2021 QCCQ 922, 2021 QCCQ 922

Protection de la jeunesse — 21205 2021 QCCQ 922 JL4320 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE [...] LOCALITÉ DE [...] « Chambre de la Jeunesse » N os : 480-41-000137-172 480-41-000138-170 480-41-000139-178 DATE : 12 janvier 2021 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE : L’HONORABLE MONIQUE LAVALLÉE, J.C.Q. ______________________________________________________________________ DANS LA SITUATION DES ENFANTS * : X Née le [...] 2014 Y Née le [...] 2009 Z Né le [...] 2005 -et- [INTERVENANTE 1] , personne dûment autorisée par la Directrice de la protection de la jeunesse du CIUSSS A, dont le bureau est situé au [...],

Partie demanderesse -et-

A Père (X et Y) -et- PÈRE, non déclaré (Z) -et- B Mère ______________________________________________________________________ JUGEMENT ______________________________________________________________________ [ 1 ] La Directrice de la protection de la jeunesse demande au Tribunal de réviser l’ordonnance rendue le 20 février 2019, concernant les enfants X, aujourd’hui âgée de 6 ans, Y, qui aura 12 ans cette semaine et Z, aujourd’hui âgé de 15 ans. [ 2 ] À cette date, la juge Lise Gagnon maintient l’hébergement des enfants en famille d’accueil jusqu’à leur majorité respective soit dans la famille d’accueil C/D pour X et Y et la famille d’accueil de E pour Z, autorise des contacts supervisés avec leurs parents, après entente avec la Directrice et à défaut d’entente, à raison de 2 heures aux 2 semaines à la condition que les parents soient sobres, et ce, pour la prochaine année et ordonne un suivi psychosocial ainsi que diverses mesures accessoires. [ 3 ] Aujourd’hui la Directrice demande de maintenir l’hébergement des enfants dans leur famille d’accueil respective jusqu’à leur majorité, d’interdire les contacts entre Z et sa mère, tout en autorisant une reprise de contacts supervisés après entente avec la Directrice, et ce, dans l’intérêt de Z et selon son désir, d’autoriser des contacts supervisés entre X, Y et leur mère selon les modalités fixées par la Directrice soit à raison de 1 heure 30 aux 2 semaines, d’autoriser des contacts supervisés entre les 3 enfants et le père, après entente avec la Directrice, tout en autorisant la levée de la supervision des contacts père/enfants si la situation le permet et d’ordonner un suivi psychosocial aux enfants, au père et à la mère, si elle en fait expressément la demande ainsi que diverses autres mesures accessoires, le tout jusqu’à la majorité respective des enfants. [ 4 ] Le père assiste à l’audience et est représenté par avocat.

Il consent aux demandes de la Directrice. [ 5 ] La mère est absente de l’audience et n’est pas représentée par avocat. L’enquête avait préalablement été reportée à 2 reprises afin que la mère puisse faire les démarches pour être représentée par avocat, ce qu’elle n’a pas fait. [ 6 ] Ce jour, le père informe la déléguée que la mère s’est faite arrêtée plus tôt ce matin par la police à Ville A. La mère se rendait alors conduire son conjoint à ses travaux communautaires. Elle était passagère dans la voiture qui s’est fait intercepter pour diverses infractions au Code de la sécurité routière.

Le conducteur du véhicule n’avait pas de permis de conduire. La mère s’est désorganisée et a été accusée d’entrave à un agent de la paix. [ 7 ] Elle a été remise en liberté par la suite. La déléguée a réussi à lui parler au poste de police alors que la mère venait tout juste de recouvrer sa liberté. La mère souhaite que le dossier soit reporté dans 3 mois et la déléguée l’informe que la Directrice s’opposera à une remise puisque l’enquête a été fixée à ce jour, de façon péremptoire. La mère informe la déléguée qu’elle ne se rendra pas à Ville B et lui dit de procéder sans elle.

La déléguée lui offre de participer à l’enquête par téléphone, ce que la mère refuse. Le Tribunal procède donc en son absence. [ 8 ] Aucun des enfants n’assiste à l’enquête et chacun est représenté par un avocat différent. [ 9 ] Z consent à l’ensemble des mesures recherchées par la Directrice. [ 10 ] L’avocate de Y consent également aux mesures recherchées. [ 11 ] L’avocat de X réserve sa position en début d’enquête puis se dit en accord avec les mesures recherchées par la Directrice.

Il est toutefois préoccupé par le contenu peu nourrissant des contacts entre X et sa mère présentement et souhaite qu’on évalue des modalités pouvant davantage répondre aux besoins de sa jeune cliente par exemple, des contacts seule avec sa mère. Rappel

[ 12 ] Au moment du dernier jugement (20 février 2019), la Directrice demande la poursuite de l’hébergement des enfants dans leur famille d’accueil respective jusqu’à leur majorité. [ 13 ] Z souhaite alors demeurer dans sa famille d’accueil à long terme et les parents acceptent de respecter son choix. [ 14 ] Les parents s’opposent toutefois au placement de X et de Y jusqu’à leur majorité et demandent d’augmenter les contacts afin d’évaluer la possibilité d’un retour des filles auprès d’eux dans 6 mois. [ 15 ] Ils souhaitent également la levée de la supervision des contacts avec leurs enfants. [ 16 ] Après avoir fait une revue de l’histoire de cette famille au cours des 15 dernières années, la juge Gagnon écrit : [44] Or, la réalité est que, malgré les services reçus depuis 15 ans, les problèmes des parents perdurent et ils ont des impacts sur les enfants. [45] Faut-il attendre que Y et X vivent des impacts plus sérieux encore avant de les protéger? [46] Le Tribunal conclut que non. [47] Les trois enfants ont besoin d’un milieu de vie stable et d’adultes sobres pour bien grandir.

L’amour d’une mère et d’un père, bien que précieux, ne suffit pas. [48] Conséquemment, le Tribunal conclut que, dans la mesure de ce qui est raisonnablement prévisible, les enfants ne retourneront pas chez leurs parents. [49] Et, comme c’est le cas pour Z, il est dans l’intérêt de Y et X de demeurer confiées à leur famille d’accueil jusqu’à leur majorité. [1] [ 17 ] Concernant les modalités de contacts parents/enfants, la juge Gagnon souhaite toutefois prendre la prochaine année avant de se projeter à long terme à cet égard.

Elle écrit : [51] Comme les enfants sont confiés à leur famille d’accueil jusqu’à leur majorité, il est important de favoriser leur ancrage dans ce milieu. [52] À cet égard, tout n’est pas gagné. Y avait espoir de retourner chez ses parents. Elle aura besoin de se faire expliquer les raisons de cette décision, idéalement par ses parents.

Le fait que les parents accepteront cette décision ou non aura un impact sur la capacité de Y et de X d’être bien dans leur famille d’accueil. [53] Le Tribunal entend prendre la prochaine année plutôt que six mois pour déterminer avec plus de justesse, les modalités de contacts qui répondront le mieux aux besoins des enfants. [54] Entre-temps, les contacts devront avoir pour objectif de solidifier le projet de vie permanent des enfants, tout en maintenant un lien de qualité avec les parents. [55] Pour ce faire, les contacts devront demeurer supervisés, afin de s’assurer que le bon message soit partagé aux enfants et que les contacts s’exercent dans un milieu sain, exempt de drogue et de conflits. [56] Quant à leur fréquence, le Tribunal prend acte qu’actuellement, les contacts sont hebdomadaires.

Mais si cela devait être trop pour favoriser l’enracinement des enfants dans leur milieu d’accueil, ils devront être réduits à deux heures aux deux semaines. [2] [ 18 ] La présente demande en révision vise donc à déterminer les modalités de contacts avec les parents qui répondront aux besoins des enfants.

Évolution depuis le 20 février 2019 Concernant Z (15 ans) [ 19 ] Z vit toujours dans la famille d’accueil de madame E où il évolue bien et a une bonne relation avec les parents d’accueil. [ 20 ] Il fonctionne généralement bien et respecte les règles, mais il lui arrive de faire « des mauvais coups » au village (grabuges). Z reconnaît que certains de ses amis peuvent avoir une mauvaise influence sur lui. [ 21 ] Il fréquente la polyvalente A à Ville C en classe d’adaptation. [ 22 ] La famille d’accueil est en mesure de lui offrir un bon encadrement.

Concernant Y (11 ans) [ 23 ] Y vit dans la famille d’accueil de madame C et de monsieur D, avec sa sœur cadette X. [ 24 ] Elle y fonctionne bien et respecte bien les règles et la routine. Elle se dit bien dans ce milieu. [ 25 ] Elle prend son rôle d’aînée dans la famille d’accueil très au sérieux et peut avoir tendance à vouloir contrôler les autres. [ 26 ] Elle présente une belle maturité pour son âge, mais elle parle peu de ce qu’elle vit et ce qu’elle ressent.

[ 27 ] Elle fonctionne bien à l’école, tant au plan académique que comportemental et est appréciée des autres. [ 28 ] Suivant le congé des fêtes 2019-2020, elle a vécu des épisodes d’intimidation à l’école et n’en a pas parlé aux adultes. Ce sont les autres enfants du milieu qui en ont parlé. La situation a été reprise à l’école puis s’est résorbée par la suite. Concernant X (6 ans) [ 29 ] X vit dans la même famille d’accueil que sa sœur Y où elle évolue bien.

Elle a un bon lien avec ses parents d’accueil et dit qu’elle a 2 papas et 2 mamans. [ 30 ] Elle peut faire des crises lors de refus ou de limites imposées, et ce, quelques fois par mois. Elle a également eu de la difficulté à respecter les consignes à l’OTJ. [ 31 ] Elle débuté la première année du primaire en août 2020. Elle dit aimer l’école. Concernant les parents [ 32 ] Au cours de l’année 2019, la collaboration des parents au suivi psychosocial est mitigée.

Ils ne donnent pas de leurs nouvelles, ne reconnaissent toujours pas les motifs de compromission et n’acceptent pas le placement des enfants jusqu’à leur majorité. [ 33 ] La mère soutient que les informations qui les suivent depuis le début du dossier sont fausses et qu’il y a eu manipulation d’informations dans son dossier. [ 34 ] La mère souhaite toujours que la décision du Tribunal soit renversée et elle est invitée à entreprendre une démarche personnelle pour l’aider à faire le deuil du retour des enfants auprès d’elle. [ 35 ] Les parents font de multiples demandes pour augmenter la durée et la fréquence des contacts et pour lever la supervision. [ 36 ] En juillet 2019, les parents déménagent dans un nouvel appartement.

Tous les deux travaillent, mais en septembre, ils disent ne plus travailler et se retrouver au chômage. [ 37 ] En octobre 2019, la mère informe la déléguée qu’elle et le père se sont séparés. Tous deux disent que la séparation est pour le mieux et qu’ils souhaitent demeurer en bons termes. Ils demandent alors de voir les enfants de façon séparée. [ 38 ] La mère déménage alors à Ville D pour se rapprocher de sa famille.

Elle demande que les visites avec les enfants soient espacées aux 2 semaines puisqu’elle vit dorénavant à 3 h de route. [ 39 ] Le père, quant à lui, demande que les contacts aient lieu au centre jeunesse puisqu’il ne peut garder l’appartement et qu’il n’y a plus d’électricité. Il vit par la suite à Ville E. [ 40 ] Entre le 21 octobre et le 2 décembre 2019, la mère n’actualise pas ses visites en raison de problèmes financiers et de transport.

Depuis, elle est généralement assidue aux contacts. [ 41 ] En octobre 2019, la déléguée est informée que les parents ont des contacts avec Z à l’extérieur du cadre des visites supervisées convenues. [ 42 ] La déléguée tente de les rencontrer à cet égard, mais sans succès. Après l’envoi de deux lettres leur rappelant l’ordonnance, elle réussit à les rencontrer. Une mise au point est faite et depuis, la situation s’est résorbée. [ 43 ] Depuis la séparation des parents à la fin octobre, la collaboration du père avec la déléguée s’est améliorée.

Il est conscient que la décision concernant le placement des enfants ne sera pas renversée et veut profiter au maximum des moments passés avec eux. [ 44 ] En janvier 2020, le superviseur des visites informe la déléguée que la mère est de retour dans la région et réside maintenant à Ville F. La mère confirme à la déléguée qu’elle loue une chambre à Ville F, mais dit ne pas savoir si elle retournera à Ville D ou si elle demeurera dans la région. [ 45 ] Elle dit qu’elle et le père se voient régulièrement, mais qu’ils ne sont pas un couple.

La mère dit alors qu’elle ne comprend toujours pas les raisons de la supervision des contacts. [ 46 ] Pendant le confinement de mars à mai 2020 les parents emménagent ensemble dans la maison d’une connaissance de la mère à Ville F, mais affirme qu’ils ne sont pas en couple et disent qu’ils résident ensemble le temps de la pandémie. Encore une fois, la déléguée apprend cette information du superviseur des visites. [ 47 ] Lors des échanges avec la déléguée, les parents sont très réactifs.

Ils lèvent le ton, deviennent très émotifs et demandent le retour des enfants. [ 48 ] La déléguée a de la difficulté à les joindre. Les numéros de téléphone ne sont pas toujours valides et elle doit les relancer à plusieurs reprises avant d’avoir un retour d’appel. [ 49 ] Le 27 mai 2020, la mère informe la déléguée qu’elle et le père ne résident plus ensemble. Le père est retourné vivre sur la terre familiale à Ville E. La mère dit alors être allée dans un centre d’hébergement pour femmes en difficulté.

Elle dit ne pas vouloir en dire davantage, mais mentionne ne pas y avoir reçu l’aide pour femmes battues qu’elle espérait avoir. [ 50 ] La mère dit avoir loué une maison à Ville F où elle compte emménager le 1 er juillet. Cette maison appartiendrait à son nouvel amoureux qu’elle connaît depuis 2 ans, mais qu’elle fréquente depuis 2 mois. Il ne résidera toutefois pas avec elle.

[ 51 ] Elle dit ne toujours pas comprendre pourquoi ses enfants lui ont été retirés et aimerait en reprendre la garde. [ 52 ] Le 25 juin 2020, la mère annonce à la déléguée avoir plutôt loué une maison à Ville G. [ 53 ] Elle est toutefois demeurée peu de temps dans la maison louée à Ville G puisque, dit-elle, le propriétaire refusait de lui faire signer un bail. [ 54 ] Lors de la table de révision tenue le 3 juillet 2020, la mère dit alors habiter dans une maison sur la rue A à Ville F soit sur la même rue où réside la famille d’accueil d’ de Z. [ 55 ] En octobre 2020, la mère dit vivre à Ville C, avec son amoureux.

Elle y réside toujours. [ 56 ] Le père, quant à lui, souffre d’un cancer pour lequel il reçoit des traitements de chimiothérapie. [ 57 ] Il habite une maison mobile sur la terre familiale à Ville E en attendant d’y faire construire une maison. Il continue d’offrir une bonne collaboration à la déléguée. Concernant les contacts parents/enfants [ 58 ] Jusqu’à la séparation des parents en octobre 2019, les enfants voient leurs parents dans le cadre de visites supervisées, à raison d’une fois par semaine pour une durée de trois heures au domicile de ces derniers.

Les contacts vont bien et sont appréciés par les enfants. [ 59 ] Suivant la séparation et à compter de novembre 2019, les enfants voient chacun de leurs parents en alternance, à raison d’une fois aux deux semaines pour une durée de trois heures. [ 60 ] De la mi-mars à la mi-mai 2020, les visites n’ont pas lieu en raison du confinement. Les enfants ont alors des contacts vidéo avec leurs parents. Puisque les parents résident alors ensemble, les contacts se font avec les deux parents en même temps. [ 61 ] Y participe bien aux contacts vidéo alors que X refuse d’y participer disant être gênée par le médium.

Les deux filles disent s’ennuyer de leurs parents et avoir hâte de les revoir en personne. [ 62 ] Z, pour sa part, semble indifférent aux contacts vidéo, mais y participe bien. Il aime parler de voitures et de mécanique automobile avec ses parents. [ 63 ] On observe par ailleurs que le discours de Z est changeant concernant les modalités de contacts, et ce, selon l’adulte à qui il s’adresse.

À la mère d’accueil, il dit être bien avec les modalités de contact actuelles alors qu’il dit à la déléguée qu’il en souhaite davantage et la levée de la supervision. [ 64 ] Lors de la reprise des visites en personne, le 12 mai 2020, Z revient en famille d’accueil de sa visite avec sa mère en pleurs, puisque sa mère avait raccourci la visite et il disait avoir l’impression de se faire jouer dans la tête par ses parents.

Il dit également ne pas aimer lorsque ses parents parlent l’un de l’autre. [ 65 ] Suivant la table de révision tenue en juillet, les contacts entre la mère et Z sont de plus en plus problématiques.

Il n’aime pas que sa mère lui parle de sujets qui ne le regardent pas où lorsqu’elle lui parle maladroitement de l’état de santé de son père. [ 66 ] La déléguée a tenté de rencontrer la mère pour discuter de cela, mais la mère a annulé le jour même les 3 rencontres fixées à cette fin soit en juillet, en août et en septembre. [ 67 ] La déléguée n’ayant pas d’autres moyens pour la joindre, une lettre est alors envoyée à la mère le 5 septembre 2020 lui proposant trois dates de rencontre possible.

Bien qu’elle ait reçu la lettre, la mère n’y a pas donné suite. [ 68 ] Le contact du 22 septembre entre la mère et Z est donc annulé. Informé de l’annulation du contact, Z dit à sa famille d’accueil « c’est good » et aucun changement dans son comportement n’est observé par la suite. [ 69 ] La mère réagit à l’annulation du contact. Elle laisse des messages aux intervenants et demande de parler à la chef de service.

Lorsque la chef de service lui explique les raisons de l’annulation, la ligne a coupé et la mère n’a pas rappelé. [ 70 ] Le 29 septembre 2020, le Tribunal suspend provisoirement les contacts entre Z et sa mère puisque le jeune réagit de plus en plus suivant les visites. La mère tient des propos inadéquats, et ce, même dans le cadre des visites supervisées.

La déléguée n’arrive pas à reprendre les situations avec la mère qui est d’avis que son fils a besoin de la voir davantage. [ 71 ] Le Tribunal autorise toutefois la possibilité d’une reprise de contacts supervisés mère/fils, après trois rencontres positives entre la mère et la déléguée. [ 72 ] Depuis, deux rencontres ont eu lieu avec la mère, soit les 12 novembre et 2 décembre 2020. Les deux rencontres se sont mal passées. [ 73 ] La mère est agressive, n’écoute pas, coupe la parole et quitte prématurément les rencontres en colère.

Elle dit ne pas comprendre pourquoi elle n’a plus de contact avec son fils, qu’elle est une mère exemplaire, qu’elle n’a besoin des conseils de quiconque pour l’aider dans ses contacts et soutient qu’elle offre une bonne collaboration avec la DPJ. [ 74 ] La première rencontre a duré quinze minutes et la deuxième quarante-cinq minutes. [ 75 ] Le père accompagnait la mère lors de la deuxième rencontre. Il s’est fait discret. Il a tenté de calmer la mère sans succès.

[ 76 ] La déléguée apprend le 7 décembre que la mère s’est présentée à l’école de Z sur l’heure du dîner à trois reprises. À chaque fois, Z a demandé à sa mère de ne pas faire cela. [ 77 ] Z dit être bien sans contact avec sa mère. Il dit que les contacts étaient difficiles et qu’il avait l’impression que sa mère lui jouait dans la tête.

Il n’apprécie pas les propos de sa mère surtout concernant son père. [ 78 ] Il n’est pas fermé à une reprise de contacts avec sa mère, mais veut qu’elle comprenne comment il se sent et qu’elle se centre sur le moment présent. [ 79 ] Lors des visites mère/filles, on observe que la mère manque d’organisation. Il n’y a aucune routine ou structure aux visites, bien que cela soit travaillé par le superviseur depuis maintenant plus de trois ans. [ 80 ] La mère parle constamment de sujets d’adultes avec les enfants (argent, déménagements, emplois) et peut tenir des propos inappropriés.

Par exemple, lors de la visite du 20 octobre, la mère dit aux enfants « ça l’air de rien, mais le gaz et le resto ça fait une journée de 100$ quand je viens vous voir ». [ 81 ] La mère n’a pas de filtre et parle de son vécu, mais s’intéresse peu au vécu des enfants. [ 82 ] Les deux filles trouvent le temps long surtout X qui recherche l’attention par la négative. Lors de la dernière visite, la mère s’occupait uniquement de Y alors que X cherchait son attention sans succès.

X a demandé de quitter la visite trente minutes avant la fin. [ 83 ] Les visites père/enfants se font au domicile du père depuis l’automne 2020 et sont très appréciées par les enfants. [ 84 ] Les visites père/enfants sont très différentes de celles avec la mère. Le père est toujours prêt lorsque les enfants arrivent. Il structure bien ses visites et prévoit des activités. Il passe du temps de qualité avec ses enfants qui ne voient pas le temps passer lorsqu’ils sont avec leur père. [ 85 ] De plus, on observe que les enfants sont plus calmes en présence de leur père.

Ils l’écoutent bien et se réfèrent à lui au besoin. [ 86 ] Le père s’intéresse au vécu de ses enfants et peut même les aider à faire leurs devoirs lors des visites. [ 87 ]

Malgré son état de santé, le père n’a annulé qu’une seule visite après un traitement de chimiothérapie. Analyse [ 88 ] La preuve révèle que les visites avec leur mère ne sont pas nourrissantes pour les enfants présentement et que les modalités actuelles des visites mère/filles devront être revues. [ 89 ] La difficulté réside dans le fait que X et Y n’ont pas le même tempérament ni les mêmes besoins en raison de leurs âges respectifs. [ 90 ] Y a le bonheur facile et peu importe le déroulement des contacts, elle dit toujours que c’était une belle visite. [ 91 ] X est beaucoup plus jeune.

Elle réagit davantage, se tanne plus rapidement, est turbulente et recherche l’attention. [ 92 ] La déléguée a envisagé réduire la fréquence des visites à une fois par mois. Cela répondrait peut-être aux besoins de X, mais Y est en demande de sa mère et, puisque les enfants vivent dans la même famille d’accueil, l’intervenante craint que X se sente mise de côté si elle devait voir partir sa sœur sans elle à une visite avec leur mère, une fois sur deux.

La déléguée n’a cependant pas abordé cela avec X, mais compte le faire sous peu. [ 93 ] L’avocat de X propose de faire des visites séparées avec chaque enfant puisque la mère a de la difficulté à donner de l’attention aux deux filles en même temps.

La déléguée n’est pas fermée à l’idée, mais il n’est pas certain que X accepterait de se rendre aux visites sans sa sœur. [ 94 ] L’idée d’alterner une visite en présence et un contact vidéo sera aussi explorée puisque X pourrait choisir de ne pas participer au contact vidéo et de vaquer à d’autres occupations, tout en permettant à Y de profiter du contact avec sa mère. [ 95 ] Le superviseur a d’ailleurs observé que la mère était beaucoup plus adéquate lors des contacts vidéo qui étaient plus courts, mais où elle était plus centrée sur les besoins des enfants et démontrait davantage d’intérêt pour leur vécu. [ 96 ] Ce qui ressort clairement de la preuve est que la durée actuelle des visites est trop longue alors que la mère n’arrive pas à meubler les trois heures dont elle bénéficie avec ses filles. [ 97 ] Quant à la fréquence des visites, la preuve ne permet toutefois pas au Tribunal de conclure qu’une fréquence minimale de contacts aux deux semaines répond aux besoins des deux enfants. [ 98 ] Plusieurs questions demeurent présentement sans réponse et différentes options devront être évaluées avec les enfants, afin d’adapter la fréquence à leurs besoins spécifiques. [ 99 ] Dans ce contexte, le Tribunal considère qu’il est dans l’intérêt des enfants de fixer un plancher minimal de contacts à raison d’une fois par mois ce qui n’empêche pas de les maintenir aux deux semaines pour l’une ou l’autre des filles ou les deux selon l’évaluation des besoins des enfants qui sera faite. [ 100 ] La Directrice souhaite réduire la durée minimale des visites à une heure trente ce qui apparaît répondre davantage aux besoins des enfants selon la preuve, si les visites demeurent aux deux semaines.

__________________________________ Monique Lavallée, J.C.Q. M e Anne Martin [ 101 ] Si les visites ont toutefois lieu à une fréquence mensuelle, le Tribunal fixera la durée minimale à 2 h. [ 102 ] Le Tribunal précise à la mère que la fréquence et la durée des contacts mère/filles dépendront en grande

partie de sa capacité de se remettre en question, de se centrer sur les besoins et l’intérêt des enfants et de son ouverture aux moyens proposés par les intervenants pour améliorer la qualité des visites avec elles. [ 103 ] Il est à souhaiter que la mère choisisse de collaborer avec la Directrice à cette fin dans l’intérêt des enfants. [ 104 ] Quant aux contacts entre Z et sa mère, le Tribunal conclut que les mesures proposées par la Directrice répondent à son intérêt. [ 105 ] Z réalise lui-même que ses contacts avec sa mère n’étaient pas positifs pour lui et a besoin de prendre du recul. [ 106 ] Si la mère souhaite reprendre les contacts avec son fils, elle devra démontrer être capable d’être à l’écoute de ce que son fils vit et ressent et qu’elle corrige le tir pour lui offrir du temps de qualité, centré sur le moment présent. [ 107 ] Enfin, le Tribunal tient à souligner les efforts du père afin d’offrir des contacts stables, positifs et nourrissants aux trois enfants qui apprécient grandement leur moments passés avec lui. [ 108 ] Cela est tout à son honneur et le Tribunal ne peut que l’inviter à poursuivre sur cette voie.

POUR TOUS CES MOTIFS, LE TRIBUNAL : [ 109 ] ACCUEILLE partiellement la présente demande; [ 110 ] DÉCLARE que la sécurité et le développement des enfants sont encore et toujours compromis; [ 111 ] RÉVISE l’ordonnance rendue le 20 février 2019; [ 112 ] MAINTIENT l’hébergement de Z dans la famille d’accueil de madame E, et ce, jusqu’à sa majorité soit le [...] 2023; [ 113 ] MAINTIENT l’hébergement de X et Y dans la famille d’accueil de monsieur D et de madame C, et ce, jusqu’à leur majorité respective soit le [...] 2027 pour Y et le [...] 2032 pour X; [ 114 ] AUTORISE en faveur de X et Y des contacts supervisés avec leur mère, après entente et selon les modalités convenues avec la Directrice de la protection de la jeunesse et, à défaut d’entente, les contacts auront lieu à raison de deux heures par mois; [ 115 ] PREND ACTE que les contacts ont actuellement lieu à raison d’une fois aux deux semaines, tout en invitant la Directrice de la protection de la jeunesse à évaluer les modalités et la fréquence des contacts qui répondent aux besoins des enfants; [ 116 ] AUTORISE en faveur de X et Y des contacts supervisés avec leur père, après entente et selon les modalités convenues avec la Directrice de la protection de la jeunesse, à défaut d’entente, les contacts auront lieu à raison de deux heures aux deux semaines, et ce, à la condition que le père soit sobre; [ 117 ] AUTORISE en faveur de Z des contacts supervisés avec monsieur F, à l’exclusion de la mère, après entente et selon les modalités convenues avec la Directrice de la protection de la jeunesse; [ 118 ] AUTORISE , si la situation le permet et dans l’intérêt des trois enfants la levée de la supervision des contacts avec leur père; [ 119 ] INTERDIT tout contact, direct ou indirect, entre Z et sa mère; [ 120 ] AUTORISE , selon l’évolution de la situation, une reprise de contacts supervisés entre Z et sa mère, après entente et selon les modalités convenues avec la Directrice de la protection de la jeunesse, et ce, dans l’intérêt de Z et suivant son désir; [ 121 ] ORDONNE aux parents de participer activement et avec transparence aux mesures ordonnées; [ 122 ] ORDONNE aux parents de faire rapport périodiquement à la Directrice de la protection de la jeunesse de tout changement dans leur situation; [ 123 ] ORDONNE qu’une ou des personnes oeuvrant au sein du CIUSSS A ou de tout autre établissement ou organisme soient désignées pour apporter aide, conseil et assistance aux enfants, à leur père ainsi qu’à la mère, si cette dernière en fait expressément la demande, le tout jusqu’à leur majorité respective soit le [...] 2023 pour Z, le [...] 2027 pour Y et le [...] 2032 pour X ; [ 124 ] CONFIE la situation des enfants à la Directrice de la protection de la jeunesse du CIUSSS A pour l’exécution de la présente ordonnance.

Avocate de la Directrice de la protection de la jeunesse M e Bruno Riopel Avocat du père M e Marco Pierre Caza Avocat de X Me Alexandre Guertin-Fleurent Avocat de Y Me Julie Beauchemin Avocate de Z Date de l’audience : 12 janvier 2021 Dernière pièce produite: D-11