... a abusé de moi ». [ 51 ] Il énonce presque immédiatement : « Qu’est que je viens de dire? C’est une bombe ». [ 52 ] Il explique cette verbalisation par le fait qu’il a toujours refoulé ce qui se passait avec son beau-frère. Il mentionne qu’il n’avait pas l’expérience de vie pour l’exprimer et que son dévoilement a été comme une explosion. D (1971-[...]) chef 10. [ 53 ] Il est un ami d’enfance de Z qu’il a connu en 5 e année. Il a grandi dans le même secteur, soit Ville A.

En 1984, avec Z, il faisait quelquefois du gardiennage auprès des enfants de l’accusé. Il y a d’ailleurs passé la nuit, 2 ou 3 fois, mais non dans la même chambre.

Il se souvient d’avoir déjà été bordé par l’accusé qui le chatouillait et lui caressait le torse, à sa grande surprise, puisque ces comportements lui étaient étrangers. [ 54 ] Il a environ 17 ans de différence d’âge avec l’accusé. [ 55 ] Vers 13, 14, 15 ans, entre 1984 et 1986 à la pêche au Lac-Saint-Jean, il est en compagnie de Z qui lui mentionne : « C... me demande de le sucer », pour immédiatement dire : « Bien non, C... est gentil ». [ 56 ] Il considère à cette période, comme par la suite d’ailleurs, que l’accusé et sa conjointe sont sympathiques, attentifs et présente une belle réussite sociale. [ 57 ] De 16 à 18 ans, 1987-1990, M.T. et M.

G sont ses meilleurs amis. La présence plus soutenue de l’accusé près d’eux, s’est précisée et concrétisée avec le temps. Il disait qu’il aimait et qu’il était stimulant d’être avec des personnes plus jeunes. Pour le témoin, être en sa compagnie était valorisant. Lors de ces soirées, à cette période, il y avait consommation de marijuana, de haschich et de psilocybine. Plus tard, vers 18 ans, la cocaïne a été introduite. C’était en circuit fermé.

Leur discussion avait un caractère libidinal. [ 58 ] À cette période, il a été témoin d’un épisode de mutilation de Z et d’un incident lors duquel Z se serait éjecté d’un véhicule en marche. Il ne comprenait pas les raisons de se faire. [ 59 ] La conjointe de l’accusé n’était jamais présente lors de leur consommation. [ 60 ] Le témoin raconte que lors d’une de ces rencontres, à la cuisine chez l’accusé, que chacun parlait de leurs fantasmes et que l’accusé a décrit comme fantasme, en désignant le coin de l’ilot, « un petit garçon de 9 ans » ajoutant qu’il trouvait ça beau.

Suite à la réaction d'aversion du témoin, l’accusé a dit : « ben non, c’est une farce ». [ 61 ] Vers 18-20 ans, il est en éducation spécialisée. Il se rend, avec des amis visiter Z. Il assiste à des spectacles durant cette période et l’accusé est présent. Tous consomment. [ 62 ] Fin 1990, début 1991, il est chez l’accusé lors d’une soirée du temps des fêtes. Il y arrive vers 18 h. Il y a consommation d’alcool et de stupéfiants, surtout après le départ de la majorité des invités. L’accusé fait des lignes de cocaïne et lui en offre. Cependant il remarque que l’accusé fait semblant de consommer.

À la fin de la soirée, à une heure tardive, il aide l’accusé à nettoyer la maisonnée. Il se couche dans une chambre de la nouvelle

annexe de la maison. Alors qu’il est allongé, en état de consommation, il aperçoit l’accusé près de lui. Il lui caresse les pectoraux, le ventre et le pénis. Il est surpris et stupéfait. Il ne comprend pas, il est figé. L’accusé approche son pénis près de sa bouche. D lui mentionne : « je ne viendrai pas, je ne suis pas capable, ça ne marchera pas ». L’accusé a par la suite éjaculé sur le côté de son visage. Il explique que pour lui c’est incompréhensible et qu’il n’a plus de repère. « C... me faire ça, ça n’avait aucun sens, c’était hors contexte » dit-il. L’accusé quitte la chambre sans dire un mot.

D se rend à la salle de bain pour se laver. Le lendemain, il constate une enflure au pénis. [ 63 ] Il ne peut s’expliquer ce qui s’est passé et par la suite diminue les possibilités de rencontre avec l’accusé pour éviter d’être placé dans la même situation. Il n’en a jamais parlé, par sentiment de honte. Il est dans le déni soit : « Deux gars qui sont allés trop loin, car ils sont trop gorlot ». Il a fait du déni. [ 64 ] En 1999, il quitte pour Ville F jusqu’en 2008 et par la suite Ville G. [ 65 ] Au printemps 2015, il reçoit un appel de Z.

Il l’informe d’une situation impliquant l’accusé, qu’il faisait une déclaration

l’impliquant, sans lui dévoiler quelques détails que ce soit, et se dit inquiet pour lui. D lui dit qu’il ne s’est rien passé. [ 66 ] Plus tard, pensant à l’impact de ce qu’il a subi, au fait qu’il n’a jamais consenti à ce qui c’était passé avec l’accusé, il a contacté un enquêteur pour porter plainte. C (1980-[...]) chef 9. [ 67 ] Il est le neveu et le filleul de l’accusé. Il est le frère de B.

Il est demeuré à Ville F jusqu’à l’âge de 25 ans. [ 68 ] Vers 1994, à l’âge de 14 ans, alors qu’il dort dans la chambre de F dans le lit tiroir, comme il le nomme et que son frère dort près de lui sur le matelas plus près du plancher, il est réveillé par un individu couché à l’arrière de lui, qui le caresse et lui tapote le pénis. L’individu lui prend la main et la place sur son pénis. Il est en érection. Il ne comprend pas et tout se bouscule dans sa tête, comme il le mentionne, se demandant comment se sortir de cette situation. Il décide de se rouler vers son frère pour atterrir sur son frère.

À ce moment l’individu quitte et se dirige vers la chambre des maîtres. Son frère se réveille. Il retourne dans son lit sans pour autant dormir. [ 69 ] Puisqu’il fait noir, il n’a pas vu l’individu en question, mais témoigne qu’il s’agit de l’accusé. Il reconnait le sifflement particulier de sa respiration, précisant que c’était plus évident à ce moment, puisqu’il était en état d’excitation. Il témoigne qu’il a toujours eu des problèmes de respiration. Il se souvient qu’il portait, à cette période, des caleçons blancs, ce qui le situe dans le temps.

C’était également avant la construction de l’annexe de la maison. [ 70 ] Le lendemain, il est au sous-sol avec E et se souvient que l’accusé y est descendu. Il a tiré de l’argent au sol pour qu’ils puissent le ramasser et a jeté un 5,00 $ tout près de lui.

Il a interprété ce geste comme pour acheter la paix. [ 71 ] Il n’a rien raconté de peur de ne pas être cru, pour protéger la famille, se disant qu’il en garderait le secret jusque dans sa tombe. [ 72 ] Il a revu l’accusé plusieurs fois par la suite et a même travaillé avec lui et a toujours gardé une bonne relation avec lui. [ 73 ] Il explique avoir toujours refoulé ses sentiments en se faisant croire qu’il oublierait.

Ça n’a pas été le cas et le constate dans la thérapie qu’il suit depuis 2014. [ 74 ] En mai 2015, sa mère lui téléphone et lui demande s’il s’était déjà passé des choses avec l’accusé.Il répond par la négative. Sa mère lui reparle dans les minutes suivantes. Il avoue. Sa conjointe étant à l’extérieur de la région, il lui demande de rentrer et lui avoue sa malheureuse aventure. Après maintes réflexions, il rencontre un enquêteur et fera une déclaration le 9 septembre 2015. [ 75 ] Il est membre du groupe Facebook de la famille, mais n’y participe pratiquement pas.

B (1981-[...]) chef 8. [ 76 ] Il a résidé à Ville F et est le frère de C. Ses parents se sont séparés alors qu’il avait 12 ans. Il a demeuré avec son père et son frère, et ses sœurs ont résidé avec leur mère. Il a toujours maintenu d’excellents contacts avec sa mère même si, au début, il a eu quelques difficultés à côtoyer le nouveau conjoint de sa mère. Sa relation avec son frère est bonne. [ 77 ] La famille de sa mère réside à Ville D et l’accusé est son oncle. Il y est allé régulièrement, pour diverses raisons, avec sa mère et son frère, et il a resté souvent chez l’accusé, qu’il aimait bien.

C’était « mon oncle cool », dit-il. [ 78 ] Il souffre de schizophrénie depuis 1996-1997, et est médicamenté. Il travaille à

titre de manœuvre, a une conjointe et deux enfants. [ 79 ] Lors du temps des Fêtes en 1996, alors âgé de 15 ans, sur la [rue E] à Ville B, il dort dans la chambre de la fille de l’accusé. Au matin, il est réveillé par l’arrivée de l’accusé qui mentionne : « On dirait un petit bébé ». Il se couche dans le lit et se blottit en cuillère, lui caressant le ventre. Il respirait fort, précise-t-il. B lors de son réveil, était en érection. Il ne peut dire si l’accusé a touché à son pénis, mais il précise qu’il lui a éloigné la main. L’accusé a alors quitté la chambre.

Il était bouleversé et craignait que l’accusé ait pu constater son érection. Il ne pouvait croire que c’était volontaire, ajoute-t-il. Lorsqu’il descend à la cuisine, il aperçoit l’accusé et sa conjointe. Il mentionne avoir regardé l’accusé de façon agressive et ce, à un point tel, que sa tante a dit : « voyons ».

Il a quitté la cuisine. [ 80 ] Il précise être déjà allé fêter avec sa cousine, et ses amis de la fanfare. [ 81 ] Il croit que ses problèmes de santé mentale peuvent avoir été causés par le geste de l’accusé ayant, en 1997, une fixation à l’effet que les autres pouvaient croire qu’il était homosexuel. [ 82 ] Concernant son état de santé, il mentionne que c’est un combat de tous les jours. [ 83 ] Sans pouvoir préciser la période, il a parlé de ce qu’il a subi à sa mère, et plus tard à son frère. Le 2 juillet 2015, il a fait une déclaration.

Quant aux autres, il ne connait pas les détails. [ 84 ] Il est membre du groupe Facebook de la famille, mais il n’y a jamais été question des faits de la cause. [ 85 ] En réponse à une question lui demandant pourquoi il était retourné chez l’accusé s’il était inquiet que ça se reproduise, il répond : « J’ai mis ça dans un tiroir et j’ai jeté la clef ». A (1986-[...]) chef 7. [ 86 ] L’accusé est son oncle. Il a toujours eu une bonne relation avec ses parents et la famille de l’accusé. Ses parents les côtoyaient souvent. Ils se voyaient régulièrement alors qu’il a environ 12 ans soit en 1998, au camping A.

Ses parents possédaient une roulotte, tout comme l’accusé.

[ 87 ] L’accusé et sa conjointe sont, pour lui, ses deuxièmes père et mère. L’accusé, est aimé et respecté par toutes et tous dans la famille. Il le trouve rassembleur et charismatique. Il passait l’été au camping. [ 88 ] Il a accepté une invitation verbale de l’accusé à coucher dans sa roulotte, à la deuxième année de camping. Ainsi, alors qu’il est couché et dort sur le divan et que sa tante dort dans la chambre, l’accusé vient le rejoindre et se couche à ses côtés. L’accusé le caresse. Il se réveille. L’accusé place une main dans son sous-vêtement et le masturbe. Il éjacule. Aucune parole n’est échangée.

L’accusé se lève et retourne se coucher à la chambre en mentionnant : « Qu’est-ce que j’ai fait? ». [ 89 ] Il explique qu’il ne comprend pas ce qui se passe, il est surpris, il demeure immobile. Le matin il a hâte de quitter pour retourner à la roulotte de ses parents. Il n’a rien dit par honte. C’est l’incompréhension totale.

Il n’y a couché qu’une seule fois. [ 90 ] Il décrit la roulotte de l’accusé ainsi : « extérieur blanc et vert, divan à droite à l’entrée, cuisine à gauche, chambre au fond à gauche, porte paravent et salle de bain entre la cuisine et la chambre ». [ 91 ] Dans les jours suivants, c’est comme si rien ne s’était passé, dit-il. [ 92 ] Il y a eu plusieurs évènements, par la suite. [ 93 ] En 2001-2002 alors qu’il a 15 ou 16 ans, à Ville B, dans la chambre de la fille de l’accusé, suite à une soirée bien arrosée pour l’accusé et après avoir joué au billard et consommé de la marihuana, il monte se coucher.

L’accusé le rejoint presque immédiatement. Il est en boxer et tee-shirt. L’accusé se couche près de lui et tente de l’embrasser, tout en le masturbant. C’est la première fois qu’il tente de l’embrasser. Il s’esquive. Il précise que compte tenu des précédents gestes c’était sa façon de faire usuel, sauf la tentative de l’embrasser. L’accusé lui fait une fellation. [ 94 ] Vers 1999-2000, lors d’emplettes alors qu’il accompagne l’accusé, ils se rendent chez ce dernier. En l’attendant, il est sur le divan au salon. L’accusé s’approche, le caresse et lui fait une fellation.

Comme à chaque fois, sauf sa verbalisation après l’agression au camping, l’accusé ne dit mot. [ 95 ] En 2001-2002 à 15 ou 16 ans, il se rend en compagnie de l’accusé à Ville H, à un chalet loué par l’accusé pour y faire de la motoneige. Ses parents s’y étaient rendus quelque temps auparavant. Ils en ont fait durant une journée, chacun la conduisant. Ils ont quitté le matin pour revenir à la brunante. En cours de soirée l’accusé lui a fait une fellation. [ 96 ] Le 6 juillet 2003, il a assisté à un spectacle de Peter Gabriel au Centre Bell à Montréal.

L’accusé conduit et en cours de route, il lui touche ponctuellement le pénis. Ils se rendent chez la fille de l’accusé qui demeure à Ville I porter les effets. Elle demeure en logement avec son conjoint. Plusieurs personnes sont présentes. [ 97 ] De retour à Ville I, ils ont fumé du haschich et il s’est couché dans une chambre, l’accusé sur un divan. L’accusé revient à la chambre.

Caresses, masturbation et fellation. [ 98 ] À une question de la défense ayant trait à ses réactions et sa passivité lors des gestes posés, le témoin mentionne la honte et le détachement psychologique expliqué en ces termes : « Je suis comme déconnecté, car c’est régulier. Le cerveau se met à « off » et je me dis ça va aller rapidement et ça va se terminer ». Il ne veut pas briser la relation qui existe entre l’accusé et ses parents.

Il ajoute que l’accusé est aimé par la famille, qu’il ne pouvait le dénoncer, qu’il avait peur de le dénoncer de crainte de passer pour un clown. [ 99 ] Concernant la fréquence il mentionne : « Si on dormait au même endroit c’était habituel ».

Il ajoute qu’il y a eu tellement d’évènements qu’il ne peut se souvenir des détails, mais peut mentionner des endroits où ça s’est produit : « auto, chambre des maîtres à Ville B, chambre de la fille et du fils de l’accusé, salon, sous-sol, Ville H, Ville I, camping Plage A » . [ 100 ] Il n’a jamais parlé du détail des évènements avant mai 2015, et lorsque sa mère lui a demandé s’il y avait été victime de l’accusé, il a pleuré. [ 101 ] Entre 18 et 29 ans, il a revu l’accusé, mais ils n’en ont jamais parlé.

C’est comme s’il ne s’était rien passé, dit-il. [ 102 ] Après mai 2015, il n’a jamais parlé des agressions avec les autres plaignants, ayant été informé par les policiers de ne pas en parler. [ 103 ] Il admet avoir fait une demande auprès de l’IVAC, mais il n’a reçu aucun dédommagement. F [ 104 ] Il est le fils de l’accusé. Après avoir assisté aux 2 premiers jours de l’enquête préliminaire.

Le 13 juin 2018, il a rencontré un enquêteur au dossier pour faire une déclaration. [ 105 ] Il témoigne qu’il veut que la vérité soit connue. [ 106 ] Le 20 mai 2015, sur l’heure du souper alors qu’il est chez lui, sa mère lui téléphone lui demandant de se rendre chez elle. Son père veut lui parler. À son arrivée, l’accusé est nerveux et en pleurs. Il lui dit : « Avant que ça arrive de partout, j’ai eu des relations sexuelles avec X, Z et A alors qu’ils avaient entre 14 et 18 ans ». M. F fils lui mentionne que c’est illégal et qu’il n’avait pas le droit de faire ça à sa famille.

L’accusé lui répond qu’il en est conscient et qu’il ferait en sorte de faire face aux conséquences de ses gestes. Il a pleuré, a enlacé son père et lui a donné un baiser sur le front. Il a quitté. [ 107 ] Constatant qu’en toute vraisemblance, il ne faisait pas face à ses responsabilités, il a décidé de dire ce qu’il savait. [ 108 ] Avant cette date, leur relation était normale. Depuis, tout a été bouleversé témoigne-t-il.

[ 109 ] Il n’a pas revu sa mère depuis 3 ans et sa sœur depuis 1 an. Quant à son père, il l’a revu au Palais de justice en juin dernier. Ils n’ont plus de lien. [ 110 ] Il précise ne pas se remémorer le spectacle de juillet 2003. Ch... F... [ 111 ] Il connait l’accusé dans un cadre professionnel suite au rachat de la firme de l’accusé soit [la firme A] vers 2014-2015. [ 112 ] Il connait également Y (1962-[...]) lors de ce rachat, ayant été, par la suite à l’emploi de la firme B. « Il fut son homme de confiance ». [ 113 ] Le 19 mai 2015, il a rencontré Y qui a l’air brisé et abattu.

Il ne peut parler à cause de son état. M. F... ne peut que lui dire, sans comprendre, de rentrer chez lui et de se reposer. Le lendemain, il reçoit un téléphone de la conjointe de Y qui l’informe de la raison de cet état. Cette information provoque une rencontre avec l’accusé le 22 mai. Y assistent certains dirigeants de [la firme B], soit M.M., R... Ga..., F... Ga... et Ch... F.... Lors de cette rencontre, un document est lu à l’accusé. Il vise l’exclusion de l’accusé de la firme. C’est M. F... qui en fait une lecture rigoureuse. Ce document permet à l’accusé de pouvoir s’exprimer.

Il mentionne : « Je ne pensais pas que vous étiez au courant, que vous alliez apprendre ça. Ce sont des gestes regrettables qui se sont passés il y a 25 ans dans une période difficile de ma vie ». [ 114 ] À la fin, l’accusé est écrasé sur sa chaise. Il a quitté immédiatement la pièce. DÉFENSE [ 115 ] Il est admis que la déclaration de D date du 21 octobre 2015 E [ 116 ] Elle est la fille de l’accusé. Ses parents étaient saisonniers au camping Plage A en 1998-1999. Elle y allait de façon sporadique, attestant que A y passait l’été. [ 117 ] De sa naissance en 1980 jusqu’en 1983, ils ont habité à Ville J.

De 1983 à 1996 à [...] à Ville Ket de 1996 à 2000, année de son départ de la maison à Ville B. Elle est allée étudier à l’extérieur de la région. [ 118 ] Il y a eu un agrandissement de la résidence de Ville K en 1988-1989. [ 119 ] Durant sa jeunesse, elle a fait du patinage artistique de 1985 à 1994 et de 1994 à 1999 elle faisait

partie d’une fanfare. Elle précise qu’entre 1994 et 1999, elle allait à des rencontres avec ses amis du groupe de tambours et clairons, accompagnée quelquefois par C et B. [ 120 ] Dans chacune des résidences, elle avait sa propre chambre tout comme son frère (D-12, D-13). [ 121 ] Elle précise que son père recevait fréquemment la famille de sa conjointe, soit pour Noël, Pâques et durant l’été. [ 122 ] Lors de ces rencontres, elle a été témoin de consommation de stupéfiants, mais jamais en présence d’adultes. Son père aimait recevoir, il était chaleureux.

Elle n’a jamais été témoin que son père ait eu des comportements déplacés. [ 123 ] Lors des rencontres, certains membres de la famille y ont passé la nuit, entre autres C et B. Ils couchaient soit dans sa chambre ou celle de son frère. [ 124 ] Depuis mai 2015, elle a rencontré son frère et a même soupé et couché chez lui il y a quelques mois. Également, depuis cette période, les liens familiaux du côté de sa mère sont presque rompus. [ 125 ] Le 20 mai 2015, elle reçoit un appel de sa mère lui demandant de venir à la maison.

Elle témoigne ne pas se souvenir du trajet entre Ville L et Ville D, présumant qu’elle a fait le trajet en autobus, puisque qu’elle est retournée chez elle, le soir même, par ce moyen de transport. Son frère était présent. [ 126 ] Elle a demeuré à Ville I entre 2002 et 2005. Z y a déjà couché lors de spectacles à Montréal. [ 127 ] Elle témoignera que Z a déjà gardé. Ro... G... (1951-[...]) [ 128 ] Il est le frère de l’accusé. Il a été propriétaire d’un chalet à Ville H entre 2003 et 2010. Il est amateur de motoneige.

L’accusé y est allé à quelques reprises avec des membres de sa belle-famille. [ 129 ] L’accusé a loué un chalet, dans le village de Ville H en 2007. H... M... [ 130 ] Elle est adjointe administrative. Elle a travaillé avec l’accusé entre 2003-2004, et mai 2015. Elle connait Y et C. Y était l’assistant de l’accusé. Jusqu’en mai 2015, la relation entre l’accusé et Y était excellente. Elle a été surprise du départ de l’accusé en mai 2015 lorsqu’il l’a invitée chez lui pour l’informer de ce fait.

Il était un employeur à l’écoute des autres. [ 131 ] Elle souligne qu’elle trouvait que Y disposait d’un traitement particulier, car il bénéficiait de bonis et qu’il était chanceux

d’avoir une épouse bien nantie financièrement. Elle admettra par contre qu’il était un bon employé efficace. M... P... [ 132 ] Elle est l’épouse de Y [ 133 ] Le 29 mai 2015, elle reçoit un appel de l’enquêteur Louis Lachance. Concernant cette conversation téléphonique, il est admis qu’il a noté l’essentiel de la conversation dont les propos suivants : « Y a parlé à X et lui a dit avoir été aussi victime, mais moins fréquemment, et qu’il pourrait porter plainte pour l’aider ». [ 134 ] Elle ajoute qu’elle n’a jamais parlé des évènements aux autres plaignants sauf à son époux. D...

T... [ 135 ] Elle est l’épouse de l’accusé. Ils ont deux enfants, F et E. Elle a rencontré l’accusé fin mai 1974 alors qu’elle était étudiante au Cégep A. Elle demeurait alors à Ville A chez ses parents. Ils ont débuté des fréquentations plus sérieuses en août de la même année, alors qu’elle le présente à sa famille. À ce moment, il avait un véhicule de marque Datsun. Il a fréquenté l’université de septembre à décembre 1974.

Elle témoigne n’avoir jamais remarqué de particularité lorsqu’il se présentait chez elle et qu’il saluait ses frères. [ 136 ] En janvier 1975, il quitte pour Montréal et revient à la mi-février avec un permis d’assurance. Dès son retour, il travaille pour la compagnie d’assurance A. On lui assigne un territoire, ce qui fait en sorte qu’il est absent durant la semaine. Ils ne se voyaient que la fin de semaine. [ 137 ] À Noël 1975, ils se fiancent.

La réception a lieu chez la famille T..., en présence de la famille de l’accusé. [ 138 ] Entre 1975 et 1976, l’accusé a peu de fréquentations avec les frères de sa fiancée puisqu’il est souvent à l’extérieur pour son travail. Il n’a jamais passé la nuit chez elle, à cette période. [ 139 ] Ils se marient le 5 juin 1976. Entre juillet 1976 et février 1977, ils résident à Ville M. Elle vit difficilement l’éloignement, l’accusé étant absent toute la semaine. N’ayant pas d’emploi elle revient donc 2 fois à Ville D. L’accusé est transféré à Ville D. Ils résident à Ville J de février 1977 jusqu’à juin 1978.

Elle n’a pas travaillé durant cette période. [ 140 ] Il a travaillé pour la compagnie d’assurance A entre 1975 et 1979 et avait un revenu plus que décent. [ 141 ] Autre déménagement pour Ville N entre juillet 1978 et juillet 1979. [ 142 ] Retour dans la région de Ville D, soit à Ville C entre 1979 et août 1983. En 1980, des réparations ont été effectuées sur un mur de soutènement, avec l’aide du frère de l’accusé. [ 143 ] Ils déménagent à Ville K en août 1983 et y résident jusqu’en mai 1996. Des rénovations interviennent en 1988 et une piscine est installée à l’été 1986.

Après ces rénovations, S.T. couchait dans la chambre de l’agrandissement ou au sous-sol, lors de ses visites. [ 144 ] Elle se souvient de la présence de D et de M. G, lors d’un party de piscine. [ 145 ] À cet endroit il y avait un ilot à la cuisine, ce qui en faisait un lieu de rencontre. [ 146 ] En 1992, l’accusé perd son emploi chez [la Compagnie B] et doit déclarer faillite. [ 147 ] À la résidence de Ville K, les chambres sont à l’étage. Ainsi, avant 1988, les invités couchaient dans les chambres de F et E. Après les rénovations, ils ne couchaient plus dans la chambre de E.

Ils ont couché souvent chez l’accusé. C’était au sous-sol. Elle ne peut se souvenir du détail de Noël 1994, 1995, et 1996, sauf la présence des enfants. [ 148 ] Ils demeurent à Ville B entre mai 1996 et mai 2015. [ 149 ] À Ville B, la chambre des maîtres est au rez-de-chaussée. La chambre de F est au sous-sol et celle de E est à l’étage. Les enfants ont des lits capitaine. Elle reconnait les croquis des chambres D-12 et D-13. [ 150 ] Le 19 mai 2015, sa sœur He... la contacte pour la rencontrer. Elle s’y rend. C’est au camping B. Sa sœur C3... est présente.

Elle est informée que Y, Z et A avaient eu des relations sexuelles avec l’accusé. On parlait alors d’agression, selon la preuve. Elle est sidérée. Elle a confronté l’accusé qui admet les relations. [ 151 ] Concernant la rencontre du 20 mai 2015, elle témoigne que le dévoilement du comportement de l’accusé l’amène à convoquer ses enfants à la maison et les informe que l’accusé a eu des relations sexuelles avec 3 membres de sa famille, ce que confirme l’accusé tout en pleurant. Elle précise que son fils, avant de quitter rapidement, a pris son père dans ses bras et l’a embrassé sur le front.

Sa fille également. [ 152 ] Quelques jours après, l’accusé aura une rencontre avec ses associés qui lui demandent de démissionner. [ 153 ] Elle confirme que sa fille faisait du patinage artistique et que son fils jouait au hockey. Sa relation avec son père était difficile, lui étant provocateur et son père étant colérique. Ce n’est pas une relation dans laquelle ils jouaient au baseball ensemble, dit-elle. Quant au gardiennage de ses enfants, ce sont ses voisins et leurs enfants qui en étaient responsables. Elle ne les a jamais fait garder par personne d’autre. Elle n’a jamais confié la garde de ses enfants à Z.

Vers 13 ou 14 ans, elle mentionne qu’elle avait décelé chez lui un « mal de vivre ». Il avait un discours pessimiste et avait remarqué des marques d’automutilation à un de ses avant-bras. Elle en a parlé qu’à l’accusé et à personne d’autre.

[ 154 ] Elle énumère la liste des véhicules qu’elle a possédés : Ford Station Wagon du 29 juin 1984 au 1 mai 1987, Nissan Maxima acquis le 31 mai 2004 et vendu le 24 avril 2015 et Cadillac CTS acquis le 15 mai 2009 (D-15). Elle situe un voyage au Parc Hemigford en 1986. Étaient présents l’accusé, Y (1962-[...]) sa copine Mme K... Ge..., et elle-même. Y avait 24 ans (D-19, 20) [ 155 ] Alors qu’elle résidait à Ville J, elle se remémore la journée du décès d’Elvis Presley le 16 août 1977, puisque le conjoint d’une de ses sœurs, qui était un fan du chanteur, lui a téléphoné en pleurs.

L’accusé était absent de la maison pour raison de travail. [ 156 ] Leur vie de couple a subi 2 séparations. Une première entre mai et septembre 1981, l’accusé ayant alors déménagé sur la rue C. Toute la famille était au fait de la situation. L’accusé consommait depuis 1979, soit depuis leur retour de Ville N. L’accusé était, à cette époque, très près de Y (1962-[...]). Elle ignorait que l’accusé avait des relations sexuelles avec lui. [ 157 ] La deuxième en 2018. [ 158 ] Ils ont fait de nombreux voyages avec Y (1962-[...]) Floride en 1987 et 1988, Lac Georges en 1987 (D-22 à 26).

Elle atteste que les photos (D-23 à D-26) ont été choisies par l’accusé. [ 159 ] Elle affirme ne jamais être allée au bar B. [ 160 ] Parlant de B, elle témoigne qu’à l’âge de 12 ou 13 ans il était ténébreux, il consommait de la bière et en 1994, des stupéfiants. C également. C’était contemporain à la séparation de ses parents. Vers 1996, elle s’en est occupé souvent lors de ses visites à Ville D, à cause de ses problèmes mentaux. Il a souvent couché chez elle, tout comme son frère C.

Elle a déjà discuté de la situation avec sa sœur, relatant que lors d’une conversation téléphonique, qu’elle situe en 1997, elle a été informée du diagnostic de schizophrénie de B et du fait qu’il avait mentionné à sa mère que l’accusé l’avait agressé. Elle a demandé à l’accusé si c’était vrai. Il a nié.

En 1999, elle a assimilé ce que B avait mentionné à une fabulation ayant comme référence la publicité concernant un prédateur sexuel ayant sévi sur l’autoroute 20. [ 161 ] Il y avait peu d’interrelations entre ses enfants, l’accusé et B à cause de ses problèmes de comportement. [ 162 ] Ses enfants n’ont jamais découché et ont toujours été présents aux Fêtes. [ 163 ] Vers 2001, 2002, une tradition s’est installée. Ils recevaient la famille le 31 décembre. Jamais le 1 janvier puisqu’ils allaient chez les T.... D’ailleurs elle n’a jamais préparé de dinde le 31, sachant que sa mère en préparait le lendemain.

Il n’y a jamais eu de consommation de stupéfiants chez elle, en sa présence. [ 164 ] Elle n’a jamais eu une bonne relation avec X (1959-[...]).Il consommait des stupéfiants dès 1974. Elle le qualifie de violent. [ 165 ] Ses parents ont eu une tente-roulotte à l’arrière de leur terrain L’accusé a eu une roulotte au camping Plage A de 1998 à 2000 inclusivement et a déménagé, par la suite à Ville O. Il a eu une première roulotte qu’il a cédée (D-30). Il a eu par la suite, une roulotte à sellette en 1999 (D-28,29). [ 166 ] Sa sœur He... et A y campait. [ 167 ] Elle atteste que A n’a jamais couché dans leur roulotte.

D’ailleurs il n’y avait rien de prévu à cet effet. [ 168 ] Elle confirme la location d’une maison, dans le village de Ville H en 2007. [ 169 ] Sur la photo (P-4), elle reconnait seulement sa fille et date cette photo dans les années 1980-81. Z avait, à cette époque 10 ans. Elle précise qu’il n’a jamais couché chez elle. [ 170 ] Elle confirme que l’accusé a déjà assisté à des concerts de musique avec D M. G, Z et X. [ 171 ] Elle a rencontré B alors qu’il était hospitalisé, et ce suite à mai 2015. Elle lui a demandé s’il maintenait ses verbalisations concernant l’accusé. Il a mentionné que rien ne s’était passé.

Le Tribunal ne peut retenir cette verbalisation compte tenu de la règle du ouï-dire et également subsidiairement pour son peu de valeur probante, compte tenu de l’ensemble de la preuve. C... G... (1954-[...]) [ 172 ] Le 19 mai 2015, il est au camping B. Son épouse demande à lui parler. Elle est bouleversée. Elle lui demande s’il a eu des relations sexuelles avec Z. Il est estomaqué, se demande comment elle en est informée et répond que oui. Elle lui demande s’il y en a eu d’autres. Il l’admet et désigne Y (1962-[...]) et A. Il précise que ces relations étaient consentantes.

Par la suite, il est allé voir sa belle- sœur C4... qui lui a dit que S... T... avait été agressé. Il a également mentionné qu’il n’avait jamais eu de relations avec ses enfants. Il est retourné coucher à Ville B. [ 173 ] Le 20 mai 2015, il est convenu de rencontrer leurs enfants afin de dévoiler cette situation. Les enfants se sont présentés chez eux et sa conjointe les informe que leur père avait eu des relations sexuelles avec des membres de la famille, soit Y, Z et A. Ce qu’il a admis en leur présence. Il précise ne jamais avoir mentionné l’âge de ces personnes.

Les enfants ont quitté . [ 174 ] Il précise que la relation avec son fils a toujours été difficile. F a résidé dans l’appartement à l’étage de sa résidence de 2000 à 2015. [ 175 ] Le 22 mai 2015, il rencontre ses associés de [la firme B]. Une rencontre était déjà planifiée pour une autre raison. M. F... lui lit une lettre (P-3), mettant fin à leur relation d’affaires. Il est informé que Y leur avait dévoilé certains faits à caractère sexuel, l’impliquant. Il a dit qu’il était capable de vivre avec son passé concernant des évènements d’il y a 25 ans. Sa perception était que Y avait fait son « coming out ».

Pour lui, les relations étaient consensuelles. La relation d’affaires s’est terminée. Il n’a pas intenté de poursuite contre ses associés.

[ 176 ] Il est né à Ville P le [...] 1954. [ 177 ] En mai 1968 sa famille déménage à Ville M Nord. Il a 14 ans. [ 178 ] En juillet 1971, la famille déménage à Ville Q. Il a 17 ans. Il débute un travail pour [le restaurant A] et il y travaillera jusqu’en 1975. [ 179 ] En 1972, autre déménagement sur la rue E à Ville D. Il a travaillé pour [le restaurant A] à Ville B. [ 180 ] De 1972 à 1974, il est au Cégep B. Il travaille également à la [Compagnie C] et aussi dans l’entretien ménager. Il a connu sa conjointe en 1974. À ce moment il ne connaissait pas la famille T....

Durant l’été 1974, il était assistant-gérant chez [le restaurant A] et fréquentait Mme T... et ses amis. Durant l’été, vers les 15 ou 16 août, il est allé à Boston avec des amis. Il a rencontré certains membres de la famille T... alors qu’il accompagnait Mme T.... C’est en août qu’il a ses premiers véritables contacts avec la famille T.... Il ne peut dire s’il y est allé souper sur semaine. [ 181 ] En septembre 1974, il entre à l’université en administration. Entre cette période et janvier 1975, il voit sporadiquement la famille T.... Il a été présenté à la famille lors d’un souper, à son retour de Boston.

C’est à ce moment qu’il aurait parlé à P... d’un emploi chez [le restaurant A]. Concernant X (1959-[...]), il mentionne : « lorsqu’on ne connait pas quelqu’un, c’est difficile de faire des attouchements, si on ne l’a jamais vu ». [ 182 ] En janvier 1975, suite à une session difficile à l’université, il est engagé par la compagnie d’assurance A et suit une formation à Montréal jusqu’à la mi-février. Il travaille sur le territoire A, B et C. Il quitte souvent le dimanche pour revenir en fin de journée le vendredi pour soumettre son rapport.

Il précise avoir résidé chez ses parents jusqu’à son mariage le 5 juin 1975. Il travaillera pour la même compagnie jusqu’en 1979. [ 183 ] De janvier à décembre 1975, il ne fréquentait pas sa future épouse durant la semaine sauf, à son retour le vendredi. Elle travaillait le samedi. Il allait donc chez elle, l’attendait et repartait avec elle. Il ne revenait jamais le jeudi. [ 184 ] À l’été 1975, il voulait battre un record de vente et travaillait énormément. Il n’a pas pris de vacances. Il allait donc occasionnellement chez la famille T.... En 1975, il achète un véhicule Chrysler Road Runner neuf.

En mars 1976, lors d’un congrès, il remporte le prix du meilleur vendeur, soit une bague en diamant. Il en était très fier. [ 185 ] Le 5 juin 1976, le mariage a lieu et ils quittent la région pour environ 1 mois. À son retour, un poste de directeur des ventes lui est offert et il déménage à Ville M. Il a la responsabilité de la région A. Son travail ne lui permet pas d’être à la maison les soirs de semaine. Durant l’été, il acquiert une tente-roulotte qu’il stationne chez ses parents qui viennent de déménager dans la région. Il s’en est départi. en juin 1978, au profit de M.

T... père, alors qu’il déménage à Ville N. Il ne sait pas pourquoi M. T... a acquis cette roulotte. [ 186 ] En janvier 1977, ils reviennent dans la région de Ville D, soit à Ville J. Il est directeur des ventes pour [le territoire D]. [ 187 ] Le 16 août 1977, date du décès d’Elvis Presley, il croit être à Ville R. Il apprend la nouvelle le soir à la télé. [ 188 ] Au début de 1978, il acquiert un Chrysler New Yorker de l’année. [ 189 ] En juillet 1978, il déménage à Ville N. Il est directeur de district. Il y demeure jusqu’à la fin juin 1979, pour déménager à Ville C.

Il revient à Ville D deux fois durant cette période. À cette période, il ne consomme pas. Il remet en question, à cette époque son rythme de travail. Avant son retour, sa conjointe est hospitalisée et son père viendra la chercher pour qu’elle passe quelque temps, avec son fils, à Ville D, le temps qu’elle se rétablisse. Il avait une opportunité de travail à la [Compagnie D]. Il continue à travailler pour [la Compagnie A] jusqu’à son embauche pour la [Compagnie D]. Il sera en formation de septembre à novembre 1979 et y travaillera jusqu’en 1992.

Durant cette période, il commence à fréquenter Y (1962-[...]) plus souvent, faisant référence à des rencontres familiales. Il précise que l’attirance physique n’était pas en jeu à ce moment. [ 190 ] Ils pratiquent certains sports ensemble dont le hockey bottine et le racquetball. Il connait Da... B... et débute sa consommation de stupéfiant.

Y, selon sa perception, n’était pas un individu renfermé, il était sociable et convivial. [ 191 ] L’accusé ne se souvient pas d’avoir assisté aux fiançailles de P..., à son enterrement de vie de garçon et à son mariage le 2 juin 1979. [ 192 ] À l’hiver 1980, il témoigne qu’après une séance de racquetball, s’être douché et avoir fumé du haschich dans son auto. Ils se rendent dans un motel sur le boul. A. Ce sera leur première relation sexuelle. Il y a eu fellation et masturbation de sa part, sans qu’aucune parole ne soit prononcée. Le lendemain il a quitté pour le travail. Par la suite.

Il précise qu’il ne s’est jamais rien passé au club même. [ 193 ] Le 31 mars 1981, il quitte sa conjointe et déménage sur la rue C. Ils avaient, durant cette période, des relations fréquentes avec Y. Il précise n’avoir jamais eu de relations anales. Étant tous deux mal à l’aise de cette situation, ils en ont discuté, et ont mis fin à leur relation en septembre 1981. Par la suite, l’amitié était présente compte tenu de leurs liens antérieurs. Ils ont effectué plusieurs voyages ensemble avec leur conjointe respective, tel Hemmingford en 1986.

C’est durant cette année que Y a commencé à travailler pour lui et ce jusqu’en 1988, et par la suite de 2006 à 2015. Leur relation de travail était excellente. [ 194 ] L’accusé nie toute relation sexuelle en bas âge avec Y. [ 195 ] Concernant X (1959-[...]), il nie tout geste sexuel envers lui mentionnant qu’il ne le connaissait pas durant la période alléguée soit entre 1972 et 1974. Il énonce : « À moins que mon esprit soit sorti de mon corps ». [ 196 ] Quant à Z, il témoigne qu’il n’a jamais gardé les enfants et qu’il n’en était pas question à cause de ses problèmes personnels qui

ont provoqué de l’automutilation. Il nie l’avoir sodomisé ou tenté de le faire. Sa voisine avait une garderie. Il a remarqué les marques d’automutilation sous son avant-bras gauche. Il lui en a parlé et Z a admis s’être automutilé. Il lui a dit qu’il avait agi ainsi alors qu’il était sous l’influence de l’alcool, avec des amis. Il ne l’a jamais considéré comme un être vulnérable. [ 197 ] Les rénovations à Ville K ont eu lieu en 1988 et témoigne avoir acquis, en 1990, un divan blanc. Avant les rénovations de 1988 au salon, il y avait un divan bourgogne, télé et système de son.

Après le salon a été converti en salle de lecture. Il n’a jamais joué au racquetball avec lui. [ 198 ] Il est allé voir des spectacles en sa compagnie, tel Peter Gabriel le 6 juillet 2003. Il était avec F, A et un neveu. F est assis à l’avant. Ils sont partis de Ville D en Sylverado, se sont rendus chez sa fille à Ville I, avant le spectacle. Ils y sont retournés coucher, par la suite. F, Z et A ont dormi au salon. Il a dormi dans une chambre d’ami. [ 199 ] Il considérait Z comme un être jovial. Il venait souvent chez lui, à la piscine. Il passait du temps avec lui et ses amis.

Il consommait du haschich avec eux. [ 200 ] Il admet avoir eu des relations sexuelles avec Z. Le tout a débuté en septembre 1990, alors qu’il demeurait à Ville E. Il s’était rendu à Montréal, par affaires et en revenant, il lui a rendu visite. Ils ont bu et fumé. Ils ont dormi dans le même lit. Il mentionne avoir senti sa jambe sur la sienne et remarqué son érection. Z s’est collé sur lui, il le laisse faire. Ils se sont masturbés mutuellement et se sont mutuellement fait une fellation. Ils se sont endormis. Le matin il a quitté vers 6 h. Il n’y a eu aucune discussion sur le sujet.

Il avait 36 ans, Z 19 ans. [ 201 ] Contrairement à la relation avec Y, cette relation a été soudaine et non progressive. [ 202 ] Il est retourné par la suite, avec M.M. B... et G à une occasion, dans un autre appartement à l’automne 1992. Ils ont consommé et bu. Il a couché avec Z et ils ont eu une autre relation. Mêmes gestes que lors de leur première relation. Il y est retourné une autre fois avec M. G, D, mais, compte tenu de son état, il ne peut dire s’il y a eu relation. [ 203 ] À cette époque, il consommait du haschich. Il a consommé de la cocaïne une seule fois avec M. G, Z et Pa....

Il a déjà consommé des champignons magiques lors d’un spectacle à Québec. Il a également consommé en présence de son fils. [ 204 ] Jusqu’au 15 mai 2015, sa relation avec Z était excellente, il venait au camping, chez lui, et a même été invité avec D et Z pour un souper chez un dénommé B.... Au décès de M. T... père, il y a eu un souper de famille et tout c’est bien passé. Il venait de vendre son entreprise et Z lui a mentionné : « tu dois être millionnaire ». [ 205 ] Au mariage de sa fille E, après la réception, il mentionne que son épouse et lui étaient exténués. Z insistait pour coucher chez lui.

D’ailleurs son épouse n’était pas d’accord avec cette demande, lui mentionnant qu’ils étaient tous deux fatigués et que le moment choisi n’était pas adéquat. Il a quand même accepté que Z couche à leur résidence. Il a dormi au sous-sol, il ne s’est rien passé. Z était intoxiqué. [ 206 ] Il témoigne ne pas posséder de robe de chambre blanche et ce qu’il porte pour dormir : « tee-shirt et boxer » . Quant à S... T..., il mentionne qu’en 1994, il ne couchait pas dans la chambre de F.

Il nie avoir jeté de l’argent par terre, ajoutant que lorsqu’il fait un cadeau, ce n’est pas sa façon de faire. [ 207 ] Concernant les allégations de A, il confirme qu’il était saisonnier à la Plage A en 1998, 1999 et 2000, mais qu’il n’a jamais couché à la roulotte, car il n’y a pas de place pour ce faire. Il a acheté une roulotte à sellette le 5 juin 1999, 27 pieds Golden Falcon. Il a vendu sa roulotte Grand Prix. Dans la roulotte à sellette, la table pouvait se convertir en lit, mais petit ajoute-t-il (D-28). [ 208 ] C’est en 2007 que A a manifesté son intention de faire de la motoneige.

Ils sont arrivés à Ville H vers 8 h et ont fait de la motoneige jusqu’à 18 h. Ils sont allés souper au restaurant du village et revenus à la résidence vers 20 h. L’accusé s’est douché et A par la suite. Ils ont consommé de la bière et du haschich. Vers 22 :30 il s’est couché seul dans la chambre du rez-de-chaussée (P-6). A est au salon et écoute la télé. Il va le rejoindre dans son lit. L’accusé a incité les caresses. Il précise qu’il n’a aucune attirance sexuelle envers A. Ils sont en érection. L’accusé lui fait une fellation. A le masturbe. Ils éjaculent, A dans la bouche de l’accusé.

Aucune parole n’est prononcée. Ils quittent le lendemain. Lors du retour l’accusé mentionne qu’ils ont parlé de cet évènement et que A lui a dit qu’il était un oncle cool et que dans sa génération ce genre de relation était fréquente. A avait 21 ans, lui 52. Ils n’en ont jamais reparlé et il n’y en a pas eu d’autres par la suite. [ 209 ] Il s’est déjà rendu au chalet de son frère, mais jamais seul et donc jamais avec A. [ 210 ] En contre-interrogatoire, il témoigne qu’en 1998 il ne se souvient pas d’avoir fréquenté la famille Pl....

Or, il était lié au point que lorsque le propriétaire du camping les a évincés, l’accusé a déménagé, avec eux, dans un autre camping. [ 211 ] Contrairement à ce qu’a mentionné A, même s’il avait une bonne relation il n’a jamais fait de course avec lui. [ 212 ] Durant tout l’été 1999, il ne se souvient pas s’il a été seul avec lui et, jusqu’en 2004, il n’a jamais fait d’activités seul avec lui. Ni de 2004 à 2007. [ 213 ] Il connait D à l’été 1998, il était avec Z et G. [ 214 ] Sa relation avec C, de 15 à 25 ans a été meilleure. Avant il consommait.

Même si c’était son filleul, il n’avait pas de relation particulière avec lui. [ 215 ] Entre 1995 et 2000, il n’a jamais consommé avec lui. Il se targue de l’avoir influencé à retourner à l’université. [ 216 ] En 1997, il se souvient d’avoir entendu parler, par sa conjointe, que B, alors qu’il était hospitalisé, avait dit que l’accusé l’avait

été agressé. Il a nié. Sylvain Charest [ 217 ] Il est sergent à la SQ et responsable du dossier d’enquête qui lui a été transféré, en cours d’analyse, par la SM de Québec puisque plusieurs endroits, dans différents districts, et plusieurs plaignants étaient impliqués. [ 218 ] La chronologie des déclarations des plaignants est la suivante : Par la Sûreté municipale de Québec : Plainte le 27 mai 2015. • 9 mai 2015 : déclaration de Z • 10 juin 2015 : déclaration de Y (1962-[...]).

Par la Sûreté du Québec : • 24 juin 2015 : rencontre avec Z • 25 juin 2015 : rencontre avec Y (1962-[...]). • 1 juillet 2015 : rencontre avec A • 23 juillet 2015 : rencontre avec B • 9 septembre 2015 : rencontre avec X (1959-[...]) et C • 21 octobre 2015 : rencontre avec D [ 219 ] La pièce D-39, soit le billet de spectacle de Phil Collins lui a été remis par Z.

DROIT QUANT À LA CRÉDIBILITÉ [ 220 ] En matière d’agression sexuelle, un crime qui se commet généralement à l’abri des regards, la preuve est souvent constituée de deux déclarations, celle d’un accusé, qui se présente de façon régulière comme une dénégation générale et celle d’un plaignant, qui atteste d’événements précis. En vertu des règles de droit criminel et pour préserver la présomption d’innocence qui en constitue la pierre angulaire, le juge du procès n’a pas le droit de comparer les témoignages de l’accusé et du plaignant et de choisir celui qui lui paraît le plus sincère.

Il doit se livrer à un exercice minutieux et rigoureux d’évaluation de la preuve et se concentrer sur le principe du doute raisonnable. [ 221 ] Il n'est jamais superflu de rappeler qu'un accusé est présumé innocent, qu'il n'a pas à démontrer son innocence et qu'aucun fardeau de preuve ne repose sur ses épaules. C'est uniquement à la Poursuite qu'il appartient de prouver, et ce, hors de tout doute raisonnable, la culpabilité de l'accusé. Tel que déjà mentionné, en aucun temps le Tribunal ne doit choisir entre la possibilité qu'un accusé soit coupable.

Ce lourd fardeau appartient seulement à la poursuite. [ 222 ] Cet énoncé du juge Esty, dans l'arrêt White [1] , est d'ailleurs toujours aussi pertinent : « La question de la crédibilité en est une de fait qui ne peut être déterminée par l'application d'un ensemble de règles qui à ce qui est suggéré devrait avoir force de loi. Des juges éminents ont parfois indiqué certains guides qui se sont révélés être d'une grande utilité, mais mes recherches m'indiquent qu'on n'a jamais tenté d'indiquer tous les facteurs susceptibles d'entrer en jeu.

C'est une question où trop de caractéristiques humaines tant positives que négatives doivent être prises en considération. L'intégralité générale de l'intelligence du témoin, ses facultés d'observation, la capacité de sa mémoire et l'exactitude de sa déposition sont des facteurs importants. Il est important également de déterminer s'il essaie de bonne foi de dire la vérité, s'il est sincère et franc ou s'il a des préjugés ou s'il est réticent ou évasif.

Toutes ces questions entre autres peuvent recevoir une réponse d'après l'observation de la conduite et du comportement général du témoin en déterminant la crédibilité. » [ 223 ] Dans l'arrêt Cédras [2] l'honorable juge Michel Proulx de la Cour d'appel du Québec écrit : « Aucun texte de loi n'établit pour les Juges de faits les critères qui servent à évaluer la crédibilité d'un témoin.

Chacun grâce à son expérience, son bagage de connaissance et son sixième sens note à travers ce prisme qui est le sien les indices déterminants de la fiabilité ou du discrédit propre à chaque témoin. » [ 224 ] Les crimes de nature sexuelle se commettent généralement à l'abri des regards et la preuve est souvent constituée de deux déclarations, celle d'un(

e) accusé(

e) qui se présente d'ordinaire comme une dénégation générale et celle d'un(

e) plaignante (

e) qui atteste d'événements rapportés d'une façon plus ou moins précise, selon le cas. Ainsi, le juge ne peut comparer les témoignages de l'accusé(

e) et du plaignant(

e) et choisir celui qui lui apparaît le plus sincère. [ 225 ] L'accusé, lors de ce procès, donne sa version des faits et par conséquent le Tribunal, selon la règle bien établie par la Cour suprême, se doit de répondre à ces trois questions : «[…] Premièrement, si vous croyez la déposition de l'accusé, manifestement vous devez prononcer l'acquittement. Deuxièmement, si vous ne croyez pas le témoignage de l'accusé, mais si vous avez un doute raisonnable, vous devez prononcer

l'acquittement. Troisièmement, même si vous n'avez pas de doute à la suite de la déposition de l'accusé, vous devez vous demander si, en vertu de la preuve que vous acceptez, vous êtes convaincus hors de tout doute raisonnable par la preuve de la culpabilité de l'accusé.» [ 226 ] Comme l'écoulement du temps peut affecter un témoignage et que les événements relatés remontent à plusieurs années, il y a donc lieu d'utiliser le même « filtre » pour tous les témoins. ANALYSE [ 227 ] Le Tribunal croit-il l'accusé.

La réponse est non et voici les raisons. [ 228 ] Premièrement, il ne suffit pas de nier généralement les faits pour que le Tribunal puisse le croire, surtout en l'instance vu l’inconsistance, les contradictions et l’improbabilité de son témoignage. [ 229 ] Deuxièmement, concernant X (1959-[...]), il explique qu’il ne peut avoir posé les gestes reprochés entre 1972 et 1974, car, selon lui, il ne le connaissait pas. Pour se justifier, il mentionne : « lorsqu’on ne connait pas quelqu’un, c’est difficile de faire des attouchements ». Il ajoute : « À moins que mon esprit soit sorti de mon corps ».

Notons que cette ironie est inappropriée. Or, il a connu la famille T... en 1974. Qui plus est, faudrait-il que la période énoncée soit un élément essentiel, ce qui n’est pas les cas. La période n’est pas incompatible en totalité. [ 230 ] Troisièmement, il témoigne de la soudaineté de sa relation avec Y (1962-[...]), soit la location d’un motel après une séance de racquetball. Selon l’ensemble de la preuve, cette instantanéité est inconcevable et irréaliste. Cet évènement suppose nécessairement une relation progressive et non spontanée comme veut nous le laisser croire l’accusé.

L’ensemble de la preuve dépeint tout le contraire. [ 231 ] Quatrièmement, l’accusé décrit chacun de ses véhicules et l’on ressent, dans son témoignage la fierté à les posséder. Or, pourquoi une telle retenue lorsqu’il est question de la Pinto. Personne ne peut dire qui en est propriétaire. Certes, il s’agit d’un élément périphérique, mais qui, de l’ensemble de la preuve, affecte sa crédibilité. [ 232 ] Cinquièmement, il est indéniable que le 20 mai 2015 est une date importante pour lui et qu’il peut se remémorer tout ce qu’il a dit aux enfants, niant avoir énoncé qu’il prendrait ses responsabilités.

Or, dans son témoignage, il ne parlera jamais de la présence de l’enfant de sa fille. Eu égard aux circonstances, il s’agit d’une omission importante et difficilement compréhensible. [ 233 ] Sixièmement, l’accusé soumet que Z et D n’ont jamais gardé chez lui. Or, sa fille mentionne le contraire. Notons que ces deux plaignants ont témoigné qu’ils avaient déjà gardé et couché chez l’accusé. Il s’agit d’une contradiction flagrante. [ 234 ] Septièmement, l’accusé tout au long de son témoignage, se met en retrait de la famille T....

Il tente de s’exclure le plus souvent possible du giron de la famille d’août 1974 jusqu’à son mariage, soit en juin 1976. Ainsi, de février 1975 à décembre 1975 il ne se souvient pas d’avoir croisé X (1959-[...]), Y (1962-[...]) et Z une seule fois. Lorsqu’il fréquentait sa conjointe, il témoigne l’attendre presque toujours dans son véhicule, ne pas entrer dans la résidence et donc ne pas être en contact avec les plaignants. Il travaille énormément, et donc il n’est presque jamais chez son amie de cœur.

Ce n’est pas plausible. [ 235 ] Huitièmement, lors de son témoignage, il mentionne que la roulotte ne comprend pas de lit pour un invité. Or, il mentionnera en contre-interrogatoire, que la table de cuisine peut servir de lit, mais très petit ajoute-t-il. Pourquoi cette négation et cette affirmation et qui plus est, cette précision, si ce n’est que pour soutenir sa thèse. [ 236 ] Neuvièmement, Il témoigne qu’en 1998 il ne se souvient pas d’avoir fréquenté la famille Pl.... Or, il était lié à ce point que lorsque le propriétaire du camping les a évincés, l’accusé a déménagé avec eux dans un autre camping.

Il s’agit, selon le Tribunal, de la démonstration d’une mémoire sélective qui confirme, comme l’ensemble de son témoignage, son objectif de faire croire qu’il n’était jamais en relation avec les plaignants et donc qu’il ne pouvait les avoir agressés. [ 237 ] Dixièmement, les rénovations à Ville K ont eu lieu en 1988 et l’accusé témoigne avoir acquis, en 1990, un divan blanc. Avant les rénovations de 1988, au salon, il y avait un divan bourgogne, télé et système de son. Après le salon a été converti en salle de lecture. Or, une autre photo lui est soumise. Il mentionne reconnaitre sa fille, qui aurait 5 ou 6 ans.

On y voit un divan blanc, par déduction vers l’année 1987, année de référence de Z. [ 238 ] Onzièmement, que dire des verbalisations de l’accusé rapportées par son fils et son ancien associé. [ 239 ] En regard de l’ensemble de la preuve, plusieurs éléments du témoignage de l’accusé affectent sa crédibilité. La Cour ne peut adhérer à la version qu'il propose entourant les événements litigieux, qui ne suscitent pas de doute raisonnable. La façon dont il s’exprime s’éloigne d’un témoignage franc, honnête et transparent.

Certes chacun des exemples tirés de la preuve et énonçant les motifs pour lesquels le Tribunal ne retient pas le témoignage de l’accusé, ne doivent pas être analysé séparément, mais considéré en fonction de l’ensemble de la preuve. [ 240 ] Notons également que lors de son témoignage, il mentionne dormir en tee-shirt et boxer, ce que confirment certains témoins de la poursuite. [ 241 ] L’accusé a témoigné à la toute fin de l’ensemble de la preuve, ce qui lui a permis de se référer à certains témoins, tel celui de sa conjointe.

Certes, l’accusé a toute la latitude dans le choix de sa stratégie de défense, tel que mentionné dans l’arrêt Kambaba [3] et Vaillancourt [4] , mais les quelques références qu’il fait au témoignage de son épouse, dans son propre témoignage, laissent le Tribunal perplexe.

[ 242 ] Même en ne croyant pas l'accusé le Tribunal a-t-il un doute raisonnable? [ 243 ] La réponse est non. [ 244 ] Le témoignage de son épouse n’est pas de nature à soulever un doute raisonnable. [ 245 ] Tout comme l’accusé, elle s’emploie à convaincre le Tribunal de la quasi-absence de l’accusé au domicile de ses parents, lors de leurs fréquentations. Elle mentionne que l’accusé ne fréquentait pas ses frères, car il consommait.

Or, l’accusé se décrit, et est décrit comme un bon vivant. [ 246 ] Elle ne peut dire si l’accusé a, comme il est dit en langage usuel, demandé sa main à ses parents. [ 247 ] Lorsqu’il lui est demandé à quel moment l’accusé aurait rencontré son frère, pour lui offrir un emploi, elle répond qu’elle n’avait pas d’agenda. [ 248 ] Tout au long de son témoignage, elle se livre à des explications sans fin qui, en somme, sont difficiles à saisir.

Qu'en est-il de l’emploi de son frère P... au restaurant A en 1974, de ses présences à cet endroit avec ses sœurs, et ses fréquentations avec l’accusé avant son voyage à Boston? [ 249 ] Elle affirme ne jamais être allée au bar B, mais élabore longuement sur le fait que son père l’avait mise en garde de ne pas aller dans les bars. Or, cet énoncé n’a rien à voir, elle était alors majeure. [ 250 ] Elle a une mémoire sélective, en ce qu’elle est évasive quant à ses emplois, ses véhicules automobiles, ce qui contraste avec la précision des différents emplois de l’accusé et de son occupation de son temps.

Ainsi, elle a dû admettre en contre-interrogatoire avoir eu à sa disposition un Ford Pinto, modèle sport et un Mercury, en ne sachant pas, de façon formelle qui en était le propriétaire. [ 251 ] Elle témoigne avoir fait garder ses enfants que par sa voisine. Or, elle devra admettre qu’elle les a déjà fait garder par Di.... Elle donne comme explication qu’elle croyait que c’était seulement la période de Ville K.

Le Tribunal interprète cette réponse comme étant une modulation de son témoignage. [ 252 ] Confrontée avec la pièce (p-4), photo sur laquelle un jeune y apparait, la poursuite, en contre-interrogatoire, lui demande s’il peut être âgé d’une dizaine d’années. Elle ne peut répondre. Il lui demande s’il peut avoir une quinzaine d’années. Elle ne peut répondre. Il lui demande alors s’il peut avoir une vingtaine d’années. Elle ne peut répondre. Cette dernière réponse est invraisemblable. [ 253 ] Pourquoi vilipender les plaignants et, qui plus est, son fils? Voudrait-elle tenter d’attaquer leur crédibilité?

À ce titre, elle mentionne que la relation entre l’accusé et F était tendue.

Or, elle témoignera qu’il l’accompagnait régulièrement au hockey et au baseball. [ 254 ] Quant au fait que Z et D ne gardaient pas, elle est contredite par sa fille. [ 255 ] Elle est également contredite lorsqu’elle mentionne que les enfants couchaient toujours à la maison. [ 256 ] Quant à la journée du décès d’Elvis Presley, elle se souvient, sans hésitation, du fait que l’accusé n’était pas à la maison et qu’un de ses beaux-frères lui a téléphoné, en pleurant. [ 257 ] Elle témoigne également ne jamais avoir vu ses parents faire du camping. Or, il y avait une tente-roulotte à l’arrière de leur domicile.

Pourquoi ne pas le souligner? [ 258 ] Elle atteste que A n’a jamais couché dans leur roulotte au camping Plage A. D’ailleurs, il n’y avait rien de prévu à cet effet selon ses dires. Or, l’accusé a dû admettre que la table de la roulotte pouvait servir de lit. [ 259 ] Elle témoigne du « mal de vivre » de B, lorsque l’accusé mentionne le contraire. [ 260 ] Son témoignage est un long fleuve d’explications, et elle s’y noie. Il est dépourvu de spontanéité et de sincérité. Elle cherche constamment à valider presque chaque fait par de longues, pénibles et difficiles explications.

Était-elle en situation d’aveuglement volontaire? [ 261 ] Le témoignage de E n’est également pas de nature à soulever un doute raisonnable. À plusieurs égards, elle confirme certains témoins de la poursuite et contredit celui de sa mère et de l’accusé, tel le gardiennage, le fait qu’elle couchait chez des amis, le fait que C et B couchaient chez l’accusé, la présence de lit capitaine, le fait que A passait l’été au camping plage A. [ 262 ] Le témoignage de Mme M...

P... et de l’enquêteur Louis Lachance ne soulève aucun doute et ne permet nullement de conclure à la collusion entre les plaignants. [ 263 ] Le témoignage de Mme H... M... n’apporte rien à la preuve. Son témoignage est sans intérêt surtout lorsqu’elle parle des bénéfices de Y et de l’évocation de sa réaction en relation avec l’héritage d’une dame souffrant d’Alzheimer. Le Tribunal ne saisit pas la raison de ce témoignage. [ 264 ] Celui de M. Ro...

G..., frère de l’accusé prouve seulement qu’il a eu un chalet à Ville H entre 2003 et 2010 et qu’il a permis à l’accusé de louer une maison, dans le village en 2007. [ 265 ] La poursuite a-t-elle prouvé hors de tout doute raisonnable les éléments essentiels de chacun des chefs d'accusation? [ 266 ] Tout comme l’a mentionné mon collègue le juge De La Sablonnière dans la décision J.M.R. [5] :

« Avant de procéder à l’analyse de tous les chefs d’accusation, une mise au point s’impose. Le Tribunal a pris soin d’exposer tous les témoignages tant de la poursuite que de la défense. Cet exercice s’est avéré laborieux. Il visait deux objectifs : le premier, faire comprendre tout le contexte du présent dossier et le deuxième, rendre justice aux témoins qui ont fait des efforts pénibles et considérables pour éclairer le Tribunal. Il aurait été incorrect de résumer en quelques phrases ce qu’ils ont vécu.

Comme l’ont mentionné plusieurs témoins, il est impossible de donner des détails et des dates sur tous les sévices quotidiens qu’ils ont subis. » [ 267 ] Les témoins entendus en poursuite ont témoigné de façon à être respectueux et scrupuleux quant à l’information transmise au Tribunal. Dans un souci de ne pas commettre d’erreur, ils ont révélé les faits dont ils étaient assurés. Les souvenirs imprécis ont été évacués de leur témoignage. [ 268 ] Les témoignages de l'ensemble des victimes sont crédibles en fonction de l'ensemble de la preuve.

Certes, il y a des contradictions, mais, comme il est mentionné dans l'arrêt Leblanc [6] de la Cour d'appel du Québec: « L'examen des témoignages de la victime ne laisse voir aucune contradiction relativement aux éléments centraux de la preuve. Même si certaines dissimilitudes peuvent affecter des faits périphériques, nous ne sommes pas en présence d'antinomies ou d'incompatibilités, mais bien de différenciations et d'écarts relativement à des modalités environnementales et à certains détails circonstanciels mineurs.

Ces différenciations secondaires, qui laissent intact le corps central du récit, ne sont pas de nature à troubler « l'esprit d'un décideur ». [ 269 ] Les victimes ne sont pas démunies de tout souvenir. Certes le temps joue, mais en l'instance, il n'est nullement synonyme de manque de fiabilité. [ 270 ] Le Tribunal les a vu témoigner. Il est donc en mesure de constater leur détresse, leur douleur et leur désarroi, et combien ils leur étaient pénibles de raconter les évènements qu'ils ont vécus. Ceci bonifie leur crédibilité.

Ces constatations ne peuvent représenter à elles seules une assise de la crédibilité des témoignages des victimes, mais elles se réfèrent en l'instance à ce que le juge Proulx mentionnait dans l'arrêt Cédras [7] : « Le sixième sens » [ 271 ] Ils ont témoigné avec émotion et respect, mais sans manifester d’animosité. Ils n’ont jamais laissé transparaître quelque sentiment de dévalorisation contrairement à certains témoins entendus en défense. X (1959-[...]) chef 6. [ 272 ] Il témoigne que l’accusé était souvent présent à la maison, surtout les fins de semaine.

Il entrait sans avertir et, pour le saluer, lui empoignait les parties génitales. L’accusé était respecté, admiré. [ 273 ] Son témoignage est posé, détaillé sur les éléments centraux, sans esprit de vengeance, sobre, non empreint de colère et convaincant. Y (1962-[...]) chef 4 et 5. [ 274 ] Il témoigne que l’accusé avait beaucoup d’influence dans la famille et qu’il le considérait comme un frère. Lors des gestes posés, il était figé, perturbé et se sentait coupable. Il explique qu’il n’a pas parlé, car il était sous son emprise. [ 275 ] Lors de son témoigna

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